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Compte-Rendu - xjmhn2gx4edywm Document publié le Jeudi 27 juin 2019 par la commune de Bésayes. Lien du pdf (Compte-Rendu - xjmhn2gx4edywm)Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE du 27 JUIN 2019

L’an deux mille dix-neuf et le vingt-sept juin à dix-neuf heures, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Nadine MANTEAUX, Maire.

Présents : Mme Nadine MANTEAUX, Mr Benjamin COTTÉ, Mme Isabelle CASSEL, Mr Yann BOUCHERAT, Mme Paulette LACROIX, Mr David PAIN, Mme Françoise SABYS, Mr Alain VALLET.

Excusés : Mme Nichole ARMES ayant donné pouvoir à Mme Paulette LACROIX. Mme Cécile GERARD ESQUEL ayant donné pouvoir à Mr Benjamin COTTÉ, Mr Jean-Noël DUFOUR ayant donné pouvoir à Mme Isabelle CASSEL; Mr Frédéric OCTAVE. Mme Catherine PETIT. Secrétaire de séance : Mme Paulette LACROIX.

DOSSIERS D’URBANISME ET DROITS DE PREEMPTION URBAINS Aucun dossier en cours.

TARIFS CANTINE, GARDERIE PERI SCOLAIRE - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020  PRIX DU REPAS CANTINE

Mme le maire rappelle les tarifs de l’année 2018/2019 fixés à : 4,30 € le repas, ou 4,40€ le repas, suivant quotient familial inférieur ou supérieur à 1 000€ ; et propose de fixer les tarifs de cantine pour l’année scolaire 2019/2020,

Considérant la prévision d’un changement de barquettes afin d’exclure les barquettes plastiques, Le conseil municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :

- Décide de fixer les tarifs suivants pour l’année 2019/2020 :

- * 4,40€ le repas, pour les familles dont le quotient familial est inférieur ou égal à 1 000€ - * 4,55€ le repas, pour les familles dont le quotient familial est supérieur à 1 000€ Ces tarifs comprennent la garderie méridienne d’1h15mn, en accord avec la CAF suite à la création de l’Accueil de Loisirs.

 TARIF GARDERIE PERI SCOLAIRE

Mme le maire rappelle les tarifs « garderie péri-scolaire » 2018/2019, fixés à 1,30 € la ½ h pour les familles dont le quotient familial est inférieur ou égal à 1 000€ et 1,35€ la ½ h pour les familles dont le quotient familial est supérieur à 1 000€,

Le Conseil municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :

- Décide de reconduire les tarifs garderie péri scolaire, pour l’année 2019/2020, à : - *1,30 € la ½h, pour les familles dont le quotient familial est inférieur ou égal à 1 000€, soit 2,60€ de l’heure.

- *1,35€ la ½h, pour les familles dont le quotient familial est supérieur à 1 000€, soit 2,70€ de l’heure.

- ( le tarif étant facturé à la demi-heure ou à l’heure, toute demi-heure entamée étant due, tarif comprenant le goûter) :

TARIFS AIDE AUX DEVOIRS - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020

Mme le maire rappelle au conseil municipal que, depuis plusieurs années, la commune a mis en place le service d’aide aux devoirs en fin de journées scolaires, et propose de fixer les conditions pour l’année scolaire 2019/2020.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, pour l’année 2019 /2020 : - Reconduit la mise en place de ce service pour les lundis, mardis et jeudis de 16h30 à 18h00, aux conditions suivantes :

*Mise en place d’un seul groupe pour accueillir 8 enfants au maximum par jour, avec une seule intervenante.

* L’accueil des enfants se fera de façon alternative les lundis, mardis ou jeudis, en cas du dépassement du nombre de 8 inscrits.Ces conditions étant fixées pour la qualité du service, et en tenant compte de contraintes d’organisations liées au personnel qui assure cette prestation.

- Reconduit le tarif de l’aide aux devoirs, pour l’année 2019/2020 à :

*3,90€ la séance, pour les familles dont le quotient familial est inférieur ou égal à 1 000€ *4,05€ la séance, pour les familles dont le quotient familial est supérieur à 1 000€. pour une séance de 16h30 à 18h00 (comprenant le goûter), soit : 1/2h de péri-scolaire + 1h00 d’aide aux devoirs.

GRATUITÉ ACTIVITÉS DES T.A.P. – ANNEE SCOLAIRE 2019 /2020 (HORMIS ACTIVITE PONEY)

Mme le maire rappelle au conseil municipal que depuis la création des Temps d’Activités Périscolaires (T.A.P.) ce service est gratuit pour les enfants qui en bénéficient.

Compte tenu de la décision de reconduire les T.A.P. pour l’année scolaire 2019/2020. Afin de ne pénaliser aucune famille, le conseil municipal, à l’unanimité,

- Décide, pour l’année scolaire 2019/2020, de reconduire la gratuité pour les activités T.A.P., (hormis pours les séances de poney, dont une partie du coût sera à la charge des familles, directement auprès du Poney Club).

RENOUVELLEMENT POSTE CONTRACTUEL ANIMATEUR(TRICE) TERRITORIAL(E) POUR LES TEMPS D’ACTIVITES PERI SCOLAIRES (T.A.P.)

Mme le maire rappelle que par délibération du 04 avril 2018, il avait été décidé, de créer un poste contractuel d’animateur(trice) Principal(e) Territorial (e), pour les Temps d’Activités Péri-Scolaires (T.A.P.) pour la période du 01 août 2018 au 31 juillet 2019.

Il appartient au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services.

Compte tenu de la reconduction des T.A.P pour l’année scolaire 2019/2020 Conformément aux dispositions de l’article 3-2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 - Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide de reconduire le poste d’animateur (trice) principal ( e) de 1ère classe, catégorie B de la fonction publique territoriale, à compter du 1er août 2019 pour une durée d’une année, pour un volume de 10 h par semaine sur 40 semaines, soit 7h45mn hebdomadaires annualisées, afin d’assurer la direction des T.A.P de l’école de Bésayes par le biais de l’Accueil de loisirs, avec, en cas de recrutement infructueux, un recours à un contrat à durée déterminée d’un an.

 Habilite Mme le Maire à signer le contrat avec l’agent pour pourvoir à cet emploi.  Les dispositions de la présente délibération prendront effet au 1er août 2019.  Les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits prévus à cet effet au budget.

CREATION D’UN EMPLOI CONTRACTUEL – ADJOINT D’ANIMATION TERRITORIAL Mme le Maire expose au conseil municipal que :

- vu la loi 84.53 du 26.1.1984 portant statuts de la fonction publique territoriale, article 3-2e alinéa ;

- vu l’article 34 de la loi n° 84-53 du 26.1.1984 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité, et que celui-ci doit mentionner sur quel grade et à quel niveau de rémunération il habilite l’autorité à recruter. - considérant qu’afin d’assurer les activités des Temps d’Activités Péri-scolaires et de la cantine scolaire, pour l’année scolaire 2019/2020 il y a lieu de créer un contrat à durée déterminée, pour le poste d’adjoint d’animation territorial, à temps non complet, à raison de 17h30mn hebdomadaires, du 26 août 2019 au 25 août 2020.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- Décide de créer un emploi à durée déterminée d’adjoint d’animation territorial, du 26 août 2019 au 25 août 2020.

- Précise que la durée hebdomadaire de l’emploi sera de 17h30mn hebdomadaires. - Habilite l’autorité à recruter l’agent contractuel pour pourvoir à cet emploi.

CREATION D’UN EMPLOI AIDÉ A DURÉE DÉTERMINÉE : PARCOURS EMPLOI COMPETENCES

Compte tenu de la nécessité du service pour les activités scolaires et du Temps d’Activités Péri- scolaires T.A.P, Mme le maire propose de créer un emploi aidé de type «Parcours Emploi Compétences » pour une durée d’une année, à compter du 17 septembre 2019. Ce type de contrat est placé sous la responsabilité de Pôle Emploi pour le compte de l’Etat ou du Département.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Décide d’entreprendre les formalités auprès de Pôle Emploi pour la création d’un emploi aidé à durée déterminé, de type Parcours Emploi Compétences.

- Décide de créer un poste contractuel dans le cadre de ce dispositif, à raison de 20h hebdomadaires annualisées par semaine.

- Précise que ce contrat à durée déterminée, sera signé pour la période du 17 septembre 2019 au 16 septembre 2020 inclus.

- Indique qu’une formation est obligatoire pour l’agent qui sera recruté pour ce contrat. - Autorise Mme le Maire à signer le contrat de travail avec l’agent qui sera recruté.

Mr Yann BOUCHERAT quittant momentanément la séance, laisse son pouvoir à Mme Nadine MANTEAUX.

CREATION DE POSTE EN RAISON D’AVANCEMENT DE GRADE : AGENT DE MAITRISE TERRITORIAL

-Vu les différents décrets et lois portant statut particulier, échelonnement indiciaire et durées de carrière du cadre d’emplois des ATSEM, et les textes qui les ont complétés, -Considérant la mise en application du protocole relatif à la modernisation des Parcours Professionnels, des Carrières et des Rémunérations (P.P.C.R.) à ce cadre d’emploi. - Considérant la situation administrative du poste d’ATSEM Principal 1ère classe en vue de l’avancement possible au grade d’agent de maîtrise territorial.

- Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité.

Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet, nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau. Considérant la liste d’aptitude pour avancement de grade, émanant du Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Drôme, pour l’accès au cadre d’emploi des agents de maîtrise territoriaux par voie de promotion interne au titre de l’année 2019. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, des membres présents ou représentés : Décide :

-D’adopter la modification proposée par Mme le Maire, portant sur la création du poste d’Agent de maîtrise territorial, catégorie C, à raison de 35h00 hebdomadaires, à compter du 01.09.2019. -De modifier en conséquence le tableau des emplois.

-D’inscrire au budget les crédits correspondants.

REGULARISATION SUR PROVISIONS SUR CHARGES ANNEE 2018 CABINET DES INFIRMIERES -REZ DE CHAUSSEE IMMEUBLE LA PASSERELLE Mme le Maire fait part du décompte à facturer aux trois cabinets d’infirmières situés dans l’immeuble la Passerelle pour régularisation de charges de chauffage et eau chaude sanitaire pour l’année 2018. Le conseil municipal, à l’unanimité,

- Autorise la régularisation sur charges de l’année 2018 : complément à facturer aux trois cabinets infirmières de 18,70 €, soit 56,10€ au total. LOTISSEMENT LE VERCORS – ELECTRIFICATION - RACCORDEMENT COLLECTIF EXTERIEUR - PARTICIPATION COMMUNALE AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DROME (S.D.E.D) ET PARTICIPATION DU LOTISSEUR Mme le Maire expose qu’à sa demande, le Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme a étudié un projet de développement du réseau de distribution publique d’électricité sur la commune, aux caractéristiques suivantes :

Opération : Electrification : Raccordement Collectif Extérieur pour alimenter le lotissement le Vercors, situé quartier les Malbaties, à partir du poste Malbatie.

Dépenses prévisionnelle HT : 8 664.33€

Dont frais de gestion : 412.59€

Plan de financement prévisionnel :

Financements mobilisés par le SDED 3 465.73€

Participation communale : 5 198.60€

Le conseil municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :

- Approuve le projet établi par le Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme, maître d’ouvrage de l’opération, conformément à ses statuts, et à la convention de concession entre le SDED et EDF.

- Approuve le plan de financement ci-dessus détaillé.

- En cas de participation communale finale, celle-ci sera ajustée en fonction du décompte définitif des travaux et du taux effectif de l’actualisation. Dans le cas où celui-ci excéderait la dépense prévisionnelle indiquée ci-dessus, la commune s’engage à verser le complément de participation nécessaire pour respecter les pourcentages de financement indiqués ci-dessus. - Décide de financer la part communale par autofinancement.

- S’engage à ce que la commune verse sa participation dés réception du titre de recette transmis au receveur du SDED.

- Donne pouvoir à Mme le Maire pour signer toutes les pièces nécessaires à l’exécution de cette décision et à la bonne gestion technique, administrative et comptable du dossier. Conformément au Permis d’aménager n° PA02604918V0001 délivré le 30 novembre 2018 et selon accord du lotisseur, en date du 28 octobre 2018, il a été convenu que le coût de raccordement collectif extérieur d’électrification lui sera répercuté.

Le conseil municipal, à l’unanimité :

- Autorise Mme le Maire à répercuter au lotisseur ce coût de la participation de raccordement collectif extérieur d’électrification, s’élevant à 5 198.60€.

- Indique que cette participation sera ajustée en fonction du décompte définitif des travaux et du taux effectif de l’actualisation. Dans le cas où celui-ci excéderait la dépense prévisionnelle, la commune s’engageant à verser le complément de participation au SDED nécessaire pour respecter les pourcentages de financement, ce coût sera répercuté au lotisseur.

DECISION MODIFICATIVE AU BUDGET COMMUNAL

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise la décision modificative relative à la participation de raccordement collectif extérieur (lotissement le Vercors) à répercuter au lotisseur : Dépense de fonctionnement :

article 65541contributions de la commune : 5 500€

Recette de fonctionnement :

article 7478 : Participation à répercuter au lotisseur : 5 500€

Le retour de Mr Yann Boucherat dans la séance, modifie le quorum de la séance.

PROCEDURE DE DECLASSEMENT DE PARCELLES DU DOMAINE PUBLIC EN VUE D’ALIENATION – EXTREMITE CHEMIN DE PERPECA (DEVANT NOUVELLE CASERNE DES POMPIERS)

Mme le Maire rappelle la délibération du 24 janvier 2019 concernant le projet de cession des parcelles situées à l’extrémité de l’ancien Chemin de Perpéca, (partie enherbée devant la nouvelle caserne des pompiers) en vue d’aménager une sortie pour de futures habitations sur le terrain jouxtant ces parcelles, cette cession étant envisagée à la demande du nouveau propriétaire.- Constatant que le plan de bornage et de division fait apparaître les parcelles ZD 670 (52m2), ZC 111 (13m2) et ZC 113 (62m2), soit une surface totale de 127 m2 faisant l’objet de ce projet.

- Constatant que ces parcelles sont classées dans le domaine public de la commune, il y a lieu de procéder à une enquête publique pour déclassement du domaine public en vue de son aliénation.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Prend acte et approuve le plan de bornage et de division déterminant la surface réelle faisant l’objet du présent déclassement du domaine public, sur les parcelles ZD 670 (52m2), ZC111 (13m2), ZC 113 (62m2) pour une superficie totale de 127m2.

- Décide de soumettre à l’enquête publique ce projet de déclassement du domaine public en vue d’une cession au propriétaire du terrain jouxtant ces parcelles.

- Autorise Mme le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires pour mener à bien cette opération et signer tous documents y afférents.

- Confirme qu’après conclusions de l’enquête publique, si l’opération se réalise, le prix de vente restera fixé à : 30€ le m2, les frais de bornage et d’acte notariés seront à la charge de l’acquéreur et les frais d’enquête publique (annonces légales, indemnité du commissaire enquêteur) seront répercutés à l’acquéreur.

- Confirme qu’aucune sortie de véhicules ne sera autorisée sur la Route Départementale n° 101.

CESSION GRATUITE A LA COMMUNE FOSSÉ RD 101

Mme le Maire rappelle la proposition de cession gratuite faite par le nouveau propriétaire au lieu-dit Perpéca, concernant la partie Nord de sa propriété, au niveau du fossé longeant la Route Départementale n° 101, à proximité du croisement de la Croix de Perpéca, parcelle ZD 665 (52 ca) et ZD 669 (88 ca), soit 140m2.

Le conseil municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré :

- Prend acte du plan de cession, et accepte cette cession gratuite des parcelles ZD 665 et ZD 669 d’une superficie totale de 140m2.

- Autorise Mme le Maire à prendre toutes les dispositions pour mener à bien cette opération et signer tous documents y afférents.

- Indique que les frais de notaire seront à la charge du propriétaire ayant proposé cette cession.

PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES DU SYNDICAT DEPARTEMENTALE D’ENERGIES DE LA DROME (SDED)

Ce rapport sera présenté lors d’une prochaine séance de conseil municipal.

Point rajouté à l’ordre du jour du conseil municipal

NOM DE LA VOIE DE CIRCULATION DU FUTUR LOTISSEMENT « LE VERCORS » - RUE DU VERCORS

Mme le Maire explique qu’un nom doit être déterminé pour la voie du lotissement « Le Vercors» indépendamment du nom du lotissement, cette formalité étant nécessaire notamment pour l’acheminement du courrier.

Le conseil municipal, à l’unanimité :

- Décide de nommer la voie de circulation de ce lotissement : « rue du Vercors».

20h 30mn : Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée.