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Arrêté - AM 391 AOP Football
Arrêté - AM 434 AOP Federation cavalas
Arrêté - AM 373 AOP cafe de la place
Arrêté - AM 342 AOP M. SABATIER
Arrêté - AM 381 AOP Francs jouteurs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Arrêté - AM 381 AOP Francs jouteurs)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
SAINT
MANDRIER
SUR
MER
DEPARTEMENT
DU
VAR
ARRONDISSEMENT
DE
TOULON
N°
381-2026
ARRÉTÉ
DU
MAIRE
Portant
occupation
du
domaine
public
Gilles
VINCENT,
maire
de
Saint-Mandrier-sur-Mer,
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L.2212-1,
L.2212-2
et
L.2214-3 ;
VU
le code
de
la sécurité
intérieure :
VU
le code
de
la
route
;
VU
l'arrêté
municipal
n°
18/2014
du
27
janvier
2014 ;
VU
la
demande
du
de
la
société
des
francs
jouteurs
mandréen
(5,
Rue
Gabriel
Péri
- 83430
Saint-Mandrier-sur-Mer)
sollicitant
l'autorisation
d'occuper
la
pointe
des
blagueurs
pour
les
mois
de
juillet
et
août
2026
dans
le
cadre
de
divers
tournois
de joutes
qu'il
organise
;
CONSIDERANT
la
nécessité
d'autoriser
l'occupation
de
la
pointe
des
blagueurs,
pour
permettre
le bon
déroulement
de
ces
manifestations.
ARRETE
ARTICLE
1 -
L'organisateur
est
autorisé
à
occuper
la
pointe
des
blagueurs,
pour
les
mois
de
juillet
et
août
2026,
aux
dates
et
heures
définies
ci-dessous,
pour
permettre
le
bon
déroulement
de
ses
manifestations
:
+
Le
vendredi
10
juillet
2026
de
18h00
à
23h00,
pour
l'organisation
du
challenge
des
commerçants
;
+
Le
samedi
1°
août
2026
de
14h00
à
19h00,
pour
l’organisation
du
challenge
«
Quiou
»
;
+
Le
vendredi
14
août
2026
de
18h00
à
23h00,
pour
l’organisation
du
challenge
de
la
ville.
+
Le
vendredi
29
août
2026
de
15h00
à
19h00,
pour
l’organisation
du
challenge
Tonin
et
Georges
Esposito.
L'organisateur
a
déclaré
en
mairie
un
effectif
prévisible
de
100
personnes.
Le
RIS
obtenu
0.9
n'implique
pas
de
dispositif
de
secours.
ARTICLE
2:
L'organisateur
est
tenu
de
respecter
impérativement
toutes
les
mesures
de
sécurité
publiques
et
sanitaires
prescrites
par
la
réglementation.
Tout
manquement
constaté
pourra
entrainer
la
cessation
immédiate
de
la
manifestation.
ARTICLE
3
-
Conformément
à
l'arrêté
municipal
n°18/2014
du
17
janvier
2014,
les
organisateurs
devront
veiller
à
ce
que
la
diffusion
de
la
musique
amplifiée
limite
en
tout
lieu
l'exposition
sonore
à
105
dB
(A).
Toute
infraction
constatée
par
les
services
de
police,
outre
la
rédaction
d'un
procès-verbal
peut
entrainer
l'interruption
immédiate
de
la
manifestation.
ARTICLE
4
- L'organisateur
devra
veiller
au
respect
des
règles
de
sécurité,
de
salubrité
et
de
tranquillité
publique. ARTICLE
5
-
Les
matériels
et
ensembles
démontables
installés
à
l'occasion
de
manifestations
temporaires,
tels
que
les
podiums,
estrades,
scènes,
praticables,
gradins,
tribunes,
autorisés
lors
des
manifestations
de
toutes
natures
doivent
répondre
à
des
normes
strictes
que
l'organisateur
atteste
de
respecter
sous
peine
d'engager
sa
responsabilité.
Les
installations
doivent
être
réalisées
selon
les
règles
fixées
par
le
constructeur
ou
par
un
organisme
de
contrôle
agréé,
et
placées
sur
un
sol
capable
d'en
supporter
la
charge.
Les
abords
immédiats
des
structures
doivent
être
protégés
par
des
dispositifs
de
sécurité
tels
que
des
barrières
vauban,
héras,
véhicules,
empêchant
l'accès
à
la
structure.
Le
dessous
de
la
structure
ne
doit
pas
servir
de
lieu
de
stockage.
ARTICLE
6
- Le
tribunal
administratif
de
Toulon
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"télérecours
citoyens"
par
le
site
internet
www.telerecours.fr
ou
par
requête
dans
les
deux
mois
à
compter
de
la
publication
du
présent
arrêté.
Le
présent
arrêté
peut
également
faire
l'objet
d’un
recours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
maire
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage.
ARTICLE
7
- Monsieur
le
directeur
général
des
services,
madame
la
directrice
des
services
techniques
municipaux,
monsieur
le
chef
de
service
de
la
police
municipale,
monsieur
le
commissaire
de
la
police
nationale,
chef
de
la
circonscription
de
la
Seyne-sur-Mer/Saint-
Mandrier-sur-Mer,
et
tous
agents
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à
Saint-Mandrier-sur-Mer,
le
29
juin
2026
Le
maire,
7.
Par
délégation,
/
UNI
AT
42
ur
Général
des
Services
SÉ -
Gilles
VINCENT