Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2026 012 Designation des personnes referente
Déliberation - Delib 2026 001 designation president vote CFU
Déliberation - Delib 2022 027 DM CNE n°1 TP
Déliberation - Delib 2023 033 Nomination referent deontologue elu
Déliberation - Delib 2025 027 LOCATION GITE DE LA GARE tampon
Déliberation - Delib 2024 027 Modification indice reference indem
Déliberation - Delib 2023 027 declass. chem com Ayrolles en voie
Déliberation - DEL2026 014 Delib DESIGNATION DU REFERENT CAUE
Déliberation - Delib 2026 009 Delegations accordees au Maire
Déliberation - Delib 2026 006 Election du Maire tampon
Déliberation - Delib 2026 027 Designation referents CPIE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 027 Designation referents CPIE)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
> À a
Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 05/06/2026
2026
- 027
Euh:
0.5JUIN 2026.
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
SEANCE DU
S HUIN
2026 RERRNSSRERSRR
RS
L'an
deux
mille
vingt,
vendredi
5
juin,
à
7
heures
30,
le
Nombre
de
conseillers :
Conseil
Municipal
d'Alzon
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
|
dans
la
Salle
des
fêtes,
en
séance
à
huis-clos,
sous
la
présidence
En exercice:
11
de Monsieur
Claude
VIVENS,
Maire.
Présents :
6
Votants :
10
Présents : Anna
MOLECKA,
William OSWALD,
Christian SALZE,
Date
de
convocation :
Bernard
SALZE,
Jean-Pierre
VIDAL,
Claude
VIVENS.
28
mai
2026
Excusés
:
Muriel
ABERLENC
procuration
à
Anna
MOLECKA,
Date
d'affichage
:
Elodie
BRUN
procuration
à
William
OSWALD,
Estelle
|
JACQUEMIN
procuration
à
Bernard
SALZE,
Carine
ROUBAUD
28
mai
2026
procuration
à Christian
SALZE.
Absent
: Raymond
FRONTIN
Secrétaire
de
séance
: William
OSWALD
OBJET
: DESIGNATION
REFERENTS
CPIE
Vu
le
CGCT,
et
notamment :
-
l'article
L.2121-33,
«
Le
conseil
municipal
procède
à
la
désignation
de
ses
membres
ou
de
délégués
pour
siéger
au
sein
d'organismes
extérieurs
dans
les
cas
et
conditions
prévus
par
les
dispositions
du
présent
code
et
des
textes
régissant
ces
organismes.
La
fixation
par
les
dispositions
précitées
de
la
durée
des
fonctions
assignées
à
ces
membres
ou
délégués
ne
fait
pas
obstacle
à
ce
qu'il
puisse
être
procédé
à
tout
moment,
et
pour
le
reste
de
cette
durée,
à
leur
remplacement
par
une
nouvelle
désignation
opérée
dans
les
mêmes
formes.
»
Vu
les
statuts
de
l'association
des
Causses
méridionaux,
du
Lodévois
et
du
Viganais
(ACMLV-CPIE),
spécifie
à
l'article
9
la
composition
des
trois
collèges
: le
collège
des
membres
actifs
incluant
la
catégorie
des
communes,
le
collège
des
membres
adhérents
(personnes
physiques),
et
le
collège
des
membres
associés
incluant
les
Communautés
de
communes
ainsi
que
les
deux
conseils
départementaux,
Vu
le
procès-verbal
d'élection
du
Maire
du
21
mars
2026,
Vu
le
courrier
de
l'ACMLV-
CPIE
en
date
du
21/05/2026
demandant
à
la
commune
la
désignation
d'un
représentant
titulaire
et
d’un
représentant
suppléant
à
l’Assemblée
Générale,
Considérant
que
l'ACMLV-CPIE
a
pour
objectifs
principaux
de
:
+
Connaître,
protéger
et
gérer
la
faune,
la
flore
et
leurs
habitats
et
plus
généralement
la
biodiversité.
+
Faire
connaître
et
promouvoir,
auprès
de
tout
public,
le
patrimoine
naturel,
le
patrimoine
culturel
et
l'agropastoralisme
de
son
territoire
d'intervention.
+
Éduquer
et
sensibiliser
tout
public
sur
les
thèmes
de
la
protection
de
l'environnement,
de
la
citoyenneté
et
du
développement
durable.
* Participer
au
développement
concerté
et
durable
de
son
territoire
d'intervention.
*
Promouvoir
et
participer
aux
actions
de
valorisation
et
de
réhabilitation
du
patrimoine
naturel
et
culturel.
(LE
JUUN-2026
er
D
5-i
Certificat
d'affichage
du
au
.
Envoi
au contrôle
de
légalité
le :
0 5
JUIN 2026 Envoyé
en
préfecture
le
05/06/2026
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2026
2026
=
027
pubiéle
(
5
JUIN
2026
ID
: 030-213000094-20260605-26
27DESREFCPIE-DE
+ Partager
ses
connaissances.
Considérant
l'intérêt
public
environnemental
et
agro-pastoral
local
et
général
des
actions
menées
par
ladite
association,
Le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
de
poursuivre
cette
coopération
avec
l'ASCMLV-CPIE,
et
de
désigner
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant
pour
faciliter
le
lien
entre
les
actions
et
projets
de
la
commune
et
le
CPIE
et
participer
aux
Assemblées
Générales
se
déroulant
pendant
le
mandat.
Ouï
l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
DÉSIGNE
comme
représentant
de
la
Commune
auprès
de
l'ACMLV-CPIE,
Mme
Estelle
JACQUEMIN,
titulaire
et
M.
William
OSWALD
suppléant,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
avec
10
VOIX
POUR,
-
VALIDE
les
référents
CPIE
proposés:
Mme
Estelle
JACQUEMIN,
titulaire
et
M.
William
OSWALD
suppléant.
Le
Maire,
Claude
VIVENS
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et de
sa
publication.
Le
ce
d'J
Certificat
d'affichage
du
au
:
Envoi
au
contrôle
de
légalité Le
:
0 5
JUIN
2026