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unknown - Communauté de communes - Faucigny Glières - cms Liste deliberations 18122023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Faucigny Glières - cms Liste deliberations 18122023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Environnement,
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
G Faucigny
Glières
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU 18/12/2023
NUMEROS TITRE DES DELIBERATIONS STATUTS
CC_202_ 2023 PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 NOVEMBRE 2023 UNANIMITÉ
CC_203_2023
COMPTE-RENDU DES DELEGATIONS DE
COMPETENCES DU N°D0177-2023 AU UNANIMITÉ
N°D0202-2023
CC_204_ 2023 DECISION MODIFICATIVE N° 4/2023 - BUDGET PRINCIPAL UNANIMITÉ
CC_205_2023
BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION
D'ENGAGEMENT POUR LES DEPENSES
D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2024
UNANIMITÉ
CC_206_2023
BUDGET ANNEXE GESTION DES DECHETS -
AUTORISATION D'ENGAGEMENT POUR LES
DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
UNANIMITÉ
CC_207_2023
BUDGET ANNEXE CENTRE NAUTIQUE -
AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES
DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
UNANIMITÉ
CC_208_2023 BUDGET PRINCIPAL - CREANCES ETEINTES UNANIMITÉ
CC_209_2023 BUDGET ANNEXE GESTION DES DECHETS - CREANCES ETEINTES UNANIMITÉ
CC_210_2023
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL
FAUCIGNY GLIERES : AVANCE À
L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC INDUSTRIEL ET
COMMERCIAL (EPIC)
UNANIMITÉ
CC_211_ 2023 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENTS TRANSFERABLES UNANIMITÉ CC_212_2023
RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES
DU 20 NOVEMBRE 2023 DE LA CHAMBRE
REGIONALE DES COMPTES AUVERGNE-
RHONE-ALPES RELATIVE AUX CONTROLE
DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES FAUCIGNY
GLIERES — ENQUETE TRANSPORTS PUBLICS
TRANSFRONTALIERS ET MESURES
D'ACCOMPAGNEMENT DU LEMAN
EXPRESS - EXERCICE 2017 ET SUIVANTS
UNANIMITÉ
CC_213_2023
SCHEMA DEPARTEMENTAL DES GENS DU
VOYAGE 2019-2025 - AVENANT AU
SCHEMA DEPARTEMENTAL -
CONSULTATION DES COLLECTIVITES - AVIS
DE LA CCFG
UNANIMITÉ
CC_214_2023
CONVENTION DE COORDINATION ET DE
FINANCEMENT DU SERVICE
DEPARTEMENTAL DE PLATEFORME
TERRITORIALE DE RENOVATION
ENERGETIQUE - AVENANT N°2
UNANIMITÉ
CC_215_2023
COORDINATION ET FONCTIONNEMENT DU
SPPEH DEPARTEMENTAL - HAUTE SAVOIE
RENOVATION ENERGETIQUE - ANNEE 2024
UNANIMITÉ
CC_216_2023
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- EMPLOIS PERMANENTS - TEMPS
COMPLET
UNANIMITÉ
CC_217_2023
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- EMPLOIS PERMANENTS - TEMPS NON
COMPLET
UNANIMITÉ
CC_218_2023
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- EMPLOIS NON PERMANENTS DE DROIT
PUBLIC
UNANIMITÉ
CC_219_ 2023
PETITE ENFANCE - CONVENTION
D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC
L'ASSOCIATION des COLLECTIFS ENFANTS
PARENTS PROFESSIONNELS DE HAUTE
SAVOIE (ACEPP74)- ANNÉE 2024
UNANIMITÉ
CC_220_2023
ENFANCE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET
DE MOYENS 2024 AVEC L'ASSOCIATION
MARNYMÔMES ET LA COMMUNE DE
MARIGNIER
UNANIMITÉ
CC_221_ 2023
PREVENTION - INTERVENANT SOCIAL EN
GENDARMERIE - CONVENTION ANNUELLE
DE PARTENARIAT 2023
UNANIMITÉ
CC_222_2023
PREVENTION - INTERVENANT SOCIAL EN
GENDARMERIE - CONVENTION DE
PARTENARIAT PLURI-ANNUELLE 2024-2026
UNANIMITÉ CC_223_2023
SAEM LES CUISINES DU FAUCIGNY -
NOUVEL ACTIONNAIRE ET MODIFICATION | UNANIMITÉ
DU CAPITAL
CC_224_ 2023
CONSTRUCTION D'UNE CRECHE ET D'UN
RESTAURANT SCOLAIRE À MARIGNIER —
CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE
D'ŒUVRE - DESIGNATION DU LAUREAT
UNANIMITÉ
CC_225_2023
CREATION DE SERVITUDES DE PASSAGE DE
CANALISATIONS SOUTERRAINES
ELECTRIQUES SUR LA ZONE D'ACTIVITE DE |UNANIMITÉ
LA FORET (LOT 7) A CONTAMINE SUR ARVE
AU PROFIT D'ENEDIS
CC_226_2023
CESSION DU LOT 2B DE LA ZAE DE LA
FORET (CONTAMINE SUR ARVE) À
L'ENTREPRISE SDMF - GAMME DES CHEFS |UNANIMITÉ
PAYS DE SAVOIE - MODIFICATION DE LA
DELIBERATION N°042-2023
CC_227_2023
PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) D'AYZE-
DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT 1 abstention
MISE EN COMPATIBILITÉ N°1 DU PLU- AVIS | Mme VINUREL
DE LA CCFG
CC_228_2023
PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE
MARIGNIER- MODIFICATION N°1 - AVIS DE | UNANIMITÉ
LA CCFG
CC_229_2023
FONDS AIR ENTREPRISES - APPROBATION
DU FONDS, DU REGLEMENT INTERIEUR ET
DES CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES
FINANCIERS
UNANIMITÉ
Affiché le
Fait à Bonneville le :
nu Le Président de la CCFG Le secrétaire de la séance 7
Stéphane VALLI i 4 Julien MERCIER D «7
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