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Déliberation - Deliberation 2022 070 Decision Inventaire de la voirie communale visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2022 070 Decision Inventaire de la voirie communale visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
14/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
14/12/2022
Publié
le
ID
: 063-216302570-20221208-2022
070-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d'OLBY
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Référence 2022_070
Objet
de
la délibération
Inventaire
de
la
voirie
communale. Nombre
de
membres
Qui
ont
pris
part
au
vote
Afférents |
Présents
15
12
15
Date
de
la
convocation
01
décembre
2022
Date
d'affichage
14
décembre
2022
Vote
Pour
: 15
Contre
: O
Abstention
: O0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 14
décembre
2022
Et Publication
ou
notification
du : 14
décembre
2022
Séance
du
Jeudi
08
décembre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
huit
décembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire. Présents
: M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
M.
CARAY
Frédéric,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
NESME
Emmanuel,
Mme
PLANEIX
Bernadette,
M.
TRONCHE
Aymeric,
M.
GAUTHIER
Samuel.
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
:
Mme
GUILLAUME
Michelle
(pouvoir
à
Monsieur
ACHARD
Nicolas),
M.
MEGEMONT
Etienne
(Pouvoir
à
Mme
BONY
Catherine
MEGEMONT
Etienne),
M.
OUVRARD
Dominique
(Pouvoir
à
M
NESME
Emmanuel) Absent
excusé
:
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
PLANEIX
Bernadette
Objet
de
la
délibération
: Inventaire
de
la
voirie
communale.
Rapporteur
: Samuel
GAUTHIER
Le
maire
rappelle
que
l'inventaire
des
voies
communales
a
été
réalisé
par
la
Direction
Routière
et
d'Aménagement
Territorial
du
Sancy
en
mai
et
juin
2021.
Le
conseil
municipal
avait
pris
une
délibération
le
16
septembre
2021
concernant
cet
inventaire
constatant
28,107
km
de
voierie.
Une
révision
a
été
réalisée.
La
carte
des
voies
communales
est
présentée
aux
membres
du
conseil.
Le
kilométrage
des
voies
communales
désormais
est
de
29,327
km.
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DECIDE
:
e
VALIDE
l'inventaire
des
voies
communales
à
29,327
km.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER