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unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 808 Convention annuelle dobjectifs pour lorganisation et la promotion devenements culturels
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallée de l'Hérault - 808 Convention annuelle dobjectifs pour lorganisation et la promotion devenements culturels)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
Republique Francalse
Departement de l'Herault
COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAUL T
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE - Reunion du: lundi 27 mai 2013
CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS POUR L'ORGANISATION ET LA PROMOTION D'EVENEMENTS CULTURELS EN VALLEE DE L'HERAULT
ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VALLEE DE L'HERAULT ET L'ASSOCIATION LES NUITS DE GIGNAC
Le Conseil communautaire de la Communaute de communes Vallee de ['Herault s'est reuni ce jour, lundi 27 mai 2013 a 18h00 a la Salle du Conseil Communautaire, sous la presidence de M. Louis YILLARET, President de la cornrnunaute de communes.
Etaient presents ou
representes :
Procurations :
Excuses :
Absents:
M. Philippe SALASC, M. Georges PIERRUGUES, M. Michel SAINTPIERRE, M. Jean-Marcel JOVER, Mme Sylvie
CONTRERAS, Mme Maguelonne SUQUET, M. Rene GOMEZ, M. Robert POUJOL, M. [ean-Pierre DURET, M. Claude CARCELLER, M. Louis VILLARET, M. Andre YVANEZ. M. Jacques DONNADIEU, Mme Martine BONNET,
M. Bernard DOUYSSET, M. Jean-Pierre PECHIN, M. Franck DELPLACE, M. Jean-Pierre GABAUDAN, M. Michel
COUSTOL, M. Jean-Fran~ois RUIZ, Mme Agnes CONSTANT. Mme Fabienne GALVEZ. M. Jean-Pierre
BERTOLINI, M. Jacky GALABRUN, M. Eric PALOC, M. Sebastlen LAINE, M. David CABLAT. Mons1cur Chrlstian
DOUCE, Madame Monique GIBERT, Madame Daniellc MORALES -Mmc Nicole MORERE suppleant de M. Jeromc CASSEVILLE, Mme Claudine DELERIS suppleant de Mme Anne-Marle DEJEAN, M. Alaln CALAS suppleanr de. Mme
Marie-Claude BEDES, M. Fran~ois BECKER suppleant de M. Bernard JEREZ, M. Bernard CAUMEIL suppleant de M.
Daniel REQUIRAND
M. Jean-Pierre VANRUYSKENSVELDE a M. Philippe SALASC, M. Jean-Claude MARC a M. Jacques DONNADIEU
M. Gerard CABELLO
M. Maurice DEJEAN, M. Christian LASSALVY, M. Eric CORBEAU, Mme Marie-Agnes VAILHE-SIBERTIN-BLANC,
M. Frederic GREZES, M. Robert SIEGEL, Mme Florence QUINONERO, M. Pascal DELIEUZE, Mme Catherine
JOSIEN, M. Jean Pierre VANLUGGENE
!Quorum: 25 Presents : 35 r,/otants : 37 Pour 37
,,..oncre 0
Abstenuon 0
Agissant conformement aux dispositions des articles du Code general des collectivites territoriales et en particulier ses articles L 52 14-1
Agissant conformement aux dispositions de son reglement interieur.
Vu que depuis 2006, la Communaute de communes Vallee de l'Herault verse une subvention annuelle
a l'association Les Nuits de Gignac pour soutenir la realisation de ses actions culturelles et territoriales,
Vu que ce soutien financier est dedie d'une part au fonctionnement de l'association et d'autre part a
l'organisation du festival estival « Les Nuits Couleurs »,
Vu que l'association Les Nuits de Gignac est aussi a l'initiative des « Puces Musicales » organisees lors
de « A Vivre ! La Foire-Expo » et du festival de fanfares « Vents dans les Vignes >> programme au
mois d'octobre,
Vu que l'association Les Nuits de Gignac est desormais reconnue par l'ensemble de ses partenaires
comme un acteur culturel de premier ordre sur le territoire de la Vallee de l'Herault,
Considerant qu'afin de repondre a la volonte partagee par la Communaute de communes Vallee de
l'Herault et l'association Les Nuits de Gignac de poursuivre, au travers d'une convention, le
partenariat engage et d'ancrer durablement la participation de l'association au developpement
culturel du territoire, via l'organisation et la promotion d'evenements culturels,
Considerant que cette convention est valable pour l'annee 2013 et prevoit une evaluation portant
notamment sur la conformite des resultats au projet tel que defini dans la convention, sur l'impact
des actions au regard de leur utilite sociale ou de l'interet general, et sur les prolongements
susceptibles d'etre apportes a la convention, y compris la conclusion d'une nouvelle convention,
Vu que les depenses liees a cette operation sont inscrites au BP 2013 (Chapitre 65 - Article 6574).
Le Conseil communautaire de la communaute de communes Vallee de l'Herault, APRES EN AVOIR DELIBERE,
Le quorum etant atteint DECIDE
a l'unanimite des suffrages exprimes,
- de valider les termes de la convention annuelle d'objectifs qui precise les conditions d'attribution de la subvention versee par la Cornrnunaute de comrnunes Vallee de l'Herault a l'association Les Nuits de Gignac au titre de l'exercice 2013, deflnlt le rnontant de ladite subvention a hauteur de 50 000 euros, dont 5 000 euros pour le fonctionnement de l'association et 45 000 euros pour l'organisation du festival "Les Nuits Couleurs", et formalise les rnodalites d'evaluatlon des actions de l'association,
- d'autoriser Monsieur le President a signer la convention qui prendra effet a compter de sa date de signature jusqu'au 31 decernbre 2013.
Transmission au Representant de l'Etat
N° 808 le 30/05/1 3
Publication le 30/05/2013
Notlfication le
Dl:LIBERATION CERTIFIEE EXl:CUTOIRE
Gignac, le
dentlflant de l'acte : 034-243400694-20130527-lmc 156682-CC- l-1
Le President de la communaute de communes
Signe : Louis YILLARET
Le President de la communauce de communes
Louis YILLARET CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS
POUR L'ORGANISATION ET LA PROMOTION D'EVENEMENTS CULTURELS
EN VALLEE DE L'HERAULT
ENTRE:
La Communaute de communes Vallee de l'Herault,
Situee 2, Parc d'Activites de Carnalce - 34150 Gignac
Representee par Monsieur Louis VILLARET, agissant en qualite de Presldent,
Ci-apres designee « La Communaute de communes Vallee de I'Heraulr »
D'une part,
Et
L'Association Les Nuits de Gignac,
Sltuee, 2, Rue des Ecoles - 34150 Montpeyroux
Representee par Mme Fabienne BELARD, agissant en qualite de tresoriere,
Ci-apres designee « L'association Les Nuits de Gignac >>,
D'autre part,
Expose
Depuis 2006, la Communaute de communes Vallee de l'Herault verse une subvention annuelle a
l'association Les Nuits de Gignac pour soutenir la realisation de ses actions culturelles et territoriales.
Ce soutien financier est dedie d'une part au fonctionnement de l'association et d'autre part a
l'organisation du festival estival « Les Nuits Couleurs ». L'association Les Nuits de Gignac est aussi a
l'initiative des « Puces Musicales » organisees lors de « A Vivre ! La Foire-Expo » et du festival de
fanfares « Vents dans les Vignes » programme au mois octobre.
Forte d'une reelle experience de programmation culturelle confirmee par des succes publics
grandissants, l'association Les Nuits de Gignac est desormais reconnue par l'ensemble de ses
partenaires comme un acteur culturel de premier ordre sur le territoire de la Vallee de l'Herault.
Ayant des contacts reguliers avec l'ensemble des collectivites et des associations pour la mise en
place d'evenements a caractere culturel, l'association Les Nuits de Gignac a su densifier et faire
fructifier son reseau de partenaires locaux dans la perspective de proposer des actions veritablement
adaptees aux lieux d'accueil et aux publics destinataires, et participant a la valorisation des richesses
patrimoniales, culturelles et economiques de la Vallee de l'Herault.
Afin de repondre a la volonte partagee par la Communaute de communes Vallee de t'Herault et
l'association Les Nuits de Gignac de poursuivre le partenariat engage et d'ancrer durablement la
participation de l'association au developpement culturel du territoire, a travers l'organisation et la
promotion d'evenements culturels, il est decide de formaliser:
Le soutien financier et l'appui logistique apportes par la Communaute de communes Vallee de
l'Herault a l'association Les Nuits de Gignac pour son fonctionnement et l'organisation
d'evenements culturels, d'une part; Les engagements de la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault et de l'association Les
Nuits de Gignac dans la perspective du developpement, de la perennisatlon et de la
professionnalisation des actions mises en place, d'autre part.
Ceci prealablement expose, il est convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 - OBlET DE LA C0 NVENTI0 N
La presente convention a pour objet de deflnir les conditions d'attribution de la subvention a
l'association en fonction des actions culturelles rnenees sur la Vallee de l'Herault.
ARTICLE 2 - C0 NDITI0 NS DE FINANCEMENTS
2.1 - Objectifs
• Promouvoir la diversite culturelle et en particulier les musiques actuelles ampliflees ;
• Creer des partenariats innovants participant au dynamisme des communes du territoire ;
• Proposer et soutenir une programmation culturelle accessible a tous les publics, pendant et
. en dehors de la saison estivale ;
• Developper la demarche d'eco-festival ;
• Promouvoir et valoriser les richesses culturelles, patrimoniales et economiques de la Vallee de
l'Herault.
2.2 - Publics vises
• Population locale (perimetre du Pays Cceur d'Herault)
• Population de l'aire montpellieraine
• Touristes et visiteurs
2.3 - Contenu du projet
Le projet mobilise les competences des partenaires sur les thematiques d'accueil, d'animation et
d'organisation d'evenements culturels, de promotion et de valorisation du territoire.
ARTICLE 3 -ACTI0 NS DES PARTIES
3.1 -Activites de l'association Les Nuits de Gignac :
Presentations des differentes activites et actions defendues par l'association Les Nuits de Gignac :
• Participation au developpement culturel de la Vallee de l'Herault a travers une programmation
« territorialisee » accessible a tous les publics ;
• Mise en a:uvre d'actions culturelles tout au long de l'annee, avec notamment :
o Mai - Juin : « Puces Musicales »
o Juin - Juillet : « Les Nuits Couleurs )>
o Octobre : « Vents dans les Vignes » • Creation de partenariats « innovants » avec les acteurs locaux (cohectivites, associations,
services publics, entreprises, ... ) ;
• Developpement de la dernarche d'eco-responsabilite et de sensibilisation du public :i la
protection de l'environnement en limitant l'impact environnemental de ses actions ;
• Production et prise en charge de la regte technique de ses evenements afin d'engager une
veritable dernarche de professionnalisation (reglernentation sur la propriete intellectuelle,
droit du travail des intermittents, assurance spectacle) et de garantir la securite des publics
(respect de la reglementation en rnatiere d'accueil de spectateurs) ;
• Participation aux reflexions portees sur le territoire par les acteurs du developpement local
(constitution d'outils de communication communs par le Pays Cceur d'Herault ; definition de
la politique de reduction des dechets dans l'evenementiel par le Syndicat Centre Herault ;
participation au Comite de Pilotage du GAL « Convivencia »).
3.2 - Soutien de la Communaute de communes Vallee de l'Herault :
La Communaute de communes, apporte son soutien a l'association Les Nuits de Gignac pour
l'ensemble de ses activites menees sur le territoire, sous reserve que celle-ci obtienne toutes les
autorisations administratives necessaires a l'organisation des manifestations ainsi que les assurances
specifiques inherentes :i de telles manifestations. Le soutien de la Communaute de communes se
traduic par :
• Un soutien financier :i hauteur de 50 000 € par le versement d'une subvention de
fonctionnement (5 000 euros) et d'aide au festival « Les Nuits Couleurs » (45 000 euros) ;
• Un soutien logistique par la mise :i disposition des carrefours du tri au vu de la demarche
d'eco-festival entreprise par le Pays Cceur d'Herault;
• Un soutien technique et administratif dans le montage des dossiers en participant :i la
coordination des differents partenaires institutionnels et en accompagnant la demarche de
partenariat local defendue par l'association par la mise en reseau des acteurs locaux et la
participation :i des reunions de preparation ;
• Une valorisation de la communication des evenements de l'association Les Nuits de Gignac a
travers ses supports de communication institutionnels et son reseaux de partenaires, et en
partenariat avec t'Office de Tourisme lntercommunal St-Guilhem-le-Desert - Vallee de
l'Herault.
ARTICLE 4 - PUBLICITE / COMMUNICATION
L'association Les Nuits de Gignac s'engage a veiller a ce que soit portee sur tous les documents
promotionnels relatifs a ses manifestations la mention « avec le concours de la Communaute de
communes Vallee de l'Herault » et/ou le logo de la Communaute de communes vallee de l'Herault.
La Communaute de communes Vallee de l'Herault s'engage a relayer les supports de communication
fournis par l'association Les Nuits de Gignac au sein de son reseau, et a promouvoir les actions mises
en place aupres de ses partenaires.
ARTICLE S - OUREE DE LA CONVENTION
La presente convention prend effet a compter de sa signature jusqu'au 31 decembre 2013. ARTICLE 6 • SANCTIONS
En cas de non-execution ou de modification substantielle sans l'accord ecrit de la Cornrnunaute de
communes Vallee de l'Herault des conditions d'execution de la presente convention par l'association
Les Nuits de Gignac, la Cornrnunaute de communes Vallee de l'Herault peut remettre en cause le
montant de la subvention ou exiger le reversement de tout ou partie des sommes deja versees au
titre de la presente convention.
ARTICLE 7- CONTROLE DE L1ADMINISTRATION
L'association s'engage a faciliter, a tout moment, le controle par la Cornrnunaute de communes Vallee
de l'Herault de la realisation de l'objectif, notamment par l'acces a toute piece justificative des
depenses et tout autre document dont la production serait jugee utile.
Au terme de la convention, l'association remet, dans un delai de trois mois, un bilan couvrant
l'ensemble de la periode d'execution de la convention.
ARTICLE 8 • EVALUATION
L'evaluation des conditions de realisation du projet et des actions auxquels la Communaute de
communes Vallee de l'Herault apporte son concours est realisee dans les conditions definies d'un
commun accord entre la Communaute de communes Vallee de l'Herault et l'association les Nuits de
Gignac.
L'evaluation porte notamment sur la conformite des resultats au projet mentionne a l'article 2, sur
l'impact des actions, s'il y a lieu, au regard de leur utilite sociale ou de l'interet general, sur les
prolongements susceptibles d'etre apportes a la convention, y compris la conclusion d'une nouvelle
convention.
L'evaluation doit intervenir dans les trois mois suivant la fin de validite de la presente convention.
L'evaluation se traduira egalement par l'organisation d'une reunion bilan annuelle, a l'initiative de
l'association Les Nuits de Gignac qui presentera un compte-rendu global de son activite, en presence
de l'ensemble des partenaires locaux et institutionnels, dont les representants de la Communaute de
communes Vallee de l'Herault.
ARTICLE 9 · CONDITIONS DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION
La conclusion evencuelle d'une nouvelle convention est subordonnee a la realisation de l'evaluation
prevue a l'article 8.
ARTICLE 1 0 -AVENANT
Toute modification de la presente convention, definie d'un commun accord entre les parties, fera
l'objet d'un avenant dont les modalites seront definies par deliberation du Conseil communautaire. Celui-ci precisera les elements modifles de la convention sans que ceux-ci ne conduisent a la remise
en cause des objectifs generaux definls a l'article 2.
ARTICLE 11 - DIFFERENDS ENTRE LES PARTIES
Les parties essaieront autant que faire se peut de regler leurs dlfferends a l'amiable pour tous les
litiges relatifs a l'lnterpretatlon et a l'executlon de la presente convention.
En cas de non reglernent, les litiges releveront de la cornpetence des tribunaux de droit commun de
Montpellier.
En foi de quoi, la presente convention est signee en 2 exemplaires.
Fait a , le .
Pour L'Association
Les Nuits de Gignac
Fabienne BELARD
Tresoriere
Pour la Cornmunaute de communes
Vallee de l'Herault
Louis VILLARET
President ANNEXE 1:
BUDGET PREVISIONNEL 2013 OE L'ASSOCIATION LES NUITS DE GIGNAC
DEPENSES - lntitule Reel RECEITES - lntltule Reel
Depenses Artlstiques Ventes
Contrat de cession Recettes 25 000,00 Nuits Couleurs 2S 680,00 Prestation de services l 466,23 Puces Musicales 800,00 Vente Espace Publicitaire 0,00 TOTAL ControB de Cession 26 480,00 Adhesions 705,00
Accueil Anistes TOTAL VENTES 27 171,23
Hebergement 3 484,00
Re stau ration 2 800,00
Defraiem ents Transports 2 450,80
TOT AL Acc11ell Artlsru 8 734,80 subv&llJlons ilf.Exptol'UU1CJils
CCVH 50 000,00
TOTAL DEPENSES ARTISTIQUES 35 214,80 Region LR 9 500,00
CG Herault lO 000,00
fral~de Fonetlonn~ment SACEM 2 500,00 Assurance 217,78 Mairies 8 500,00 Comptabilite 900,00
Services Bancaires 250,00
Frais Postaux etTelecommunication l 418,40 lUIVENTIOt,i D'EXl'l,.OITATION 80500,00]
Frais Transports Staff l 50,00
Frais de Restauration Staff 1 200,00
Achats Fournitures 9 000,00 Panenalres Prfvils
Achats Fournitures BAR 8 000,00 CIVL 3 000,00
Association Mai des Arts 500,00
10'tAt fltAIS FONCTIONNEMENT 21 T36,l&
TOTAL PARTENAIRES PRIVES 3 500,00
Servlces Exterleurs
Locations lmmobilieres Son - Backllne 9 900,00
Securite 3 180,00
Prestation Technique 4 3152,45
Prestation Com m unication 2 833,64
Prestation Cinematographique 530,00
Location Toilettes Seches 2 930,00
Animation enfants 320,00
TOTAL SERV/CES EXTERIEURS 24 056,09
Remuneratlon des Personnels Technique 2 500,00
Remuneratlons des Personnels Administr, l5 240,00
Remunerations des Personnels Artistique 616,00
Charges Sociales 8 834,27
Autres Charges de Personnel / Maison An 320,03
~ - ]\8:SjfJoj
lmpots et taxes
SACEM+CNV 4 616,35
TOTAL l,,,POTS ET TAXES 4 1516,35
COIIUIIUll lcatlon
lmpression l5 408,03
Partenarlats Mjdia 1 228,88
nmu COMIIIIU NICA TION 70l7,51
DEPENSES - TOTAL 111 171,23 DEPENSES - TOTAL 1 U 171,23 ANNEXE 2 : BUDGET PREVISIONNEL DU FESTIVAL LES NUITS COULEURS 2013
DEPENSES - lrrtltule
Depenses Anistlques
Contrat de cesslon
Nuits Couleurs
TOTAL contrats ds Cession
Reel
25 680,00
25 680,00
RECETTES- lntltul4
Ventes
Recettes
Prestation de services
Vente Espace Publicitairc
Adhesions
Rul
23 000,00
1 200,00
0,00
450,00
Partenalres PrlvAs
CIVL 3 000,00
Subventl~ tfons 7
CCVH 45 000,00
Reglon LR 9 500,00
CG Herault 10 000,00
SACEM 2 500,00
72,59 Malries 8 500,00
630,00
200,00
1 200,00 IVENTIONSD'EXPLOfTATION 7S 'SOO.od
50,00
800,00
8 729,58
7 000,00
2 864,00
2 500,00
2 450,80
7 814,80
33 494,80 TOTAL OEP£NS£S ARTISTIQUES
Frals de Fonctlonnement
Assurance
Com ptabilite
Services B.ancaires
Frais Postaux et Telecommunication
Frais Transports Staff
Frais de Restauration Staff
Achats Fournitures
Achats Fournitures BAR
Accueil Artistes
Hebergem ent
Restauration
Defrai em ents T ran s ports
TOTAL Accus// Artistss
TOTAL FRAIS FONCTIONNEMENT 1 8 682.,17
L
Services Exterleurs
Locations lmmobilieres Son - B.ackline
Securite
Prestation Technique
Prestation Communica.tion
Prestation Cinematographique
Location Toilettes Seches
Animation enfants
TOTAL SERVICES EXTERIEURS
fms de Personnel
Remuneration des Personnels Technique
Remunerations des Personnels Administrc
Rem unerations des Personnels Artistique!
Charges Sociales
Autres Charges de Personnel / Maison Art
9 900,00
3 180,00
4 062,45
2 484,29
530,00
2 530,00
320,00
23 00'5,74
2 400,00
5 880,00
616,00
8 484,85
281,81
Association Mai des Arts
TOTAL PARTENA/RES PR/VES
500,00
3 500,00•
TOT Al FRAIS OE PEBONNEL ------------=~~
lmpot s et taxes
SACEM + CNV
TOTAL IMPOTS ET TAXES
4 416,35
4 416,35
103 650,00
Communlcat =l_ o_ n _
lmpression
Partenariats Media
________ TOTAL COJIMUNICATION
DEPENSES - TOTAL
S 158,40
1 228,88
C5 387,28]
DEPENSES - TOTAL 103 650,00