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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 3 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 3 decembre 2025)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
À
angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 3 DÉCEMBRE 2025
A 14 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 65
dont votes bloqués : 46
Date d'édition 02/12/25 Page 1 DOSSIERS PRIORITAIRES
1 (id : 4570) (Vote bloqué) Retrait de la délibération n°1 en date du 24 septembre 2025 portant remplacement d’un adjoint au Maire
Rapporteur : M. BONNEFONT
2 (id : 4571) Fixation du nombre d’adjoints au Maire
Rapporteur : M. BONNEFONT
ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
3 (id : 4555) (Vote bloqué) ORU - Contreparties foncières - Acquisition de parcelles à la Région Rapporteur : M. CHUPIN
Mesures en faveur de l'économie locale
4 (id : 4556) (Vote bloqué) Dérogations aux repos dominicaux 2026 Rapporteur : M. VERGNAUD
Habitat et logement
5 (id : 4550) Avenant à la convention de délégation du permis de louer avec GrandAngoulême et avenant à la convention de partenariat avec le Groupement d'Intérêt Public Charente Solidarité Rapporteur : M. MONIER
Environnement et développement durable
6 (id : 4521) Installation de panneaux photovoltaïques en toiture d'écoles - Modification Rapporteur : M. COMET
CADRE DE VIE DES CITOYENS
Voirie, espaces verts
7 (id : 4498) (Vote bloqué) Identification de trois voies
Rapporteur : M. CHUPIN
8 (id : 4578) Convention "Brigade Cœur d'Agglo" entre la Ville d'Angoulême et le GrandAngoulême Rapporteur : M. CHUPIN
ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
9 (id : 4508) Projet de règlements de fonctionnement Petite Enfance Rapporteure : Mme FORT
10 (id : 4507) (Vote bloqué) Projets d'établissement Petite Enfance
Rapporteure : Mme FORT
11 (id : 4499) (Vote bloqué) Modification relative au règlement périscolaire 2025-2026 Rapporteure : Mme GARCIA
Date d'édition 02/12/25 Page 2 12 (id : 4495) (Vote bloqué) Participation financière - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (C.L.A.S.) 2025
Rapporteure : Mme GARCIA
13 (id : 4497) (Vote bloqué) Soutien Spécifique à projet 2025
Rapporteure : Mme GARCIA
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
14 (id : 4502) (Vote bloqué) Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan 2024 Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
15 (id : 4557) (Vote bloqué) Contrat de Ville – Quatrième attribution de subvention Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
16 (id : 4558) (Vote bloqué) Soutien à la Fédération des centres sociaux de Charente Rapporteure : Mme VOUVET
17 (id : 4500) Contrat Local de Santé d'Angoulême - 2025-2030
Rapporteure : Mme ROS
18 (id : 4501) (Vote bloqué) Renouvellement de la convention de partenariat avec la Ville de Soyaux pour la capture de pigeons
Rapporteur : M. CHUPIN
ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
19 (id : 4463) (Vote bloqué) Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Aides à projets Rapporteur : M. POUSSET
20 (id : 4509) Ville d'Angoulême / Théâtre d'Angoulême - Scène Nationale Convention financière 2026
Rapporteur : M. LEFEVRE
21 (id : 4512) Ville d'Angoulême / Fonds régional d'art contemporain Poitou-Charentes Convention pluriannuelle d'objectifs 2026 - 2029
Rapporteur : M. DESAPHY
22 (id : 4511) (Vote bloqué) Printemps des Poètes 2026 - Demande de subventions Rapporteur : M. LEFEVRE
23 (id : 4493) (Vote bloqué) Désherbage des collections de documentation du MAAM (Musée d’Angoulême, Musée du papier, Artothèque, Archives Municipales)
Rapporteur : M. LEFEVRE
Sports
24 (id : 4515) (Vote bloqué) Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sports
Rapporteur : M. POUSSET
ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE
25 (id : 4505) (Vote bloqué) Attribution de subvention pour les associations culturelles et sociales Rapporteur : M. POUSSET
26 (id : 4504) (Vote bloqué) Fonds de soutien à l'animation de la vie locale Rapporteur : M. POUSSET
Date d'édition 02/12/25 Page 3 GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Achat public
27 (id : 4583) (Vote bloqué) Prestations de nettoyage des locaux - Constitution d'un groupement de commande entre la Ville et le CCAS
Rapporteur : M. COMET
Décisions budgétaires
28 (id : 4527) (Vote bloqué) Décision Budgétaire Modificative n°4 du Budget principal de la Ville et n°1 du Budget annexe du Gesta
Rapporteur : M. POUSSET
29 (id : 4533) Création et modification des Autorisations de programme (AP) et des Crédits de Paiement (CP) dans le cadre de la Décision modificative n°4 du budget 2025 - Budget Principal Rapporteur : M. POUSSET
30 (id : 4528) Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif Rapporteur : M. POUSSET
31 (id : 4529) (Vote bloqué) Créances éteintes et admissions en non valeur Budget Principal Ville Rapporteur : M. POUSSET
Emprunts
32 (id : 4530) Délégation d'attribution au Maire au titre de l'article L. 21233-22 du CGCT - Recours à l'emprunt et gestion active de la dette
Rapporteur : M. POUSSET
Subventions
33 (id : 4506) (Vote bloqué) Versement de subventions avant le vote du budget primitif 2026 Rapporteur : M. POUSSET
34 (id : 4535) (Vote bloqué) Demandes de subventions - Centre de Supervision Urbain (CSU) Rapporteur : M. POUSSET
35 (id : 4537) (Vote bloqué) Demandes de subventions - Rénovation de la toiture de la Tour Marguerite
Rapporteur : M. POUSSET
36 (id : 4534) (Vote bloqué) Demandes de subventions - Rénovation du Théâtre - Modification Rapporteur : M. POUSSET
37 (id : 4567) (Vote bloqué) Demande de subventions - Schéma des modes actifs et aménagements cyclables Rue de la Trésorière
Rapporteur : M. POUSSET
38 (id : 4536) Demandes de subventions - Parcours Lumière
Rapporteur : M. POUSSET
Autres
39 (id : 4569) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt de la Ville d'Angoulême à la SAS SA XV Pro pour le financement des travaux du stade Chanzy - Modification
Rapporteur : M. POUSSET
40 (id : 4492) Garantie d'emprunt Logélia - Rue des 3 Fours Réhabilitation de 2 logements Rapporteur : M. POUSSET
41 (id : 4473) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt à Logélia - Boulevard d'Auvergne Acquisition de 103 logements à l'ICF Habitat
Rapporteur : M. POUSSET
Date d'édition 02/12/25 Page 4 42 (id : 4576) (Vote bloqué) Concours réciproques Villes - CCAS Renouvellement de la convention Rapporteur : M. POUSSET
43 (id : 4531) Travaux en régie 2025 - Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d’œuvre réalisées en interne Rapporteur : M. POUSSET
44 (id : 4491) Tarifs Municipaux 2026
Rapporteur : M. POUSSET
45 (id : 4451) (Vote bloqué) Adhésion à la Fondation 30 Millions d'Amis - Année 2025 Rapporteure : Mme ROS
46 (id : 4561) (Vote bloqué) Indemnisation des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. POUSSET
RESSOURCES HUMAINES
47 (id : 4562) (Vote bloqué) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
48 (id : 4563) (Vote bloqué) Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité pour 2026
Rapporteur : M. ELIE
49 (id : 4584) (Vote bloqué) Création d'emplois civiques
Rapporteur : M. ELIE
50 (id : 4564) Augmentation de la participation employeur pour la protection sociale santé et prévoyance
Rapporteur : M. ELIE
51 (id : 4565) (Vote bloqué) Monétisation de jours épargnés sur le compte épargne temps Rapporteur : M. ELIE
52 (id : 4579) (Vote bloqué) Évolution de l’indemnité de fonction et d’engagement pour les policiers municipaux – Travail de nuit
Rapporteur : M. ELIE
53 (id : 4566) (Vote bloqué) Modification du règlement général du temps de travail des agents de la Ville et du CCAS d'Angoulême
Rapporteur : M. ELIE
54 (id : 4568) (Vote bloqué) Evolution de l'astreinte téléphonique à la crèche familiale Titom de la direction de l'enfance
Rapporteur : M. ELIE
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
55 (id : 4554) (Vote bloqué) Cession d'un bien sis 10 Rue des Acacias à Angoulême Rapporteur : M. MONIER
56 (id : 4580) (Vote bloqué) Convention avec la société Agorastore pour la mise à disposition d'une plateforme de vente en ligne des biens et matériels réformés
Rapporteur : M. MONIER
QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
57 (id : 4494) (Vote bloqué) Contrat de concession du service public de gestion et d'exploitation du crématorium d'Angoulême - Avenant n°2
Rapporteur : M. ELIE
58 (id : 4503) (Vote bloqué) Tarif des vacations funéraires
Rapporteur : M. ELIE
Date d'édition 02/12/25 Page 5 DIVERS
59 (id : 4572) (Vote bloqué) Création d’un nouveau poste d’adjoint au Maire Rapporteur : M. BONNEFONT
60 (id : 4573) Élection d’un(e) nouvel(le) adjoint(e)
Rapporteur : M. BONNEFONT
61 (id : 4574) (Vote bloqué) Indemnités de fonction des élus municipaux de la Ville – Modification Rapporteur : M. BONNEFONT
62 (id : 4532) (Vote bloqué) Mandats spéciaux des élus pour l'année 2026 Rapporteur : M. BONNEFONT
63 (id : 4585) Compte rendu des décisions du maire prises par délégation du Conseil municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
64 (id : 4586) (RETIRÉE) Souscription d'un emprunt de 1,5 M€ auprès de la Société Générale - Budget Principal
65 (id : 4587) (RETIRÉE) Souscription à un emprunt de 2 M€ auprès de la Société Générale - Budget Principal
66 (id : 4546) (Vote bloqué) Commission d'indemnisation de la dalle Saint-Martial - Approbation des protocoles d'accord
Rapporteur : M. VERGNAUD
67 (id : 4590) Représentations de la Ville au sein de divers organismes et associations – Modification
Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 02/12/25 Page 6