Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2023 046 Modification au tableau des emplois
Déliberation - 2024 033 Modification au tableau des emplois
Déliberation - 2026 050 Modification au tableau des emplois
Déliberation - 2025 099 Modification au tableau des emplois
Convocation - 2024 077 Modification au tableau des emplois
Déliberation - 2024 007 Modification au tableau des emplois
Déliberation - 2025 052 Modification au tableau des emplois
Déliberation - 2022 020 Modification au tableau des emplois
Convocation - 2024 043 Modification au tableau des emplois
Déliberation - 2022 058 Modification au tableau des emplois
Déliberation - 2023 091 Modification au tableau des emplois
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 091 Modification au tableau des emplois)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHÔNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement
d’AIX-EN-PROVENCE
EXTRAIT
du REGISTRE
des
DÉLIBÉRATIONS
du CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE
de
SAINT-CANNAT
Séance
du
20
décembre
2023
13760
L’an
deux
mille
vingt-trois
et le
vingt
décembre
à dix-huit
heures
et trente
minutes,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la COMMUNE
de
SAINT-CANNAT,
a été
NOMBRE
DE
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sur
la convocation
qui
lui
a été
adressée
MEMBRES
.
ee
;
.
.
2
s
par
le Maire
le jeudi
quatorze
décembre
deux
mille
vingt-trois
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
sous
la
Présidence
de
M.
Jacky
GERARD,
Maire.
Afférents
au
Conseil
29
Municipal
Etaient
présents
à cette
Assemblée
: J. GERARD),
J. LEVI
VALENSL,
L.
MAURIZIO,
D.
BARBIER,
G.
SORBA,
C.
MARTIN,
D.
PETIT,
C.
POULIQUEN,
M.
CATELIN,
M.
GUILLET,
D.
JARNIGON,
C.
FREMY,
G.
En
exercice
29 |
BESSE,
C.
BARRIERE,
S. ROCHEZ.
Absents
excusés
: D.
CAMHI
représentée
par
M.
CATELIN,
Y.
FALCHI
Présents
15_|
représenté
par
D.
PETIT,
J.P.
VENTURINI
représenté
par
J. GERARD,
AL.
FALQUERO
représentée
par
M.
GUILLET,
$S. BOURAS
représentée
par
L.
MAURIZIO,
S. BOULINGUEZ
représentée
par
C.
FREMY,
M.
RIBES
représenté
Représentés
11_|
par
D.
JARNIGON,
B.
ROSSI
LUMBROSO
représentée
par
D.
BARBIER,
ML.
N°
2023-00!
VOLAND
représentée
par
C.
POULIQUEN,
M.
SOONEKINDT,
M.
CUTILLO,
A.
Modification
au
tableau
des
emplois
RUBIOLO),
P.
BUISSON-BAUMELOU
représenté
par
G.
SORBA
J. PRUNARET
représenté
par
G.
BESSE.
G.
SORBA
a été
élu
secrétaire.
Il est
nécessaire
de
faire
des
modifications
au
tableau
des
effectifs
en
fonction
des
avancements
de
grade
pour
l’année
2024,
et pour
la pérennisation
de
certains
agents
actuellement
sous
contrats
:
- Création
de
trois
postes
d’Adjoint
Technique
à temps
complet
- Création
d’un
poste
de
Rédacteur
Principal
1°*°
classe
à temps
complet
- Création
de
deux
postes
d’Adjoint
Administratif
Principal
2°"
classe
à
temps
non
complet
28h/semaine
- Création
d’un
poste
d’Adjoint
du
Patrimoine
à temps
complet
- Création
d’un
poste
non
statutaire
de
catégorie
B à
temps
non
complet
23
heures
- Modification
temps
de
travail
d’un
poste
d’Adjoint
technique
à la
demande
de
l’agent
et validé
par
le CST
du
9 novembre
2023
: passage
de
35
heures
à 21
heures
- Suppression
de
2 postes
d’Agent
de
Maîtrise
à temps
complet
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
D.
CAMHI
ne
prenant
pas
part
au
vote
pour
la création
d’un
poste
non
statutaire
de
catégorie
B à
temps
non
complet,
DECIDE
: - De
valider
les
modifications
au
tableau
des
emplois
présentée
ci-dessus,
au
ler
janvier
2024.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Marseille
ou
sur
l’application
« Télérecours
citoyen
» accessible
depuis
le site
internet
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et de
sa
réception
par
le représentant
de
l'Etat.
Délibéré
à Saint-Cannat
les
jours,
mois
et an
que
dessus,
Ont
signé
au
registre
les
membres
présents,
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Guillaume
SORBA
Jacky
GERARD
Acte
rendu
exécutoi
voi
Sous-Préfecture
le
.
Ê. 2DEe.
à
+,
202
CA
Affiché
le :
EL,
À
Es
annule
et
remplace
toute
version
antérieure
: modifications
COMMUNE
DE
SAINT-CANNAT
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
décembre
2023
portées
en
gras
GRADE
FONCTION
:
service
et
fonction
principale
SERVICE
TECHNIQUE
16/19
Ingénieur
Principal
Direction
Services
techniques
Technicien
Principel
1ère
classe
Service
Technique
Agent
de
Maîtrise
Principal
Bâtiments
Agent
de
Maîtrise
Principal
Technique,
Espaces
verts
Agent
de
Maîtrise
Principal
Technique,
Voirie
Agent
de
Maîtrise
Principal
Technique,
espaces
verts
Agent
de
Maîtrise
Principal
Technique,
Voirie
Agent
de
Maîtrise
Techniques
espaces
verts
Adjoint
Technique
Maçon
Adjoint
Technique
Technique,
entretien
voirie
bâtiments
Adjoint
Technique
Festivités
Adjoint
Technique
Technique,
Voirie
et
propreté
urbaine
Adjoint
Technique
Maçon
Adjoint
Technique
Technique
Adjoint
Technique
Technique,
Voirie
et
propreté
urbaine
Adjoint
Technique
de
35h
à 21h
Technique,
Voirie
et
propreté
urbaine
Adjoint
Technique
Service
Festivités
Adjoint
Technique
Bâtiments
Adjoint
Technique
Technique,
Voirie
et
propreté
urbaine
SERVICE
ADMINISTRATIF
18/20
Attaché
Principal
Secrétariat
Général
Emploi
fonctionnel
de
Direction
Direction
Générale
des
Services
Rédacteur
Principal
1ère
classe
Service
comptable
Rédacteur
Principal
1ère
classe
Accueil,
Etat
Civil,
Funéraire
Rédacteur
Principal
2ème
clase
Service
du
personnel
- Elections
Rédacteur
Principal
2ème
clase
Service
CCAS
/ BME
Rédacteur
Principal
2ème
clase
Accueil,
Etat
Civil,
Funéraire
Rédacteur
Régies
école
musique,
transp.
scolaires,
personnel
doss.
indiv.
Adjoint
Administratif
Principal
de
1ère
classe
Accueil
général
et
standard
Adjoint
Administratif
Principal
de
1ère
classe
Accueil
général
et
standard
Adjoint
Administratif
Principal
de
1ère
classe
Admsistration,
Urbanisme
Adjoint
Administratif
Principal
de
1ère
classe
Secrétariat
élus,
conseils,
délibérations,
comm.
Adjoint
Administratif
Principal
de
1ère
classe
Assitance
numérique
Adijt
Administratif
Pal
de
2ème
Classe
Assistante
DGS
Adijt
Administratif
Pal
de
2ème
Classe
Urbanisme
Adijt
Administratif
Pal
de
2ème
Classe
Secrétariat
Direction
et
Accueil
Adjt
Administratif
Ppal
de
2ème
Classe
TNC
28h
Périscolaire
Adjoint
Administratif
Assistante
Directeur
du
service
technique
Adjoint
Administratif
TNC
28H
Périscolaire
Adjoint
Administratif
TNC
32h
Epicerie
solidaire
CCAS
SCOLAIRE,
PERISCOLAIRE,
NETTOYAGE
LOCAUX
20/20
Conseiller
en
APS
Activités
sportives
: écoles
+ surveillance
cantine
Agent
de
Maîtrise
Ppal
Entretien,
fonction
d'A.S.E.M.
Agent
de
Maîtrise
Ppal
Nettoyage
+ Assistant
prévention
Agent
de
Maîtrise
Ppal
Entretien
batiments
communaux
Agent
de
Maîtrise
Ppal
Agent
polyvalent
(cantine,écoles,
locaux...)
Agent
de
Maîtrise
Ppal
Entretien,
fonction
d'A.S.E.M.
Agent
de
Maîtrise
Ppal
Entretien,
fonction
d'A.S.E.M.
Agent
de
Maîtrise
AS.E.M.
Agent
de
Maîtrise
Agent
polyvalent
(cantine,écoles,
locaux...)
Agent
de
Maîtrise
Entretien
bâtiement
communaux
Agent
de
Maîtrise
Entretien,
fonction
d'A.S.E.M.
Adjoint
Technique
à TNC
28h
Nettoyage
+ cantine
Adjoint
Technique
à TNC
30h30
Agent
polyvalent
(cantine,écoles,
locaux...)
Adjoint
Technique
Entretien,
fonction
d'A.S.E.M.
Adjoint
Technique
Entretien,
fonction
d'A.S.E.M.
Adjoint
Technique
TNC
31h30
Nettoyage
+ cantine
Adjoint
Technique
à TNC
33h
Nettoyage
+ cantine
Adjoint
Technique
à TNC
28h30
Nettoyage
+ cantine
Adjoint
Technique
Nettoyage
+ cantine
Adjoint
Technique
Entretien
fonction
ATSEM
BIBLIOTHEQUE
1/2
Adjt
du
Patrimoine
Ppal
1ère
Classe
Bibliothèque
Adjoint
du
Patrimoine
Bibliothèque
POLICE
MUNICIPALE
718
Brigadier
chef
principal
de
Police
Municipale
Police
Municipale
Brigadier
Chef
Principal
de
Police
Municipal
Police
Municipale
Brigadier
Chef
Principal
de
Police
Municipal
Police
Municipale
Brigadier
Chef
Principal
de
Police
Municipal
Police
Municipale
Brigadier
Chef
Principal
de
Police
Municipal
Police
Municipale
Brigadier
Chef
Principal
de
Police
Municipal
Police
Municipale
Adjoint
Administratif
Ppal
de
2ème
Classe
TNC
28h
ASVP
Adjoint
Administratif
TNC
28h
ASVP
TOTAL
EMPLOIS
STATUTAIRES
CREES
ET
POURVUS
1|62/69
EMPLOIS
NON
STATUTUAIRES
1/2
Agent
Cat
B
Responsable
Urbanisme
[Agent
Cat
B TNC
23h/s
Communication 20/12/2023