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Procès Verbal - dcm20240101 approbation du proces verbal du 14 decembre
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Saint-Just-Sauvage.
Lien du pdf (Procès Verbal - dcm20240101 approbation du proces verbal du 14 decembre)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE SAINT JUST-SAUVAGE | 2024
Date de convocation :
8/01/2024
Nombre de membres :
En exercice : 15
Présents : 10
Votants : 12
POUR : 8
CONTRE : O
ABSTENTION : 4
N°DCM20240101
OBJET :
APPROBATION DU PROCES
VERBAL DU 14 DECEMBRE
2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 janvier 2024
L’an deux mil vingt-quatre, 15 janvier à 19h00, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni en séance publique à la mairie de Saint Just-Sauvage, sous
la Présidence de Monsieur Bruno MARTIN, Maire.
Étaient présents: M. Bruno MARTIN, Mme Marie BRUN, M. Thomas PERRIER,
Mme Denise CHARLOIS, Mme Chantal MICHEL, M. Laurent BERTIN, M. Vincent
GAVROY, M. Cyrille GRUAT-CHERRIOT, Mme Malika DHOTEL, M. Xavier FEVRE,
formant la majorité des membres en exercice pouvant valablement délibérer.
Excusés : Mme FRENOY, M. BRISSY, Mme PASQUIER, Mme PROTAT DE FRANCE
Absente : Mme Cécile LOPEZ
Pouvoirs: Mme Laëtitia FRENOY à Mme Malika DHOTEL, M. Harold BRISSY à
Mme Marie BRUN
Secrétaire de séance : Malika DHOTEL
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Considérant la nécessité de conserver par écrit la traçabilité des
échanges,
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
APPROUVE le procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023.
Extrait certifié conforme aux registres des délibérations
Fait à Saint Just-Sauvage, le 15 Janvier 2024
Le Maire,
Bruno MARTIN
La présente délibération peut, si elle est contestée dans un délai de deux mois
à compter de sa publication ou de son affichage ou de sa notification aux
intéressés, faire l’objet des recours suivants :
- recours administratif gracieux auprès de mes services,
- recours contentieux pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif
de Châlons en Champagne.