Procès Verbal - pv cm 10 janvier 2023

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Procès Verbal - pv cm 10 janvier 2023 Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Saint-Maixant. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 10 janvier 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Environnement,

Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 10 janvier 2023 1/5

Commune de Saint-Maixant (33490)

L’an deux mille vingt-trois, le dix du mois de janvier, le conseil municipal de la commune de Saint-Maixant s'est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de M. BERNADET Alain, Maire.

Date de convocation

05 janvier 2023.

Présents (17)

M. BERNADET Alain, Maire.

Mme LE LAGADEC Magali, M. DULUC Gérard, Mme BANOS Catherine, Mme GAURY Angélique, M. EMMANUEL- EMILE Juliot, Mme ARQUEY Patricia, M. DEYRIARD Cédric, M. FIEVET Rudy, Mme SYNAKIEWICZ-BYRNES Julie, Mme POINSTAUD Aurélie, M. MAINET Aurélien, Mme CHAUDERON Catherine, M. ORGET Julien, Mme BERTRAND Nathalie, M. MEUNIÉ Jean-Christophe, Mme FLEURIOT Carole

Pouvoirs (01)

Mme Christiane AURAIN à M. Alain BERNADET

Excusés (02)

Mme AURAIN Christiane, Mme CHARDONNET Fabienne, Conseillers Municipaux

Absent (0)

Secrétaire de séance

Mme Aurélie POINSTAUD

Auxiliaire

Mme Valérie BONNET

Ordre du jour :

0. Compte rendu de la réunion du 13 décembre 2022.

1. Rénovation éclairage public – demande d’aide financière au SDEEG.

2. Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations.

3. Rapport des délégués.

4. Rapport des commissions.

5. Communications du Maire.

6. Divers

7. Questions diverses.

0. Compte rendu de la réunion du 13 décembre 2022

Le compte rendu est adopté à l’unanimité.

1. Rénovation éclairage public – demande d’aide au SDEEG

Procès-verbal

Conseil Municipal du 10 Janvier 2023

Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 10 janvier 2023 2/5

M. le Maire présente au Conseil le dossier du SDEEG concernant les travaux de rénovation de l’éclairage public 2023.

Coût de l’opération :

- Montant des travaux HT : 54 865.15 € ;

- Maitrise d’œuvre : 3840.56 €

- TVA : 10 973.03 € ;

- Montant total des travaux TTC : 69 678.74 €.

- Plan de financement :

- SDEEG : 10 973.03 € (20 % du montant HT des travaux - hors maîtrise d’œuvre - plafonné à 60 000,00 €) ; - Commune : 58 706.00 €.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

➢ Décide de réaliser les travaux de rénovation de l’éclairage public 2023 ;

➢ Sollicite l’aide financière du SDEEG pour un montant de 10 973.03 €.

➢ Donne à M. le Maire toutes les autorisations nécessaires aux fins envisagées.

2. Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations.

DIA 33438 22 0045

➢ Bien : Maison (superficie non précisée) sur terrain de 922 m².

➢ Adresse : 24, route de Malagar 33490 SAINT-MAIXANT (cadastre AK N° 144, 146, 147). ➢ Prix : 98 000,00 €.

DIA 33438 22 A0044

➢ Bien : Terrains de 6112 m².

➢ Adresse : lieu-dit Mouchac 33490 SAINT-MAIXANT (cadastre : An°383, 384, 385). ➢ Prix : 100 000.00 €.

DIA 33438 22 A0043

➢ Bien : Maison de 110 m2 sur terrain de 234 m².

➢ Adresse : 33 rue de Casquit 33490 SAINT-MAIXANT (cadastre : AK n° 203). ➢ Prix : 99 000,00 €.

DIA 33438 22 A0042

➢ Bien : Terrain de 3 209 m².

➢ Adresse : Route de Malagar 33490 SAINT-MAIXANT (cadastre : AK n° 111p). ➢ Prix : 55 000.00 €.

DIA 33438 22 A0041

➢ Bien : Terrain de 5819 m².

➢ Adresse : Lieu-dit Vitalmerle 33490 SAINT-MAIXANT (cadastre : AB n° 32). ➢ Prix : 120 000.00 €

DIA 33438 22 A0040

➢ Bien : Maison de 105 m² sur terrain de 801 m².

➢ Adresse : 10 le domaine d’Angèle 33490 SAINT-MAIXANT (cadastre : AB n° 83). ➢ Prix : 295 000.00 €

3 Rapport des délégués

3 Rapport des commissions

Commission technique

Rapporteur Gérard Duluc

Sommaire

- Eclairage public SDEEG

- Economie d’énergie

- Travaux de rénovation de l’Eglise

Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 10 janvier 2023 3/5

- Contrôle des extincteurs : Chronofeu

- Contrôle des jeux et des installations sportives du City Stade

- Contrôle des climatiseurs : ClimaFroid

- Prise en charge des animaux errants : SACPA

- Travaux prévus en 2022 et non réalisés à ce jour

- Travaux divers

Eclairage public : SDEEG

Le montant des travaux pour le passage aux leds des derniers EP de la commune se monte à 58 705.91 €.

Il sera ensuite possible de programmer les horaires de coupure nocturne et de faire installer par ENEDIS des compteurs dans les commandes afin d’être facturé au réel de l’énergie consommée.

Pour la validation de la coupure nocturne, il faudra communiquer la date de début et les horaires de coupure.

Economie d’énergie : tarifs 2023 SDEEG

Projection de la fiche 2.

Travaux de rénovation de l’église :

La consultation des entreprises est effectuée par appel d’offres à procédure adaptée pour passation

d'un marché de travaux. Ce lancement de l’appel d’offres va être fait cette semaine. Il y a 3 lots :

• 1 - Maçonnerie

• 2 - Charpente

• 3 - Paratonnerre/Parafoudre

Il y a trois tranches de travaux :

• 1 - RESTAURATION DU CLOCHER et RESTAURATION DES COUVERTURES

PARATONNERRE/PARAFOUDRE (tranche ferme de 4 mois)

• 2- RESTAURATION DES FAÇADES SUD DE LA NEF, DE LA CHAPELLE SUD ET

DE L’ABSIDE I.S.M.H. (tranche conditionnelle de 4 mois)

• 3 - RESTAURATION DE LA FAÇADE NORD DE LA NEF, DE LA CHAPELLE NORD ET DE LA

SACRISTIE (tranche conditionnelle de 4 mois)

Contrôle des extincteurs : Chronofeu

Le contrôle des extincteurs a été effectué, trois sont à remplacer, un devis de 226.43 € a été validé.

D’autre part, la mise en place des plans d’intervention se fera mercredi 11 janvier 2023. Ils seront positionnés à côté des panneaux d’évacuation.

Ces plans ne sont fixés au mur. Les services de secours s’en servent pour repérer les éléments suivants : sorties de secours, portes, fenêtres, cloisons... etc.

Contrôle des jeux et des installations sportives du City Stade :

La société APAVE sera sur site le mardi 17 janvier 2023 pour contrôler les jeux et en valider l’utilisation.

A l’issue de ce contrôle, les deux aires de jeux pourront être réouvertes.

Le même jour sera effectué le contrôle des panneaux de basket du city stade.

Contrôle des climatiseurs : Climafroid :

La société Climafroid a effectué le contrôle des 10 climatiseurs de s bâtiments communaux ainsi que la VMC de l’extension.

Un des deux climatiseurs de l’Algeco est en panne, un devis a été validé, en attente de la réparation.

Prise en charge des animaux errants : SACPA :

Le centre animalier de rattachement se situe à Floirac

Procédure :

• Prendre contact avec la Mairie

Procès-verbal valant compte rendu - Conseil Municipal du 10 janvier 2023 4/5

o Préciser animal errant, dangereux, blessé ou mort (n’excédant pas 40 kg)

• La Mairie appelle le centre pour demander une intervention 24h/24h et 365 jours par an

Travaux prévus en 2022 et non réalisés à ce jour :

• Monsieur Laporte a programmé le remplacement du tableau électrique de la bibliothèque courant janvier 2023.

• Monsieur Barraud de la société SOPEIM a programmé la pose de la baie vitrée et du volet roulant au ST courant

janvier.

• Les travaux sur la toiture de la bibliothèque sont terminés. Il reste la grande baie vitrée à remplacer.

Travaux divers :

• Mise en place de l’arrosage automatique sur l’aire de jeux publique

• Pose de la clôture et du portillon sur l’aire de jeux publique

• Réengazonnement de l’aire de jeux publique

• Remise en état de l’éclairage de la mini pelle

• Montage d’une rampe sur l’escalier intérieur du bâtiment primaire afin de faciliter l’accès aux WC pour les enfants

ayant des difficultés de motricité.

• Nettoyage de toutes les cours de l’école pendant les vacances

• Faucardage et début du nettoyage des têtes de pont (Larrieu, Calèze, Lavison...)

• Ramassage des déchets sauvages sur les Départementales et sur les VC (tous les mardis) et nettoyage des abris

bus.

• Entretien des lotissements, du cimetière, du rond-point de Malagar

• Balayage Voie Verte, caniveaux, quartier de l’Eglise.

• Divers petits travaux effectués à la demande pour l’Ecole et les cuisines.

5. Communications du Maire : a assisté à :

- 15.12 Assemblée générale Blé d’Or

- 16.12Assemblée générale - pétanque loisirs

- 19.12 Obsèques Christian BALANS

- 19.12 Réunion CCAS

- 20.12 Conseil Communautaire approbation du PLUI 3 voix contre 4 Abstentions

M. le maire remercie l’assemblée pour l’efficacité dans la distribution des colis de noël

06. Divers

Mme Carole FLEURIOT demande si les radars pédagogiques installés route de Gascogne ont été déplacés.

M. Gérard DULUC indique qu’en effet, les radars ont été déplacés route de Malagar, il précise que la solution idéale serait d’investir dans deux radars supplémentaires mais ce n’est pas prévu à l’ordre du jour.

Mme Carole FLEURIOT demande si le lotissement à proximité de la sérénité est à l’arrêt ?

M Alain BERNADET précise que des travaux sont en cours de réalisation, plusieurs permis de construire ont été signés.

Mme Carole FLEURIOT demande ce que va devenir le local actuel des kinés.

M. Gérard DULUC précise que ce local sera reloué.

M Cédric DEYRIARD fait référence aux différents échanges des dernières réunions au sujet de la qualité de l’eau au lotissement les Vignes. La SOGEDO a confirmé une tuyauterie en fonte très ancienne qui peut dégager des particules qui occasionnent une mauvaise qualité de l’eau. Le président du syndicat de l’eau propose d’organiser un nettoyage du réseau sans aide financière.

M Aurélien MAINET indique qu’il rencontre lui aussi des problèmes avec la qualité de l’eau et doit faire une analyse.

Mme Patricia ARQUEY demande si la mairie à connaissance de qui va s’installer dans le local d’en face

M. Alain BERNADET répond qu’il n’est dans l’immédiat pas informé de qui va occuper le local en face de la mairie.

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Mme Nathalie BERTRAND indique des changements dans l’organisation du tri sélectif, collecte une fois par semaine suffit.

M. Alain BERNADET précise que cinq communes sont aujourd’hui en test, chaque administré dispose d’une poubelle à couvercle jaune 1 pour le ramassage d’ordures ménagères et un pour le tri.

M. Jean-Christophe MEUNIE dit que les conteneurs sont très vite pleins.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21H00

Le Maire, Le Secrétaire de séance,

M. Alain BERNADET Mme Aurélie POINSTAUD