Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations CM du 09 06 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 10 12 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 26 06 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 12 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 06 02 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 06 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 09 2022
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 09 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 11 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 06 12 2022
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Fismes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 06 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CONSEIL MUNICIPAL DU 6 DÉCEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
22-61 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 septembre 2022
22-62 Rapport d’activités 2021 de la Communauté Urbaine du Grand Reims – information au conseil municipal
22-63
Création d’une commission ad hoc destinée à l’étude du transfert de la compétence périscolaire et de la compétence scolaire de la Communauté Urbaine du Grand Reims vers la commune de Fismes au 1er septembre 2024
22-64 Nomination d’un conseiller municipal délégué aux fêtes et cérémonies
22-65 Modification des indemnités versées aux membres du conseil municipal titulaires de fonctions particulières
22-66 Décision modificative n°3
22-67 Modification du tableau des subventions 2022
22-68 Récompenses pour les lauréats du concours des maisons fleuries pour les années 2022
22-69 Participation au voyage de Noël des agents
22-70 Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent municipal pour la Maison des Jeunes et de la Culture