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Convocation - CONVOCATION
Document publié le Mercredi 6 avril 2016 par la commune de Tignet.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
- Le Tignet, le mercredi 6 avril 2016
Fr
CONVOCATION Chères Mesdames, Chers Messieurs, j'ai l'honneur de vous inviter à un Conseil Municipal le :
LUNDI 11 AVRIL 2016 A 19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous invite à bien vouloir y assister.
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR - Appel des membres
- Nomination du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal précédent.
DECISIONS DU MAIRE
Compte rendu des décisions municipales prises par le Maire en vertu des dispositions de
l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ADMINISTRATION GENERALE
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
DELIBERATION N°2016/001 : RETRAIT DE DELEGATION D'ADJOINT - DECISION DE MAINTIEN OÙ DE NON MAINTIEN DE MADAME MARIE-ELISABETH THIBAUDEAU DANS SES FONCTIONS D'ADJOINTE AU MAIRE.
DELIBERATION N°2016/002 : DEFINITION DU RANG DU NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE A
UN RETRAIT DE DELEGATION
DELIBERATION N°2016/003 : ELECTION D'UN NOUVELLE ADJOINTE AU MAIRE SUITE A UN
RETRAIT DE DELEGATION
DELIBERATION N°2016/004 : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2e CLASSE DELIBERATION N°2016/005 : CREATION DE DEUX POSTES D'AGENTS POLYVALENTS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « CONTRAT UNIQUE D'INSERTION (CU) - CONTRAT
D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI (CAE) »
DELIBERATION N°2016/006 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DE L'ARTICLE 8 DU TITRE III € DISPOSITIONS FINANCIERES » DES STATUTS DU SIIVU
DELIBERATION N°2016/007 : CONVENTION CADRE DE FORMATION 2016 AVEC LE CNFPT
DELIBERATION N°2016/008 : MISE EN PLACE DU PLAN DE FORMATION 2016
DELIBERATION _N°2016/009 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PONCTUELLE DU SERVICE
URBANISME REGLEMENTAIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE GRASSE AU BENEFICE DE LA COMMUNE DU TIGNET
DELIBERATION N°2016/010 : SERVICE CIVIQUE - MISE EN PLACE DES CONTRATS
DELIBERATION N°2016/011 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR FRAIS DE SECURITE A LA SAINT HILAIRE
DELIBERATION N°2016/012: AMENAGEMENT DU BOULEVARD URBAIN - DEMANDE DE
SUBVENTION AUPRES DE LA REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (PACA) DANS LE
CADRE DU PROJET EV8 (EURO VELO 8)
RAPPORTEUR : M. JEAN BROUTIN
DELIBERATION N°2016/013 : FIXATION DES HORAIRES D'EXTINCTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE
FINANCES
RAPPORTEUR : M. JOSE COTTON
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François BALAZUN
Maire
Vice-Président de la CAPG