Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 2020 06 24
Compte-Rendu - CR CM 2020 06 08
Conseil Municipal - 201404 CM
Compte-Rendu - cr cm 08 06 2020
Compte-Rendu - CR CM 2020 06 08
Conseil Municipal - 201803 CM
Conseil Municipal - CM 2020 09 30
Conseil Municipal - CM 2023 03 29
Conseil Municipal - CM 2022 03 30
Conseil Municipal - CM CM 9 06 2020
Conseil Municipal - CM 2020 06 08
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Belleydoux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2020 06 08)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Logement,
COMPTE-RENDU DE CONSEIL 08 juin 2020
Présents : Mrs Yves CAMPION, Pascal COURTOIS Maire, Nicolas DECOSTER 2ème Adjoint, Jean-Marie
DROMARD, Mmes Julie FISCHER, Sandrine FOUCHER, Mrs Lucien MAIRE 1er adjoint, Christophe MATHIEU, Mme
Maryline MATHIEU-ZAKI, Mr Frédéric PANSARD, Mme Sandrine PONCET Absent : Néant
Secrétaire : Mme Sandrine FOUCHER.
Les membres du Conseil approuve le compte-rendu de la séance du 25 mai 2020.
1. NOMINATION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES : A l’unanimité Mr Lucien MAIRE est nommé
titulaire et Mr Nicolas DECOSTER, suppléant
2. DELEGATION AU MAIRE : A l’unanimité Le Conseil donne son accord sur les différentes délégations
données à Mr le Maire
3. DELEGATION DE FONCTION DES ADJOINTS : Mr Lucien MAIRE est chargé du suivi des travaux et du
matériel communal ainsi que de la représentation de la Commune auprès de Haut Bugey
Agglomération à l’unanimité et Mr Nicolas DECOSTER, 2ème Adjoint est chargé du suivi des affaires
financières. Accord du Conseil pour prise de l’arrêté du Maire.
4. NOMINATION DES DELEGUES DU PARC NATUREL REGIONAL DU HAUT-JURA : A l’unanimité du
Conseil, Mme Julie FISCHER est nommée titulaire et Mr Nicolas DECOSTER , suppléant.
5. NOMINATION DES DELEGUES A ESPACE NORDIQUE JURASSIEN : A l’unanimité du Conseil, Mr Frédéric
PANSARD est nommé pour le Secteur Ain-Jura-Doubs ainsi que représentant titulaire de l’adhérent au
Collège Départemental et Mr Lucien MAIRE est nommé représentant suppléant de l’adhérent au
Collège Départemental
6. NOMINATION DES DELEGUES AU SYNDICAT D’ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L’AIN : A
l’unanimité du Conseil, Mr Yves CAMPION est nommé titulaire et Mr Jean-Marie DROMARD,
suppléant.
7. NOMINATION DES CONSEILLERS AU CCAS DE LA COMMUNE : A l’unanimité du Conseil sont nommés :
Mme Sandrine PONCET, Mr Christophe MATHIEU et Mme Maryline MATHIEU-ZAKI.
8. DELIBERATION DESIGNANT LES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE : A l’unanimité des
voix du conseil sont nommés titulaires de la CAO : Mrs Nicolas DECOSTER, Lucien MAIRE, Jean-Marie
DROMARD, et suppléants : Mrs Christophe MATHIEU, Yves CAMPION et Mme Julie FISCHER.
9. LES COMMISSIONS :
TITRES COMMISSIONS DESIGNES__________________
Finances et Budget Maryline MATHIEU-ZAKI
Julie FISCHER
Lucien MAIRE
Nicolas DECOSTER
Listes Electorales Christophe MATHIEU
Lucien MAIRE
Julie FISCHER
Travaux Sécurité Bâtiments Voirie Jean-Marie DROMARD
Christophe MATHIEU
Yves CAMPION
Sandrine FOUCHER
Environnement Cadre de Vie Urbanisme Impôt Frédéric PANSARD
Lucien MAIRE
Sandrine PONCET
Maryline MATHIEU-ZAKI
Nicolas DECOSTER Vie Scolaire Julie FISCHER
Yves CAMPION
Vie Associative et Communication Sandrine FOUCHER
Frédéric PANSARD
Forêt Jean-Marie DROMARD
Yves CAMPION
Frédéric PANSARD
10 . DELIBERATION POUR INDEMNITES MAIRE ET ADJOINTS : A l’unanimité du Conseil la totalité de
l’indemnité mensuelle sera versée au Maire (991.80€ brut) et aux Adjoints (385.05€ brut)
11. DELIBERATION POUR VOTE DES TAXES LOCALES 2020 : A l’unanimité du Conseil les taux de 2019
sont reportés sur 2020 soit pour le Foncier Bâti : 6.60% et pour le foncier non bâti : 21.10%. La
dotation générée par la suppression de la Taxe d’Habitation est de 39 189€.
12. DOSSIERS URBANISME : la Déclaration préalable déposée par Mrs Jean-Louis JOURDAN , Pascal
COURTOIS (qui s’est retiré pour l’avis) , Germain BOURGEAT, Patrick PELTIER et Thomas
PELLETIER/Elodie DAS NEVES sont dotés d’un avis favorable.
En ce qui concerne la demande de camping de Mr Nicolas LAURENT sur Orvaz (20 personnes max, 6
tentes, 1 mobil home, 1 caravane) le dossier a été étudié mais fait l’objet de demande de pièces
complémentaires.
Les Certificats d’Urbanisme N° CCU 001035 20 H 1 à 8 ont été examinés
Le Conseil fixe la date de la prochaine réunion au 24 juin à 19h45
Fait à Belleydoux le 12 juin 2020
Le Maire