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Déliberation - Liste des deliberations CM du 09 06 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Fismes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 09 06 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
23-24 Désignation des délégués du Conseil Municipal aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023
23-25 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 février 2023
23-26 Examen et vote du compte administratif pour l’exercice 2022
23-27 Adoption du compte de gestion pour l’exercice 2022
23-28 Affectation du résultat pour l’exercice 2022
23-29 Décision modificative n°1 sur l’exercice 2023
23-30 Complément sur les tarifs municipaux 2022-2023
23-31 Tableau des effectifs de la collectivité au 1er juillet 2023
23-32-1
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) et fixant le régime indemnitaire des agents de la commune
23-33 Création d’une activité accessoire pour un agent du Centre Communal d’Action Social de Fismes en vue des astreintes techniques
23-34 Autorisation à Monsieur le Maire à diligenter un marché à procédure adaptée d’assurances générales pour les années 2024-2026
23-35 Marché public à procédure adaptée pour la maîtrise d’œuvre de la qualification et renaturation de deux places du Centre-Ville
23-36 Construction d’une maison pluridisciplinaire de santé (MPS), lancement du concours de maîtrise d’œuvre et composition du jury
23-37 Cession d’une parcelle proche de la salle des fêtes à Fismes 23-38 Convention relative à l’organisation d’une course pédestre sur le territoire de la commune de Fismes
23-39 Adhésion santé prévention du centre de gestion de la Marne
23-40 Signature d’une convention d’occupation du domaine privé pour une séance de cinéma en plein air
23-41 Nouvelle répartition du capital social de la société SPL-Xdémat
23-42 Création ponctuelle en 2023 d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires d’activités