Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - listedesdeliberations2026
Déliberation - listedesdeliberationsdu13janvierau16juillet
Déliberation - deliberationsdu13janvierau14octobre
Procès Verbal - 29 03
Déliberation - listedelib01 01au29 03 2023
Déliberation - listedesdeliberationsdu17janvierau27mars
Déliberation - 28 03
Procès Verbal - 03 pvducmdu240325signe
Déliberation - listedesdeliberationsau25avril2024
Déliberation - listedelib20231
Déliberation - listedesdeliberationsdu13janvierau16septembre
Document publié le Samedi 19 septembre 2026 à 03h13 par la commune de Faverges-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - listedesdeliberationsdu13janvierau16septembre)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Fiscalité, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS — ANNEE 2026
| Versement d’une subvention à l'association « Les Restaurants du Coeur de l'Isère »
|Modification du montant de la participation employeur pour la protection complémentaire « santé » et la | protection complémentaire « prévoyance »
| DO1-2026 du 13/01/2026 |
D02-2026 du 13/01/2026
| Approuvée à l'unanimité Î
Approuvée à l’unanimité
D03-2026 du 13/01/2026
D04-2026du 02/03/2026
Modification du tableau des emplois Création de poste
Approbation du CompteFinancier Unique (CFU) de l'exercice 2025
Approuvée à l’unanimité
Approuvée à l'unanimité
005-2026 du 02/03/2026 | Approbation et affectation des résultats de l’exercice 2025
D06-2026 du 02/03/2026 | Approbation du Budget Primitif 2026
Signature d’une convention cadre avec la communauté de communes des Vals Du Dauphiné relative à la lutte
| D07-2026 du 02/03/2026 | contre le frelon asiatique pour lapériode 2026-2028
| DO8-2026 du 20/03/2026 n dumaire
| Approuvée à l’unanimité
Approuvée à l'unanimité
Approuvée à l’unanimité
Approuvée à l'unanimité Electi
| D09- 2026 du 20/03/2026 | Fixation du nombre d’adjoints
| D10-2026 du 20/03/2026 | Election des adjoints
| Approuvée à l'unanimité
Approuvée à l’unanimité
| D11- 2026 du 01/04/2026 | Fixation du nombrede conseillers municipaux délégués
D12-2026 du 01/04/2026 | Désignation des conseillers municipaux délégués
| Approuvée à l’unanimité
Approuvée à l'unanimité
D13-2026 du 01/04/2026 | Fixation des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers délégués | Approuvée à l'unanimité
| Approuvée à l'unanimité D14-2026 du 01/04/2026 | Délégations du conseil municipal au maire
D15-2026 du 01/04/2026 | Détermination du nombre de membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
D16-2026 du 01/04/2026 | Election de la moitié des membres du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
D17-2026 du 01/04/2026 | Constitution et élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) | D18-2026 du none | création des commissions municipales et désignation de ses membres || Création des comités consultatifs et désignation de ses membres
| Approuvée à l'unanimité _|
| Approuvée à l’unanimité _
| Approuvée à l’unanimité
___| Approuvée à l'unanimité
Approuvée à l'unanimité
ï | Désignation des délégués s représentant la commune au sein de TE38 D21-2026 du 01/04/2026 | Fixation des taux d'imposition directe locale . D22-2026 du 06/05/2026 | Fixation des tarifs des prestations du cimetière
Approuvée à l’unanin
Approuvée à l’unani
Approuvée à l'unanimité
D23-2026 du 06/05/2026 | Désignation d’un(e) correspondant(e) « défense »
D24-2026 du 06/05/2026 | Désignation d’un(e) correspondant(e) « incendie et secours »
D25-2026 du 10/06/2026 | Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
Approuvée àl’unanimité |
Approuvée à l'unanimité |
Approuvée à l’unanimité
6-2026 d Institution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) Approuvée à l’unanimité D26-2026 du 10/06/2026 7 r, D27-2026 du 10/06/2026 Signature d’une convention de partenariat avec les Vals Du Dauphiné pourl organisation des Championnats de France de Cyclisme Elite
| D28-2026 du 10/06/2026 | Désignation des commissaires de la Commission Communale des Impôts Directs (CID) | D29-2026 du 16/07/2026 | Modification du tableau des emplois —création de de poste
Approuvée à l’unanimité
| | Approuvée à l’unanimité
Î _Approuvée à l'unanimité
| D30-2026 du 16/07/2026 | Demande de subvention auprès de l’état — DSIL — Réhabilitation maison centre-village = - Abrogation D03-2025| Approuvée à l'unanimité | D31-2026 du 16/07/2026 | Adhésion à la convention avec le CDG38 — Protection complémentairesanté 2027-2032 Approuvée à l'unanimité | D32-2026 du 16/09/2026 | Modification du tableau des emplois — création de poste et modification temps de travail | Approuvée à l'unanimité || D33- 2026 du 16/09/2026 | Versement des subventions 2026 aux associations _____| Approuvée à l'unanimité D34-2026 du 16/09/2026 Adhésion au groupement de commandes gaz 2028-2030 avec le TE TE38 | Approuvée à l’unanimité | D35-2026 du 16/09/2026 | Décision Modificative n°1 du BP 2026 Approuvée à l'unanimité D36-2026 du 16/09/2026 | Avenant n°1 à la convention du service d'instruction des autorisations d'urbanisme des VDD Approuvée à l'unanimité