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Document publié le Vendredi 20 septembre 2024 par la commune d'Exideuil.
Lien du pdf (Déliberation - liste 20sept)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Fiscalité,
Eideuilz Liste des délibérations du Conseil Municipal Prises en séance du 20 septembre 2024 Convoqué le 10 septembre 2024 et réuni dans la salle du Conseil Municipal de la mairie sous la présidence de M. Jean François DUVERGNE, Maire N° Délib. Objet D_2024_ 04 1 | Fêtes et cérémonies D_2024 04 2 | Décision Modificative n°2 - Budget Principal Commune D_2024_04_3 | Passage de la nomenclature M49 simplifiée en M49 développée — Budget Assainissement D_2024_04_4 | Exonération Taxe Foncière sur les nouvelles constructions (5 années) D_2024 04 5 | Tarification des nouveaux colombariums (cimetière communal) D_2024_04 6 | Tarification des plaques du livre du souvenir (cimetière communal) D_2024_04 7 | Convention SDEG16 « France Nation Verte » D_2024_04 8 | Nouvelle tarification du lotissement « Village du Couder » D_2024_ 04 9 | Division parcellaire Vigne du Couder D_2024_04_10 | Subventions Complémentaires à 3 associations D_2024_04_11 | Adhésion contrat groupe assurance risque 2025-2028 — CDG16 D_2024_04_12 | Numérotation du lotissement « Village du Couder » D_2024_04_13 | Approbation du projet du bâtiment photovoltaïque — Projet Nouvel Atelier Technique D_2024_04_14 | Révision des longueurs de Voirie Communale D_2024_04_15 | Délégation de signature et de pouvoir acte administratif servitude SOFPO Affichée le : 23 septembre 2024 Le Maire, Jean-François DUVERGNE La secrétaire de séance Ne — ER SO ARE Les raiesdS publicité des actes des communes sont modifiées depurs de juiflet 2022 L'ordérmance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 ste décret d'application qui s'en est suivi Liste des délibérations L'anicie L.2121-25 du code général des collectivités lerritorialss prévoit que dans un délai d'une semaine, la liste des délibérations examinées par le conseil murncipal est affichée à le mairie at mise ét ligre sur le site interet de la commune, lorsqu'il existe.