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Compte-Rendu - 26 SEPTEMBRE 20143807
Document publié le Vendredi 26 septembre 2014 par la commune de Tromborn.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 26 SEPTEMBRE 20143807)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Animaux,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 septembre 2014
1
Convocation du : 19 septembre 2014
Conseillers en fonction : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de votants : 11
MAIRIE DE TROMBORN
L’an deux mil quatorze, le vingt-six septembre à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire sous la présidence de Monsieur CONTELLY Gabriel, Maire.
Présents : BERNARD Alain – CONTELLY Gabriel – DOMINELLI Maurice – GAUER Jean Paul – JUNGER Jean Michel - KNORST Anne Marie – MESENBOURG Audrey – RYDZIO Raphaël – SCHNEIDER Serge – BANAS Edmond
Absents : LEONARD Jacqueline (Absente excusée – procuration à JUNGER Jean Michel)
Approbation du compte rendu du dernier conseil municipal
Réunion du 19 août 2014 : Le Maire présente le .compte rendu de la dernière séance en date du 19 août 2014. Tous les membres du Conseil municipal approuvent et signent le registre.
N° 2014-37 : Affectation du produit de la chasse pour les terrains communaux
Le Maire explique que dans le cadre du renouvellement des baux de chasse, la Commune doit se positionner sur la question de l’affectation du produit des baux de Chasse concernant ses terrains. Elle a le choix entre voter pour l’abandon du produit à la Commune, auquel cas, la Commune s’est engagée à reverser l’intégralité du produit à la Caisse Accidents Agricoles ou bien de votre pour la répartition du produit de la chasse entre tous les propriétaires au prorata de la superficie de leur terrains.
Après délibération, et à l’unanimité, le Conseil municipal décide :
- L’abandon du produit de la location de la chasse à la Commune pour les terrains communaux COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 septembre 2014
2
Divers
* Le Maire propose à l’assemblée de reverser la totalité du produit de la chasse à la Caisse
Accident Agricoles, le Conseil municipal et pour à l’unanimité.
* Le Maire informe l’assemblée que les brioches de l’amitié seront distribuées le vendredi 10
octobre à partir de 18h.
* Elaboration de la Carte communale : les demandes ont été envoyées aux différents bureaux
d’études§. Une réunion de la commission sera prévue vers la mi-octobre.
* Logiciels : l’installation des logiciels AGEDI devrait se dérouler entre le 27 et le 30 novembre
prochain.