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Procès Verbal - PV CM 12.05.2023
Document publié le Vendredi 12 mai 2023 par la commune d'Épeugney.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 12.05.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
MAI
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
douze
mai
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Epeugney,
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire
le
cinq
mai
deux
mille
vingt-trois,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Guillaume
AYMONIN,
Maire
de
la
Commune.
Etaient
présents :
M.
Guillaume
AYMONIN,
Mme
Sonia
DESTAING,
M.
Guillaume
CRETIN,
Mme
Mégane
GAUTHIER,
M.
Romuald
TAUVERON,
M.
William
RUSTERHOLTZ,
M.
Nicolas
DEAU,
M.
David
MARTIN,
M.
Stéphane
LOGUIOT,
M.
Eric
CLEMENT,
M.
Gwenaël
LE
GALLO.
Etaient
excusés
:
M.
Jean-Michel
CLEMENT
Absent
:
M.
John
WETZEL
Avaient
donné
procuration :
M.
Jean-Michel
CLEMENT
à
M.
Guillaume
AYMONIN
Il
'a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
Conseil,
Mégane
GAUTHIER
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a été
désignée
pour
remplir
ses
fonctions
qu'elle
a acceptées.
La
secrétaire
de
séance
fait
l’appel
des
conseillers.
Le
quorum
est
atteint.
Mr
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20H30.
Monsieur
le
Maire
demande
si
le
procès-verbal
de
la
séance
du
31
mars
2023
suscite
des
commentaires
où
des
observations.
En
l'absence
de
commentaire,
il propose
d'adopter
ce
procès-verbal.
Lecture
de
l'ordre
du
jour :
Approbation
du
procès-verbal
de
conseil
du
31
mars
2023
Voirie
Lotissement
du
Clos
des
Perrières
Plateau
sportif
intercommunal
Réfection
du
mur
du
cimetière
Référent
déontologue
du
Centre
de
Gestion
Urbanisme
: dossier
en
cours
Questions
et
informations
diverses
puEsL RE 1.
Voirie
Lotissement
Clos
des
Perrières
La
commission
voirie
s’est
réuni
le jeudi
4
mai
afin
d’étudier
les
plans
des
aménagements
pour
travaux
de
voirie
du
géomètre
JAMEY.
Deux
retours
ont
été
fait
au
géomètre
par
la commission
:
La
première
concerne
le
cheminement
piétonnier,
les
bordures
retenus
par
la
commission
sont
des
bordure
P1
en
béton,
la commission
a refusé
les
bordures
métalliques
et en
bois.
La
seconde
concerne
la
zone
de
dépôt
d’ordures
ménagères
en
effet,
sur
le
plan
PA4
de
conduite
des
travaux,
il est
prévu
de
la
réaliser
en
enrober
ou
en
béton
balayé,
or
il est
indiqué
mélange
chaux/sable
la
commission
demande
à
ce
que
le
plan
PA4
soit
respecté.
Le géomètre
a donc
fait les modifications,
c’est
pourquoi
Mr
le Maire
propose
à l’ensemble
des
conseillers
de
délibérer
sur
la validation
du
plan
d'aménagement
de
voirie.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
de
membres
présents
et
représentés,
approuve
le
plan
d'aménagement
pour
travaux
de
voirie
du
Clos
des
Perrières.
Résultat
du
vote
: Unanimité
des
membres
présents
et
représentés
: M.
Guillaume
AYMONIN,
Mme
Sonia
DESTAING,
M.
Guillaume
CRETIN,
Mme
Mégane
GAUTHIER,
M.
Romuald
TAUVERON,
M.
William
RUSTERHOLTZ,
P SR
M.
Nicolas
DEAU,
M.
David
MARTIN,
M.
Stéphane
LOGUIOT,
M.
Eric
CLEMENT,
Jean-Michel
CLEMENT
M.
Gwenaël
LE
GALLO
CONTRE
0
ABSTENTION |
O
2.
Plateau
Sportif
Intercommunal
Le
Conseil
Municipal
a
l'honneur
de
recevoir
Mr
Le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Loue
Lison
pour
échanger
sur
le projet
de
plateau
sportif
intercommunal.
Le
Maire,
remercie
le
Président
Jean
Claude
GRENIER
de
s'être
déplacer,
et
explique
que
l'invitation
provient
du
fait
des
interrogations
du
CM
suite
au
courrier
de
réponse
apporté
par
la CCLL,
qu’un
sentiment
que
la décision
était
déjà
prise
sur
le
lieu
d'implantation
du
projet.
Après
un
tour
de
table,
Le
Président
rappel
la
création
de
la
CC
Loue
Lison
avec
la
fusion
de
trois
entités.
CC
Pays
d'Ornans,
CC
du
canton
d'Amancey
et
CC
du
canton
de
Quingey.
Qu'en
2015
et
la
CCPO
et
la
CCCQ
avait
déjà
fait
le
constat
qu’il
manquait
un
équipement
sportif
sur
le
plateau.
Les
projets
n’avaient
pas
eu
lieu
du
fait
de
la fusion.
Il ré
explique
ensuite
les
raisons
qui
ont
amené
les
quatre
communes,
d’Epeugney,
Montrond
le
Château,
les
Mont-
ronds
et Tarcenay-Foucherans
à se
porter
candidate
pour
l'accueil
d’un
équipement
sportif.
Après
ces
explications,
Le
Maire
à exprimer
l’incompréhension
du
CM
sur
la conduction
de
ce
projet,
le déroulement
ne
se
faisant
pas
comme
annoncé
lors
de
la
première
réunion
de
concertation.
Qu’après
la défense
de
la candidature
de
la Commune
le courrier
de
retour
fait
par
le Président
précisait
les points
négatifs
de
la commune
alors
que
certains
de
ces
points
avait
été
mis
en
avant
comme
étant
positif
lors des
réunions,
par
exemple
l'éloignement
du
site du
centre
du
village
ce
qui
évite
les
nuisances
aux
riverains. Dans
l’ensemble
le
CM
ne
comprend
pas
le
classement
qui
a
eu
lieu
et
le
pourquoi
de
la
quatrième
place
de
la
commune
d’Epeugney.
Le
Maire
indique
aussi
ne
pas
comprendre
pourquoi
les
communes
candidates
ne
sont
pas
informer
des
points
positif
et
négatif
des
autres,
en
précisant
qu’il
ne
s’agit
pas
de
défendre
mordicus
la
candidature
d’Epeugney,
qu’il
serait
peut-être
intéressant
de
pouvoir
se
projeter.
Gwenael
LEGALLO
;présent
avec
le
Maire
au
différentes
réunions,
rappel
que
lors
de
celles-ci,
il avait
été
abordé
qu'il
ne
fallait
pas
refaire
les
mêmes
erreurs
de
positionnement
des
équipements
pour
qu'il
n’y
ai
pas
une
concentration
aux
extrémités
de
la
CCLL.
Le
Maire
;
explique
à
Jean
Claude
GRENIER
que
dans
les
demandes
de
pièces
complémentaires
accompagnant
le
courrier
de
premier
résultat,
le
fait
de
devoir
faire
une
étude
de
sol
de
type
G1
représente
un
cout
de
3500€
qu’il
est
difficile
de
justifier
si
rien
n’est
fait
sur
le
terrain
par
la
suite,
et
que
par
les
temps
que
nous
traversons,
3500€
ce
n’est
pas
rien.
Le
Président
exprime
qu'il
y a
eu
peut-être
maladresse,
que
rien
n’est
décidé,
que
cela
n’est
pas
ainsi
qu’il
envisage
le
fonctionnement
de
la
CCLL,
il
explique
la
manière
dont
les
notes
ont
été
attribués
aux
différents
candidats,
par
classement
par
les
membres
du
jury
de
manière
anonyme
en
premier
lieu
et
ensuite
une
seconde
notation
après
échange
entre
les
membres.
Le
Président
précise
que
malgré
cela,
il
est
intéressant
d’avoir
les
retours
de
tous
les
candidats
les
notations
pouvant
évoluer
avec
les
autres,
en
effet,
les
frais
de
viabilisation,
les
possibilités
en
termes
d'urbanismes
peuvent
faire
changer
les
choses.
Un
terrain
étant
mieux
classé
pour
l'instant
mais
dont
le
document
d'urbanisme
communal
ne
permet
pas
de
construire
un
gymnase
sans
effectuer
des
modifications
de
celui-ci
lui
fait
perdre
des
points.
Que
le
terrains
d’Epeugney
est
celui
qui
sans
doute
à
l’accès
et
la
viabilisation
la
plus
facile
mais
que
faute
d'assainissement
collectif,
il y
aura
un
surcout.
Romuald
TAUVERON
:indique
qu’il
est
compliqué
d'apporter
des
réponses
claires
si
le
projet
n’est
pas
défini,
qu'il
est
possible
de
chiffrer
et
de
projeter
par
exemple
un
système
d'assainissement
individuelle
mais
que
pour
cela
il faut
avoir
une
idée
de
la
taille
de
la
structure
souhaité.
Le
Président
relève
la
remarque
et
acquiesce.
Il
explique
donc
que
le
souhait
de
la
CCLL
est
un
complexe
sportif
pouvant
accueillir
des
compétions
d’un
niveau
régional.
|
Le
Président
informe
le
CM
qu'il
est
possible
d'apporter
réponse
au
courrier,
même
sans
l'étude
de
terrain
afin
que
les
autres
données
soit
collecté.
Gwenael
LEGALLO
regrette
que
seulement
les
couts
soit
abordé,
qu’on
oublie
le
fond,
qu’au
départ
la
demande
était
pour
les
clubs
locaux
et
les
écoles
du
secteur.
Le
Président
précise
que
s’il
ne
s’agit
« que
»
de
petite
salle
de
sport
la
CCLL
pourrait
en
construire
plusieurs
dans
plusieurs
secteur
la
demande
étant
la
même
partout.
Mais
que
cela
n’est
pas
possible,
mais
que
si
des
communes
souhaite
se
réunir
pour
construire
une
salle
ensemble
pour
leur
secteur,
il y
aura
la
possibilité
de
demander
à
la
CCLL
de
participer
par
fond
de
concourt
sur
demande
des
communes
concernées
dans
le
cadre
du
CRTE.
Le
Maire
remercie
le
Président
GRENIER
pour
sa
visite.
Après
un
bref
échange
entre
les
membres
du
CM
celui-ci
accepte
la
proposition
du
Maire
de
répondre
au
courrier
sans
effectuer
l'étude
de
sol.
3.
Réfection
du
mur
du
cimetière
Mr
le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
avoir
reçu
deux
devis
pour
la
réfection
du
mur
du
cimetière,
deux
autres
entreprise
avait
été
sollicité
mais
celle-ci
n’ont
pas
souhaité
répondre,
en
justifiant
qu’ils
ne
pourraient
pas
s’aligner
contre
API
25:
-
L’association
API
25 Pour
un
montant
total
de
52
254,90
€
-
L'entreprise
HAKKAR
Pour
un
montant
de
18
000.00€
et
10
400,00€
pour
les
piliers
et
couvertines
non
compris
dans
le
premier
devis.
Ceux-ci
ont
été
étudier
par
la commission
bâtiment
du
4
Mai
2023.
Après
étude
des
devis,
au
vue
du
manque
de
précision
du
devis
de
l’entreprise
HAKKAR
et
que
le
devis
de
API
25
comprend
en
plus
de
la
rénovation
du
mur,
la
rénovation
du
portail,
la commission
propose
de
retenir
le Devis
de
API
25
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
opte
pour
le devis
de
l’association
API.
Unanimité
des
membres
présents
et
représentés
: M.
Guillaume
AYMONIN,
Mme
Sonia
DESTAING,
M.
Guillaume
CRETIN,
Mme
Mégane
GAUTHIER,
M.
Romuald
TAUVERON,
M.
William
RUSTERHOLTZ,
POU OUR
M.
Nicolas
DEAU,
M.
David
MARTIN,
M.
Stéphane
LOGUIOT,
M.
Eric
CLEMENT,
M.
Jean-Michel
CLEMENT,
M.
Gwenaël
LE GALLO
CONTRE
0
ABSTENTION |
O
4.
Référent
déontologue
du
Centre
de
Gestion
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
code
général
de
la
fonction
publique,
notamment
ses
article
L. 452-30
et
L. 452-40:
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.
1111-1-1
et
R.
1111-1-A.
à
R.
1111-1-D. ;
Vu
l'arrêté
du
6
décembre
2022
pris
en
application
du
décret
n°
2022-1520
du
6
décembre
2022
relatif
au
référent
déontologue
de
l'élu
local ;
Vu
le
projet
de
convention
d'adhésion
à la mission
d'assistance
et de
conseil
mise
en
place
par
le centre
de
gestion
du
Doubs; Vu
la
liste
des
référents
déontologues
proposés
par
le Centre
de
gestion
du
Doubs :
Considérant
que
la
loi
3DS
du
21
février
2022
a
complété
l’article
L. 1111-1-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
qui
consacre
les
principes
déontologiques
applicables
aux
élus
au
sein
d’une
charte
de
l’élu
local,
afin
de
prévoir
que
« tout
élu
local
peut
consulter
un
référent
déontologue
chargé
de
lui
apporter
tout
conseil
utile
au
respect
»
de
ces
principes ;
Considérant
que
ce
référent
doit
être
désigné
par
l'organe
délibérant
de
chaque
collectivité
et
établissement
public
local ;
Considérant
que
le
centre
de
gestion
propose
aux
collectivités
et
établissements
publics
locaux
de
son
ressort
géographique
une
liste
de
référents
déontologues
reconnus
pour
leur
expérience
et
leurs
compétences
;
Considérant
que
le centre
de
gestion
propose
une
mission
d'assistance
et de
conseil
permettant
de
prendre
en
charge
l’ensemble
des
démarches
afin
de
faciliter
la
mise
en
œuvre
des
obligations
réglementaires
;
après
en
avoir
délibéré, - DECIDE
de
désigner
en
qualité
de
référents
déontologues
des
élus,
les
personnes
suivantes :
. Monsieur
Stéphane
BARTEAUX,
magistrat
administratif;
. Monsieur
Christian
BAUZERAND
; magistrat
administratif;
. Madame
Pascaline
BOULAY,
magistrat
administratif;
. Madame
Aurore
GRANERO,
maître
de
conférences
en
droit
public
;
. Monsieur
Xavier
MONLAÜ,
magistrat
administratif
;
- PRÉCISE
que
cette
liste
pourra
évoluer,
pendant
toute
la
durée
fixée
pour
l'exercice
de
leurs
fonctions,
conformément
à
celle
retenue
par
le
centre
de
gestion ;
- FIXE
à
six
ans
la
durée
d'exercice
de
leurs
fonctions
;
- FIXE
les
modalités
de
leur
saisine
et
de
l'examen
de
celle-ci,
les
conditions
dans
lesquelles
les
avis
sont
rendus,
les
moyens
matériels
mis
à
leur
disposition
et
les
modalités
de
rémunération
conformément
à
la
convention
jointe
;
- ADOPTE
la
charte
de
l'élu
local
telle
que
définie
en
annexe
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante
et
à
inscrire
les
dépenses
afférentes
au
budget.
Résultat
du
vote
: 8 : M.
Guillaume
AYMONIN,
Mme
Sonia
DESTAING,
Mme
Mégane
GAUTHIER,
M.
Nicolas
DEAU,
M.
FOUR
David
MARTIN,
M.
Stéphane
LOGUIOT,
M.
Gwenaël
LE
GALLO,
M.
Jean-Michel
CLEMENT
CONTRE
0
ABSTENTION |
4
: M.
Eric
CLEMENT,
M.
Guillaume
CRETIN,
M.
Romuald
TAUVERON,
M.
William
RUSTERHOLTZ.
5.
Urbanisme
: dossier
en
cours
Déclaration
d'intention
d’Aliéner
:
- DIA
2023/003
— D68/D191
3
rue
de
la
Liberté
— La
commune
renonce
à son
droit
de
préemption.
- DIA
2023/004
-D311/D314/D315/D313
12
rue
de
l’Ancienne
Gare
—
La
commune
renonce
à son
droit
de
préemption.
Déclaration
Préalable :
-
SCI
Aimé
FLORIN
— D150
-— Isolation
-
FLORIN
Danièle
— D75
— Isolation
-
LOGUIOT
Stéphane
- D111
— Ravalement
de
façade
(à
l‘identique)
côté
rue
-
BAILLY
Arnaud
—
D43
—
Cheminée
non-supprimée
suite
permis
de
construire
n°PC
02522021N0004
Fenêtre
façade
Nord-Ouest
rebouchée
-
PELLETIER
Denis
— AB91
— Réfection
bardage
et changement
volets
face
Ouest
-
PELLETIER
Denis
—- AB193
- Serre
-
SCI
JOLIPHE
— D34
- Réfection
toiture
-
EDFENR
- D103 -— Installation
d’un
générateur
photovoltaïque
Certificat
d'Urbanisme
d’information
:
-
Maître
Raphaël
CALLIER
— D191
— 3 rue
de
la
Liberté
-
Maître
Caroline
ZEDET
—
D311
—
10
rue
de
l’Ancienne
Gare
6.
Questions
et
informations
diverses Mr
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
avoir
reçu
la
demande
de
M.
FROSIO
Jean-Michel,
pour
la
location
de
la
marre
au
lieu-dit
le
bas
mont.
Il
s’engagerait
à
la
nettoyer,
la
curer
et
la
clôturer
afin
d'élever
ses
grenouilles.
Nous
nous
sommes
rapprochés
de
la
chambre
d'agriculture
pour
savoir
ce
qu’il
était
possible
de
mettre
en
place
et
nous
attentons
une
réponse.
La
demande
sera
donc
examinée
lors
du
prochain
conseil
municipal.
Mr
le
Maire
indique
aux
membres
du
Conseil
Municipal
avoir
reçu
un
courrier
du
Département
précisant
que
la
RD9
(direction
Ornans
et
direction
Besançon)
et
la
route
de
Montrond-le-Château
allait
repasser
à 90
km/h.
Nicolas
DEAU
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la demande
suivante
formulée
par
l’association
Épeugney
S’anime :
lors
de
la
fête
de
la
musique,
est-il
possible
d’avoir
l’éclairage
public
ainsi
que
l’accès
au
boitier
électrique
situé
dans
l’Église
?
Mr
le
Maire
donne
son
accord
pour
l'accès
au
boitier
électrique.
Concernant
l'éclairage
nocturne,
Nicolas
DEAU
doit
s'assurer
de
la faisabilité
de
modifier
ponctuellement
les
horloges
du
secteur
« centre
».
La
séance
est
levée
à
22h57.
Prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
23/06/2023
à
20h30.