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unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste decisions 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Apt Luberon - Liste decisions 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Humanitaire,
N°
OBJET
MONTANT
2022-001
Contrat entre la CCPAL et Mme Christine GADEYNE pour des interventions au LAEP du 1
er
janvier au 31 juillet 2022
4 032 € TTC (au maximum)
2022-002
Contrat entre la CCPAL et l'Association ET PATATI ET PATATA pour des interventions de Mme Catherine BILLE-DIMEH au LAEP et aux EAJE du 1
er
janvier au 31 décembre
2022
3 066 € (non
assujetti à la TVA)
2022-003
Contrat entre la CCPAL et Mme Dorothée DECARNIN pour des interventions au LAEP du 1
er
janvier au 31 décembre 2022
4 455 € TTC
2022-004
Conservatoire de musique - Convention de partenariat entre la CCPAL et le Lycée d'Apt - Projet INES Insane, année scolaire 2021- 2022
Prise en charge des frais à hauteur de 735 € TTC
2022-005
Conservatoire de musique - Convention de partenariat avec l'Association Les Amis de l'orgue de Robion, interventions pédagogiques autour de l'orgue, année scolaire 2021- 2022
Frais de
déplacement estimés à 300 €
TTC
2022-006
Avenant n°1 à l'accord cadre Analyses laboratoires pour le service eau et assainissement de la CCPAL du 26.04.2021 au 26.04.2022 avec tacite reconduction de 3 ans, avec a société Abiolab-Asposan.
Sans incidence
financière
2022-007
Contrat entre la CCPAL et M. Gilles SOULAGES pour des interventions auprès des agents du pool remplacement du 1
er
janvier au 31 décembre 2022.
720 € TTC
2022-008
Liste des tarifs de vente des produits et prestations de la boutique de l'Office de Tourisme Pays d'Apt Luberon
Sans incidence
financière
2022-009
Convention d’accueil des apprenants de la formation professionnelle du CAP Accompagnement Educatif Petite Enfance (CAP AEPE) de l’ANPEP et de la CCPAL
Sans incidence
financière
2022-010
Contrat entre la CCPAL et Mme Marine Baillard pour des interventions au LAEP du 1
er
janvier au 31 décembre 2022
5 940 € TTC (maxi)
DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS EN 2022 2022-011
Contrat entre la CCPAL et Mme Marine Baillard pour des interventions aux crèches de Caseneuve et Céreste du 1
er
janvier au 31 décembre 2022
2 800 € TTC
2022-012
Mise à disposition de la terrasse du parc de loisirs du Plan d’eau pour l’association Art Chi Zen du 20/01/2022 au 20/01/2023.
A titre gratuit
2022-013
Mise à disposition de la terrasse du parc de loisirs du Plan d’eau pour l’association Art de l’Ecoute du 02/04/2022 au 01/04/2023.
A titre gratuit
2022-014
Avenant n°1 au marché de travaux réseau AEP à Céreste
Sans incidence
financière
2022-015
Convention d’intervention d’un artiste formateur entre la CCPAL et l’Association L’Oreille Buissonnière – Année 2022
1 888,81 € TTC
2022-016
Signature du contrat de prestation de services avec la société Axiolis pour la location d’un bureau partagé « Espace de coworking » à Cap Luberon à partir du 1
er
février
pour une durée indéterminée
228 € TTC/mois
2022-017
Signature du contrat de domiciliation avec la société Pascal Jean- Philippe EIRL à Cap Luberon à partir du 1
er
février 2022 pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite
reconduction
36 € TTC/mois
2022-018
Convention de formation 2022 avec le Réseau des Grands Sites de France pour la journée du 21 juin 2022.
1 400 € TTC
2022-019
Convention de prêt de la nacelle pour la mairie de Caseneuve du 21.02.2022 au 24.020.2022
A titre gratuit
2022-020
Convention de prêt de la nacelle pour la mairie de Saint-Saturnin-Lès-Apt du lundi 14.02.2022 au vendredi 18.02.2022
A titre gratuit
2022-021
Mise à disposition de 500 m2 de la parcelle AE 257 du plan d’eau de la Riaille : activité de mini quads électriques du 30.03.2022 au 20.06.2022 et du 13.09.2022 au 01.11.2022
A titre gratuit la 1
ère
année
2022-022
Signature d’une convention d’animation entre l’Etable Cowork et la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon pour une durée de 1 an (soit jusqu’au 14 février 2023)
A titre gratuit 2022-023
Avenant n°1 – Marché pour la réalisation des schémas directeurs d’eau potable et d’assainissement de la CCPAL – Lot n°2 Schéma d’assainissement
Sans incidence
financière
2022-024
Approbation des tarifs 2022 pour les prestations particulières pouvant faire suite au contrôle des points d’eau incendie
-
2022-025
Résiliation du contrat de prêt à usage avec M. Jean-Max JULIEN sur la parcelle AE 210 Les Argiles à Apt à date d’échéance du 19 septembre 2022.
-
2022-25bis
Contrat entre la CCPAL et l’Association Soul Symmetree Yoga du 1
er
mars au 30 juin
2022 pour des interventions à la crèche d’Amélie
1 200 € TTC
2022-26
Autorisation d’occupation temporaire des aménagements extérieurs de la base de loisirs par le centre social Lou Pasquié pour la manifestation du 12 mars 2022
A titre gratuit
2022-27
Prêt de la nacelle pour la mairie de Bonnieux du mardi 15/03/2022 au jeudi 17/03/2022
A titre gratuit
2022-28
Prêt de la nacelle pour la mairie de Saint Saturnin Lès Apt du lundi 07/03/2022 au vendredi 11/03/2022.
A titre gratuit
2022-29
Prêt d’un groupe électrogène à la mairie d’Apt partenaire du collectif jeunes du centre social intercommunal Lou Pasquie pour la manifestation « Urban Monster Lake » sur la base de loisirs du plan d’eau de la Riaille, le samedi 12/03/2022
A titre gratuit
Frais de
déplacement : 150 € TTC
Solde :
23 552,68 € HT
2022-32
Prêt de la scène démontable pour le centre social culturel intercommunal « Lou Pasquié » du vendredi 08/07/2022 au lundi 11/07/2022
A titre gratuit
Montant estimatif
annuel :
14 421,39 € HT
2022-30
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’association « Avec -la gare de Coustellet » - Rencontre et master class prévues le 09 mars 2022
2022-31
Prolongation de validité et résiliation du marché relatif à l’exécution du programme de travaux d’assainissement 2016-2018 (travaux de réseaux)
2022-33
Signature d’un marché de fourniture de pièces de robinetterie et fontainerie avec la société Lamberton à partir du 10 mars 2022, pour une durée d’un an renouvelable 3 fois. 2022-34
Convention entre la CCPAL et le Centre d’Action Médico-Sociale Précoce d’Avignon pour des interventions ‘une éducatrice au LAEP
A titre gratuit
2022-35
Convention de partenariat avec le centre social « Lou Pasquié » - réalisation d’un concert « Urban Monster Lake » le 19 mars 2022 à la zone de loisirs du Plan d’eau de la Riaille
A titre gratuit
2022-36
Signature du contrat de domiciliation avec la société MOBYBASE pour une durée de 3 mois à partir du 15 mars 2022
36 € TTC/mois
2022-37
Contrat de prestations de services pour la mise en œuvre d’analyses de surface à la Baleine Bleue avec le laboratoire départemental vétérinaire des Alpes de Haute Provence
500 €/an maxi
2022-38
Prêt de tentes barnums pour la mairie de Saignon du mardi 21.06.2022 au mercredi 22.06.2022
A titre gratuit
Loyer de
836,40 € TTC/Mois
2022-40
Convention entre la CCPAL et le Centre Social et Culturel Lou Pasquié pour des interventions de Mme Peggy Mayan au LAEP
A titre gratuit
2022-41
Prêt de la nacelle pour la mairie de Bonnieux du mercredi 30.03.2022 au jeudi 31.03.2022
A titre gratuit
2022-42
Convention de partenariat avec la mairie de L’Isle-Sur-Sorgue (Ecole de musique municipale) – Concert « Les 100 cuivres en place » le 1
er
avril 2022
Frais de
déplacement du professeur : 30 € Montant du marché
ramené à
131 916 € TTC
2022-44
Avenant n°3 au marché d’entretien et le nettoyage des locaux de l’intercommunalité – 3 lots avec la société Nettoy’Apt.
Sans incidence
financière
2022-45
Contrat entre la CCPAL et l’Association Sport Santé en Luberon pour des interventions au RAM du 1
er
avril au 31 juillet 2022.
375 € TTC
2022-39
Signature d’un mail dérogatoire, avec Roger Poncet, gérant de la société Second Chance Design, pour la location d’un atelier d’activités, à Cap Luberon
2022-43
Fixation du montant définitif du marché de travaux relatif à l’aménagement de la Rue de la République et Cours Elzéar Pin à Bonnieux (Lot n°1 : Travaux souterrains – Part CCPAL) 2022-46
Avenant n°2 au marché de renouvellement, d’extension ou le dévoiement des réseaux EU et EP – Aménagement de la voirie – Hameaux des Picards et des Bassacs, route de Croagne et Chemin des Gays à Saint-Saturnin-Lès-Apt – part CCPAL (nouvelle répartition des sommes dues)
Sans incidence
financière
2022-47
Convention d’adhésion à la médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique proposée par le Centre de Gestion du Vaucluse.
-
2022-48
Liste des tarifs de vente des produits et prestations de la boutique de l’Office de Tourisme Pays d’Apt Luberon
-
2022-49
Signature d’un marché pour une étude complémentaire de la source de Rébaudine à Gignac à la demande de l’Agence Régionale de Santé avec la société Safège.
11 030 € HT
2022-50
Conservatoire de musique – Tarifs saison culturelle 2022
-
2022-51
Signature du contrat de domiciliation avec l’auto-entreprise de M. GONTELLE Jackson à Cap Luberon pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction, à partir du 1
er
avril 2022.
36 € TTC/mois
2022-52
Autorisation d’occupation temporaire sur la parcelle AE 241 du Plan d’Eau de la Riaille à Apt pour une activité de tir à l’arc (société de M. TRIPET Laurent) du 06.05.2022 au 05.05.2023
A titre gratuit la première année
2022-53
Autorisation de prêt de matériel nautique et d’occupation temporaire de Plan d’Eau de la Riaille à Apt à l’Association AMD – Tournage promotionnel Insane Festival 2022 le mercredi 06 avril 2022.
A titre gratuit
2022-54
Convention de mise à disposition des sanitaires et de l’occupation temporaire des abords du parc de loisirs pays d’Apt Luberon a l’amicale des sapeurs-pompiers d’Apt le dimanche 01/05/2022 pour l’organisation de son vide grenier.
A titre gratuit
2022-55
Prêt de tentes barnums pour l’association USEP de Vaucluse du mercredi 20/04/2022 au lundi 25/04/2022.
A titre gratuit
2022-56
Convention de mise à disposition de la chapelle baroque du Conservatoire de Musique Avenue Philippe De Girard 84400 Apt – Rencontres compositeurs improvisateurs – Silence Factory - le 05 mai 2022.
A titre gratuit 2022-57
Convention de mise à disposition de 100 m² de la terrasse du parc de loisirs du plan d’eau de la Riaille à Apt à Madame Delphine ARNAUD du 02/05/2022 au 31/10/2022 cours de sophrologie.
A titre gratuit
2022-58
Signature d’un marché d’étude Climagri à l’échelle de la CCPAL et COTELUB avec le groupement d’entreprises Chambre d’Agriculture de Vaucluse et Bio de Provence Ales Côte d’Azur.
46 974,30€ TTC
2022-59
Attribution du marché de service, ayant pour objet le contrôle avant réception des travaux de dévoiement des eaux usées du service de La Tuilière et d’extension du réseau public de collecte des eaux usées chemin des Genêts à Saint-Saturnin-les-Apt, de même que des travaux de renouvellement des réseaux de collecte des eaux usées et d'alimentation en eau potable quartier "Le Moulin" à Céreste à la société AXIS 3D (Châteaurenard).
14 738,04€ TTC
2022-60
Signature d’une convention de mise à disposition du forage du Fangas à Saignon dans le cadre du réseau départemental de suivi qualitatif et/ou quantitatif des eaux souterraines pour une durée de 5 ans.
Sans incidence
financière
2022-61
Signature d’une convention de mise à disposition du puits Basse Bégude à Saint Martin de Castillon dans le cadre du réseau départemental de suivi qualitatif et/ou quantitatif des eaux souterraines pour une durée de 5 ans.
Sans incidence
financière
2022-62
Convention de mise à disposition de la chapelle baroque du Conservatoire de Musique Avenue Philippe de Girard 84400 Apt - concert « Saveurs d’Orient » le 30 avril 2022 à 17h00 – Association les Musicales du Luberon.
A titre gratuit
2022-63
Prêt de 2 tentes barnums pour Coallia Centre Tourville du jeudi 12.05.2022 au vendredi 13.05.2022.
A titre gratuit
2022-64
Convention de mise à disposition temporaire de la terrasse et des abords du parc de loisirs du plan d’eau de la Riaille à Apt à l’Association Conscience Nutrition et Mouvement du 14/04/2022 au 14/04/2023, Cours de yoga.
A titre gratuit
2022-65
Convention de partenariat avec Lucisol pour une stratégie locale concertée de développement de la méthanisation.
Sans incidence
financière 2022-66
Signature d’un marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des marchés d’assurances de la CCPAL et des communes de Gargas et de Goult avec le cabinet AFC Consultants (Avignon).
5 800€ TTC
2022-67
Décompte de résiliation du marché de travaux, ayant pour objet la construction ou la reconstruction des Stations d’épuration de Murs « Le Village », Roussillon « Les Huguets », Rustrel « Les Viaux », Villars « Les Trécassats » et Goult « Les Combans »
Reste à verser : 41 451,88€ TTC
2022-68
Attribution du marché de prestations intellectuelles, ayant pour objet le suivi écologique post chantier de la reconfiguration de la station d’épuration intercommunale du Chêne à Apt pour l’année 2022 avec le groupement d’entreprises Thierry Reynier Environnement, Coris BV, Benoît Vincent (Mandataire Thierry Reynier Environnement).
4 896€ TTC
2022-69
Signature d’un contrat de location et d’un contrat de sous-location d’un logement nu au profit d’un médecin du centre hospitalier d’Apt pour une durée de 3 ans à compter du 1 er mai.
Montant du loyer :
750€
2022-70
Convention d’installation et d’exploitation du réseau wifi touristique entre la CCPAL et le Département de Vaucluse sur les sites publics du plan d’eau de la Riaille à Apt et l’Office de tourisme de Bonnieux.
Sans incidence
financière
2022-71
Clôture de la régie de recettes et d’avances au budget principal de la CCPAL pour le service de l’aire de stationnement pour camping-cars sur l’aire de loisirs du plan d’eau à Apt.
-
2022-72
Modification de l’article 5 de la régie de recettes et d’avances du service Office de Tourisme Intercommunal de la CCPAL.
-
2022-73
Signature de l’avenant n°2 au marché de renouvellement des compteurs d’eau potable avec le déploiement, la gestion et la maintenance d’un système de relève à distance des compteurs d’eau.
-
2022-74
Prêt de la nacelle pour la mairie de Bonnieux du lundi 23.05.2022 au mardi 24.05.2022
A titre gratuit 2022-75
Conservatoire de musique – Tarifs 2022/2023 pour l’enseignement et la pratique, location et prêt d’instrument.
-
2022-76
Signature du marché d’étude d’accompagnement à la définition du projet culturel du territoire de la CCPAL à KANJU (Paris et Eguilles)
47 862€ TTC
2022-77
Mise à disposition de 500m2 de la parcelle AE 257 du Plan d’eau de la Riaille à la société SCHNEIDER, activité de mini quads électriques du 21.06.2022 au 14.09.2022
A titre gratuit
2022-78
Convention de mise à disposition temporaire à M. Etienne THOMASSIN de la terrasse et des aménagements extérieurs du Parc de loisirs Pays d’Apt Luberon – Salon des bières artisanales vauclusiennes le samedi 18.06.2022.
A titre gratuit
2022-79
Résiliation du marché de maîtrise d’œuvre et AMO relatif à l’exécution du programme de travaux d’assainissement 2016-2018
Restant à verser : 3 798,81 € TTC
2022-80
Convention d’occupation temporaire du terrain de Beach-volley du Parc de Loisirs Pays d’Apt Luberon au Tennis Club Aptésien (TCA) – Tournoi de Beach-tennis le 21 et 22 mai 2022
A titre gratuit
2022-81
Prêt de 3 tentes barnums pour l’association culturelle des Mines de Bruoux du vendredi 10.06.2022 au lundi 13.06.2022
A titre gratuit
2022-82
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec le centre social « Lou Pasquié » - Réalisation d’un concert « The Spring Zic Zac » le 21 mai 2022, aux carrières de Lacoste.
Frais de repas et boissons à hauteur de 264 € TTC
environ
2022-83
Prêt de la scène démontable pour Les Rencontres de Viens du jeudi 21/07/2022 au lundi 25/07/2022.
A titre gratuit
2022-84
Prêt de 3 tentes barnums pour Les Rencontres de Viens du jeudi 21/07/2022 au lundi 25/07/2022.
A titre gratuit
2022-85
Convention de partenariat pour l’exposition de l’Association 4 Cyprès au sein de l’Office de Tourisme Intercommunal de Bonnieux
A titre gratuit
2022-86
Signature d’un marché pour le suivi de la procédure de déclaration d’utilisation publique pour les forages d’eau potable à Sivergues
19 530 € HT 2022-87
Attribution du marché public de service pour l’exécution d’une mission de coordination sps, relative aux travaux de réhabilitation du forage merle, captage source Pourraque, installation d’une pompe aux Tapets, renouvellement des réseaux Boulevards Elzéar Pin et Maréchal Joffre à Apt.
4 410 € HT
2022-88
Prêt de 3 barnums à l’Association Apt XV du vendredi 03/06/2022 au lundi 06/06/2022
A titre gratuit
2022-89
Convention de mise à disposition de la terrasse du Parc de Loisirs Pays d’Apt Luberon à l’Association Les Festives de Saignon – Cours de danse country au mois de juin 2022
A titre gratuit
2022-90
Signature d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation du parking et des aménagements ludiques de la zone de loisirs du plan d’eau de la Riaille à Apt avec le groupement d’entreprises Cabinet Tramoy/M PAYSAGE.
47 635,58 € TTC Montant du marché
porté à :
51 117,60 € TTC Montant du marché
porté à :
58 200 € TTC
2022-93
Liste des tarifs de vente des produits et prestations de la boutique de l’office de tourisme pays d’Apt Luberon
-
2022-94
Prêt de tentes barnums au salon des associations de la ville d’Apt du 02/09/2022 au 05/09/2022.
A titre gratuit
2022-95
Prêt de tentes barnums pour l’association les Estivales de Berdine du 17/06/2022 au 20/06/2022
A titre gratuit
2022-96
Prêt de la nacelle pour la mairie de Saint-Saturnin-Lès-Apt du 15/06/2022 au 16/06/2022
A titre gratuit
2022-97
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL, la commune de Rustrel, l’association des parents d’élèves de l’école de Rustrel – Réalisation d’un concert « Les Trois Lignes » le 17 juin 2022 à l’école de Rustrel
202 € TTC
2022-91
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre infrastructure avec la société Artélia, portant sur les travaux d’eau potable et d’assainissement des eaux usées de la CCPAL (programme 2021-2024) – Lot n°1
2022-92
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre infrastructure avec le Cabinet Tramoy, portant sur les travaux d’eau potable et d’assainissement des eaux usées de la CCPAL (programme 2021-2024) - Lot n°2 Signature d'un marché de contrôles règlementaires des bâtiments et matériels en groupement de commande avec les entreprises :
Montant annuel maximum de :
DEKRA INDUSTRIAL pour le lot 1,
Lot 1 : 30 000 € HT
SOCOTEC EQUIPEMENTS pour le lot 2,
Lot 2 : 10 000 € HT
DEKRA INDUSTRIAL pour le lot 3,
Lot 3 :
5 000 € HT
BIOFAQ LABORATOIRES pour le lot 4.
Lot 4 :
4 000 € HT
2022-99
Avenant n°1 au contrat de prestation de services avec Initiative Terres de Vaucluse pour la location de deux bureaux privatifs à Cap Luberon pour une durée de deux ans à compter du 15 juin 2022.
Loyer mensuel de
352,20 € TTC
2022-100
Avenant n°1 au contrat de prestation de services avec l’ANPEP pour la location d'un bureau privatif à Cap Luberon pour une durée de deux ans à compter du 01/07/2022.
Loyer mensuel de
174 € TTC
2022-101
Prêt du véhicule nacelle pour la mairie de Lacoste du 20.07.2022 au 21.07.2022.
A titre gratuit
2022-102
Prêt de la nacelle pour la mairie de Lacoste du 03.08.2022 au 04.08.2022.
A titre gratuit
2022-103
Prêt de la scène démontable pour le comité des fêtes de Caseneuve du vendredi 29.07.2022 au lundi 01.08.2022.
A titre gratuit
2022-104
Prêt d'un barnum pour le Comité des fêtes de Caseneuve du vendredi 29.07.2022 au lundi 01.08.2022.
A titre gratuit
2022-105
Convention de mise à disposition temporaire de la terrasse du Parc de loisirs au Plan d’eau de la Riaille à l’Association Double Drop le 21.06.2022 à l’occasion de la fête de la musique
A titre gratuit
2022-106
Contrat entre la CCPAL et Mme Marine BAILLARD pour dix interventions à la Chrysalide entre le 1
er
juillet et le 31 décembre 2022.
700 € TTC
2022-107
Signature de la convention d’animation entre l’ANPEP et la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon.
Sans incidence
financière
2022-98 2022-108
Autorisation d’occupation temporaire de la terrasse du Parc de Loisirs Pays d’Apt Luberon – Moment Magique – Ateliers ludiques d’éveil aux enfants – Du 06.07.2022 au 26.10.2022.
A titre gratuit Frais de repas à hauteur de 260 € TTC
2022-110
Convention de partenariat pour l’exposition Odyssée au sein de l’Office de Tourisme Intercommunal de Bonnieux
A titre gratuit
2022-111
Autorisation d’occupation temporaire parcelle AE 241 du Parc de Loisirs Pays d’Apt Luberon aux Ecuries de la Plaine – Balades à poneys du 07.07.2022 au 25.08.2022
A titre gratuit
2022-112
Prêt de trois tentes barnums à l’Association Jeunesse Sportive d’Apt du 13.07.2022 au 18.07.2022.
A titre gratuit
2022-113
Prêt de la scène démontable à l’Association Soulistic du mercredi 13.07.2022 au lundi 18.07.2022.
A titre gratuit
2022-114
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec le Centre Social « Lou Pasquié » - Réalisation d’un concert « Zic Zac Summer Guinguette » le 09 juillet 2022, à Saint-Saturnin-Lès-Apt
Frais de repas et boissons estimés à
119 € TTC
2022-115
Avenant n°2 à la convention d’occupation précaire entre la CCPAL et la société Dino Maurizi
A titre gratuit
2022-116
Attribution du marché de travaux pour la réhabilitation et la mise en conformité du forage Merle et de la source Pourraque avec le groupement momentané d’entreprises BRIES/SNPR/Michelier
186 858 € TTC
2022-117
Attribution du marché public de services pour l’exécution des essais de garantie de la STEP Intercommunale du Chêne à Apt à la société CEREG Métrologie.
34 435,32 € TTC Tarif mensuel : 36 € TTC/mois
2022-109
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL, l’Association des Mines de Bruoux pour l’organisation d’un concert « Martin Mey et le minimum ensemble » le samedi 02 juillet 2022 à 21h.
2022-118
Signature du contrat de domiciliation avec ROMAIN Grégoire, entreprise en cours de création à Cap Luberon à partir du 15 juillet 2022 pour une durée de trois mois renouvelables. 2022-119
Signature d'une convention avec le Crédit Social des Fonctionnaires jusqu’au 31 décembre 2022, renouvelable par tacite reconduction au 1
er
janvier de chaque année.
-
2022-120
Autorisation d’occupation temporaire d’utilisation de la terrasse du Parc de Loisirs du Plan d’eau de la Riaille -Association Les Festives de Saignon – Cours de danse country du 02.08.2022 au 30.08.2022.
A titre gratuit
2022-121
Autorisation d’occupation temporaire de la terrasse, des sanitaires et de l’électricité du Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt – Soirée festive du personnel du Centre hospitalier du Pays d’Apt le mercredi 27.07.2022.
A titre gratuit
2022-122
Convention entre la CCPAL et le Comité Départemental d’Education pour la Santé pour des interventions à la crèche Le Lièvre et la Tortue du 1
er
juillet au 31 décembre 2022.
Montant total de
648 €
2022-123
Convention de partenariat entre la CCPAL et la collection Lambert - Résidences en structure d'accueil #Rouvrir Le Monde
A titre gratuit
2022-124
Signature d’un contrat de sous-location d’un logement nu au profit du Centre Hospitalier d’Apt à compter du 12 juillet 2022 jusqu’au 30 avril 2025.
-
2022-125
Convention de prêt de la nacelle à la mairie de Bonnieux pour le 04.08.2022.
A titre gratuit
2022-126
Convention de prêt de la nacelle à la mairie de Bonnieux pour le 18.08.2022.
A titre gratuit
2022-127
Convention de prêt de la nacelle pour la mairie de Villars du 09.08.2022 au 10.08.2022.
A titre gratuit
Montant du loyer : 228 € TTC/mois
2022-129
Modification de l’article 9 de la régie de recettes pour la perception de la taxe de séjour du budget office de tourisme de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon.
-
2022-128
Signature du contrat de prestation de services avec l’association LEONARDO CONSEIL (activité de formation continue pour adultes), pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, à partir du 03.08.2022, en formule « résident illimité ». 2022-130
Signature d'un contrat de location courte durée pour le personnel saisonnier du Plan d'eau de la Riaille avec la SCI VSDJ pour la période du 04 juillet au 31 août 2022.
500 €/mois
2022-131
Signature d'une convention d'autorisation temporaire de passage de réseau électrique pour le festival Insane.
A titre gratuit
Montant du loyer : 228 € TTC/mois
2022-133
Signature du contrat de domiciliation avec PEQUIGNOT Philippe (société de taxi), entreprise en cours de création à Cap Luberon pour une durée de 3 mois renouvelable par tacite reconduction, à partir du 05.08.2022.
Montant du loyer : 36 € TTC/mois
2022-134
Convention de mise à disposition de la Chapelle Baroque du Conservatoire de musique, Avenue Philippe de Girard 84400 Apt - Représentation des stagiaires de l’ANPEP - Le 26 août 2022.
A titre gratuit
2022-135
Conservatoire de musique - Convention de partenariat avec l’ITEP84 pour l’organisation d’ateliers de percussions - Année scolaire 2022-2023.
Prise en charge de
la gestion
administrative et technique du projet
2022-136
Contrat entre la CCPAL et Madame Christine GADEYNE auto-entrepreneur, pour des missions d’accueillante au Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) à raison de 18h/mois maximum, du 1
er
septembre au 31 décembre 2022.
2 304 € TTC
2022-137
Convention entre la CCPAL et le Centre Hospitalier d'Apt relative aux interventions de Madame Valérie PLASSE, sage-femme, au LAEP, du 1
er
septembre au 31 décembre
2022, pour une durée de 5h15 par mois.
A titre gratuit
2022-138
Prêt de deux barnums à l’association Rustrel Voir Écouter du vendredi 30.09.2022 au lundi 03.10.2022.
A titre gratuit
2022-139
Signature du contrat de prestation de services avec la société AERIS INFORMATIQUE pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon du 1
er
au
30 septembre 2022.
Montant du loyer : 144 € TTC/mois
2022-132
Signature du contrat de prestation de services avec RHAZALI Rizlene, salariée chez Amazon Irelande, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon du 08 08 2022 au 07 09 2022 Montant du loyer : 228 € TTC/mois
2022-141
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et le Collège Jeanne d’Arc à Apt – Classe à thème musique "AMADEUS" – Année scolaire 2022/2023.
-
2022-142
Convention d'autorisation d'occupation temporaire de l'aire d'embarcation de la base nautique et du Plan d'eau de la Riaille à Apt à la SAS Le Piano du Lac du 09.09.2022 au 12.09.2022
A titre gratuit
2022-143
Prêt de la scène démontable pour Double Drop du 16.09.2022 au 19.09.2022
A titre gratuit
202-144
Conservatoire de musique - Convention de partenariat avec l’association « Culture et Orgues » - Année 2022-2023
A titre gratuit
2022-145
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre la CCPAL et le Collège d’Apt pour l’organisation des classes artistiques option musique– Année 2022/2023.
A titre gratuit
2022-146
Signature du contrat d’un bail dérogatoire avec ROMAIN Grégoire, gérant de la société RKTP, pour la location d’un bureau privatif, à Cap Luberon pour une durée de 36 mois à compter du 05 septembre 2022.
Montant du loyer :
291 € TTC
2022-147
Convention de servitudes GRDF à partir du 01/06/2022 pour la canalisation d’alimentation en gaz du bâtiment des parcelles AL 208.
A titre gratuit
2022-148
Convention de prestation de contrôle des points d’eau incendie pour une durée de 4 ans, renouvelable tacitement 2 fois
42,51 € HT par
point d’eau
2022-149
Signature du marché de travaux relatif à la modification des régimes d’alimentation des réservoirs de Payot, des Tapets, des Blaces et des Naisses avec le groupement momentané d’entreprises SAS MICHELIER / SNPR.
Montant du marché :
159 094,80 € TT
2022-150
Autorisation d’occupation temporaire de la terrasse, des sanitaires et de l’électricité du Parc de Loisirs du Plan d’eau de la Riaille le samedi 17/09/2022 – Indian Summer Flow – Association Double Drop
A titre gratuit
2022-140
Signature du contrat de prestation de services avec la société SPORTEMEDIA, pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon à partir du 05 septembre 2022 pour une durée indéterminée. 2022-151
Avenant n°5 au marché d'assurance - Lot n°2 Responsabilité Civile avec la SMACL.
Montant de la cotisation 2021 : 12 942,69 € HT,
soit -1 408,84 € HT
2022-152
Signature du marché subséquent n°6 de fourniture de mobilier de bureau avec la société JM BRUNEAU (91948 COURTABOEUF).
Montant total : 3 536,77 € HT
2022-153
Signature du contrat de domiciliation avec l’association Groupement d’Employeurs Agricole Provence Vaucluse à Cap Luberon à partir du 1
er
octobre pour une durée de 3
mois renouvelables par tacite reconduction.
Montant mensuel :
36 € TTC
2022-154
Avenant n°2 à l’accord-cadre de fourniture de repas en liaison froide pour le service Petite Enfance
-
2022-155
Avenant n°3 de transfert du marché de construction ou reconstruction des stations d’épuration de Murs Le village, Roussillon Les Huguets, Rustrel Les Viaux, Villars Les Trécassats et Goult Les Combans.
-
2022-156
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec la MJC – Réalisation d’un atelier d’écoute musicale dans le cadre du festival de la parentalité « De l’un vers l’autre », le dimanche 25.09.2022
A titre gratuit
2022-157
Autorisation temporaire des espaces du Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt – MJC L’Archipop – Festival de la parentalité – Dimanche 25/09/2022.
A titre gratuit
2022-158
Avenant au contrat entre la CCPAL et M. Gilles SOULAGES pour des missions d’analyses des pratiques professionnelles au sein des accueils de la Petite Enfance Le Nid, La Boîte à Malice et la Crèche d’Amélie du 1
er
octobre au 31 décembre 2022.
Montant Total de
720 € TTC
2022-159
Signature du contrat de prestation de services avec la société AERIS INFORMATIQUE pour la location d’un bureau partagé « espace coworking » à Cap Luberon du 1
er
octobre 2022 au 30 novembre 2022.
Montant mensuel :
144 € TTC Montant
prévisionnel des
frais
pédagogiques : 1 085 € TTC
Montant du marché : 7 236 € TTC
2022-162
Signatures de conventions de servitude de tréfonds, relative à l’implantation de réseaux d’eau potable et d’eaux usées en terrains privés sur la commune de Céreste.
Sans incidence
financière
2022-163
Tournoi de Beach Tennis au Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt – Tennis Club de Gargas – Les 24 et 25/09/2022 et le 22/10/2022.
A titre gratuit
2022-164
Liste des tarifs de vente des produits et prestations de la boutique de l’Office de Tourisme Pays d’Apt Luberon.
-
2022-165
Attribution du marché public de services pour l’exécution d’une mission de coordination SPS, entrant dans le cadre du renouvellement de la station d’épuration de Murs avec la société SOCOTEC Construction.
2 562 € TTC
2022-166
Attribution d’un marché de service pour l’exécution d’une mission de contrôle technique, entrant dans le cadre de renouvellement de la station d’épuration de Murs Les Beylons à la société Bureau Alpes Contrôles.
5 460 € TTC
2022-167
Attribution d’un marché de service pour le contrôle avant réception de réseaux d’eaux usées, d’eaux pluviales et d’eau potable ZI des Bourguignons et boulevard Elzéar Pin à Apt.
13 887,24 € TTC
2022-168
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec la ville d’Apt – Réalisation d’une rencontre et présentation du projet Nkumba System avec les artistes du groupe à la Micro-Folie d’Apt – Le 12 octobre 2022.
A titre gratuit
2022-169
Conservatoire de musique – Tarifs 2022/2023 - Proposition de nouvelles activités
-
2022-160
Conservatoire de musique – Convention de partenariat avec l’institut médico-éducatif – Coallia – Centre de Tourville (IME – Saignon) pour l’organisation d’ateliers de percussions – Année scolaire 2022/2023.
2022-161
Signature d’un marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage en vue d’un marché de fourniture de repas dans 5 crèches avec la société POIVRE ET SEL CONSEILS (Marseille). 2022-170
Autorisation d’occupation temporaire des abords du Parc de Loisirs du Plan d’eau de la Riaille à Apt à Association Vélo Club Apt pour le cyclo-cross le samedi 12/11/2022
A titre gratuit
2022-171
Convention de partenariat entre le Conservatoire de musique et le Centre social Lou Pasquié pour la réalisation d’un enregistrement audio à Apt les mercredi 26 et jeudi 27 octobre 2022.
Sans incidence
financière
Montant maximum
du marché :
20 000 € HT/an
2022-173
Prêt de la nacelle pour la mairie de Ménerbes du lundi 21/11/2022 au vendredi 25/11/2022
A titre gratuit
2022-174
Prêt de la nacelle pour la mairie de Villars du lundi 14/11/2022 au vendredi 18/11/2022
A titre gratuit
2022-175
Prêt de la nacelle pour la mairie de Lacoste du mercredi 30.11.2022 au jeudi 01.12.2022
A titre gratuit
2022-176
Autorisation d'occupation temporaire des abords du Parc de Loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Apt - Téléthon de l'amicale des sapeurs-pompiers d'Apt le samedi 03.12.2022
A titre gratuit
2022-177
Prêt de la nacelle pour la mairie de Rustrel du lundi 28.11.2022 au mardi 29.11.2022
A titre gratuit
2022-178
Prêt de la nacelle pour la mairie de Saint-Saturnin-lès-Apt du lundi 07.11.2022 au jeudi 10.11.2022
A titre gratuit
2022-179
Prêt de la nacelle pour la mairie de Saint-Martin-de-Castillon du mercredi 02.11.2022 au jeudi 03.11.2022
A titre gratuit
2022-180
Renouvellement d’autorisation d’occupation temporaire de 500 m2 – Parcelle AE 257 Plan d’eau de la Riaille à Apt pour la société Schneider – Activités de mini quads et trampolines du 04.11.2022 au 31.10.2023.
A titre gratuit
2022-181
Tournoi de Beach tennis au Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Apt organisé par le Tennis club de Gargas- Dimanche 13 novembre 2022.
A titre gratuit
2022-172
Signature d'un accord-cadre de location d'une nacelle élévatrice Montant de
100 279,80 € TTC (Soit -15,13% du montant initial)
2022-184
Convention de partenariat 2022-2024 dans le cadre du label « Vignobles et Découvertes - Destination Luberon ».
3000 €/an
2022-185
Signature de convention de servitudes, relative à l'implantation d'une ligne électrique souterraine sur la commune de Saignon.
A titre gratuit
2022-186
Autorisation d'utilisation de la terrasse, des abords du Parc de loisirs du Plan d'eau de la Riaille à Apt et mise à disposition de l'électricité – Téléthon 2022 - le vendredi 2 et samedi 3 décembre 2022 - Associations Pays d’Apt Handball et le Lions Club.
A titre gratuit
2022-187
Convention de mise à disposition du terrain de Beach volley du Parc de loisirs du Plan d’eau de la Riaille au Tennis Club Aptésien et Tennis Club de Gargas – Téléthon le samedi 03.12.2022
A titre gratuit Montant : 36 € TTC/mois
2022-189
Signature d’un avenant n° 3 au marché de travaux de renouvellement, d’extension ou de dévoiement des réseaux EU et AEP -Aménagement de la voirie hameaux des Picards et des Bassacs et chemin des Gays - Lot n° 1 : réseaux
Sans incidence
financière
2022-190
Prêt de la nacelle pour la mairie de Rustrel du lundi 16.01.2023 au vendredi 20.01.2023
A titre gratuit
2022-182
Signature du contrat de prestation de services à partir du 1
er
décembre 2022, avec la
société AERIS INFORMATIQUE pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon pour une durée indéterminée.
2022-183
Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux pour la création d’un second forage et son raccordement au réservoir sur la commune de Sivergues.
Montant :
144 € TTC/mois
2022-188
Signature du contrat de domiciliation avec la SCI FIRST, représentée par M MAILLARD Luc, (activité de location, exploitation, propriété de tous immeubles bâtis ou non bâtis) à Cap Luberon à partir du 1
er
décembre 2022. 2022-191
Conservatoire de musique - Convention d’accueil en partenariat entre le Vélo-Théâtre et la CCPAL - Réalisation d’un spectacle « premiers sons et ensemble symphonique », le jeudi 08 décembre 2022
A titre gratuit
2022-192
Avenant n°5 au marché d'assurance lot n°3 Automobiles avec la SMACL Assurances.
6,56 € TTC
2022-193
Signature d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la construction du nouveau bureau d'information touristique de Roussillon avec la société ECOARCHI (84500 BOLLENE).
42 000 € TTC
2022-194
Prêt de la nacelle pour la mairie de Ménerbes du lundi 23/01/2023 au mercredi 25/01/2023
A titre gratuit
2022-195
Signature d’un avenant n° 1 au contrat valant Acte d’Engagement pour l’exécution d’une mission de maîtrise d’œuvre relative aux travaux de réhabilitation et de sécurisation des captages dits « forage Merle » et « source Pourraque » situés sur la commune de Caseneuve
Sans incidence
financière Montant :
84 € TTC/mois
2022-197
Prêt de la nacelle pour la mairie de Villars du lundi 30.01.2023 au vendredi 03.02.2023.
A titre gratuit Sté Fernandez :
46 865,33 € TTC Ets Faucheron : 29 543,40 € TTC Damien Therond : 30 658,80 € TTC
2022-196
Signature du contrat de prestation de services avec Zoé VLAHAVAS (en cours de création d’une entreprise de vidéaste) pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon, en formule « mi-temps », à partir du 05 décembre 2022.
2022-198
Signature d'un marché de travaux d'aménagement d'une salle d'enregistrement au Conservatoire de musique avec les entreprises Fernandez (84400 APT), Faucheron et Fils (84400 APT), et Damien THEROND (84400 APT). 2022-199
Signature d'une convention avec la commune de Gargas relative à la mise à disposition des salles du gymnase et des associations au profit du Relais Petite Enfance
A titre gratuit
2022-200
Prêt de la nacelle pour la mairie de Saint Martin de Castillon du mercredi 08/02//2023 au vendredi 10/02/2023
A titre gratuit
2022-201
Décision de non suite à la consultation des entreprises, en vue de la passation d'un marché de travaux, ayant pour objet le renouvellement de la station d’épuration du hameau des Beylons à Murs
-
2022-202
Prêt de la nacelle pour la mairie de Lacoste le vendredi 27/01//2023
A titre gratuit
2022-203
Conservatoire de musique – Convention de partenariat entre l’OGEC Sainte Anne et la CCPAL – Réalisation d’un concert le mercredi 14 décembre 2022 à 18h30 à la Chapelle des Carmes à Apt.
150 € TTC 5 940 € TTC
soit 30 € de l’heure
2022-205
Contrat entre la CCPAL et Mme DECARNIN relatif à ses interventions au LAEP du 1er janvier au 31 décembre 2023
4 950 € TTC
2022-206
Contrat entre la CCPAL et Mme GADEYNE relatif à ses interventions au LAEP du 1er janvier au 31 décembre 2023
5 940 € TTC
2022-207
Contrat entre la CCPAL et Mme BAILLARD relatif à ses interventions au sein des Etablissements d’Accueil de Jeunes Enfants : les Pitchouns, la Baleine Bleue et la Chrysalide entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023
3 500 € TTC Montant : 144 € TTC/mois
2022-208
Signature du contrat de prestation de services avec Gregory VERRIER, salarié de l’entreprise STRYCKER pour la location d’un bureau partagé « espace de coworking », à Cap Luberon à partir du 15 décembre 2022
2022-204
Contrat entre la CCPAL et Mme BAILLARD relatif à ses interventions au Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP) du 1er janvier au 31 décembre 2023 2022-209
Avenant n°2 - Marché à bons de commande pour travaux divers et d'urgence sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement
Sans incidence
financière
2022-210
Signature d'un marché pour une campagne de recherche de substances dangereuses dans l'eau - STEP d'Apt
19 762,16 € TTC
2022-211
Décision de déclaration sans suite d'un marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un nouveau bureau d'information touristique à Roussillon
Sans incidence
financière
2022-212
Contrat entre la CCPAL et M. Gilles SOULAGES relatif à ses interventions auprès des agents du service Petite Enfance entre le 01/01/2023 et le 31/12/2023
2 860 € TTC