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Déliberation - 25. designation des membres de la commission communale travaux et voirie
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Ocquerre.
Lien du pdf (Déliberation - 25. designation des membres de la commission communale travaux et voirie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
N° 2026 / 25
Département de Seine-et-Marne
Arrondissement de Meaux OcGuerre
Canton de Lizy-sur-Ourcq
Commune d'OCQUERRE
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil Municipal Séance du 20 Mars 2026
DATE DE CONVOCATION : 16 mars 2026
NOMBRE DE CONSEILLERS : - En exercice: 11 - Présents : 11 - Votants : 11 - Absents: O
L'an deux mil vingt-six, le vingt mars à 18 h 45, le Conseil Municipal s'est réuni à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Bruno GAUTIER, le Maire, sur convocation qui leur a été adressée le
seize mars deux mil vingt-six conformément à l'article L 2121-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales.
Membres présents : Bruno GAUTIER, Lydie CAUMES, Jean — Luc DECHAMP, Cynthia LANTZ,
Corentin COURTIER, Laura MORLET, Michel COURTIER, Sophie GUITTON, Michaël DHAUSSY,
Angélique MEUNIER, André LADET.
Absent(s) excusé(s) : /
Pouvoirs : /
Secrétaire de séance : Michel COURTIER
Objet de la délibération : Désignation des membres de la Commission
Communale des travaux et de la voirie
Le Maire informe les membres du Conseil Municipal de la nécessité de procéder à l'élection des membres de la Commission Communale des travaux et de la voirie.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l'article L.2121-22,
CONSIDÉRANT qu'à la suite du renouvellement de l'assemblée délibérante, le Conseil Municipal peut former des commissions municipales chargées d'étudier les questions soumises au conseil municipal soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres,
OUI cet exposé,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ A L'UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS OU REPRÉSENTES PAR 11 VOIX POUR :
Date de transmission de l'acte: 23/03/2026
Date de reception de l'AR: 23/03/2026
077-217703438-DE_2026 _025-DE
AGEDI DÉSIGNE les membres suivants pour siéger, pour la durée du mandat en cours, au sein de la Commission Communale des travaux et de la voirie, sous la présidence de M. Bruno GAUTIER, le Maire :
e _ Monsieur Michel COURTIER, Vice-Président
Monsieur Jean-Luc DECHAMP,
Madame Lydie CAUMES,
Monsieur André LADET,
Madame Sophie GUITTON,
Monsieur Michaël DHAUSSY,
Madame Angélique MEUNIER,
Madame Laura MORLET,
Madame Cynthia LANTZ,
Monsieur Corentin COURTIER.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait conforme,
Ocquerre, Le 23 mars 2026
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Michel COURTIER Bruno GAUTIER
Date de transmission de l'acte: 23/03/2026
Date de-reception:-del'AR:28/08/2026: ours auprès du Tribunal administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter
0772247708438-DE° 2026 025:DE: !°b'<
AGEDI