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Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2022 150 recueil des actes administratifs special
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gers - recueil 32 2022 150 recueil des actes administratifs special)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Santé,
LA
Liberté
Egalité
Fraternité
PRÉFET
DU GERS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°32-2022-150
PUBLIÉ LE 14 SEPTEMBRE 2022 Sommaire
Préfecture du Gers / Service des sécurités
32-2022-09-13-00008 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve de Trial à
Castelnau-Barbarens (6 pages) Page 3
SPC /
32-2022-09-12-00005 - Autorisation de transfert d'une licence IV d'Auch
vers Manciet (2 pages) Page 10
2 Préfecture du Gers
32-2022-09-13-00008
Arrêté portant autorisation d'une épreuve de
Trial à Castelnau-Barbarens
Préfecture du Gers - 32-2022-09-13-00008 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve de Trial à Castelnau-Barbarens 3 EE | Préfecture du Gers Direction des services du Cabinet
PRE FET Service des sécurités
DU GERS Unité sécurité et réglementation routières
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Vu
Sur
Mél.
portant autorisation d'une épreuve de trial
sur un terrain privé situé «lieu-dit la Citadelle» à Castelnau-Barbarens
Le préfet du Gers,
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L 22151 ;
le code de la route ;
le code du sport, notamment ses articles R.331-18 à R à 331-21, R331-24 à R. 331-34
et À. 331-20 à A. 331-21 ;
le code de l'environnement, notamment ses articles L.414-4 et R.414-19 ;
l'arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives ;
l'arrêté interministériel du 20 décembre 2020 portant interdiction des routes à grande circulation aux concentrations et manifestations sportives à certaines périodes de l'année 2022 ;
l'arrêté du 7 novembre 2006 fixant le référentiel national relatif aux dispositifs prévisionnels de secours ;
l'arrêté préfectoral du 29 décembre 2021 portant délégation de signature à M. Jean- Sébastien BOUCARD, secrétaire général de la préfecture du Gers;
la demande formulée le 19 mai 2022 par M. Julien BOUZALGUET, président du
Rando Trial Club Castelnausien ;
le règlement de l'épreuve et l'avis favorable de l'UFOLEP ;
l'attestation d'assurance du 11 mai 2022 délivrée par LIGAP Assurances ;
l'engagement des organisateurs de prendre en charge les frais du service d'ordre exceptionnellement mis en place à l'occasion du déroulement de l'épreuve et d'assurer la répartition des dommages et dégradations de toute nature de la voie publique ou de ses dépendances imputables aux concurrents, aux organisateurs ou à leurs préposés ;
les avis favorables des élus et des services administratifs consultés ;
l'avis favorable émis par la Commission Départementale de la Sécurité Routière lors de sa réunion du 5 septembre 2022 ;
proposition de M. le secrétaire général ;
pref-epreuves-sportives@gers.gouv.fr
Tél : 05 62 61 44 00
3 Place du Préfet Claude Erignac - 32000 AUCH
Www.gers.goUv.fr
Préfecture du Gers - 32-2022-09-13-00008 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve de Trial à Castelnau-Barbarens 4 ARRETE
Article 1° : L'Association « Rando Trial Club Castelnausien » est autorisée à organiser le 18
septembre 2022, une épreuve Trial sur Un terrain privé situé «lieu-dit la Citadelle» dans la
commune de Castelnau-Barbarens sous réserve de l'application des mesures énoncées ci-dessous.
Cette épreuve compte pour le Challenge Aquitaine UFOLEP 2022 de trial moto et est programmée
de9hà17h.
La manifestation, dont l'itinéraire est joint au présent arrêté, accueillera au maximum 80 véhicules.
Lé parcours est divisé en 3 parties :
— le point de départ/arrivée qui sert de poste principal de contrôle et de sécurité,
— un parcours de liaison au même endroit sur un terrain privée,
— 10 points de zones non-stop sur lesquelles les concurrents devront démontrer leur maîtrise
du trial. ‘
Les contrôles administratifs débuteront de 8 h jusqu'à 9 h 30.
Le premièr départ étant prévue pour 9h 30, les contrôles techniques se dérouleront entre 8 h 30 et 9 h 30, sur chaque machine avant le départ, afin de vérifier leur conformité au règlement technique de sécurité FFM. La sécurité passive des motos, ainsi que l'utilisation des casques homologués, seront également contrôlés.
Il appartiendra aux autorités compétentes (maires, président du conseil départemental) de prendre toutes mesures restrictives qui pourraient leur paraître nécessaires pour assurer la sécurité
des personnes et des biens.
Article 2 : Départ/arrivée :
Le point de départ/arrivée est fixé sur Un terrain privé situé au «lieu-dit la Citadelle» dans la
commune de Castelnau-Barbarens.
Le directeur technique, le directeur de course et les commissaires assureront le bon ordre et la protection des spectateurs et des concurrents.
Des extincteurs jalonneront l'ensemble du parcours et Un poste de secours sera aménagé et mis à disposition des concurrents.
Le départ des participants se fera de façon échelonné.
Différents points du circuit seront reliés au poste de contrôle par téléphone portable.
Article 3 : Parcours de liaison :
Les parcours de liaison, longs de 500 m environ, feront l'objet d’un balisage précis. Sur ces distances, la vitesse des motos y sera très faible, de l'ordre de 10 km/heure environ.
Article 4 : zones non-stop :
Les zones non-stop au nombre de 10, sont situées sur des difficultés bien définies et à l'écart de toute circulation. Leur longueur est de 25 mètres.
Le public y est admis, mais est contenu en retrait d’une ligne dématérialisée par des drapeaux, des bandes de couleur ou des barrières.
Chacune de ces zones est surveillée par Un commissaire chargé de veiller à la sécurité du public et
des coureurs.
L
Préfecture du Gers - 32-2022-09-13-00008 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve de Trial à Castelnau-Barbarens 5 Article 5 : Dispositifs de sécurité et de secours :
M. Alain DUMAS a été désigné comme directeur de course (06-11-66-78-13) et MM. Julien BOULZAGUET (06-75-66-79-08), et Denis HUCHON (06-07-55-47-50) comme directeur technique.
11 commissaires seront présents sur l'ensemble du parcours, assistés de 19 bénévoles.
Un responsable-Sécurité sera désigné pour assurer la sécurité de la manifestation sous l'autorité de l'organisateur. À cet effet, il devra veiller à la transmission de l'alerte aux services d'urgence (sapeurs-pompiers 18 ou 112, SAMU 15, Police ou Gendarmerie 17) et, le cas échéant, accueillir et guider les secours sur le site de la manifestation.
Les organisateurs veilleront au bon fonctionnement de liaisons radiotéléphoniques sur l'ensemble du parcours, de façon à prévenir dans les meilleurs délais le directeur de course de tout incident ou accident. Cette couverture pourra être réalisée par tout autre système offrant les mêmes garanties.
Les zones de danger devront être matérialisées de façon suffisamment dissuasive par des barrières, des panneaux signalétiques, voire un service d'ordre, pour empêcher toute personne non autorisée d'y accéder, plus particulièrement pour les zones de sortie de circuit, les zones de ravitaillement et de maintenance des véhicules participant aux épreuves.
Par ailleurs, le dispositif prévisionnel des secours (DPS) devra être dimensionné sur la base de la grille d'évaluation des risques prévue par le référentiel national.
L'organisateur devra :
- respecter les prescriptions du présent arrêté, les règles techniques et de sécurité (édictées par la Fédération Française de Motocyclisme, le règlement particulier et les prescriptions de la commission départementale de sécurité routière du 5 septembre 2022.
De même, les organisateurs veilleront tout particulièrement à ce que le public :
- demeure hors des trajectoires,
- choisisse un emplacement sûr, avec une possibilité de dégagement rapide, - ne circule pas pendant la manifestation, |
- ne laisse pas les enfants sans surveillance,
- tienne les animaux en laisse,
- respecte les mesures sanitaires en vigueur le jour de la manifestation. -
En fonction du tracé du circuit, des zones de service avec accès direct à la piste, destinées aux ambulances et aux véhicules de lutte contre l'incendie devront être prévues et aménagées.
Les extincteurs devront être disposés en nombre suffisant aux points de contrôle des épreuves,
situés tout au long du circuit, et aux zones techniques.
L'organisateur devra prévoir des citernes à eau à proximité du lieu de la manifestation.
Toutes les mesures nécessaires en termes de régulation de la circulation et de stationnement des véhicules devront être prises pour assurer la sécurité du public, soit une centaine de personnes, aux abords de la manifestation, et notamment pour lui permettre d'accéder et de quitter le site sans risque, même pendant son déroulement (interdire tout obstacle dans les axes d'évacuation).
Un poste de secours sera installé sur le site, au point de départ, 4 secouristes assureront la permanence pendant la durée de l'épreuve.
Le Centre hospitalier d' Auch devra être informé de cette manifestation par les organisateurs.
Article 6 : Les véhicules du public stationneront sur le parking réservé à cet effet afin de ne pas gêner, le cas échéant, l'acheminement des véhicules de secours. Les organisateurs installeront les panneaux pour interdire le stationnement des spectateurs aux endroits dangereux. Les secteurs sans danger accessibles au public devront être clairement balisés.
Préfecture du Gers - 32-2022-09-13-00008 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve de Trial à Castelnau-Barbarens 6 Article 7 : La fourniture du dispositif de sécurité, des secours et de la protection contre l'incendie sont à la charge de l'organisateur.
Les réparations des dégradations éventuelles du domaine public seront à la charge des organisateurs ainsi que les frais du service d'ordre exceptionnel mis en place à l'occasion de la manifestation. L'organisateur devra assurer le nettoyage des voies publiques en cas de dépôt de terre ou de boue.
Article 8: La manifestation autorisée ne pourra débuter qu'après production par l'organisateur
technique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant, d'une attestation écrite
précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans cette autorisation sont respectées.
Article 9 : Avant la manifestation, les orgañisateurs devront interroger Météo France (notamment par le biais du répondeur téléphonique : 08.99.71.02.32 ou sur le site internet www.meteofrance.fr) afin de connaître la couleur de la carte de vigilance météo et prendre toute mesure adaptée. Dans l'hypothèse d'une carte orange ou rouge, il vous appartiendra de prendre les dispositions qui s'imposent (voire annuler la manifestation) et d'informer l'autorité principale.
Article 10 : L'autorisation de l'épreuve pourra être suspendue ou rapportée à tout moment s'il
apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que l'organisateur, malgré la mise en demeure qui lui en est faite par l'autorité administrative, ne respecte plus ou ne fait plus
respecter par les participants et les spectateurs des dispositions prévues par le règlement
particulier de la manifestation en vue de leur protection.
Article 11 : Le jet de tracts, journaux, prospectus, objets ou produits quelconques sur la voie
publique est rigoureusement interdit.
Article 12 : M. le secrétaire général, M. le colonel commandant le groupement de gendarmerie départemental du Gers, MM. les chefs des services de l'État concernés, M. le maire de Castelnau- Barbarens sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera
notifié à M. le Président de l'Association «Rando Trial Club Castelnausien», dont Une copie sera transmise pour information à M. le Médecin-chef du C.H d' Auch, et qui sera publié au recueil des actes administratifs des services de l'État dans le Gers.
Voies et délais de recours : Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal àdministratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Préfecture du Gers - 32-2022-09-13-00008 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve de Trial à Castelnau-Barbarens 7 . == Dunes ed mms )2100718 +— . œ T___. = sbauupal JT N EL SE Ep DE « - - 22% au PVLOENY VNE ANA EAU Pa * PA sv ee $ #0 a Du 02 2 "Tb © UD ere à AU RM D (e 2Q ne 0eme = MARS MAMNEAU AE Dp DUEZ DAT VIN eo ?vrg zic 2vaaNt pS — ‘| Q a CRISE COPA À SN £ om | Le Die
Directeur Technique : Julien Boulzaguet
Denis Huchon
Commissaire : Jean-Marc Cartier
Jacques Duffaut
Didier Laborie
Jean Yassimides
Théo Yassimides
Jean-Jacques Boulzaguet
Christian Duhard
Dominique Cholin
José Déker
Gilles Claude
Pascale Boulanger
Bénévoles Baraldo Alain
Baraldo Maxime
Boulanger Philippe
Bourrec Sylvie
Fardo Hervé
Fillot bernard
Huchon Denis
Huchon Marielle
Huchon Sophie
Lafage Jérôme
Laporte jacques
Laurens Patrick
Magnoac Patrick
Nobis Didier
Pascal Sylvain
Sabathier Gérard
Sempé Myriam
Sénac José
Soriano Michel
Vu pour êne ane Pour le Préfet et bar délégation, à l'arrêté préfectoral n° L
du fj3 SEP. 222
Préfecture du Gers - 32-2022-09-13-00008 - Arrêté portant autorisation d'une épreuve de Trial à Castelnau-Barbarens 9 SPC
32-2022-09-12-00005
Autorisation de transfert d'une licence IV d'Auch
vers Manciet
SPC - 32-2022-09-12-00005 - Autorisation de transfert d'une licence IV d'Auch vers Manciet 10 PRÉ FET | Sous-Préfecture de Condom
DU GERS
Liberté
Egalité
Fraternité
Arrêté n°32-2022-09-12- [000$ du 12 septembre 2022
portant autorisation de transfert d'une licence de 4" catégorie
de la commune d'AUCH (32) vers la commune de MANCIET (32)
Le Préfet du Gers
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code de la Santé publique et notamment l’article L.3332-11 ;
VU la loi n°2019-1461 du 27 décembre 2019 relative à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique ;
VU l'arrêté préfectoral du 19 juin 2020 déterminant l'étendue des zones de protection autour de certains édifices et établissements pour l'implantation de débits de boissons dans le département du Gers ;.
VU la demande de transfert d’un débit de boissons de 4°"° catégorie du 3 août 2022 _ déposée par M. Julien MARONESE, président de l'Association Foyer Rural de Sauboires sur la commune de MANCIET (32);
VU l'avis favorable du 5 août 2022 de la mairie de MANCIET sur le transfert de ce débit de boissons de 4°"*° catégorie sur la commune ;
VU La demande d'avis du 4 août 2022 adressée à la mairie d'AUCH sur le transfert de ce débit de boissons de 4*"° catégorie vers la commune de MANCIET restée sans réponse ainsi que la relance du 29 août 2022;
CONSIDERANT que cette demande porte sur le transfert d’un débit de boissons de at" catégorie, propriété de la SARL APOLLON, anciennement exploité au bar- restaurant « Le QG » sur la commune d'AUCH (32) pour être exploité au Foyer Rural de Sauboires sur la commune de MANCIET (32);
CONSIDERANT que l'Association Foyer Rural de Sauboires a acheté cette licence IV dans le cadre d'une liquidation judiciaire, par ordonnance du 30/06/2020 ;
CONSIDERANT qu'un débit de boissons à consommer sur place peut être transféré au niveau du même département ainsi que dans un département limitrophe à celui dans lequel il se situe ;
CONSIDERANT qu'un débit de boissons ne peut pas faire l’objet d'un transfert vers un nouveau département durant une période de huit ans;
CONSIDERANT qu'il ne s'agit pas du dérnier débit de boissons de 4°" catégorie
exploité sur la commune d'AUCH ;
SPC - 32-2022-09-12-00005 - Autorisation de transfert d'une licence IV d'Auch vers Manciet 11 CONSIDERANT l'absence de réponse de la mairie d'AUCH sur ce transfert ;
CONSIDERANT que le lieu de transfert du débit de boissons de 4f"e catégorie ne se situe pas en zone protégée de la commune de MANCIET ;
SUR proposition de Mme la Sous-Préfète de Condom,
ARRETE
Article 1”
Le transfert du débit de boissons de 4°" catégorie, propriété de la SARL
APOLLON anciennement exploité au bar-restaurant « Le QG » sur la commune d'AUCH (32) vers la commune de MANCIET (32), est autorisé.
Article 2 oo
Cette licence 4, propriété de l'association Foyer Rural de Sauboires, sera
domiciliée au Hameau de Sauboires - 32370 MANCIET.
Article 3
La présente autorisation n’exonère pas le bénéficiaire de l'accomplissement des formalités de déclaration d'ouverture d'un débit de boissons prévue à l'article L.3332-3 du code de la santé publique (déclaration d'ouverture en mairie au moins 15 jours avant ouverture avec présentation de pièces obligatoires, notamment le permis d'exploitation attestant de sa participation à la formation visée à l'article L.3332-1-1 du Code de la santé publique).
Article 4
La sous-préfète de Condom, les maires des communes concernées sont
chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Voies et délais de recours : Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.427-$ du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Pau dans le délai de deux mois à compter de sa publication.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
SPC - 32-2022-09-12-00005 - Autorisation de transfert d'une licence IV d'Auch vers Manciet 12