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Déliberation - Liste DES Dlibrations 13 12 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Lovagny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Dlibrations 13 12 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Famille,
MAIRIE DE LOVAGNY
HAUTE-SAVOIE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Municipal de Lovagny
Séance du mercredi 13 décembre 2023
Liste des délibérations examinées au cours de la séance
N° Délibérations Objet de la délibération Décision du conseil Municipal
DEL13122023_01 DIA N°074152 23 X 00021 258, route de Poisy Approuvée à l’unanimité
DEL13122023_02 CONVENTION CCFU Fonctionnement du service RH mutualisés Approuvée à l’unanimité
DEL13122023_03
MARCHÉ DE MAITRISE D’OEUVRE
Relative à l’aménagement du carrefour RD14/RD 64 et zone 30 RD
14 route de Nonglard
Approuvée à
l’unanimité
DEL13122023_04 FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES Participation aux séjours vacances UFOVAL Approuvée à l’unanimité
DEL13122023_05 LOCATION MAISON SETTO Modification du loyer et de la provision pour charges Approuvée à l’unanimité
DEL13122023_06 PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES Ajustement Approuvée à l’unanimité
DEL13122023_07 ADOPTION DU NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE Rifseep Approuvée à l’unanimité
DEL13122023_08 VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE Pouvoir d’achat Approuvée à l’unanimité
DEL13122023_09 INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION FINANCIERE Protection complémentaire sociale des agents Approuvée à l’unanimité
DEL13122023_10 MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANT
Approuvée à
l’unanimité
DEL13122023_11 PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE
Approuvée à
l’unanimité
Liste des délibérations du conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023, transmises en
Préfecture le 16/12/2023 et mise en ligne le 17/12/2023 sur le site internet de la commune.