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Déliberation - Liste des deliberations CM du 28 02 2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 12 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Fismes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 13 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
23-64 Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
23-65 Nombre d’adjoints au Maire
23-66 Nomination d’un conseiller municipal délégué aux affaires sociales
23-67 Décision sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
23-68 Rapport d’activités 2022 de la Communauté urbaine du Grand Reims – information au Conseil Municipal
23-69 Adoption d’une convention de mutualisation de service avec la Communauté urbaine du Grand Reims
23-70 Tableau des effectifs au 1er janvier 2024
23-71 Acquisition de la parcelle cadastrée AH614 – RUE DE Chézelles
23-72 Contrat partenarial de reprise solidaire des documents désherbés de la Médiathèque Municipale avec la société Ammreal
23-73 Débats d’orientations budgétaires
23-74 Décision modificative n°3 sur l’exercice 2023
23-75 Remboursement des frais de déplacements
23-76 Complément sur les tarifs municipaux
23-77 Autorisation à Monsieur le Maire à verser une avance sur la subvention 2024 au CCAS de Fismes