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Procès Verbal - d2a2abe0ea6188ae17bec26322e17cea
Document publié le Vendredi 16 février 2024 par la commune de Saint-Maurice-de-Lignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - d2a2abe0ea6188ae17bec26322e17cea)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Saint
Aaurice
“Lignon
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du CGCT)
Le Conseil Municipal se réunira
dans la Salle du Conseil municipal en Mairie
Le VENDREDI 16 FEVRIER 2024 à 19 h 00
Affiché, le 12 février 2024
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
Après désignation d’un secrétaire de séance et installation du Conseil Municipal :
Approbation du PV de la séance précédente
1 FINANCES
1.1 Présentation des comptes 2023- budgets annexes
1.2 Affectation des résultats
1.3 Présentation des budgets 2024 — budgets annexes
1.4 Participation financière — mise à disposition de la Salle des fêtes
1.5 Demande de subvention exceptionnelle par l'USSL
1.6 Demande de subvention « périscolaire » de l'OGEC
1.7 Demande participation financière — accompagnement d’un enfant en situation de handicap sur le temps cantine
1.8 Demande de subvention par « Les Chabanneries en Folie »
2 _INSTITUTION ET VIE PUBLIQUE
2.1 Convention concernant la gestion de l'assainissement pour 2025 2.2 Convention de mise à disposition des locaux concernant les structures associatives dans le cadre de la compétence « Famille » entre la Communauté de communes des Sucs et la commune
2.3 Accompagnement de l’activité des bénévoles gérant la bibliothèque
3 DOMAINE ET PATRIMOINE
3.1 Location garage communal (actualisation)
3.2 Acquisition parcelle terrain village du Bouchet (proximité station d'épuration) 3.3 Projet « padel »
3.4 Acquisition parcelle terrain boisé (réactualisation délibération) 3.5 Convention de mise à disposition de locaux à titre gracieux — local assistante sociale
4 FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
4.1 Prime « pouvoir d'achat »
4.2 Renouvellement assurance statutaire des agents
4.3 Création poste adjoint administratif 25H (suppression 20H)
4.4 Versement indemnité aux agents en CDD (suite entretien professionnel)
5 DIVERS
5.1 Désignation du référent déontologue des élus
MAIRIE DE SAINT-MAURICE-DE-LIGNON
27 rue Nationale - 43200 Saint-Maurice-De-Lignon - Tel : 04.71.65.31.32 www stmauricedelignon.fr