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Convocation - CONVOCATION CM 18 Octobre et Ordre du Jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pont-du-Château.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 18 Octobre et Ordre du Jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Institutions publiques,
SES CONVOCATION Département du Puy-de-Dôme epsse DU CONSEIL MUNICIPAL mairie @pontduchateau.fr CS 90002 63430 Pont-du-Château Cher(e) collègue, Le Conseil Municipal se réunira, Le vendredi 18 octobre 2024 à 18 heures en Mairie - Salle Michel BROSSON Je vous saurais gré de bien vouloir y assister. L'ordre du jour de cette séance est joint à la présente convocation. La séance sera ouverte au public selon les règles sanitaires en vigueur. Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs. À Pont-du-Château, le 11 octobre 2024 Le Maire, ee à ORDRE DU JOUR 1 — DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE 1 — APPEL NOMINAL DES CONSEILLERS MUNICIPAUX 11 — APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SEANCE DU 17 SEPTEMBRE 2024 IV - DÉCISIONS DU MAIRE (article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) V — FINANCES — COMMANDE PUBLIQUE — ASSURANCES 1. Garantie emprunt Auvergne habitat « le Chambon bas » - opération de 11 logements - chemin du Chambon 2. Garantie emprunt Auvergne habitat « le hameau de Paulhat » - opération de 14 logements - chemin de Paulhat 3. Budget principal 2024 — admissions en non-valeur et créances éteintes 4. Autorisation au maire de signer un mécénat avec la Caisse d'Épargne VI - URBANISME - ENVIRONNEMENT — TRAVAUX 5. Rapport d'activité 2023 de l'eau potable et d'assainissement collectifs et non collectifs assurés par les syndicats dédies 6. Rapport d'activité 2023 de Territoire Énergie 63 7. Incorporation du bien sans maitre dans le domaine privé communal - B0254- chemin du Chambon VII - QUESTIONS ORALES VIII - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES IX - COMMUNICATION DE MONSIEUR LE MAIRE ° Recrutements intervenus depuis le dernier Conseil Municipal ; e Situation Trésorerie.