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unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascog
unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascogne - 1906937
Document publié le Vendredi 21 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur d'Astarac en Gascogne - 1906937)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 21/02/2025
Reçu en préfecture le 21/02/2025
Publié le 21/02/2025
ID : 032-243200425-20250220-2025023-DE
ST
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de PAU – Villa Noulibos – Cours Lyautey – 64010 PAU CEDEX dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat par envoi sur papier au tribunal, dépôt sur place au tribunal ou sur le site www.telerecours.fr de la requête.
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU GERS
COMMUNAUTE de COMMUNES – CŒUR d’ASTARAC en GASCOGNE
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 20 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 20 février à 20 heures, le conseil communautaire s'est réuni en séance ordinaire sur la convocation régulière du 12 février 2025 sous la présidence de Monsieur Patrick FANTON.
Etaient présents : MM FANTON Patrick, ARENOU Jean-Loup, RAFFIN Michel, Mme LARRIEU Muriel, MM FORMENT Guy, MENDES Antoine, IGLESIAS Alain, ARROUY Fabien, DOREY Bernard, GAYE Jacques, BALECH Régis, LABORDERE Gérard, Mmes Colette PICCIN, LUBAS Gisèle, MM ORTHOLAN Jean-Jacques, FORGUES Gérard, CORTADE Michel, Mmes BUREL Marie-Jo, MOCHI TUJAGUE Martine, MM PASSERA Marc, DOUBRERE Jean-Paul, DRUSSEL Jean-Luc, DESANGLES Claude, Mme CARRERE Sandra, M PUGNETTI Christophe, Mmes DAL LAGO Rosemonde, CHABBERT Stéphanie, GENIN Monique, MM ABADIE Bruno, LAPREBENDE Benoît, BERNARD Stéphane, LIBAROS Bruno.
Absents ayant donné procuration : M DARROUX Jean-François a donné procuration à M FORGUES Gérard ; M GATELET Claude a donné procuration à M PASSERA Marc ; Mme DUBOSQ Dominique a donné procuration à Mme LUBAS Gisèle ; Mme ABADIE Alexandra a donné procuration à M LABORDERE Gérard; Mme GABARROT Pauline a donné procuration à M LAPREBENDE Benoît.
Absents excusés : MM VERRET Etienne, LECLERC Gaëtan, MONBERNARD Joël, DESBARATS Jean-Marc, CABOS Christian, Mme SAHUGUEDE Nathalie.
M Antoine MENDES est désigné comme secrétaire de séance.
OBJET : Versement d’une subvention au CIAS Cœur d’Astarac en Gascognene
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la nécessité de garantir la continuité des services du CIAS dans l'attente de l'adoption de son budget primitif et du versement des subventions et dotations 2025 ;
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu son Président et après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, autorise le versement d’une subvention d’un montant de 55 000 € au CIAS Cœur d’Astarac en Gascogne, d’inscrire les crédits nécessaires au budget de Cœur d’Astarac en Gascogne, donne tous pouvoirs à Monsieur le Président ou à un de ses Vice-Présidents pour signer tous actes aux effets ci-dessus.
Fait à MIRANDE, le 21 février 2025
Le Président Le Secrétaire
Patrick FANTON Antoine MENDES Envoyé en préfecture le 21/02/2025
Reçu en préfecture le 21/02/2025
Publié le 21/02/2025
ID : 032-243200425-20250220-2025024-DE
ST
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de PAU – Villa Noulibos – Cours Lyautey – 64010 PAU CEDEX dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat par envoi sur papier au tribunal, dépôt sur place au tribunal ou sur le site www.telerecours.fr de la requête.
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU GERS
COMMUNAUTE de COMMUNES – CŒUR d’ASTARAC en GASCOGNE
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 20 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 20 février à 20 heures, le conseil communautaire s'est réuni en séance ordinaire sur la convocation régulière du 12 février 2025 sous la présidence de Monsieur Patrick FANTON.
Etaient présents : MM FANTON Patrick, ARENOU Jean-Loup, RAFFIN Michel, Mme LARRIEU Muriel, MM FORMENT Guy, MENDES Antoine, IGLESIAS Alain, ARROUY Fabien, DOREY Bernard, GAYE Jacques, BALECH Régis, LABORDERE Gérard, Mmes Colette PICCIN, LUBAS Gisèle, MM ORTHOLAN Jean-Jacques, FORGUES Gérard, CORTADE Michel, Mmes BUREL Marie-Jo, MOCHI TUJAGUE Martine, MM PASSERA Marc, DOUBRERE Jean-Paul, DRUSSEL Jean-Luc, DESANGLES Claude, Mme CARRERE Sandra, M PUGNETTI Christophe, Mmes DAL LAGO Rosemonde, CHABBERT Stéphanie, GENIN Monique, MM ABADIE Bruno, LAPREBENDE Benoît, BERNARD Stéphane, LIBAROS Bruno.
Absents ayant donné procuration : M DARROUX Jean-François a donné procuration à M FORGUES Gérard ; M GATELET Claude a donné procuration à M PASSERA Marc ; Mme DUBOSQ Dominique a donné procuration à Mme LUBAS Gisèle ; Mme ABADIE Alexandra a donné procuration à M LABORDERE Gérard; Mme GABARROT Pauline a donné procuration à M LAPREBENDE Benoît.
Absents excusés : MM VERRET Etienne, LECLERC Gaëtan, MONBERNARD Joël, DESBARATS Jean-Marc, CABOS Christian, Mme SAHUGUEDE Nathalie.
M Antoine MENDES est désigné comme secrétaire de séance.
OBJET : Modification de l’organigramme
Vu le Code Général des Collectivités,
Vu la délibération n°2023167 en date du 13 décembre 2023 adoptant l’organigramme général de la collectivité, Vu l’avis favorable du CST réunie le 04 février 2025,
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu son Président et après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, approuve l’organigramme ci-joint,
donne tous pouvoirs à Monsieur le Président ou à un de ses Vice-Présidents pour signer tous actes aux effets ci-dessus.
Fait à MIRANDE, le 21 février 2025
Le Président Le Secrétaire
Patrick FANTON Antoine MENDES Président
M. FANTON
Directeur Général des Services
Organigramme
Cœur d’Astarac
en Gascogne
Mise à jour le 04.02.2025
Communication
Pôle de coordination
stratégique
DGS
DGA
DGA
DST
Directeur Général Adjoint Directeur des Services Techniques
Accueil
Développement
Économique
Directeur Général Adjoint
Pilotage de la
Communauté
Actions pour
le compte
de l’Etat
Pôle restauration
scolaire, temps périscolaire
et extrascolaire
Pôle petite enfance
et parentalité
Mirande
Miélan
Montesquiou
Bassoues
L’Isle de Noé
Multi accueil Lous Pitchous
L A E P
Ludothèque
Pôle technique
Camping Saint Fris
Camping Ile du Pont
Office de Tourisme
Pôle tourisme
Pôle ressource
Comptabilité finances Ressources humaines
Service
assainissement
collectif 01,01,2026
Programmations
annuelles
et pluriannuelles
Travaux et logistique
Référent pôle atelier
Services techniques
Pôle missions
territoriales
Chargée de mission
Urbanisme planification
Chargée de mission
Coordinateur du Contrat
local de Santé de l’Astarac
Chargée de Convention
Territoriale globale
Chargée de mission
petites villes de demain
Pôle administration
générale
Astrado (Mirande)
France Services Mirande
France Services Miélan
France Services
Montesquiou
R P E
Pitchounet (Mirande)
Cadichon (Mirande) Ile des Enfants (Miélan)
Cantines
Accueils Collectifs
de Mineurs
ACM du soir (Mirande) Envoyé en préfecture le 21/02/2025
Reçu en préfecture le 21/02/2025
Publié le 21/02/2025
ID : 032-243200425-20250220-2025025-DE
ST
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de PAU – Villa Noulibos – Cours Lyautey – 64010 PAU CEDEX dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat par envoi sur papier au tribunal, dépôt sur place au tribunal ou sur le site www.telerecours.fr de la requête.
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU GERS
COMMUNAUTE de COMMUNES – CŒUR d’ASTARAC en GASCOGNE
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 20 février 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 20 février à 20 heures, le conseil communautaire s'est réuni en séance ordinaire sur la convocation régulière du 12 février 2025 sous la présidence de Monsieur Patrick FANTON.
Etaient présents : MM FANTON Patrick, ARENOU Jean-Loup, RAFFIN Michel, Mme LARRIEU Muriel, MM FORMENT Guy, MENDES Antoine, IGLESIAS Alain, ARROUY Fabien, DOREY Bernard, GAYE Jacques, BALECH Régis, LABORDERE Gérard, Mmes Colette PICCIN, LUBAS Gisèle, MM ORTHOLAN Jean-Jacques, FORGUES Gérard, CORTADE Michel, Mmes BUREL Marie-Jo, MOCHI TUJAGUE Martine, MM PASSERA Marc, DOUBRERE Jean-Paul, DRUSSEL Jean-Luc, DESANGLES Claude, Mme CARRERE Sandra, M PUGNETTI Christophe, Mmes DAL LAGO Rosemonde, CHABBERT Stéphanie, GENIN Monique, MM ABADIE Bruno, LAPREBENDE Benoît, BERNARD Stéphane, LIBAROS Bruno.
Absents ayant donné procuration : M DARROUX Jean-François a donné procuration à M FORGUES Gérard ; M GATELET Claude a donné procuration à M PASSERA Marc ; Mme DUBOSQ Dominique a donné procuration à Mme LUBAS Gisèle ; Mme ABADIE Alexandra a donné procuration à M LABORDERE Gérard; Mme GABARROT Pauline a donné procuration à M LAPREBENDE Benoît. Absents excusés : MM VERRET Etienne, LECLERC Gaëtan, MONBERNARD Joël, DESBARATS Jean-Marc, CABOS Christian, Mme SAHUGUEDE Nathalie.
M Antoine MENDES est désigné comme secrétaire de séance.
OBJET : Modification du tableau des emplois
Vu le Code Général de la Fonction publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8, Vu le précédent tableau des emplois adopté par le Conseil communautaire le 29 janvier 2025, Vu l’avis favorable du CST réuni le 04 février 2025,
Monsieur le Président informe l’assemblée qu’il est nécessaire de modifier le tableau des emplois comme suit : ➢ filière administrative :
- L’intitulé du poste, catégorie B, rédacteur, « Responsable du service périscolaire, et du service de restauration scolaire » devient « Responsable du pôle restauration scolaire - temps périscolaires et extrascolaires » suite à la modification de l’organigramme
➢ filière technique :
- Suite au départ à la retraite de la cantinière de Montesquiou, suppression du poste de cantinière, agent de maitrise, catégorie C, à 35 heures hebdomadaires
- Modification du poste d’agent d’entretien catégorie C « agent de service des cantines » à 8 heures hebdomadaires au lieu de 1,5 heures hebdomadaire
➢ filière animation :
- L’intitulé du poste catégorie B animateur territorial « Responsable du service enfance et jeunesse » devient « Responsable du pôle petite enfance et parentalité » suite à la modification de l’organigramme.
- Suppression du poste de coordonnateur enfance et jeunesse catégorie C adjoint d’animation à 35 heures hebdomadaires - Diminution de la quotité horaire du poste d’adjoint d’animation catégorie C de 20 h à 18h hebdomadaires - Modification de la quotité horaire du poste d’animateur RPE LAEP catégorie C de 45h annuel à 3,25 heures hebdomadaires
Le Conseil Communautaire, après avoir entendu son Président et après en avoir délibéré, à l’unanimité des suffrages exprimés, approuve les modifications et création présentées ci-dessus,
valide le tableau des emplois ci-joint,
donne tous pouvoirs à Monsieur le Président ou à un de ses Vice-Présidents pour signer tous actes aux effets ci-dessus.
Fait à MIRANDE, le 21 février 2025
Le Président Le Secrétaire
Patrick FANTON Antoine MENDES Envoyé en préfecture le 21/02/2025
Reçu en préfecture le 21/02/2025
Publié le 21/02/2025
ID : 032-243200425-20250220-2025025-DE
TT
FILIERE CATEGORIE CADRE D'EMPLOI EMPLOI DUREE HEBDOMADAIRE GRADE
EFFECTIF
Postes
créés
EFFECTIF
Postes
pourvus
EFFECTIF
Postes
vacants
FONCTIONS
Directeur Général Adjoint 35 h Attaché territorial 1 1 0 Service économique, administration générale Service juridique et marchés publics
Directeur Général Adjoint 35 h Attaché principal 1 1 0 Service restauration scolaire, périscolaire et enfance
Responsable des ressources humaines 35 h Rédacteur 1 1 0 Responsable service du personnel
Gestionnaire des finances 35 h Rédacteur prinicpal 1ère classe 1 1 0 Finances, Comptabilité, Administration générale
Gestionnaire des finances 35 h Rédacteur 1 0 1 Finances, Comptabilité, Administration générale
Responsable du service périscolaire, et
du service de restauration scolaire 35 h Rédacteur prinicpal 1ère classe 1 1 0 Coordination des temps scolaires et périscolaires, gestion
et organisation des agents des cantines scolaires
Assistante des ressources humaines 24 h Adjoint administratif 1 0 1 Service du personnel
Assistante administrative 11 h Adjoint administratif 1 0 1 Secrétaire administration générale
Comptable 35 h Adjoint administratif principal 1ère classe 1 1 0 Comptabilité, Administration générale
Gestionnaire des finances 35 h Adjoint administratif 1 0 1 Finances, Comptabilité, Administration générale
Agent d'accueil 28 h Adjoint administratif principal 1ère classe 1 1 0 Agent d'accueil / Maison France Services Mirande
Agent d'accueil 24 h Adjoint administratif 1 1 0 Agent d'accueil / Maison France Services Mirande
Agent d'accueil 24 h Adjoint administratif 1 0 1 Agent d'accueil / Maison France Services Montesquiou
Agent d'accueil 24 h Adjoint administratif 1 0 1 Agent d'accueil / Maison France Services Miélan
Agent d'accueil et secrétariat 35 h Adjoint administratif 1 1 0 Agent d'accueil
Secrétaire 19 h Adjoint administratif principal 1ère classe 1 1 0 Secrétaire du service technique
Chargée de communication 35 h Adjoint administratif 1 1 0 Communication
Chargée de développement durable
économique et petites villes de demain 35 h Adjoint administratif 1 0 1 Développement durable économique et petites villes de
demain
A INGENIEUR Directeur des services techniques 35 h Ingénieur principal 1 1 0 Directeur des services techniques communautaires
Agent d'entretien 35 h Agent de maîtrise 1 1 0 Entretien espace vert et équipements communautaires
Cantinière 35 h Agent de maîtrise 1 1 0 Fabrication des repas dans les cantines scolaires
Référent des services techniques 35 h Adjoint technique principal 1ère classe 1 1 0 Coordination et animation des services techniques
35 h Adjoint technique principal 2ème classe 1 1 0 Entretien espace vert et équipements communautaires 35 h Adjoint technique principal 2ème classe 1 1 0 Entretien locaux communautaires 35 h Adjoint technique 1 1 0 Entretien locaux communautaires 4 h Adjoint technique 1 0 1 Entretien ALSH
2,5 h Adjoint technique 1 0 1 Entretien ALSH
9,5 h Adjoint technique 1 0 1 Entretien ALSH
12 h Adjoint technique 1 0 1 Aide au service des repas crèche
23,5 h Adjoint technique 1 1 0 Fabrication des repas dans les cantines scolaires
26 h Adjoint technique principal 1ère classe 1 1 0 Fabrication des repas dans les cantines scolaires et animation
35h Adjoint technique principal 1ère classe 1 1 0 Fabrication des repas dans les cantines scolaires 21h Adjoint technique 1 0 1 Fabrication des repas dans les cantines scolaires 35 h Adjoint technique principal 1ère classe 1 1 0 32 h Adjoint technique principal 1ère classe 1 1 0
9,5 h Adjoint technique 1 1 0
6 h Adjoint technique 1 1 0
4 h Adjoint technique 1 0 1 Ménage et service des repas
TECHNIQUE
C AGENT DE MAITRISE
C ADJOINT TECHNIQUE
Agent d'entretien
Cantinière
TABLEAU des EMPLOIS à COMPTER DE FEVRIER 2025
ADMINISTRATIVE
A ATTACHE TERRITORIAL
B REDACTEUR
C ADJOINT ADMINISTRATIF Drivvye vu proivvuus a 2 [/02/2025
Reçu en préfecture le 21/02/2025
Publié le 21/02/2025
ID : 032-243200425-20250220-2025025-DE
7
9,5 h Adjoint technique 1 0 1
3 h Adjoint technique 1 0 1
3 h Adjoint technique 1 0 1
3 h Adjoint technique 1 0 1
8h à créer Adjoint technique 1 0 1
4 h Adjoint technique principal 1ère classe 1 0 1
4 h Adjoint technique principal 1ère classe 1 0 1
4 h Adjoint technique principal 1ère classe 1 0 1
4 h Adjoint technique principal 1ère classe 1 0 1
12 h Adjoint technique principal 1ère classe 1 0 1 Transfert chariot + ménage
14 h Adjoint technique principal 2ème classe 1 0 1 Surveillance cantine + ménage
Agent de service thermoscellage 30 h Adjoint technique principal 2ème classe 1 1 0 Thermoscellage
Responsable du service enfance et
jeunesse 35 h Animateur territorial 1 1 0 Coordination du service enfance et jeunesse
Coordonnateur enfance et jeunesse 35 h Adjoint animation principal 1ère classe 1 0 1 Coordination du service enfance et jeunesse
35 h Adjoint animation principal 2ème classe 2 2 0
13h Adjoint animation 1 1 0
29,5 h Adjoint animation principal 2ème classe 1 1 0
35 h Adjoint animation principal 2ème classe 1 1 0 Animation ALSH
35 h Adjoint animation principal 2ème classe/Adjoint animation 2 2 0
16 h Adjoint animation 1 1 0
3,5 h Adjoint animation principal 2ème classe 1 1 0
24 h Adjoint animation (remplaçant référent handicap) 1 0 1
20 h Adjoint animation 1 1 0
32 h Adjoint animation 1 1 0
22 h Adjoint animation 1 0 1
24 h Adjoint animation 1 1 0 Référent handicap
Animateur RAM / LAEP 3,25 h Adjoint animation 1 0 1 Animation RAM et LAEP
6 h Adjoint animation principal 2ème classe à créer 1 0 1 Surveillance cantine
9,5 h Adjoint animation principal 2ème classe à créer 1 0 1 Surveillance cantine + directrice ACM
Animateur des structures
communautaires de l'enfance 13 h Educateur jeunes enfants 1 1 0 Animation ALSH et autres structures enfance
Animateur de crèche 17,5 h Agent social 1 0 1 Animation ALSH et autres structures enfance
Directrice de crèche 35 h Educateur jeunes enfants 1 1 0 Direction de la crèche
Responsable RAM / LAEP 22h30 Educateur jeunes enfants 1 1 0 Responsable du RAM relais d'assistante maternelle et du LAEP lieux accueil enfants parents
B AUXILIAIRE PUERICULTURE Animateur de crèche 35 h Auxiliaire puériculture classe supérieure 1 1 0 Animation de la crèche
C AGENT SOCIAL Animateur de crèche 35 h Agent social 2 2 0 Animation de la crèche
C AGENT SOCIAL Animateur de crèche 35 h Agent social 1 0 1 Animation de la crèche
MEDICO-SOCIAL
A EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS
Ménage et service des repas
Surveillance cantine
C ADJOINT D’ANIMATION
Directrice des structures de l'enfance Direction ALSH et autres structures enfance
Animateur des structures
communautaires de l'enfance Animation ALSH et autres structures enfance
Agent surveillance cantine
Agent de service des cantines Envoyé en préfecture le 21/02/2025
Reçu en préfecture le 21/02/2025
325
ID : 032-243200425-20250220-2025025-DE
ST
4 h Agent spécialisé 1ère classe 1 0 1
4 h Agent spécialisé 1ère classe 1 0 1
4 h Agent spécialisé 1ère classe 1 0 1
4 h Agent spécialisé 1ère classe 1 0 1
4 h Agent spécialisé 2ème classe 1 0 1
SANITAIRE ET
SOCIALE C AGENT SPECIALISE ATSEM Surveillance cantine