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Compte-Rendu - Compte rendu CM 12 11 2024
Document publié le Mardi 12 novembre 2024 par la commune de Vaux-sur-Mer.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 12 11 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, PME, commerce et artisanat,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
L’an deux mille vingt-quatre, le 12 novembre à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de VAUX-SUR-MER,
Dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément à l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, À la Mairie, sous la présidence de Madame PUGENS Véronique, Première Adjointe au Maire,
Date de la Convocation : le mardi 05 novembre 2024,
PRÉSENTS : ADAM Agnès, ALIBERT Pascal, ARGUELLES José-Luis, ARIGNON Michel, CARPENTIER Lydie, COLUS Pierre-Henry, DEFOIX Christophe, DEVIENNE Stéphane, FAUCHER Dominique, FERNANDES David, GRASSET Jean-Michel, GIRAUDOT Josiane, LE NAOUR Bénédicte, LE NAOUR Éric, LAZARE Muriel, OLAGNIER Jocelyne, PALISSIER Colette, PUGENS Véronique, PIET Jean-François, YALA Akli,
ABSENTS REPRÉSENTÉS : DEVOUGE Stéphane par PALISSIER Colette, HUBERSON-DEBRY Sophie par ARIGNON Michel, RENU Béatrice par ALIBERT Pascal, ROCHETEAU Sylvie par CARPENTIER Lydie, STEULLET Emmanuelle par PUGENS Véronique,
ABSENT : LESPINAS Michel,
ABSENT EXCUSÉ : LIBELLI Patrice,
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : YALA Akli,
Nombre de membres en exercice : 27 - Présents : 20 - Votants : 25
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2024 AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 13 NOVEMBRE 2024
N° D’ORDRE OBJET N°DÉLIBÉRATION
1 Renouvellement concession cimetière
COURPRON.
DCM20241112.01
2 Renouvellement concession cimetière
FOGIELMAN.
DCM20241112.02
3 Achat concession columbarium RIÉE –
ESCAILLAS.
DCM20241112.03
4 Convention d’occupation du kiosque
n°2 de la promenade de Nauzan avec la
SARL ONSET : Abrogation avenant n°
1.
DCM20241112.04 2
5 Adhésion à la convention-cadre relative
aux missions facultatives proposées
par le Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Charente-
Maritime.
DCM20241112.05
6 Adhésion au contrat groupe
d'assurance statutaire du Centre de
Gestion de la Charente Maritime (CDG
17).
DCM20241112.06
7 Création d’un emploi non permanent
pour accroissement temporaire
d'activité au service communication.
DCM20241112.07
8 Conventions de partenariat pour le
festival Jazz In Vaux 2024-2025.
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9 Demande de subvention au fonds
d’aide aux projets culturels du Conseil
Départemental – Jazz In Vaux.
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10 Transfert de jouissance du Temple de
Vaux-sur-Mer.
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11 Autorisation d'ouverture dominicale
d’un commerce de détail non-
alimentaire année 2025.
DCM20241112.11