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Compte-Rendu - compte rendu reunion 5 avrli 2014
Document publié le Samedi 5 avril 2014 par la commune d'Haveluy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu reunion 5 avrli 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de séance : 5 avril 2014
Date de convocation : 31 mars 2014
Date d'affichage : 1er avril 2014
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 19
Votants : 19
L'an deux mille quatorze, le 5 avril, le Conseil Municipal de la Commune d'Haveluy s'est réuni à la salle des fêtes municipale sous la présidence de Monsieur Maurice CAPLIEZ, doyen de l’assemblée, puis de Monsieur Jean-Paul RYCKELYNCK, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite trois jours à l'avance, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie, conformément à la loi.
PRESENTS : MM. RYCKELYNCK J.P. , Maire + PERTOLDI C., 1ère Adjointe + MURCIA B., 2ème Adjoint + MARQUANT M., 3ème Adjointe + FERAHTIA Ab., 4ème Adjoint + DHAUSSY L., 5ème Adjoint + MARTINACHE J.P., 6ème Adjoint + CAPLIEZ M. + DUMERY D. + PERTOLDI M. + DESRUMAUX A. +
LEFEBVRE B. + DHINAUT J.L. + MOREAU M. + PLANTIN M.F. + PERNAK C. + LAINE M. + AIT OUARAB H. + JABEL LAFOU L.
EXCUSES : MM. /
Monsieur Ryckelynck, par délégation du Maire sortant, présente à l’assemblée la composition du Conseil municipal résultant de l’élection municipale des 23 et 30 mars 2014. Il remercie le public d’être venu en nombre à la cérémonie d’installation. Mademoiselle JABEL LAFOU appelle les conseillers, le quorum étant atteint, l’assemblée peut valablement délibérer.
Monsieur Capliez, doyen de l’assemblée prend la présidence il déclare les conseillers municipaux nouvellement élus, installés dans leurs fonctions, et procède à l’élection du Maire.
Monsieur CAPLIEZ demande à l’assemblée qui est candidat aux fonctions de Maire de la commune. Monsieur MURCIA au nom du groupe « un autre avenir pour Haveluy » présente la candidature de Monsieur Jean-Paul RYCKELYNCK, qui accepte d’être candidat.
Aucune autre déclaration de candidature n’étant enregistrée, le bureau de vote est constitué. Madame PLANTIN Marie-Françoise et Madame DUMERY Denise sont désignés assesseurs et Mademoiselle JABEL LAFOU Leïla est désignée secrétaire. Le vote se déroule à bulletin secret.
Le bureau de vote procède au dépouillement. Monsieur CAPLIEZ proclame les résultats. Monsieur Jean-Paul RYCKELYNCK obtient 19 voix et est donc élu à l’unanimité. Monsieur CAPLIEZ ceint le nouveau Maire de son écharpe et lui remet les insignes de sa fonction. Le projet verbal de l’élection est établi.
ABSENTS : MM. ETHUIN B. + DEBRAS J.P. + PARENT C.. + FERAHTIA Al. Monsieur le Maire prend alors la présidence de l’assemblée et propose à l’assemblée d’adopter la délibération n°1 portant le nombre d’adjoints au Maire à 6. La
délibération est adoptée à l’unanimité.
Monsieur le Maire procède alors à l’élection des adjoints. Il propose une liste de 6 candidats et demande à l’assemblée si une autre liste souhaite se présenter à cette élection. Aucune autre candidature n’étant enregistrée, le même bureau de vote est constitué et Monsieur le Maire procède alors au vote à bulletin secret.. Apr7s le dépouillement, il proclame les résultats, la liste suivante obtient 19 voix et est donc élue à l’unanimité :
Madame PERTOLDI Claudine 1er adjointe
Monsieur MURCIA Baptiste : 2ème adjoint
Madame MARQUANT Mariette : 3ème adjointe
Monsieur FERATHIA Abdelkader : 4ème adjoint
Madame DHAUSSY Laurence : 5ème adjointe
Monsieur MARTINACHE Jean-Pierre : 6ème adjoint
Le projet verbal de l’élection est établi. Le Maire ceint alors chaque adjoint de l’écharpe et lui remet les insignes de sa fonction.
Il annonce quel sera le domaine de chaque délégation qu’il compte arrêter : Madame PERTOLDI Claudine 1er adjointe, déléguée aux finances, à la Politique de la Ville et à la communication.
Monsieur MURCIA Baptiste : 2ème adjoint, délégué aux travaux, à l’environnement, à la sécurité et à la santé.
Madame MARQUANT Mariette : 3ème adjointe, déléguée aux affaires sociales, à la solidarité intergénérationnelle, et aux actions en faveur des aînés.
Monsieur FERATHIA Abdelkader : 4ème adjoint, délégué à la jeunesse, des sports, à la vie associative, et à l’animation des quartiers.
Madame DHAUSSY Laurence : 5ème adjointe, délégué à la vie scolaire, à la petite enfance, aux accueils de loisirs, et à la culture.
Monsieur MARTINACHE Jean-Pierre : 6ème adjoint, délégué aux fêtes, aux cérémonies, et à la gestion des salles communales.
Monsieur AIT OUARAB Hassan : Conseiller municipal délégué au logement, à l’hygiène, et à l’urbanisme.
Madame LAINE Maryline, Conseillère municipale déléguée à la démocratie participative et auxcomités de quartiers.
Monsieur DHINAUT Jean-Luc : Conseiller municipal délégué, aux petites interventions sur le domaine public et les bâtiments communaux
Monsieur le Maire propose l’adoption du projet de délibération n°2 relative aux Indemnités de fonctions allouées au Maire, aux adjoints, et aux conseillers municipaux délégués – La délibération est adoptée à l’unanimité. Monsieur le Maire précise que le budget total ainsi alloué est du même montant que celui du mandat précédent.
Monsieur le Maire propose l’adoption du projet de délibération n°3 relative aux délégations du conseil municipal au Maire, pour la durée du mandat. La délibération est adoptée à l’unanimité. Madame MARQUANT propose l’adoption du projet de délibération n°4 portant nombre de membres au conseil d’administration du CCAS, à 7 membres élus et 7 membres désignés. La délibération est adoptée à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séances est close à 18 heures.