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Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 12 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 10 12 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-quatre, le 10 décembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence de Madame PUGENS Véronique, Première Adjointe au Maire,
Date de la Convocation : le mardi 03 décembre 2024,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ALIBERT Pascal, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, DEFOIX Christophe, DEVOUGE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GRASSET Jean- Michel, GIRAUDOT Josiane, HUBERSON-DEBRY Sophie, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LAZARE Muriel, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, RENU Béatrice, ROCHETEAU Sylvie, STEULLET Emmanuelle,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : COLUS Pierre-Henry par PALISSIER Colette, DEVIENNE Stéphane par ROCHETEAU Sylvie, OLAGNIER Jocelyne par ADAM Agnès, PIET Jean-François par PUGENS Véronique, YALA Akli par GRASSET Jean-Michel,
ABSENT : LESPINAS Michel,
ABSENT EXCUSÉ : LIBELLI Patrice,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : RENU Béatrice,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 20 - Votants : 25
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2024 AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 12 DÉCEMBRE 2024
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Renouvellement concession cimetière
PETRAU.
DCM20241210.01
2 Achat concession cimetière GRISEY. DCM20241210.02
3 Achat concession cimetière SLEZIAK DCM20241210.03
4 Avenant n°1 ECBL/CHARIER lot 1 gros
Œuvre/VRD - Marché de construction
d’un bâtiment d’Accueil Collectif de
Mineurs.
DCM20241210.04
5 Avenant n°1 LOPES lot 3 – Couverture DCM20241210.05 2
- Marché de construction d’un bâtiment
d’Accueil Collectif de Mineurs.
6 Avenant n°1 ÉTANCHEITE du SUD-
OUEST lot 4 – Étanchéité - Marché de
construction d’un bâtiment d’Accueil
Collectif de Mineurs.
DCM20241210.06
7 Avenant n°1 GAULT lot 6 –
Cloisons/Plafonds - Marché de
construction d’un bâtiment d’Accueil
Collectif de Mineurs.
DCM20241210.07
8 Réfection de la charpente du Club
House du stade.
DCM20241210.08
9 Définition des modalités d’acquisition
de l’emplacement réservé n°7 du Plan
Local d’Urbanisme.
DCM20241210.09
10 Modification n° 2 du Plan Local
d’Urbanisme de la commune de Royan.
DCM20241210.10
11 Avenant n°1 SCOTPA lot 1 VRD -
Marché du réaménagement de la Place
Océane.
DCM20241210.11
12 Avenant n°1 CHARIER lot 2 Espaces
Verts - Marché du réaménagement de
la Place Océane.
DCM20241210.12
13 Aménagement de la rue Benjamin
Delessert.
DCM20241210.13
14 Aménagement du chemin de la Source. DCM20241210.14
15 Remplacement de la canalisation
pluviale avenue Malakoff et chemin de
la Source.
DCM20241210.15
16 Demande de fonds de concours à la
Communauté d’Agglomération Royan
Atlantique (CARA) – Construction d’un
Accueil Collectif des Mineurs – Vaux-
sur-Mer.
DCM20241210.16
17 Virements de crédits fongibilité -
Budget commune 2024.
DCM20241210.17
18 Tarifs municipaux 2025. DCM20241210.18
19 Tarifs municipaux 2025 – Pôle
Enfance-Jeunesse.
DCM20241210.19
20 20. Tarifs municipaux 2025 – Pôle
Enfance-Jeunesse – Séjour hiver.
DCM20241210.20
21 Suppression postes permanents à
temps complet.
DCM20241210.21
22 Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, De l’expertise
et de L’engagement Professionnel –
RIFSEEP – Révision 2025.
DCM20241210.22
23 Délibération instituant l’Indemnité
Spéciale de Fonction et d’Engagement à
la filière police municipale
DCM20241210.23 3
24 Rapport Social Unique 2023. DCM20241210.24
25 Rapport d'activités et de développement
durable 2023 et rapport annuel sur le
prix et la qualité du service public de
l’assainissement des eaux usées 2023
de la Communauté d’Agglomération
Royan Atlantique (CARA).
DCM20241210.25