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Compte-Rendu - CR DU 19052022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Tavel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 19052022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Environnement,
1
M:\ADMINISTRATION\CONSEIL MUNICIPAL-DELIBERATIONS\CONVOCATION CONSEIL MUNI\ANNEE 2022\N°3-CM- 19/05/2022
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 MAI 2022
COMPTE-RENDU
A 18H30 – salle du conseil municipal – TAVEL
Présents outre le Maire : Bernard JULIER, Richard BERMOND-GONNET, Franck BOURGADE, Christelle
ROCHER, Florian ANDRE, Jean-Pierre DAANEN, Pascal ROZIER, Céline CHARLES, Marguerite LE BIHAN,
Xavier TERNISIEN, Jacques BARAC, Marina BARETTINI, Séverine Florenson, Pascale HERNANZ
Absents excusés/procurations :
Anne-Marie MARTINEZ procuration à Jacques BARAC
Flavie CAYOL procuration à Marguerite LE BIHAN
Séverine FLORENSON procuration à Christelle ROCHER dès son départ (19H40) Vincent GRIEU procuration à Richard BERMOND-GONNET
Richard SOUCHE procuration à Xavier TERNISIEN
Monsieur Richard BERMOND-GONNET est désigné secrétaire de séance
Affichage et envoi des convocations : 12/05/202
ORDRE DU JOUR Pièces annexées
1 Approbation PV du conseil municipal du 13 avril 2022 PV du 13 avril 2022
2 Décision modificative N°1
3 Attribution du marché RD4 Décision CAO et tableau des analyses
4 Subventions exceptionnelles
5 Achat parcelle N°F-533 Relevé cadastral et courrier du propriétaire
6 Extinction de l’éclairage public
7 Rapport des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
8 Questions orales
9 Questions diverses 2
M:\ADMINISTRATION\CONSEIL MUNICIPAL-DELIBERATIONS\CONVOCATION CONSEIL MUNI\ANNEE 2022\N°3-CM- 19/05/2022
POINT N°1
OBJET : ADOPTION DU PV DE LA SÉANCE DU 13 AVRIL 2022
Pièce jointe : PV
RAPPORTEUR : Claude PHILIP
Il est proposé au conseil municipal :
- D’ADOPTER le PV du dernier conseil municipal qui s’est déroulé le 13 avril 2022
Arrivée de Pascale HERNANZ après le vote de ce point à 18H36
Vote Nombre NOMS
Contre 4 Jacques BARAC ; Xavier TERNISIEN ; Richard SOUCHE ; Anne-Marie
MARTINEZ
Abst.
Pour 14 3
M:\ADMINISTRATION\CONSEIL MUNICIPAL-DELIBERATIONS\CONVOCATION CONSEIL MUNI\ANNEE 2022\N°3-CM- 19/05/2022
POINT N°2
OBJET : DECISION MODIFICATIVE N°1
Délibération N° 2022/28
RAPPORTEURS : CLAUDE PHILIP & BERMOND-GONNET Richard
EXPOSENT
Suite à une demande de modification d’affectation du service de gestion comptable, il convient de déduire les recettes et les dépenses liées à la vente de terrains dans la section de fonctionnement et d’augmenter dans la section investissement les dépenses et recettes pour les mêmes montants :
PROPOSITION
Vu le code général des collectivités territoriales,
Il est proposé au conseil municipal :
- D’ADOPTER la décision modificative n°1.
DÉCISION
Le conseil municipal, entendu l’exposé et après en avoir délibéré, APPROUVE la proposition susmentionnée par :
Vote Nombre NOMS
Contre
Abst.
Pour 19 4
M:\ADMINISTRATION\CONSEIL MUNICIPAL-DELIBERATIONS\CONVOCATION CONSEIL MUNI\ANNEE 2022\N°3-CM- 19/05/2022
POINT N°3
OBJET : ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT VRD TRAVERSEE
D’AGGLOMERATION RD4 LOT N° 1 SUITE A CAO
Pièces jointes : décision CAO et tableau des analyses des offres.
Délibération N° 2022/29
RAPPORTEURS : Claude PHILIP et Richard BERMOND-GONNET
EXPOSENT
Monsieur le Maire explique :
Qu’une procédure de consultation ayant pour objet les travaux d’aménagement VRD traversée
d’agglomération RD4 a été mise en œuvre,
Qu’un avis d’appel public à la concurrence est paru sur les supports suivants :
o Plateforme des marchés publics marches-publics.info le 28/02/2022 sous la référence T-
PA-1071448
o Le Midi libre.fr le 28/02/2022
Type de procédure : Procédure adaptée
Que la date limite de remise des offres a été fixée au 28/03/2022 à 12H00,
Que 3 offres pour 1 lot ont été reçues dans les délais impartis,
Que la Commission d’Appel d’offres s’est réunie le 12/05/2022 à 17h00 pour désigner le lauréat.
PROPOSITION
Vu l’ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 relative à la propriété des personnes publiques,
Vu l’article L2122-1-1 du Code général de la propriété des personnes publiques,
Vu le CGCT,
Vu la décision de la Commission d’Appel d’Offre qui a mené un travail d’analyse,
Il est proposé au conseil municipal de :
1) SELECTIONNER pour la réalisation des travaux la société ROBERT TP
2) AUTORISER Monsieur le Maire à signer tout acte s’y afférant
DÉCISION
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal APPROUVE la proposition
susmentionnée par :
Vote Nombre NOMS
Contre
Abst.
Pour 19 5/3
POINT N°4
OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS
Pièce jointe :
Délibération N° 2022/30
RAPPORTEURS : Claude PHILIP et Richard BERMOND-GONNET
EXPOSENT
Suite à la réception des différents dossiers de demandes de subventions, il y a lieu de délibérer pour
fixer le montant des subventions attribuées à ces associations pour l’année 2022.
PROPOSITION
Monsieur le maire propose au conseil municipal l’attribution des subventions aux associations
proposées ci-dessous, montant qui pourra être versé en une ou plusieurs fois
1. ATTRIBUER les subventions aux associations selon le détail ci-dessus
2. DIRE que les crédits sont inscrits au chapitre 67 article 6788 du budget principal 2022
DÉCISION
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal APPROUVE la proposition
susmentionnée par :
Vote Nombre NOMS
Contre
Abst.
Pour 19
NOM DE L’ASSOCIATION MONTANT
1 EST Section BOULES 400,00 €
2 JOG IN NATURE 4 500,00 €
3 URGENT CRIER 150,00 €
4 Chasse ST HUBERT 1 860,00 €
Total 6 910,00 € 6/3
POINT 5
OBJET : ACHAT PARCELLE N° F533
Pièce jointe : Relevé cadastral et courrier du propriétaire
Délibération N° 2022/31
RAPPORTEUR : Claude PHILIP
EXPOSE
La parcelle N° F533 sert de passage piéton depuis des dizaines d’années et permet de rejoindre l’impasse des jardins. Elle dessert l’accès à trois propriétés implantées sur les parcelles voisines N° F 531, 532 et 534. Monsieur MATHIEU propose à la commune la vente de cette parcelle classée en zone urbaine afin que la commune puisse bénéficier de ce foncier et conserver en état de voirie permettant le libre accès aux parcelles concernées ainsi que le passage piéton actuel.
PROPOSE
Vu l’usage actuel de cette parcelle privée utilisées depuis des années en chemin communal sans contre parties aux actuels propriétaires.
Vu l’intérêt de préserver un libre accès aux riverains et piétons.
Monsieur Le Maire propose l’acquisition de la parcelle N° 533 auprès de Monsieur MATHIEU d’un montant de 12 000 € (demande formulée dans un courrier) qui représente sa mère Madame Thérèse MATHIEU, actuellement en maison de retraite. Le conseil municipal décide de faire une proposition à 10 000€. Monsieur le Maire effectuera la démarche auprès du propriétaire et il lui appartiendra de décider d’accepter ou non.
Informations complémentaires :
DECIDE
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal délibère :
Vote Nombre NOMS
Contre 1 Jacques BARAC
Abst. 1 Anne-Marie MARTINEZ
Pour 17 7/3
POINT N°6
OBJET : EXTINCTION PARTIELLE DE L’ECLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE
Pièce jointe :
Délibération N°2022/32
RAPPORTEURS : Claude PHILIP et Bernard JULIER
EXPOSENT
Monsieur le Maire rappelle la volonté de la municipalité de s’inscrire dans une démarche :
▪ De développement durable respectueuse du cadre du vie et du vivant : réduction des
émissions de CO2 qui participent au réchauffement climatique, nuisance lumineuse,
biodiversité ...,
▪ De maîtrise de sa consommation énergétique.
Il rappelle le conflit en UKRAINE qui fait craindre une crise énergétique durable. Le risque de
coupures ciblées, locales, temporaires et maîtrisées sont envisagées par RTE (Réseau de Transport
d’Electricité) pointant ainsi la pénurie inquiétante qui se dessine pour notre pays dès l’hiver
2022/2023.
Une réflexion a été engagée par les élus sur la pertinence et les possibilités de procéder à une
extinction nocturne partielle de l’éclairage public, dés 2020. En effet, la crise sanitaire avait généré
des phases de confinement et pour encourager chacun à rester chez soi, l’éclairage avait été éteint.
Les modalités de fonctionnement de l’éclairage public relèvent du pouvoir de police du maire, qui
dispose de la faculté de prendre à ce titre des mesures de limitation du fonctionnement, compatibles
avec la sécurité des usagers de la voirie, le bon écoulement du trafic et la protection des biens et des
personnes. Techniquement, la coupure de nuit nécessite la présence d’horloges ad hoc dans les
armoires de commande d’éclairage public concernées. Cet équipement est déjà en place.
PROPOSITION
Monsieur le Maire explique que cette démarche sera par ailleurs accompagnée d’une information de
la population et d’une signalisation spécifique. En période de fêtes ou d’événements particuliers,
l’éclairage public pourra être maintenu tout ou partie de la nuit.
Il propose que l’éclairage public soit interrompu la nuit de 23H30 à 5H30 avec ajustement pour la
période d’hiver. Monsieur le Maire prendra les arrêtés précisant les modalités d’application de cette
mesure, et en particulier les lieux concernés, les horaires d’extinction, les mesures d’information de
la population et d’adaptation de la signalisation. Cette décision prendra effet dès l’information faite à
la population et la pose de la signalétique obligatoire.
DÉCISION
Le conseil municipal, entendu l’exposé et après en avoir délibéré, APPROUVE la proposition
susmentionnée par :
Vote Nombre NOMS
Contre
Abst.
Pour 19
8
POINT N° 7
OBJET : RAPPORT DES DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
1. Autorisation de signature d’un bail commercial avec le patio
Monsieur le Maire indique qu’Olivier BLANCHENOIX, gérant de la SNC, Société en Nom
Collectif ayant pour raison sociale LE PATIO a sollicité la commune par courrier pour louer le
rez de chaussée du bâtiment situé au 120 Rue Frederic Mistral à Tavel d’une surface de 27
m2. Il souhaite y développer une activité annexe de ventes à emporter, du fait de la grande
proximité avec son commerce de restauration situé 241 chemin des Oliviers immatriculé :
Le bien se situe sur la parcelle F228 numéro 120.
Le bail est consenti pour une durée de 9 ans moyennant un loyer de 250 € par mois. La révision légale du loyer est soumise aux dispositions des articles L145-34 et suivants, du Code de commerce, et R145-20 du même code.
Le loyer sera indexé sur l’indice trimestriel des loyers commerciaux publié par l’Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques.
A cet effet, le réajustement, tant à la hausse qu’à la baisse, du loyer s’effectuera, conformément aux dispositions de l’article L 145-38 du Code de commerce. Monsieur le Maire précise que le bail comporte pour l’exploitant une obligation de respect de normes en vigueur.
2. Signature d’une convention avec la SEGARD pour l’étude de cadrage sur le foncier Fraissinet,
préalable à la signature d’une convention avec l’EPF Occitanie et ce afin de bien cadrer le
scénario d’aménagement/les charges foncières. Ce projet prévoit l’intervention
complémentaire d’un architecte-urbaniste. Cout : 18 222 € TTC
3. Signature d’un accompagnement avec EMSYS
- Elaboration de la mise en œuvre de l’action sur la vidéoprotection (finalisation de
l’étude, rédaction et traitement de l’appel d’offre, conseils...). Cout 12 168 € TTC
- Etude sur la téléphonie afin d’optimiser les couts des abonnements sur les sites
communaux qui s’élèvent à 8 800 € par an mais aussi afin de vérifier la pertinence de
poser une fibre privée pour connecter tous les bâtiments et sécuriser ainsi toutes les
données avec 1 seul abonnement. Cout 8 424€ TTC
- Accompagnement à la mise en œuvre de la redevance du domaine public pour les
réseaux d’opérateurs téléphoniques. Cout : 2 880 € TTC
4. Différents contentieux liés à l’urbanisme concernant des demandes de permis de construire
refusés sur des zones, soit inondables, soit non constructibles.
5. Fête votive : décision de régler en direct les frais liés à l’organisation de la fête votive pour le
compte d’ANIM TAVEL car le nouveau bureau de l’association s’étant constitué en avril, le
délai ne leur permettait pas d’enregistrer la demande de subvention.
Budget prévisionnel : 7000 €
9
6. Aménagement et voirie : Franck BOURGADE
Divers chantiers d’entretien de voirie ont eu lieu sur la commune :
▪ Chemin de Tourtouil a eu lieu une réfection importante qui permet de sécuriser les
croisements de véhicules et va assurer le délestage d’une partie du trafic lors des
travaux en centre village : cout : 30 000 TTC
▪ Impasse du Palai Nord une reprise de bicouche a été réalisée : cout : 15 000 €
▪ Chemin de Vacquières un traitement bicouche a été réalisé en attendant un projet
plus important de reprise complète. Cout 30 000 €
▪ Dans le cadre de l’AFR, des travaux de voirie importants ont été réalisés sur le
secteur de Vallongue – Cout 11 000 €
Des travaux d’embellissement, la pose de tonnelles pour installer des plantes grimpantes a
été entreprise sur le cheminement piétonnier Route de la Commanderie.
Le chantier d’insertion Passe Muraille a entièrement rénové le mur de l’ancien cimetière.
Les travaux d’aménagement paysager du giratoire de la RD 6580 et RD 177 sont terminés. Ce
rond-point appartient au CD30. L’aire créée est une aire de repos.
La traversée du village RD4 se réalisera en plusieurs tranches, début du chantier prévu pour
début juillet. Durée des travaux 18 mois.
Départ de Séverine FLORENSON à 19H40
Ralentisseur ancienne route de LIRAC pour un montant de 2839€.
7. Retenues de garantie
« La retenue de garantie a pour objet de couvrir les réserves formulées à la réception des prestations du marché et, le cas échéant, celles formulées pendant le délai de garantie lorsque les malfaçons n’étaient pas apparentes ou que leurs conséquences n’étaient pas identifiables au moment de la réception
L’institution d’une retenue de garantie est liée à l’existence d’un délai de garantie dans le contrat. Le délai de garantie est le délai, qui peut être prévu par le marché public, pendant lequel l’acheteur peut formuler des réserves sur des malfaçons qui n’étaient pas apparentes ou dont les conséquences n’étaient pas identifiables au moment de la réception. » (Extrait code de la commande publique)
Cette décision du Maire concerne les retenues de garanties du chantier du foyer d’une entreprise qui a fait faillite. Montant concerné 223.44 €.
10
POINT N°8
OBJET : QUESTIONS ORALES
Pas de question
POINT N°9
OBJET : QUESTIONS DIVERSES
1. Les gestes qui sauvent : Céline CHARLES
Les stages des vendredis 6 mai et 13 mai 2022 de 18h30-20h30 ont accueilli 47 participants qui ont
manifesté leur contentement. Cout de cette opération 720 € pour 4 stages au total.
Le renouvellement de cette action très positive sera étudié pour une programmation en 2023 ou 2024.
2. Lancement du marché sur la restauration scolaire fin mai : Christelle ROCHER
3. Prochains évènements
▪ Conférence/causerie sur le thème Ecologie du jardin ... un jardin sans pesticide - samedi 21 mai de
10H à 12H animé par le CIVAM RACINE : Marguerite LE BIHAN
Max TESSIER, maraicher biologique interviendra samedi 21 mai de 10H à 12H à la bibliothèque
pour expliquer la vie d'un jardin, des plantes, des arbres et des fleurs. Il complètera ses propos par
la gestion de l'eau et du vivant et vous proposera un jeu de questions/réponses pour aider à mieux
gérer les cultures et/ou les fleurs sur les balcons sans pesticide.
Le troc de livres est toujours en place et ce jusqu'à la fin du mois.
Création d’une grainothèque permanente.
▪ Fête des jardins le samedi 11 juin organisée avec l’association des parents d’élèves : Pascale
HERNANZ
Le programme :
9H30 – 12H :
Petit déjeuner au jardin avec l’APE
Ateliers de création : peinture sur pots, couronnes de fleurs, moulins à vent.... avec les animatrices du périscolaire
Course aux couleurs
Jeux : chamboule tout...
Maquillage enfants
"Le Jardin des lectures" petites histoires sur le thème des jardins et de la nature à écouter sous les arbres de 10H à 12H, animé par Ludovic Fasa et Andriève Chamoux 12H- 13H : pique-nique tiré du sac
13H : sieste musicale avec le guitariste Pierre BERNON d’AMBROSIO
Exposants :
▪ Bar permanent tenu par l’APE
▪ La Ferme des Zanimobiles
▪ Esat OSARIS : ventes de plantes au profit de l’association
▪ Stand : échange tes graines et tes plants
▪ CIVAM RACINES : conseils autour du jardinage bio
▪ Stand : infos pratiques sur le compostage
▪ Crêpes sucrées de la Fée Laurette
▪ Vide grenier organisé par l’association LES SYLVESTRES, le 19 juin : Céline CHARLES
8H – 16H dans le centre de TAVEL
11
▪ Fête de la musique, le 21 juin avec Wine Note : 3
foodtrucks (Casa Del Papel, le secret, ...) seront présents
ainsi que la cave coopérative : Marguerite LE BIHAN
▪ 8 soirées pour les mercredis FOODTRUCKS : Marguerite LE
BIHAN
Volonté d’associer :
- La cave coopérative et les domaines viticoles pour
valoriser les producteurs et l’AOC Tavel : vente au
verre ou à la bouteille
- 1 association différente chaque soir pour permettre à
chacune de se faire connaître et de générer des
recettes utiles à la vie associative
Rappel du programme avec 1 date supplémentaire grâce à un
partenariat avec l’école de musique de Bagnols
1. 25 mai : musique traditionnelle avec l’école de musique de BAGNOLS-SUR-CEZE
2. 08-juin : Jazz manouche avec Drom BLANCHARD & Pierre BERNON D'AMBROSIO
3. 22-juin : Rock, variétés, THE FOSTEUR'S
4. 06-juillet : Rock, variétés, AXXION
5. 20-juillet : Mexicaine (Chilenas, valses, cumbias...) avec FAN'Y SONGS
6. 03-août : Brésilien électro avec STEREO GUARANI
7. 17-août : Swing avec LITTLE GUINGUETTE
8. 31-août : Gypsy latino avec CHORO CROCO
Tables et bancs mis à disposition des foodtrucks. Le nombre sera augmenté lors des concerts.
▪ Les 10 heures de pétanque – le 10 juillet : déroulement à côté du gymnase : Jean-Pierre DAANEN
Préparation bien avancée – 30 terrains prévus (30 juin) dont 1 sur la future crèche +
aménagement du gymnase. Stationnement aux écoles. S’ajoute le tournoi de tennis sur ce même
WE.
▪ Fête votive 8/9/10 juillet : Pascale HERNANZ
Tous les soirs : présence des forains, buvette et restauration sur place
Le comité des fêtes ANIM’TAVEL présentera son programme définitif prochainement
▪ Journées du patrimoine : samedi 17 et dimanche 18 septembre 2022 : Pascale HERNANZ
Histoires de clocher le samedi 17 et le dimanche 18 septembre au matin : gratuit pour tous
4. Les ainés : Bernard JULIER
▪ Repas et spectacle : le 15 juin à la salle des fêtes – sur inscription à la mairie
▪ Reprise des activités avec une nouvelle arrivante qui souhaite s’investir dans l’animation d’un
nouveau club 20H
5. Autres points
Xavier TERNISIEN demande des explications sur le fait que des personnes soient bloquées sur la page
Facebook. Il estime que c’est un service public, payant pour la commune et que tout le monde doit y avoir
accès. Il interpelle Pascale HERNANZ et exige une réponse qu’il veut filmer. Madame HERNANZ refuse
d’être filmée mais accepte de répondre à la condition qu’il ne filme pas.
12
Jacques BARAC dit qu’il a participé aux réunions publiques concernant la redevance incitative. La
population va passer de 2 ramasses à un. Il pense que le risque de jeter les ordures dans la nature est fort
et notamment dans les vignes. Il conseille de faire de la pédagogie.
Monsieur BARAC demande par principe d’équité d’être consulté pour le planning des élections dès le
départ. Il propose un planning partagé. Monsieur le Maire lui répond qu’il sera destinataire d’un planning
vierge sur lequel il inscrira ses disponibilités mais la recherche d’un consensus reste de mise pour pourvoir
tous les créneaux des bureaux de vote.
Monsieur le Maire lève la séance à 20H12
Monsieur le Maire
Claude PHILIP