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Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Saugnac-et-Cambran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 PV CM 24 JANVIER 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
1
PROCES-VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 24 JANVIER 2023 à 20 heures 00
L’an deux mille vingt-trois, le vingt-quatre du mois de janvier à vingt heures, le conseil municipal de la commune de SAUGNAC ET CAMBRAN s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur BERGERAS Alain, Maire.
Membres présents : Mmes ABADIE Nathalie, FILATRIAU Amélie, LAPORTE Corinne, MILLOT Patricia, ROCHETEAU Sylvia, WOIRGARD Karine, et MM. BERGERAS Alain, CAMIADE Régis, CHICOYE Jean-Marie, DAMESTOY Michel, LENTATI Daniel, SCHWOB Paul.
Étaient excusés : Mmes BESTAVEN Marie-Laure, BIDOUZE Karine, DUFAU Sidonie, MM. CHATEAU Luc, LESCASTREYRES Thierry, MERIGUET Emmanuel, ROSSIT Franck .
Date de convocation : 18 janvier 2023
***********
Ordre du jour
0. Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 2. Demande de subvention DETR 2023
3. Mise à jour du tableau des effectifs de la commune
4. Compte-rendu comité Nature 40
5. Questions diverses
DEPARTEMENT DES LANDES
COMMUNE DE SAUGNAC ET
CAMBRAN
Nombre de conseillers en
fonction :
19
Nombre de conseillers
présents :
12
Nombre de votants :
12 2
0 - Désignation du secrétaire de séance :
Madame ROCHETEAU Sylvia est nommée secrétaire de séance.
1 - Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 28 novembre 2022 :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents,
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 28 novembre 2022.
2 – Demande de subvention DETR 2023
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du contenu de l’appel à projets de Madame le Préfet des
Landes en date du 12 décembre 2022, relatif à la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et à ses
modalités d’attribution pour l’année 2023.
Il propose de présenter à ce titre un dossier concernant des travaux de renouvellement du revêtement de
la salle polyvalente
Ces travaux consistent en :
• Rabotage du revêtement existant, avec l’évacuation et démolition manuelle contre les murs.
• Réalisation de purges ponctuelles sur 100 m² environ comprenant un terrassement, évacuation et
empierrement en matériau.
• Réalisation d’une couche d’imprégnation gravillonnée.
• Réalisation d’un revêtement avec 2 couches à 100 kg/m².
• Signalisation horizontale pour terrains de basket et futsal
Le montant total prévisionnel de la dépense pour tous les travaux évoqués est évalué à 54 672 € HT,
soit 65 606,40 € TTC.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- d’adopter le programme des travaux, tel que présenté ci-dessus, pour un montant de 54 672 € HT,
- de solliciter pour ce programme une subvention au titre de la D.E.T.R, exercice 2023, en souhaitant que le montant maximum puisse être attribué à la Commune pour tenir compte de la modicité de ses moyens financiers,
- et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents nécessaires à l’application de la présente délibération.
3 – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la mise en disponibilité d’un agent communal pour convenances personnelles, et ce, pour une durée de 5 ans. Un remplacement le temps de cette absence est donc à prévoir.
La commission de gestion du personnel se réunira dans les jours à venir afin de statuer sur ce sujet. 3
4 – Compte-rendu comité Nature 40
Monsieur le Maire évoque la réunion qui s’est tenue en Mairie le 17 janvier sur la mise en place du plan de gestion écologique 2023-2027 du site du courant du Gué. Pour rappel, ce site a été présenté en commission Nature 40 le 17 octobre 2022 et a reçu un avis favorable à la labellisation et intégration au réseau départemental. Cela implique la signature d’une convention pluriannuelle, une aide technique et financière du Conseil Départemental des Landes, la mise en place d’un comité de site et la rédaction d’un plan pluriannuel de gestion écologique.
Monsieur le Maire souhaiterait la création d’un groupe de travail qui aurait comme objectif d’apporter des propositions pour préserver à long terme les habitats et espèces remarquables se trouvant sur le site. Le financement sera assuré par l’ensemble des partenaires institutionnels associés au projet.
Cet appel à candidature sera ouvert à la population à compter du mois de mars 2023.
6 - Questions diverses :
• Monsieur le Maire ainsi que Monsieur Michel DAMESTOY dressent le bilan de la Haille de Nadau qui a été organisée le vendredi 16 décembre 2022. Un retour d’expérience sera communiqué à chaque membre du Conseil Municipal afin de constater ce qui a été mis en place et les propositions à effectuer.
• Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion qui s’est tenue le 04 janvier 2023 avec les responsables du comité des fêtes, du comité des fêtes de Cambran, ainsi que du foyer des jeunes. Durant cette réunion, chaque association a pu évoquer les projets pour l’année 2023 et leurs attentes.
• Madame Nathalie ABADIE et Monsieur Régis CAMIADE soumettent l’idée de l’organisation de la fête de la musique le 21 juin prochain. Monsieur le Maire charge Madame ABADIE de communiquer un devis pour la mise en place de la sonorisation, de l’éclairage et d’une société de sécurité. Suite à la présentation de ces devis, une décision sera prise sur la réalisation ou non de cet évènement. Monsieur CAMIADE souhaite qu’une association de la commune soit associée à ce projet.
• Monsieur le Maire informe le conseil qu’un audit énergétique de l’école maternelle a été remis lors d’une réunion le 23 janvier. Cette étude propose différents scénarios afin d’apporter des solutions pour une meilleure isolation et/ou chauffage sur ce bâtiment. Une décision sur le scénario à retenir sera prise lors de la prochaine commission travaux.
• Le prochain conseil municipal est fixé à la date du mardi 21 février 2023.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du Conseil Municipal est levée à 22 heures et ont signé au
registre les membres présents. 4
Table des délibérations de la séance du 24 janvier 2023
NOM – Prénom
Signature
(ou mention de l’empêchement)
BERGERAS Alain, Maire
ABADIE Nathalie
BESTAVEN Marie-Laure Excusée
BIDOUZE Karine Excusée
DUFAU Sidonie Excusée
FILATRIAU Amélie
LAPORTE Corinne
MILLOT Patricia
ROCHETEAU Sylvia
WOIRGARD Karine
CAMIADE Régis
CHATEAU Luc Excusé
CHICOYE Jean-Marie
DAMESTOY Michel
LENTATI Daniel
LESCASTREYRES Thierry Excusé
MERIGUET Emmanuel Excusé
ROSSIT Franck Excusé
SCHWOB Paul 5