Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 817 view
Procès Verbal - 695 view
Procès Verbal - 742 view
Procès Verbal - 617 view
Procès Verbal - 595 view
Procès Verbal - 839 view
Procès Verbal - 791 view
Procès Verbal - 671 view
Procès Verbal - 665 view
Procès Verbal - 632 view
Procès Verbal - 695 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orleix.
Lien du pdf (Procès Verbal - 695 view)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Justice et droit,
Mairie
8
rue
des
Platanes
65800
ORLEIX
emLEIX
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MAI
2022
ORDRE
DU
JOUR
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mai
2022
2.
Jury
d'assises
2023
Extinction
de
l'éclairage
public
pendant
la
nuit
en
juillet
et
août
2022
Passage
à
la
nomenclature
M57
:fixation
du
mode
de
gestion
des
amortissements
des
immobilisations
de
la
commune
DM
n°1
:transfert
du
budget
principal
vers
le
CCAS
DM
n°2
:virement
de
crédit
en
fonctionnement
sur
le
budget
principal
pour
Saion
de
coiffure
7.
Echéancier
mis
en
place
avec
la
DDFIP
de
l'Hérault
pour
régler
le
trop-perçu
de
la
taxe
d'aménagement
de
la
SA
SOVENDEX
8.
Création
d'un
poste
d’adjoint
technique
à
temps
non
complet
BF pu
PRESENTS
:ABADIE
—
BOUCHARBAT
- COURREGES
-
FOUREL
- HABAS
—
HERMET-
HULO
—
LABAT
- LAPORTE
- MAUPOUX
JOURON
-
RIQUELME
—
ROSSIC
—
SAJOUS
—
VALIBOUSE
-
VERDEIL
- VIDAL
ABSENTS
:OUAJDI
MENVIELLE
(proc.
ROSSIC)
En
application
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à l’unanimité,
Monique
ABADIE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
1 :
APPROBATION
DU
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
MAI
2022
Monsieur
le
Maire
propose
à l'assemblée
d’approuver
le
PV
du
conseil
municipal
du
11
mai
2022,
qui
leur
a
été
transmis
pour
lecture
avant
ladite
séance.
Remarques
: Néant
À
Punanimité
le Conseil
Municipal,
DECIDE - d'adopter
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
qui
s’est
tenu
le
11
mai
2022.
tél:
05
62
36
21
29
- fax
:
05
62
36
79
91
- compta@mairie-orleix.fr 2:
JURY
D’ASSISES
2023
Le
Maire
explique
jurés
au titre
de
2023
en
application
de
Par
à l’assemblée
qu’il
convient,
comme
les
années
précédentes,
d'établir
la
liste
des
rêté
préfectoral
65-2022-06-24-00001
du
24
juin
2022.
La
liste
annuelle
des
jurés
d’assises
pour
2022
est
à
transmetire
au
tribunal
de
grande
instance
de
Tarbes
avant
le
15
juillet
2022.
Le
nombre
des
noms
à
tirer
au
50
it
étant
le
triple
de
celui
fixé
par
l'arrêté
ci-dessus
référencé,
il
convient
de
prélever
6 noms
au
hasard,
ayant
atteint
au
moins
l’âge
de
23
ans
en
2022.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
personnes
tirées
au
sort
ne
seront
pas
forcément
choisies
comme
jurés. Elles
feront
partie
d’
des
personnes
au
sort.
une
liste
préparatoire
dans
laquelle
les
autorités
judiciaires
tireront
à leur
tour
Date
Nom
Prénom
Adresse
de
Lieu
de
naissance
naissance
ABADIE épouse
| Danielle
ec
Montaigu, 65800
29/02/1947
in
D'AUVIGNON
SORIANO DUPENNE
.
13
rue
des
Gaydous,65800
Mathieu
ORLEIX
31/03/1993 | TARBES
(65)
LAHORE épouse
| Aline
Dee
Fauveties, 65800
26/07/1957 | TARBES (65)
COSPIN
24e
1 lotissement
Meye-Lanne,
65800
:
EUILLET
Didier
ORLEIX
25/10/1951 | ARGENTEUIL
(78)
.
12
Rue
des
cerisiers,
65800
CAULET
Ludovic
ORLEIX
14/12/1988 | BAYONNE
(64)
MOHAMMED
Mary
61
Rue
du
Bois
Cibat,
65800
23/02/1957
TRINITE
TOBAG
:
ORLEIX
(09)
épouse
DENTS
Sont
désignés
pour
figurer
sur
la
liste
préparatoire
2022
concernant
le
jury
d’assises
pour
2023.
3
:EXTINCTION
DE
L'ECLAIRAGE
PUBLIC
PENDANT
LA
NUIT
EN
JUILLET
ET
AOÛT
2022
CONSIDERANT
la
nécessité
de
lutter
contre
la
pollution
lumineuse
et
les
émissions
de
gaz
à effet
de
serre,
d’engager
des
actions
volontaristes
en
faveur
des
éconi
omies
d'énergie
et
de
la
maîtrise
de
la
demande
en
électricité,
Monsieur
le
Maire
propose
l'extinction
de
l'éclairage
public
dans
tout
le
village
la
nuit
de
22h
à
06h
pendant
les
mois
de
juillet
et
d’août.
Les
administrés
seront
informés
par
cette
mesure.
À
Punanimité
le
Conseil
Municipal,
DECIDE - d'adopter
cette mesure 4
:PASSAGE
À
LA
NOMENCLATURE
M57
:FIXATION
DU
MODE
DE
GESTION
DES
AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS
DE
LA
COMMUNE
Par
délibération
en
date
du
11
mai
2022,
le
conseil
municipal
a délibéré
sur
la
mise
en
œuvre
de
la
nomenclature
M57
pour
le
vote
du
budget
général
de
la
commune.
La
mise
en
œuvre
de
cette
nomenclature
budgétaire
et
comptable
introduit
des
changements
en
matière
d'amortissements
des
immobilisations.
Principe
général
de
l'amortissement
:
Une
immobilisation
est
amortissable
lorsque
sa
durée
d'utilisation
est
limitée,
c’est-à-dire
quand
son
usage
attendu
est
limité
dans
le
temps.
L’amortissement
consiste
dans
létalement,
sur
la
durée
probable
d'utilisation,
de
la
valeur
de
l’immobilisation
résultant
de
l'usage,
du
temps,
du
changement
de
technique
ou
de
toute
autre
cause.
Champ
d'application
des
amortissements
:
Le
passage
à
l'instruction
comptable
M57
est
sans
conséquence
sur
le
périmètre
d'amortissement
et
de
neutralisation
des
dotations
aux
amortissements.
Ainsi,
le
champ
d'application
des
amortissements
des
communes
et
de
leurs
établissements
publics
reste
défini
par
l’article
R.2321-1
du
CGCT.
Dans
ce
cadre,
les
communes
<
à
3
500
habitants
doivent
uniquement
procéder
à
l’amortissement
des
subventions
d'équipement
versées,
des
frais
d'étude
non
suivis
de
réalisation,
et
des
réseaux
d’eau
et
d'assainissement
suivis
dans
leur
budget
général.
Calcul
de
l'amortissement
de
manière
linéaire
avec
application
du
prorata
temporis
pour
les
biens
acquis
à compter
du
1e
janvier
2022.
L'instruction
M57
pose
le
principe
de
l'amortissement
d'immobilisation
au
prorata
temporis.
Cette
disposition
est
une
nouveauté
puisque
sous
le
régime
de
la
nomenclature
M14,
la
commune
calculait
le
montant
de
ses
dotations
aux
amortissements
selon
la
règle
de
l’année
pleine
:
début
des
amortissements
au
1%
janvier
n+1
de
l’année
suivant
la
mise
en
service
du
bien.
l'amortissement
prorata
temporis
est
calculé
pour
chaque
catégorie
d’immobilisation,
au
prorata
du
temps
prévisible
d'utilisation.
Il
commence
à la
date
de
début
de
consommation
des
avantages
économiques
ou
du
potentiel
de
service
qui
sont
attachés
au
bien.
Pour
les
subventions
d'équipement
versées,
par
mesure
de
simplification,
en
l'absence
d’information
précise
sur
la
date
de
mise
en
service
de
l’immobilisation,
la
collectivité
peut
retenir
la
date
d'émission
du
mandat.
A
titre
dérogatoire,
l'amortissement
en
« année
pleine
» c’est-à-dire
à compter
uniquement
du
1er
janvier
suivant
la
mise
en
service
du
bien
peut
être
maintenu
dans
la
mesure
où
l'impact
sur
la
production
de
l'information
comptable
n'est
pas
significatif.
Dans
ce
cadre,
la
commune
d'ORLEIX
n'amortissant
que
des
subventions
d'équipement
versées
et
cet
amortissement
faisant
l'objet
d’une
neutralisation
annuelle
à
hauteur
du
montant
amorti,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
déroger
à la
règle
du
prorata
temporis
puisqu'un
amortissement
neutralisé
est
sans
impact
budgétaire,
qu'il
soit
ou
non
proratisé
sur
l'année
de
réalisation
de
la
dépense.
En
outre
la
détermination
exacte
de
la
date
de
mise
en
service
d’une
subvention
d'investissement
versée
est
complexe
et
rend
l’amortissement
linéaire
au
prorata
temporis
difficile.
Vu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
; Vu
la
délibération
en
date
du
14
MAÏ
2022
relative
à
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1er
janvier
2023;
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'Unanimité,
DEROGE
à
l'amortissement
au
prorata
temporis
pour
les
subventions
d'équipement
versées
sur
le
budget
principal
de
la
commune
après
le
1#
janvier
2023,
date
d'adoption
de
la
nomenclature
M57.
5
:DM
N°1
:TRANSFERT
DU
BUDGET
PRINCIPAL
VERS
LE
CCAS
Après
examen
des
comptes
du
budget
CCAS
et
afin
que
le
CCAS
puisse
continuer
à
fonctionner,
il
convient
de
procéder
à
un
transfert
de
10
000€
du
budget
principal
vers
le
budget
du
CCAS
:
Ces
mouvements
font
donc
l’objet
d’une
décision
modificative
sur
le
budget
Principal
comme
suit
:
ep"
d'ORLEIX
0340
Commune
Dh
ed
3022
Code
INSEE
BUDGET
PRINCIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
DECISION
MODIFICATIVE
4 TRANSFERT
CCAS
Dépenses
(U]
Recettes
(O)
Désignation
Diminution
de
|
Augmentation
Diminution
de
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT.
ce
D-615231
:Entretien
et
réparations
voiries
10
000,00
€]
0,00€
G0DEI
0,00
€
TOTAL
D
011
:Charges
à
caractère
général
10
000,00
€
0,00
€
0,00€
0,00
€
|
D-657362
:CCAS
0,00€
10
000,00
€
0,00€
0,00
€
TOTAL
D
65
:
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
€]
10
009,00
€]
0,00
€
0,00€
Total
FONCTIONNEMENT:
10
000,00
€
40.000,00
€|
0,00€
0,00€
Age
anotr
délibéré
i&
l'uremté
Débihécoren
ocæpiee
. 6
:DM
N°2
:VIREMENT
DE
CREDIT
EN
FONCTIONNEMENT
SUR
LE
BUDGET
PRINCIPAL
POUR
LE
SALON
DE
COIFFURE
Suite
à
des
travaux
effectués
par
les
employés
concernant
la
création
d’un
salon
de
coiffure
sous
le
préau
de
l’ancienne
mairie
ainsi
que
la
création
d’un
bureau
au
sein
de
la
Mairie,
il
convient
de
procéder
à
un
virement
de
crédit
de
la
section
investissement
vers
la
section
de
fonctionnement
pour
imputer
les
factures
sur
les
bons
comptes
comptables.
En
effet
les
crédits
lors
de
la
réalisation
du
budget
primitif
ont
été
prévus
en
investissement
alors
que
les
travaux
réalisés
en
régie
doivent
être
imputés
en
fonctionnement. Ces
mouvements
font
donc
l’objet
d’une
décision
modificative
sur
le
budget
Principal
comme
suit
:
0340
Commune
d'
ORLEIX
DM.n°2
2022
Code
INSEE
BUDGET
PRINCIPAL
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
Conseil
Municipal
SALON
DE
COIFFURE
LL
Dépenses
®
Recettes
@)
Désignation
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
FONCTIONNEMENT.
D-615221
:Entretien
et
réparations
bâtiments
publics
0,00€
12
000,00
€
0,00€
0,00€
l
TOTAL
D
011
:Charges
à
caractère
général
0,00
€
12
000,00
€
0,00€
0,00
€
|
D-023
:Virement
à
la
section
d'investissement
12
000,00
€
0,00€
0,00
€
0,00€
TOTAL
D
023
:Virement
à
la
section
d'investissement
12
000,00
€|
6,00
€]
0,00€
0,00€
Total
FONGTIONNEMENT.
12
000,00
€]
:
12
000,00€|
…
-0,00€|
0,00€
|
Fe.
INVESTISSEMENT
|
-
R-021
:Virement
de
la
section
de
fonctionnement
0,00€
0,00
€
12
000,00
€|
0,00€
TOTAL
R
021
:Virement
de
la
section
de
0,00€
0,00€
12
000,00
€|
0,00€
ifonctionnement D-2188
:Autres
immobilisations
corporelles
12
000,00
€
0,00
€
0,00€
0,00€
TOTAL
D
21
:Immobilisations
corporelies
12
000,00
€|
0,00
€)
0,00
€
0,00€
7
Total
INVESTISSÉMENT
12
000,00
€
0,00€
‘12000,00€
0,00€
AOEs
auf
Dé
Es
NV
unantté
Dévhérelkin
Acceptée.
7
:ECHEANCIER
MIS
EN
PLACE
AVEC
LA
DDFIP
DE
L'HERAULT
POUR
REGLER
LE
TROP
PERCU
DE
LA
TAXE
D’AMENAGEMENT
DE
LA
SA.
SOVENDEX
Monsieur
le
Maire
a
reçu
2
titres
de
perception
référencés
LANG-22-2900001380
d’un
montant
de
92560.31€
et
LANG-22-2900001381
d’un
montant
de
92561.28€.
Ces
sommes
ont
été
perçues
par
la
commune
au
titre
de
la
taxe
d'aménagement
liée
au
permis
de
construire
PC
06534015J0011
au
nom
d'ORLEIX
DEVELOPPEMENT.
Lors
de
la
constitution
du
budget
2022,
Monsieur
le
Maire
n’avait
pas
connaissance
de
ce
trop
perçu.
Il
a
donc
sollicité
la
DDFIP
de
l’hérault
afin
d’échelonner
les
paiements
de
la
façon
suivante
:
1
échéance
pour
le
30/09/2022
de
92560.31€
(pour
la
facture
LANG-22-
2900001380) 1
échéance
pour
le
30/04/2023
de
92561.28€
(pour
la
facture
LANG-22-
2900001381) À
lPunanimité
le
Conseil
Municipal,
DECIDE
=
d’approuver
les
délais
de
paiements
accordés
par
la
DDFIP
de
l'HERAULT.
9,
CREATION
D'UN
POSTE
D'ADJOINT
TECHNIQUE
À
TEMPS
NON
COMPLET
Le
Maire
expose
que,
compte
tenu
de
la
restructuration
et
du
départ
à
la
retraite
de
2
agents
techniques,
il
convient
de
procéder
au
recrutement
direct
d’un
adjoint
technique
pour
assurer
le
ménage
de
certains
bâtiments
communaux
et
salles
de
classes
et
effectuer
le
service
cantine
garderie
des
écoles
communales.
Cet
agent
est
déjà
en
poste
à
temps
non
complet
(28h00/hebdomadaire)
à
fa
cantine,
en
emploi
saisonnier,
depuis
le
01/06/2022.
Il
donne
entière
satisfaction.
Son
contrat
se
terminant
le
31/08/2022,
Monsieur
le
Maire
demande
à l'assemblée
de
se
prononcer
sur
son
recrutement
et
l'intégrer
dans
la
fonction
territoriale
par
une
stagiairisation
au
01/09/2022.
De
plus
il
convient
de
fermer
un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
à
temps
non
complet
(0.57
doit
20h00
hebdomadaire),
poste
non
pourvu
à
ce
jour
et
agent
sur
ce
poste
non
remplacé. L'effectif
du
cadre
d’emploi
des
adjoints
techniques
sur
dés
postes
permanents
sera
de
:
Grade
TC!
TN
|
TP
|
Tota
C
1
Adjoint
technique
2
|
0.80}
O0 |
2.80
Adjoint
technique
Principal
3
[0.87
0 |
3.87
de
2ème
classe
TOTAL
6
|[1.67|
0 |
6.67
L’exposé
du
Maire
entendu,
après
en.
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
&
l'unanimité
DECIDE
+
L'inscription
au
tableau
des
effectifs
de
la
commune
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
(28h00/hebdomadaire)
pour
l'entretien,
le
ménage
des
bâtiments
communaux
et
salles
de
classes
et le
service
cantine
garderie,
e
D’autoriser
le
Maire
à prendre
les
dispositions
relatives
au
recrutement
e
Dit
que
les
dépenses
correspondantes
sont
prévues
au
budget
primitif
2022
Le
Maire,
Guillaume
ROSSIC
\