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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Apt.
Lien du pdf (unknown - AR 3.1.PLU Revision allegee n1 Extrait de zonage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
L'HABITAT
SOIIHA SOLIDAIRES POUR
VAUCLUSE
Extrait de règlement – Zones UE et 1AUe - DOCUMENT DE TRAVAIL
1
APT
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
SOLiHA Vaucluse
Conçu par
Dressé par
L.CHEVALIER
JB. PORHEL
COMMUNE
Assistant d’études Urbanisme
Responsable pôle Urbanisme
28/10/2025
Plan Local d’Urbanisme
Révision allégée n°1
Extrait de zonage
Echelle : 1/1500
DOCUMENT DE TRAVAIL V3
PIECE N°2
Accusé de réception en préfecture
084-218400034-20251104-003304-DE
Date de télétransmission : 07/11/2025
Date de réception préfecture : 07/11/2025 _
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Extrait de zonage
Plan Local d’Urbanisme – Révision allégée - Commune d’Apt 1
Accusé de réception en préfecture
084-218400034-20251104-003304-DE
Date de télétransmission : 07/11/2025
Date de réception préfecture : 07/11/2025