Compte-Rendu - CRCM06fev17

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Compte-Rendu - CRCM06fev17 Document publié le Lundi 6 février 2017 par la commune de Plagne Tarentaise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM06fev17)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Logement, Compte rendu

Conseil muniCipal

06 Février 2017L’an deux mille dix sept

Le 6 février à 19h00

Le conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de M. Jean- Luc Boch, maire.

Etaient présents :

M. Jean-Luc Boch, maire,

MM. F avre Anthony, maire de la commune déléguée de Bellentre, Renaud Daniel, maire de la commune déléguée de La Côte d’Aime, G onthier Pierre, maire de la commune déléguée de Valezan M. Merel Patrice, 1er adjoint, M. B uthod Garcon Freddy, 3e adjoint, Mme G ensac Véronique, 4e adjointe, M. Poussin Roger, 5e adjoint, M. Hanrard Bernard, 7e adjoint, Mme Hoen Martine, 8e adjointe, M. Mojtillet Gérard, 9e adjoint, Mme Buthod Maryse, 10e adjointe,

Mmes Astier Fabienne, Bérard Patricia, Brun Séverine, Girod Gedda Isabelle, Emprin Sylvie, Marchand maillet Patricia, Montmayeur Myriam, conseillères municipales

MM. Allamand René, Anxionnaz Didier, B lanchet Jean-Luc, Bouzon Charles, Broche Richard, Dancre Francis, Koumanov Stefan, luiset René, OuGier Pierre, OuGier-simonin Joël, Pellicier Guy, Richermoz Roland, Servajean Daniel, Tresallet Anthony, Usannas Bernard, conseillers municipaux

Excusés :

Mmes Charrière Christiane, 6e adjointe (pouvoir à Montillet Gérard), GroetzinGer Marie-Suzanne, 2e adjointe (pou- voir à Poussin Roger)

Mmes Bertrand Chantal (pouvoir à Gonthier Pierre), FaGGianelli Evelyne (pouvoir à OuGier Pierre), Ferrari Valérie (pou- voir à Marchand-maillet Patricia), Lizeroux Marion (pouvoir à Brun Séverine), conseillères municipales MM. Bornand Jérémy (pouvoir à Anxionnaz Didier), morin Sébastien (pouvoir à Pellicier Guy), Ollinet Alain (pouvoir à Bouzon Charles), conseillers municipaux

Absents :

Mmes Bérard Sylvie, Michelas Corine, conseillères municipales

MM. Allain Yann, Astier Laurent, Cleyrat Christian, CollomB Pascal, G irond Emmanuel, OuGier Raphaël, Silvestre Mar- cel, T ardy Lionel, conseillers municipaux

Formant la majorité des membres en exercice

M. René luiset est élu secrétaire de séance

2

conseil municipal du 06 Février 2017

Finances

1. ApprobAtion du débAt d’orientA- tion budgétAire

Il est rappelé au conseil municipal que dans les com-

munes de plus de 3500 habitants, la tenue d’un Débat

d’Orientation Budgétaire (DOB) dans les 2 mois qui pré-

cédent le vote du budget est obligatoire.

Ce débat doit permettre d’informer les élus sur la situation

économique et financière de la collectivité afin de définir

sa politique d’investissement et sa stratégie budgétaire.

Le DOB n’a aucun caractère décisionnel, mais fait néan-

moins l’objet d’une délibération, afin que le représentant

de l’Etat s’assure du respect de la loi.

Aucun formalisme n’est cependant imposé, la com-

mune de La Plagne Tarentaise a donc choisi de pré-

senter une analyse financière assortie d’une pros-

pective financière fixant les orientations budgétaires

ainsi que les enjeux politiques de 2016 à 2020.

Suite à la présentation de cette prospective par Mat-

thieu Charnay de l’Asadac, monsieur le maire demande

au conseil municipal d’approuver le débat d’orientation

budgétaire.

Séverine B run remercie Matthieu charnay pour le travail

réalisé sur la prospective et sa disponibilité tout au long

de son élaboration.

Le conseil municipal approuve le débat d’orientation bud-

gétaire. (Votants : 43, pour : 42, abstention : 1, Joël ou-

Gier simonin)

2. budgets eAu et AssAinissement - durées d’Amortissements

Séverine B run rappelle que, lors de la création de la com-

mune nouvelle, les budgets annexes des communes his-

toriques ont été réunis en une régie eau et assainisse-

ment comprenant deux budgets annexes distincts. Pour

ce faire, Séverine B run explique que les services ont du

reprendre l’ensemble des biens amortis ou non pour

chaque commune d’origine, et une liste des inventaires

a ainsi été établie ainsi qu’un état des amortissements

cohérent et à jour.

Séverine B run ajoute que pour les budgets annexes de

l’eau et de l’assainissement, une prospective financière

sera élaborée pour 2017 comme pour le budget général.

Les travaux à réaliser avant le transfert de la compétence

Eau et Assainissement à la communauté de communes

pourront ainsi être pris en compte.

Aujourd’hui, il convient de fixer à nouveau les durées

d’amortissement des biens figurant dans l’actif des ser-

vices.

Isabelle de lima, adjointe au tourisme à la commune d’Aime-La-Plagne et Rémy Counil, directeur de La Plagne Tou- risme Vallée présentent la brochure « si on sortait ». Cette dernière, mensuelle, regroupe l’ensemble des manifesta- tions et animations organisées sur l’ensemble du canton d’Aime.

Dans le cadre du débat d’orientation budgétaire, monsieur le maire demande à Matthieu charnay de l’Asadac de pré- senter la prospective financière 2016/2020 de la Plagne Tarentaise.Le conseil municipal décide de retenir la méthode d’amor-

tissement linéaire, tant pour le budget de l’eau que pour

le budget de l’assainissement et fixe les durées de la fa-

çon suivante :

- Réseaux d’eau potable – 60 ans

- Réseaux d’assainissement – 60 ans

- Travaux de réservoirs – 60 ans

- Ouvrages de génie civil pour le captage et le traitement

de l’eau potable – 60 ans

- Installation de traitement de l’eau potable (hors génie

civil) – 15 ans

- Agencement et aménagement de terrain – 15 ans

- Organes de régulation (électroniques, capteurs…) – 15

ans

- Matériel spécifique (compteur…) – 10 ans

- Matériel de transport – 5 ans

- Mobilier - 10 ans

- Matériel de bureau et informatique – 5 ans

- Logiciels – 2 ans

(Votants : 43, pour : 43)

3. diminution du tAux de subvention pour le musée des mines de montAgne

Monsieur le maire rappelle que le projet «Mines de Mon-

tagne» regroupe plusieurs actions en Savoie et Vallée

d’Aoste. Il doit bénéficier de fonds européens dans le

cadre du programme Alcotra. Toutefois, il est demandé à

l’ensemble des bénéficiaires de réaliser une économie de

15% sur leur projet.

En ce qui concerne le Musée de la Plagne, prévu dans le

projet de restructuration de la place Perrière, monsieur le

maire explique que les économies portent sur plusieurs

axes, ce qui a permis de diminuer le montant du projet

de 15%.

Le conseil municipal prend acte de la diminution du mon-

tant du projet et du taux de subvention du Musée de La

Plagne. (Votants : 43, pour : 43)

4. Convention de pArtiCipAtion fi- nAnCière de lA Commune - reCons-

truCtion du «pont de frAnCe»

Gérard Montillet explique que l’ouvrage «Le Pont de

France» unique accès aux stations de Plagne Villages et

Plagne Soleil, présente des signes de fragilité structurelle

et n’est plus conforme aux normes requises pour les ou-

vrages de ce type.

Cet ouvrage présente la particularité d’être à la fois utilisé

pour le passage des skieurs (concerne ainsi la Société

d’Aménagement de la Plagne - SAP et le Syndicat Inter-

communal de La Grande Plagne -SIGP), d’être situé en

zone urbanisée (donc relève de la compétence commu-

nale) et en même temps d’être un ouvrage sur une route

départementale (donc concerne le département).

Le projet de convention présenté a pour objet de définir

les obligations respectives du Département de la Savoie,

de la commune de La Plagne Tarentaise, du SIGP et de la

SAP pour la réalisation, l’entretien ultérieur et le finance-

ment des travaux de reconstruction de l’ouvrage du Pont

de France sur la route départementale 223 à La Plagne

Tarentaise. Le montant total des travaux est ainsi estimé

à 1 000 000 euros, et la participation financière de La

Plagne Tarentaise fixée à 30 000 € TTC par an pendant

4 ans, soit 120 000 €.

Joël ouGier simonin ne comprend pas pourquoi la Société

d’Aménagement de La Plagne (SAP) participe au finance-

ment de cet ouvrage départemental alors que le domaine

skiable passe en dessous. Il se pose la même question

quant à la participation de la commune.

Monsieur le maire rappelle que cet ouvrage a été construit

par la SAP puis restitué au département. René Allamand

ajoute que la SAP va profiter des travaux pour réaliser

une arche qui accueillera le futur tapis roulant.

Ensuite, Monsieur le maire explique que le Département

n’ayant pas les moyens de financer entièrement les tra-

vaux, la collectivité est sollicitée financièrement afin de

conserver cet accès aux stations de Plagne Villages et

Plagne Soleil.

Richard B roche ne comprend pas non plus que la com-

mune, la SAP et le Syndicat Intercommunal de La Grande

Plagne participent alors que ce pont est un ouvrage

départemental.

Monsieur le maire comprend le point de vue des élus et

explique que lui-même a fait part de son désaccord mais

il est essentiel de trouver des solutions pour que cet ac-

cès soit conservé.

Richard B roche indique que les obligations de chaque par-

tie quant à l’entretien du pont ne lui semblent pas claire-

ment définies dans la convention.

Monsieur le maire confirme que l’entretien de l’ouvrage

sera bien assuré par le département et en aucun cas par

les autres parties.

Joël ouGier simonin craint que la somme d’argent que la

SAP va investir sur la reconstruction du pont soit retirée

du Plan d’investissement du domaine skiable. Il estime

également que la commune devrait refuser de participer

financièrement car cela risque de créer un précédent.

Monsieur le maire confirme que de longues discussions

ont eu lieu à ce sujet mais qu’aucune solution idéale n’a

pu être trouvée, le pont étant essentiel à la station.

Le conseil municipal approuve la convention de participa-

tion financière à passer entre le Conseil Départemental de

la Savoie, la commune de La Plagne Tarentaise, le Syn-

dicat Intercommunal de La Grande Plagne et la Société

d’Aménagement de La Plagne pour la reconstruction du

« Pont de France». (Votants : 43, pour : 39, abstentions

: 2 Isabelle Girod-Gedda et Didier Anxionnaz, contre : 2,

Richard Broche et Joël Ougier-Simonin)

5. tArifs des loCAtions des emprises sur le domAine publiC pour lA sAi-

son hivernAle - Commune déléguée

de mACot lA plAgne

Patrice merel rappelle au conseil municipal que certains

commerces et restaurants peuvent être amenés à utiliser

une partie du domaine public de la commune dans le

cadre de leur exploitation. Ces occupations donnent lieu à

la signature d’autorisations d’occupation du domaine pu-

blic. Patrice Merel indique que le tarif voté pour la saison

hivernale 2015/2016 était de 64,25 € le m² (tarif de réfé-

rence). La révision pour la saison hivernale 2016/2017 est

donc calculée à partir de l’indice INSEE du 1er trimestre

2016 par rapport au 1er trimestre 2015.

Le conseil fixe le montant de la location des emprises sur

le domaine public de la commune déléguée de Macot La

Plagne pour l’hiver 2016/2017 à 63,58 €/m². (Votants :

43, pour : 43)

34

Administration

générale

6. Convention d’oCCupAtion du do- mAine publiC AveC lA soCiété free

mobile – roChe de mio Roland richermoz explique que l’opérateur Free Mobile sou-

haite implanter un pylône muni d’antennes et faisceaux

hertziens avec ses coffrets associés et un cabanon de 2

m² au lieudit « La Tiaupaz » sommet de Roche de Mio. La

parcelle retenue, section D n° 973 d’une surface de 16 m².

est située sur le territoire de la commune de Champagny

en Vanoise, propriété de la commune déléguée de Bel-

lentre. L’objet de la convention définit les termes et condi-

tions par lesquelles le contractant (commune déléguée de

Bellentre) met à disposition de l’occupant (FREE Mobile)

un emplacement pour qu’il puisse y installer et utiliser des

équipements techniques afin de permettre l’évolution de

son réseau mobile notamment en vue d’exploiter de nou-

velles fréquences. Les frais de branchement électrique

seront à la charge de l’occupant.

La redevance sera versée par Free Mobile semestrielle-

ment d’avance au 1er janvier et au 1er juillet de chaque

année ; la convention est conclue pour une durée de

douze années (tacite reconduction pour 6 ans).

Le conseil municipal approuve la convention d’occupation

du domaine public avec la Société FREE MOBILE dans les

conditions énoncées ci-dessus. (Votants : 43, pour : 43)

Ressources humaines

7. CréAtion d’un poste d’Adjoint teChnique à temps Complet

Gérard montillet rappelle qu’un agent des services tech-

niques affecté plus particulièrement au service de l’eau

partira à la retraite le 1er mars 2017 et qu’il est nécessaire

dans le cadre du passage de relais de prévoir la création

d’un poste d’adjoint technique pour la période du 7 février

au 28 février 2017 inclus (simple période relais entre les

deux agents).

Le conseil municipal décide la création d’un poste d’adjoint

technique à temps complet, pour la période du 7 février

au 28 février 2017 inclus. (Votants: 43, pour : 43)

8. modifiCAtion de lA délibérA- tion n°2016-327 portAnt mise en

plACe du régime indemnitAire tenAnt

Compte des fonCtions, des sujétions,

de l’expertise et de l’engAgement

professionnel (rifseep)

Pierre G onthier rappelle la mise en place du régime idem-

nitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’ex-

pertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour

certaines catégories d’agents de la commune depuis le

1er janvier 2017. Il convient de modifier la délibération

n°2016-327 portant mise en place du RIFSEEP afin d’in-

clure le cadre d’emploi «adjoint du patrimoine».

Le conseil municipal accepte de modifier la délibération 2016-

327 portant sur la mise en place du RIFSEEP afin d’inclure le

cadre d’emploi d’adjoint du patrimoine. (Votants : 43, pour :

43)

Urbanisme

9. eChAnge AveC les CopropriétAires de lA pArCelle 150 seCtion A n°

2301 Jean-Luc B och et Richard Broche, ne prenant pas part au

vote, quittent la salle

Patrice Merel informe l’assemblée que lors de la réalisa-

tion de l’aménagement des trottoirs rue du Châtelet à Ma-

cot, les travaux ont empiété sur des parties privatives. Il

convient donc de régulariser et tout d’abord avec les co-

propriétaires de la parcelle 150 section A n° 2301.

Le conseil municipal accepte que la commune cède la par-

celle 150 section A n° 3417 à Macot de 50 m² en contre-

partie de la parcelle 150 section A n° 2301p à Macot de 17

m² et indique que la valeur de l’échange s’élève à 1500 €

et qu’elle s’effectuera sans soulte.

(Votants : 41, pour : 41)

10. modAlités de mise à disposition Au publiC du projet de lA modifiCA-

tion simplifiée n°3 du plu de lA

Commune déléguée de lA Côte d’Aime

Freddy B uthod G arçon informe que la commune déléguée

de la Côte d’Aime souhaite procéder à une modification

simplifiée de son Plan Local d’Urbanisme afin de rectifier

quelques erreurs matérielles de rédaction et de zonage :

- Transcrire la même règle dans les articles N 6 et 7 que

ceux des articles U 6 – 7, AU 6 – 7, A 6 – 7.

- Déclasser du secteur agricole des terrains qui n’ont plus

cette vocation

- Classer en secteur N les bâtiments impactés par la légis-

lation des chalets d’alpage.

Le conseil municipal approuve la modification simplifiée

n°3 du PLU de la commune déléguée de La Côte d’Aime et

indique que ce dossier sera mis à la disposition du public

dans les mairies déléguées de la Côte d’Aime et de Macot

la Plagne pendant un mois, qu’une information sera réa-

lisée par voie d’affichage aux lieux et places accoutumés

(mairies), qu’une insertion sera réalisée dans un journal

local et sera diffusée 8 jours au moins avant la date de la

mise à disposition du dossier au public, qu’une information

sera diffusée sur le site internet de la commune et qu’un

registre sera mis à la disposition du public afin qu’il puisse

y mentionner ses remarques. (Votants : 43, pour : 43)

11. AutorisAtion ACCordée Au mAire à déposer une demAnde de permis de

Construire pour le bâtiment Centre

de forme à belle plAgne

Patrice merel rappelle à l’assemblée le projet de réhabilita-

tion du centre de forme à Belle Plagne. Pour cette réalisa-

tion il convient d’autoriser le maire à déposer le permis de

construire pour le compte de la collectivité.

Le conseil municipal autorise le maire à déposer la de-

mande de permis de construire.

(Votants : 43, pour : 43)

12. fumière des ChArpes : éChAnge de terrAins AveC m. Astier perret

dAniel Patrice merel rappelle à l’assemblée la délibération en

date du 03 octobre 2016 autorisant le maire à signer un

protocole d’accord avec Daniel Astier-Perret dans le cadre

d’échange de terrains pour la réalisation de la fumière dite

des Charpes.5

Aujourd’hui, il convient de régulariser cet accord par acte

authentique.

Le conseil municipal accepte l’acquisition des parcelles :

150 section E n° 181 - 3 m², 150 section E n° 1821 - 63

m², 150 section E n° 1823 - 218 m², 150 section E n°

1825 - 18 m²

150 section E n° 1827 -149 m², 150 section E n° 1829

- 362 m², 150 section E n° 1813 - 288 m² situées aux

Charpes et 150 section D n° 1640 située à Sangot - 6

m² ;

En contrepartie des parcelles communales : 150 section E

n° 1832 -157 m², 150 section E n° 1834 - 476 m², 150

section E n° 1814 - 1 m², 150 section E n° 523p - 589

m² situées aux charpes, et 150 section E n° 1831 - 15

m², 150 section E n° 1324 -80 m² situées à La Rosinaz.

(Votants : 43, pour 43)

Questions diverses

ChAmpionnAts du monde de télémArk Anthony F avre informe que les championnats du monde de

Telemark auront lieu du 14 au 19 mars 2017 à Montchavin

La Plagne. Les épreuves se dérouleront sur les sites de

Plagne Centre et de Montchavin La Plagne.

Anthony Favre précise que l’organisation de ces champion-

nats du monde FIS est une première sur La Plagne.

Les vidéos des épreuves seront réalisées en streaming (en

direct) et assurées par huit caméras.

René allamand précise que de nombreuses réunions ont

eu lieu pour organiser ces championnats et Michel VION,

président de la Fédération Française de Ski était présent à

la dernière réunion.

liste des bAux Monsieur le maire présente la liste des baux passés dpuis

le dernier conseil municipal (Cf tableaux).

domAine skiAble Monsieur le maire rappelle que le conseil municipal avait

demandé à la SAP de différer la réalisation du tapis roulant

reliant la sortie des Crozats au sommet de l’Arpette.

Il passe la parole à René Allamand afin qu’il explique les

dernières décisions prises.

René allamand précise que d’autres discussions ont eu lieu

avec la SAP, ainsi que des visites sur le terrain. Il s’avère

qu’un tapis roulant n’est pas une si mauvaise solution. Il

propose ainsi d’autoriser la SAP à mettre en place un tapis

roulant pour rejoindre le col de l’Arpette pour une durée

non définitive. La SAP envisage notamment, d’installer un

téléporté partant du chalet de l’Arpette qui pourrait rem-

placer ce tapis roulant. Anthony Favre indique qu’il va être

difficile d’intégrer plusieurs arrivées de téléporté au col

de l’Arpette. Une réflexion est ainsi en cours pour trouver

une solution.

Anthony F avre ajoute qu’il est allé voir à Val d’Isère le fonc-

tionnement d’un tapis roulant placé à un endroit straté-

gique. Il a constaté un impact visuel faible et un débit

assez important.

Anthony F avre ajoute que la Sap a pour obligation de réa-

liser le nouveau télésiège des Crozats pour l’hiver 2017-

2018 donc il est important d’avoir un appareil pour le

retour de la clientèle de Montchavin qui permet d’éviter

Plagne Bellecôte.

site internet Véronique G ensac présente les entreprises qui ont répondu

à la consultation lancée pour le nouveau site internet de

la commune de La Plagne Tarentaise.

Elle demande l’avis du conseil municipal sur le choix.

Le conseil municipal donne toute sa confiance à la com-

mission communication pour décider de la meilleure pro-

position.

Centre d’Appel Gérard montillet rappelle aux élus la discussion du dernier

conseil municipal, concernant la problématique des appels

reçus en dehors des horaires d’ouvertures des mairies.

Afin de finaliser cette réflexion et de prendre une décision,

Gérard montillet et Anthony F avre ont interrogé les autres

stations afin de connaître leur mode de fonctionnement.

Ils présentent les informations collectées. Anthony F avre

explique qu’il a échangé notamment avec les communes

d’Albertville et de Chambéry. Il s’avère que la probléma-

tique est identique, c’est à dire l’obligation pour la com-

mune de pouvoir répondre pour certains cas particuliers

(voirie, eau et assainisement). Gérard montillet estime

que les agents d’astreinte de la commune de La Plagne

Tarentaise arrivent à répondre aux appels d’urgences. La

difficulté vient plutôt de toutes les demandes diverses et

variées qui font l’objet d’appel pendant le week-end. Patri-

cia B érard estime qu’un simple répondeur qui indique les

horaires d’ouverture et donne un numéro d’astreinte pour

la voirie et l’eau et l’assainissement suffit largement.

Anthony F avre estime que la mise en place d’un centre

d’appel est un service en plus proposé aux administrés et

aux touristes. Il ajoute que pénalement le maire est res-

ponsable si une urgence ne peut être traitée.

Richard Broche propose de laisser les personnes déposer

un message sur le numéro d’astreinte et de gérer ensuite

le degré d’urgence.

Isabelle G irod G edda demande s’il n’est pas possible de

mettre en place une astreinte par le biais des offices de

tourisme ouverts le week end. Gérard Montillet lui répond

que cela ne réglera pas le problème de la nuit.

Monsieur le maire demande au conseil municipal de se

positionner ce soir sur la possibilité de faire appel ou non

à un centre d’appel sachant que cela représente un coût

de 4 000 euros par an.

Suite à un vote à main levée, le conseil municipal ne sou-

haite pas mettre en place un centre d’appel (seulement 3

élus pour).

Il est décidé de mettre en place un message sur le ré-

pondeur des 4 communes historiques indiquant un seul

numéro d’astreinte en cas d’urgence.

ChAlet en bois Patricia Marchand maillet fait part de l’interrogation de cer-

taines personnes quant à l’arrivée d’un chalet en bois avec

terrasse à côté du restaurant-snack Le Bonnet à Plagne

Bellecôte.

Stefan Koumanov explique que ce chalet est temporaire et

qu’il restera en place uniquement pendant deux semaines.

C’est un partenariat-animation avec une marque de bière.6

Conseil CommunAl merCredi 25 jAnvier 2017

Présents : Pierre G onthier, maire, Guy Pellicier, Bernard

Hanrard, adjoints,

Chantal Bertrand, Bernard Usannaz, Sébastien morin

conseillers municipaux

Excusés : Véronique Gensac, Christian Cleyrat ,

urbAnisme GlatiGny joseph a déposé une déclaration de travaux pour la dé-

molition d’un débarras et la création d’une terrasse avec clôture

sur la parcelle D 238. Les élus ont émis un avis favorable.

plAn loCAl d ’urbAnisme Pierre Gonthier résume les points abordés lors de la der-

nière réunion de travail avec Gabrielle Molliet du cabi-

net Vial & Rossi . La commune souhaite un Plan Local

d’Urbanisme selon les modalités du code de l’urbanisme

postérieures au 1er janvier 2016, décision validée par

le conseil municipal en date du 09/01/2017. En appli-

cation de l’article R.151-9 du code de l’urbanisme, « le

règlement contient exclusivement des règles générales

et servitudes d’utilisation des sols destinées à la mise en

œuvre du projet d’aménagement et de développement

durable ».

Les points abordés :

• diversité des typologies d’habitat (locatif, accession

abordable et libre)

• proposer une architecture et une forme urbaine en

harmonie avec l’existant, en terme de volumétrie et or-

ganisation (aspect de la construction, l’implantation, la

hauteur).

• créer des stationnements pour répondre aux besoins

• quelle architecture au regard des énergies solaires ou

renouvelables?

• gestion des déchets

déneigement Commune Guy Pellicier explique le mode de déneigement du village

et des parkings par les employés avec les engins de

location (Bonnetti et Terratrac).

Les élus sont satisfaits du travail accompli.

trAvAux voiries Pierre Gonthier informe que le mur de soutènement de

la parcelle D97 appartenant à Mme & Mr silvin s’est ef-

fondré et qu’il est nécessaire de le refaire pour des rai-

sons de sécurité. Une régularisation de cession de terrain

avec la commune et les propriétaires des parcelles avoi-

sinantes est en cours de discussion. Aucune participation

financière de la commune ne sera apportée tant que l’ac-

cord avec les propriétaires n’aura pas été acté.

prépArAtion budget Pierre G onthier énumère les différents projets de travaux

au sein de la commune :

- rénovation de la cuisine de l’auberge

- accessibilité handicapé école (accès, entrée, WC..)

- réserve foncière pour achat terrain - modification fa-

cades appartements mairie (découpe des barreaux) et

pose d’un vélux dans le studio

- achat d’une désherbeuse avec les communes avoisi-

nantes + réflexion achat engin de déneigement (Bon-

netti) en location cet hiver.

gArderie éCole rentrée 2017 Pierre G onthier indique qu’un questionnaire circule au-

près des parents pour évaluer le besoin de garderie sup-

plémentaire pour la prochaine rentrée scolaire afin de

permettre d’étudier les possibilités à offrir.

point sur les Commissions

tourisme

Bernard Hanrard indique que l’entretien des parcours de

randonnées se poursuit et qu’une étude pour la création

d’un circuit pour la balade en chien de traineau est en

cours. Guy Pellicier remercie Bernard Hanrard et Chris-

tian Cleyrat pour le travail accompli sur les chemins (ba-

lisage, entretien…)

questions diverses Un devis de remplacement du moteur permettant la son-

nerie des cloches de l’église a été demandé auprès de du

prestataire.

En 2016 un particulier avait sollicité un emplacement de

stationnement pour une épicerie ambulante sur la com-

mune. Aujourd’hui, cette personne informe la collectivité

avec grand regret que son projet ne pourra pas voir le

jour car pas assez rentable.

Compte rendu Conseil Communal valezan

DATE TYPE BAIL LOYER DUREE LIEUX

16/01/17 Bail d’habitaiton 854,75 €/mois 3 mois n°14 Le Jovet Plagne Centre

20/01/17 Mise à disposition 5 mois Salle Rez de chaussé Génépy Belle Plagne

15/02/17 bail saisonnier 2 962,25 € 4 mois Surface commercial Plagne Centre

l iste des BauxConseil CommunAl jeudi 16 février 2017

Présents : Daniel renaud , maire, René luiset, Charles

B ouzon, Martine Hoën; adjoints,

Jean-Luc B lanchet , Alain ollinet, Pascal collomB, Lionel

tardy, conseillers municipaux

Excusés : Daniel servajean, Freddy B uthod -G arçon, Mar-

cel silvestre

restAurAnt sColAire à l ’ éCole du villArd Plusieurs réunions ont eu lieu avec le maître d’oeuvre, les

élus, les services techniques.

Les travaux consisteront en une remise aux normes com-

plète des locaux (notamment accès aux personnes à mo-

bilité réduite et sécurité incendie).

Les travaux devraient être réalisés en Juillet et août 2017

pour un coût estimé à 145 000 euros HT.

projet de pArking Un projet de parking est prévu à Montméry, avec deux

places de stationnement extérieures et deux en box des-

tinées à la location.

La commune envisage d’acquérir la maison MAGNIER à

la Petite Bergerie afin de la démolir et de créer une di-

zaine de places.

rénovAtion d ’ un AppArtement à l ’An-

Cienne éCole

Cet appartement, inoccupé depuis 3 ans, nécessite une

rénovation complète. L’étanchéité du toit sera également

réalisée. Ces travaux permettront de louer cet apparte-

ment et d’accueillir ainsi une famille à La Côte d’Aime.

ruisseAu du villArd Le lit de ce cours d’eau est creusé et dégrade les rives

et abords. Une étude a été réalisée par les services RTM

(service de conseils aux communes). Il s’avère qu’il est

nécessaire d’empierrer le ruisseau.

refuge de lA bAlme En complément de l’énergie électrique apportée par la

micro-centrale, il est nécessaire d’installer un groupe

électrogène de secours, ainsi que de trouver une solu-

tion pour le fonctionnement des toilettes extérieures.

Des devis sont en cours

entretien des sentiers En forêt, les travaux seront confiés à l’Office National

des Forêts. L’entretien des autres sites de randonnées et

de promenade sera pris en charge par les services tech-

niques en liaison avec les quatres communes historiques.

voiries Un débat s’est engagé sur les priorités budgétaires

concernant la réfection des voiries de la commune.

Plusieurs dossiers sont en cours de chiffage et le choix

se fera en fonction du budget 2017. Les travaux de voirie

non réalisés, seront reportés en 2018.

questions diverses

mur de soutènement Monsieur le maire présente la demande d’un particulier

pour construire un mur de soutènement en bordure de

sa propriété.

Le conseil communal donne son accord du moment que

ces travaux n’empiètent pas sur le domaine communal.

edf Un rendez vous a été pris avec les services d’EDF et les

propriétaires afin de régler un problème de survol de

lignes dans le cadre d’un permis de construire.

gestion du refuge de lA bAlme Une délégation de service public devra être lancée en

prévision du renouvellement du bail de gardiennage du

refuge de la Balme pour 2018.

inCendie de forAn Suite à l’incendie survenu en décembre dernier, et qui

s’est propagé sur les pentes de Foran, une enquête est

en cours afin d’en déterminer l’origine.

Les élus s’interrogent sur le coût de l’intervention des

pompiers, notamment avec l’utilisation de l’hélicoptère.

Monsieur le maire de la commune déléguée de la Côte

d’Aime a fait établir l’estimation de l’intervention pour

l’incendie de Foran qu sera répercutée sur la collectivité

autrement dit sur les impôts des administés.

L’intervention totale a duré 19h. Six centres de secours

ont eté mobilisés avec 10 véhicules et engins. Le nombre

d’heures de mobilisations des pompiers s’élève à 121

heures cumulées. L‘hélicoptère a procédé à 6 largages

d’eau pour un coût de 3100 euros

Le montant total de cette intervention est ainsi estimé à

6000 euros !

Monsieur le maire rappelle que cet incendie est du à un

écobuage non autorisé. Il ajoute que l’écobuage est une

pratique réglementée et contrôlée et doit faire l’objet

d’une déclaration préalable auprès de la mairie.

Voilà le résultat et les conséquences d’actes irréfléchis ou

malveillants.

eCole Les effectifs sont en hausse. La commune a ainsi obtenu

l’ouverture d’une classe supplémentaire pour la rentrée

prochaine. D’autre part, les difficultés de stationnement

sont récurrents dans le périmètre de l’école. La présence

des véhicules entraîne une insécurité pour les enfants, il

est donc nécessaire de sensibiliser les parents et autres

usagers au respect des règles et bienséances.

Les élus souhaitent réserver des places de stationnement

pour les déposes-minute.

Compte rendu Conseil Communal la Côte d’aime

7la plagne

Le 21 février 2017 ont été célébrés lieu

les 50 ans de la chapelle de Plagne Centre

en présence du maire de La Plagne Ta-

rentaise, des élus, de René Bérard, prési-

dent de l’association de la chapelle, d’Au-

guste Picollet conseiller départemental.

Cette chapelle, construite en 1967 et

inaugurée à Noël de la même année, a

pu voir le jour grâce à la volonté du père

Veyrat. Il l’avait souhaitée oecunémique

afin que tous les chrétiens aient un lieu

de culte pour se rassembler sur la station.

Aujourd’hui, cette chapelle est encore très

active. Une messe a lieu tous les dimanches

à 18h00 hiver comme été. La messe a été

célébrée par le père Dunand accompagné

du père Rochaix, d’un délégué de l’evêque

à l’oecuméniste (relations entre chrétiens ca-

tholiques, protestants et orthodoxes), et du

diacre David Manpouya. Après les discours

de René Bérard retraçant les 50 ans de la vie

de la chapelle et de monsieur le maire, ce

dernier a convié l’ensemble des personnes

présentes à un vin d’honneur.

la Chapelle de plagne Centre

B orn to Be show

Le public a répondu présent en nombre au spectacle initié,

depuis 6 ans déjà, par le club des sports de La Plagne : le

Born to be show. Plus de 600 bénévoles pour un ski show

inoubliable et un très beau feu d’artifice.

89

le F reestyle plagnard toujours au top ! Après les très bons résultats depuis le début de saison de Marie Martinod, Tess Ledeux, Kevin Rolland et Ben Va- lentin, nos freestylers continuent leurs exploits. La place du numéro 1 du SFR freestyle tour à la Clusaz s’est jouée dans un mouchoir de poche pour Antoine Adelisse. Son «switch right dub 1080 bow and arrow» lui a fait prendre la deuxième place du classement derrière le norvégien Oystein Braten. Un beau résultat pour le rendez-vous incontournable des meilleurs riders de la planète. Et parce que la Plagne est fournisseur de Champion(ne)s, Antoine Adelisse et Tess Ledeux s’imposaient dans leur catégorie respective ce week-end lors de la coupe de France du Big Air à domicile. Dernières minutes : Marie Martinod et Kevin Rolland remportent le globe de cristal de la coupe du monde de Halp Pipe, Ben Valentin prend la deuxième place. Tess Ledeux gagne la médaille d’argent en slopestyle aux X-Games de Norvège.

un mois d’avril en Fête a la plagne

LE SLALOM LE PLUS LONG DU MONDE !

Nouvel événement organisé à la Plagne, le concept du Super Slalom est une première du genre dans le monde du ski.

Dans un esprit sportif et convivial, Julien Lizeroux et un casting inattendu de pointures de la scène internationale du ski, donnent rendez-vous au public le samedi 1er avril 2017 pour s’élancer dans le slalom le plus long au monde ! Le concept inédit émerge des 2 skieurs plagnards, anciens camarades de classe et d’entraînement : le slalomeur Julien Lizeroux et le pionnier du ski freestyle et back country, Julien Régnier.

L’idée est de proposer une variante aux compétitions « classiques » de ski alpin. Un événement populaire, participatif et convivial, où le partage avec le plus grand nombre et la transmission envers les jeunes sont les maîtres mots.

LES INSCRIPTIONS GRAND PUBLIC SONT D’ORES ET DEJA COMPLETES

SUBLICIMES 2017

A la Plagne en Avril, c’est Pâques du ski !

3e édition du 5 au 18 avril 2017

Sublicimes, c’est 12 jours d’animations gratuites et insolites

sur 6 sommets phares du domaine skiable.

Accessible aux skieurs et pour majorité aux piétons, chaque

sommet propose une thématique originale et adaptée à tous

les âges.

Cette année, les thèmes choisis pour les sommets sont :

Zen altitude – sommet de l’ Arpette : 2 jacuzzis 6

places, dont un sous bulle igloo gonflable, 1 sauna barrique

5 places, Douches avec prêt de serviettes + vestiaires H/F

sous tentes, Massages « amma assis » délivrés par des

étudiants en école de kinésithérapie, Ateliers découverte

activités : tai chi, qi gong, sophrologie, yoga, do-in (auto

massages) et méditation active.

Adrénaline – sommet Roche de Mio / Waterslide de 10

mètres de long, Bouées sur airbag, Wipe Out de 15 mètres

de long avec 4 boules géantes : la règle - sauter de boule en

boule pour rejoindre l’autre côté de la structure gonflable.

Animation musicale DJ avec Matt Jamison

Les Vikings – sommet grande Rochette

Ambiance d’un village viking avec des échoppes et une

grande tente de vie accessible aux visiteurs, avec une façade

de drakkar sur mer de neige

Féérie – sommet Fornelet

Animations pour petits et grands dans une ambiance féé-

rique : Petit train de neiges perdu dans la montagne

Grande roue en bois manuelle Animations et bonbons échap-

pés du songe de la fée des neige

Beauté et Nature – sommet Bécoin

Espace burlesque « Adam et Eve », accessible en nouveauté

pour les hommes Salon esthétique éphémère le plus haut

du monde : épilation de sourcils, maquillage, pose de vernis

avec les esthéticiennes de l’école SILVYA TERRADE.

Barbier : soin de la barbe et de la peau, avec des soins be-

fore et after shave, confortablement installé dans un fauteuil

massant. Tatoo box Body painting : pose de tatouages éphé-

mères et maquillages artistiques sur le visage.

Le temps des dinos – sommet Rossa

Grotte de glace en forme d’oeuf sur le thème des dinosaures

Ateliers créatifs et ludiques : paléonthologie, recherche d’os-

sements et d’empreintes d’animaux, exposition de fossiles…

Glisse ludique en bouée ou yooner dans un demi tube en-

neigé

Parcours du super slalomeleCtions 2017

Listes électorales : Le tableau rectificatif du 10 janvier 2017 de la liste électorale de La Plagne Tarentaise est disponible en mairie de Macot où il pourra être consulté sur demande.

Élections législatives

1er tour - 11 juin 2017

2e tour - 18 juin 2017

Procurations : En cas d’absence lors des prochaines élections, vous pouvez établir une procuration. Pour ce faire, vous devez vous rendre à la gendarmerie en connaissant les noms (nom de jeune fille si le mandataire est une femme), prénoms, date et lieu de naissance de l’électeur obligatoirement inscrit dans un des bureaux de vote de la commune de La Plagne Tarentaise, à qui vous donnez procuration. Attention, un mandataire ne peut détenir qu’une seule procuration.

Il existe un formulaire que vous pouvez pré remplir, imprimer et remettre aux services de gendarmerie (à télécharger sur le site : service-public.fr)

Commune de la plagne tarentaise

Attention !!!

A partir du 21 mars 2017, les demandes de

cartes d’identité ne seront

plus traitées dans la mairie

de

votre commune mais suivront la même

procédure que les passeports.

Pour établir l’un ou l’autre de ces documents, il faudra se

rendre dans une mairie équipée

d’un dispositif appelé “DR”.

Nous ne connaissons pas, pour le moment, le nom des mai

-

ries dont va dépendre notre commune. Cette information vous sera donnée ultérieurement.

Élections présidentielles

1er tour - 23 avril 2017

2e tour - 7 mai 2017

10

Cartes électeurs :

Tous les électeurs des 4 communes déléguées de La Plagne

Tarentaise vont recevoir une nouvelle carte avant les élec

-

tions présidentielles de 2017.

Cette carte remplacera l’ ancienne carte et les électeurs auront tous un nouveau numéro.

RAPPEL : il est désormais obligatoire de présen

-

ter lors du vote une pièce d’identité et votre carte

d’électeur. Les électeurs qui n’auront pas une pièce

d’identité ne pourront pas prendre part au vote.

Merci de votre compréhension.B rûlage des végétaux à l ’air liBre et eCoBuage

Nous vous rappelons que l’arrêté préfectoral n°2017-0248 interdit en tout temps le brûlage des végétaux à l’air libre sur l’ensemble des départements de la Savoie.

Par ailleurs, l’écobuage est une pratique réglementée et contrôlée et doit faire l’objet d’une déclaration préalable auprès de la mairie.

Pour information, le feu déclenché, lors d’un écobuage non autorisé, à Foran en décembre 2016 a déclenché six centres de secours avec 10 véhicules et engins. L ’intervention totale a duré 19h. Le nombre d’heures de mobilisa- tions des pompiers s’élève à 121 heures cumulées. L‘hélicoptère a procédé à 6 largages d’eau pour un coût de 3100 euros. Le montant total de cette intervention est ainsi estimé à 6000 euros !

permanenCe asder

des conseils Gratuits , indépendants et personnalisés sur l’énerGie .

L’Assemblée Pays Tarentaise Vanoise a mis en place avec l’ASDER, Espace Info Energie de Savoie, des permanences décentralisées qui se déroulent sur rendez-vous.

Un conseiller Energie de l’ASDER sera présent pour vous apporter des conseils personnalisés en matière d’écono- mies d’énergie, d’énergies renouvelables et d’éco-construction que ce soit pour un projet de construction ou de rénovation.

Amener plans, devis, photos... pour que le conseiller puisse étudier avec vous les solutions adaptées à votre situa- tion. Il pourra ainsi vous guider dans vos démarches et vos recherces d’aides financières.

PERMANENCES DE 9H à 13H

à Moutiers les 31/03 - 28/04 - 19/05 - 30/06

à la Communauté de Communes Coeur de Tarentaise

133 quai saint réal - 73600 Moûtiers

PERMANENCES DE 14h à 18h

à Bourg Saint Maurice les 10/04 - 15/05 - 12/06

au bâtiment des services techniques de la mairie

523 rue de Pinon 73700 Bourg Saint Maurice

Prendre RDV 04.79.85.88.50

www.asder.asso.fr

Commune deleguee de B ellentre

permanenCe d’anthony F avre maire de la Commune déléguée de B ellentre Anthony Favre, maire de la commune déléguée de Bellentre tiendra des permanences en mairie les : - Vendredi 24 mars de 8h30-11h30 - Vendredi 21 avril de 8h30-11h30

- Jeudi 18 mai de 16-19h

- Vendredi 23 juin de 8h30-11h30

- Vendredi 21 juillet de 8h30 à 11h30

Monsieur le maire de la commune déléguée de Bellentre pourra être remplacé par un adjoint en cas d’imprévu.

11Cérémonie du cessez le feu

de la guerre d’Algérie

Dimanche 19 mars 2017

11h45 Macot La Plagne - chef lieu

17h00 La Côte d’Aime

18h00 Bellentre

25 ans de la piste olympique

de bobsleigh

Vendredi 24 mars

La Roche - au départ de la piste de bob

à partir de 16h.

Animations diverses : Exposition photos et vidéos,

Poussée de bob avec le CBLS, Présentation des en-

gins, Quizz avec descentes en bob raft à gagner

- Visite de la piste à 16h30 et 18h00, Distribution de

boissons chaudes; Discours des officiels.

Rando By Night

Mercredi 29 mars 2017

3e édition

Montée chronométrée en ski de randonnée de

Plagne Centre au sommet des Verdons.

Départ en ligne au pied du stade Jean Luc Crétier à

18h30. 2.5 km, 500 mD+

Inscriptions 5 € jusqu’au 28/03 dans tous les Points

Infos ou par e-mail.

Tests de ski blackcrows. Cadeau à tous les partici-

pants. Buffet au sommet.

Inscription et information : La Plagne Tourisme alti-

tude - 04.79.09.02.01

Concert «Pas d’soucis»

Samedi 1er avril à 20h30

Salle de spectacle d’Aime

«s’en balance....ou pas !»

accompagné des Pipelettes et du choeur ados de

l’école de musique des Versants d’Aime

participation libre

Directeur de la publication : Monsieur le maire, conception et illustration : service communication,

Office de tourisme de La Grande Plagne,

Imprimé par nos soins en 400 exemplaires, Crédits photos

: La Plagne Tarentaise, Office de tourisme de La Grande Plagne, Samy CHARDON

pArtiCipez Au dépistAge orgAnisé ,

C’ est mettre toutes les ChAnCes

de son Côté

A partir de 50 ans, DOC Savoie vous invite tous

les deux ans à participer au dépistage organisé du

cancer du sein et du cancer colorectal. Ces examens

- pris en charge à 100 % - permettent de détecter la

maladie avant l’apparition des symptômes et vous

offrent ainsi les meilleures chances de guérison. De-

puis 2015, un nouveau test de dépistage du cancer

colorectal est disponible : plus simple, plus rapide, à

faire chez soi. Mettez toutes les chances de votre

côté et participez au dépistage !

Des questions ?

Contactez DOC Savoie ou parlez en à votre médecin ?

Tél : 04.79.68.30.40 - www.docssavoie.fr

histoire Si vous possédez des vieilles cartes postales, photos,

lettres ou autres archives.... Ne les jetez pas, la so-

ciété d’histoire et d’archéologie d’Aime souhaiterait

soit les récupérer, soit les scanner.

Pour cela il vous suffit de prendre contact auprès de

la société d’archéologie d’Aime au 04.79.55.61.83

- sha-aime@sfr.fr ou bien auprès de la mairie de

La Plagne Tarentaise au 04.79.09.71.52 ou com@

laplagnetarentaise.fr.

informAtion urbAnisme Le cadastre de votre commune peut être consulté

sur le site cadastre-gouv.fr.

Vous devez préciser, avec la section et le numéro de

parcelle, l’index de la commune historique.

Voici les index des 4 communes historiques :

Bellentre : 038 ; La Côte d’Aime : 093 ; Macot La

Plagne : 150 ; Valezan : 305

Le Plan Local d’Urbanisme des communes peut être

également consulté sur l’observatoire des territoires

73 : www.observatoire.savoie.equipement-agricul-

ture.gouv.fr.

En revanche, pour tout nouveau projet, veuillez

prendre contact avec la mairie de votre commune

pour avoir accès à la dernière version du Plan Local

d’Urbanisme.

La course des diables bleus

Samedi 25 mars 2017

2e édition

Course de ski alpinisme

Montchavin La Plagne

L’inscription pour les courses «Grand par

-

cours» et «Petit parcours» coûte 15€ par

personne (hors assurance) et comprend une

collation avant le départ et un repas chaud

à l’arrivée de la course.

La nouvelle épreuve en duo coûtera quant à

elle 20€ par binôme.

Les inscriptions seront ouvertes

à partir du 10 février.

Renseignements au 04 79 07 82 82 ou par

courriel : info.montchavin@la-plagne.com

Samedis 11, 18 et 25 Mars

Enquête à

la bibliothèque de

Macot chef -lieu.

Les bibliothécaires ainsi que les bé

-

névoles vous invitent à venir mener

l’enquête seul ou en famille. Ils seront

présents pour vous accueillir, vous

expliquer le déroulement du jeu et ré

-

pondre à toutes vos questions.

De 16h30 à 18h30

Information : 04.79.09.73.76 -

biblio-macot@laplagnetarentaise.fr