Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=11612&path=ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=11963&path=CM ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=10739&path=ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=13910&path=Ordre du jour du
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=14069&path=ordre du jour CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=8549&path=ordre du jour cons
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=11500&path=Deliberations CM
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=13281&path=cm ordre du jour
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=2965&path=Ordre du jour du C
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=12625&path=Ordre du jour du
Ordre du Jour - cms 28 septembre ordre du jour
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Montrouge.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 28 septembre ordre du jour)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Banque,
MONTROUGE
HAUTS-DE-SEINE
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE PUBLIQUE
du 28 septembre 2023
à 18h00 en Mairie
ro mp
Passage au référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier
2024
Fixation des durées d'amortissement suite au passage au référentiel budgétaire
et comptable M57
3 Adoption du règlement budgétaire et financier de la ville de Montrouge
Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande
5 Décision modificative n°2 au budget primitif 2023
Admission en non-valeur des créances devenues irrécouvrables et admission
ê en créances éteintes
7 Garantie d'emprunt accordée à Seine ouest habitat et patrimoine (S.O.H.P.) pour sept logements sis 24, avenue Verdier
ÉDUCATION
Fusion des écoles Renaudel À et B en application de l'article L.2121-30 du code
général des collectivités territoriales
CULTURE LE
Attribution d'une bourse complémentaire de participation pour les artistes du
67e Salon de Montrouge
AMENAGEMENT URBAIN fa
Modification des numéros de lots relatifs à la vente d'un bien immobilier sis 7,
1 Sylvine Candas | COMMERCE |
Annulation des arriérés de loyers pour le local commercial sis 8bis-10 avenue
du Fort suite à la crise sanitaire
Rétrocession du fonds de commerce sis 6, rue Théophile Gautier à la société 2 PICARD SURGELÉS
3 Cession du local commercial sis 108, avenue Henri Ginoux à la société SHIVA
| ESPACES PUBLICS ET MOBILITÉS
Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro immatriculation des 1 véhicules dans le cadre du stationnement payant sur voirie en application du règlement général sur la protection des données
SOCIAL
Convention globale de gestion entre la Ville et le Centre Communal d'Action
Sociale
2 Rapport de la Commission communale pour l'accessibilité
| RESSOURCES HUMAINES |
Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
2 Création d'une brigade cynophile de la police municipale
AFFAIRES DIVERSES
Présentation des actions entreprises à la suite des observations de la Chambre 1 régionale des comptes dans le cadre du rapport d'observations définitives du 18 juillet 2022 présenté au Conseil municipal du 22 septembre 2022
Aide financière accordée à l'association ACTED pour le soutien en faveur des
victimes du séisme au Maroc
Aide financière accordée à l'association ACTED pour le soutien en faveur des victimes des inondations en Libye
Montrouge, le 19/9/23
Le Maire
Étienne LENGEREAU