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Déliberation - liste des deliberations 19 juin 2025
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune d'Ablon-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19 juin 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Secrétariat général
EG/ADO/LD-2025
LISTE DES DELIBÉRATIONS
SÉANCE DU JEUDI 19 JUIN 2025
Le Conseil municipal de la commune d’Ablon-sur-Seine régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Éric GRILLON, Maire (séance ouverte à 20 heures 03 minutes).
Présents : É. GRILLON, P. ROUYER, L. FORICHON, C. BEUDIN, D. GONÇALVES, G. BORRELLY, N. MONZON, M. FERNANDEZ, J. BUISINE CORLOBÉ, C. MOYNIEZ, E. BIANAY-BALCOT (arrivée à 20h18), J. QUEIJO PINTO, M. GRIMONT, S. JUGAL, T. BAYRAK, D. ASSO, S. SABLITCH, S. QUINTYN, C. SILVA, C. CONTAMIN, L. CHARLES
Absents représentés : C. QUÉRO procuration à L. FORICHON J.-B. PAUL É. GRILLON
C. TIPHINEAUD J. QUEIJO PINTO
P. QUÉRO D. GONÇALVES
M. LE GOFF P. ROUYER
M. ALOUI G. BORRELLY
V. MOREAU M. GRIMONT
M. SEMADENI C. CONTAMIN
Secrétaire de séance : Jocelyne BUISINE CORLOBÉ est désignée, à L’UNANIMITÉ, par le Conseil municipal.
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 avril 2025 est adopté, à L’UNANIMITÉ.
Monsieur le Maire rend compte au Conseil municipal des décisions prises depuis le 10 avril 2025 conformément à la délégation votée par le Conseil municipal au cours de la séance du 24 septembre 2020, en vertu des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présentation de la saison culturelle 2025/2026.
DÉLIBÉRATIONS
1-FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX SERVICES TECHNIQUES ET ADMINISTRATIFS À COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025
À l'unanimité
2-APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE RELATIVE À LA RÉHABILITATION DE LA RUE HENRI-LAIRE
À l'unanimité
3-ÉVOLUTION DES TARIFS DE LA TAXE DE SÉJOUR SUR LA COMMUNE D’ABLON-SUR-SEINE À COMPTER DU 1er JANVIER 2026
À l'unanimité
4-ACQUISITION D’UN TERRAIN SNCF VOYAGEURS SIS 2, AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE ET ATTESTATION DE PROPRIÉTÉ D’UN TERRAIN DE LA COMMUNE
À l'unanimité
5-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE – SOUTIEN À L’ÉQUIPEMENT EN VIDÉOPROTECTION
À l'unanimité6-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE – SOUTIEN À L’ÉQUIPEMENT DES FORCES DE SECURITÉ ET À LA SÉCURISATION DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS
À l'unanimité
7-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE CONSTRUCTION D’UN CENTRE TECHNIQUE ET ACCUEIL DE MAIRIE – LOT 3a : ÉTANCHÉITÉ
À l'unanimité
8-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE RÉFECTION DES VOIRIES 2025
À l'unanimité
9-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE RENFORCEMENT DE L’ISOLATION ACOUSTIQUE VIS-A-VIS DU BRUIT EXTÉRIEUR DE 4 ÉCOLES
À l'unanimité
10-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION PAYSAGÈRE DU PARC DRÉHER - LOT 1 : TERRASSEMENT, VOIRIE ET RÉSEAUX DIVERS, PETITE MAÇONNERIE, FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS ET CLÔTURES
À l'unanimité
11-AUTORISATION DE SIGNER LE MARCHÉ DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION PAYSAGÈRE DU PARC DRÉHER - LOT 2 : TRAVAUX DE RÉSEAUX DIVERS, FOURNITURE ET POSE DE MOBILIERS D’ÉCLAIRAGE DU PARC DRÉHER DE LA VILLE D’ABLON-SUR-SEINE
À l'unanimité
12-AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DES VESTIAIRES FOOTBALL DU STADE PIERRE POUGET – LOT 5 COURANTS FORTS ET FAIBLES
À l'unanimité
13-ABROGATION DE LA DÉLIBERATION N°20250313_016 PORTANT INSTAURATION D’UNE PART VARIABLE DE L’INDEMNITÉ DE FONCTIONS DE SUJÉTIONS ET D’EXPERTISE (IFSE) POUR LES MISSIONS EXERCÉES EN INTÉRIM DANS LA COLLECTIVITÉ
À l'unanimité
14-ÉTAT DES EMPLOIS PERMANENTS DE LA COLLECTIVITÉ
À l'unanimité
15-FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX SERVICES ENFANCE-POPULATION À COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025
À l'unanimité
16-FIXATION DES TARIFS MUNICIPAUX SERVICE CULTURE ET VIE LOCALE À COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025
À la majorité - 28 voix pour et 1 abstention
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du
Conseil municipal est levée à 21 heures 03 minutes.
Fait à Ablon-sur-Seine, le 23 juin 2025.
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JUIN
2025