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Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees cm 05.06.2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Jeunesse,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Conseil municipal du 5 juin 2024 à 18 h 00
N° de l’acte Intitulé Vote
9. SPORTS
9.1
MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX
MUNICIPAUX SITUES 20/22, AVENUE LEON-BLUM A
CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE
L’ASSOCIATION TREMPLIN FOOT
Adoptée
13. JEUNESSE
13.1
ORGANISATION DES SEJOURS COLOS
APPRENANTES 2024 INSCRITS DANS LE CADRE DU
PLAN VACANCES APPRENANTES
Adoptée
14. ASSOCIATIONS
14.1
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU PROFIT DE
L’OLIVIER – ASSOCIATION FRANCE PALESTINE
SOLIDARITE – CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
14.2
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN DU
RELAIS CITOYEN DES TARTERETS SITUE 21 BIS,
AVENUE LEON-BLUM A CORBEIL-ESSONNES AU
PROFIT DE L’ASSOCIATION POUR FAVORISER
L’EGALITE DES CHANCES ET DE L’ASSOCIATION
CONSEIL CITOYEN DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
14.3
MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL MUNICIPAL
SITUE 75, AVENUE CARNOT A CORBEIL-ESSONNES
AU PROFIT DE L’ASSOCIATION SQUAD
Adoptée
2. AFFAIRES JURIDIQUES
2.1
MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL MUNICIPAL AU
SEIN DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS SISE
15, AVENUE DE STRATHKELVIN A CORBEIL-
ESSONNES AU PROFIT DE L’UNION SYNDICALE
SOLIDAIRES 91
Adoptée
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT
5.1
CONVENTION D’HABILITATION DANS LE CADRE
DU PARTENARIAT SUR LES CERTIFICATS
D’ECONOMIE D’ENERGIE ENTRE LE SIPPEREC, LE
SMOYS ET LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
5.2
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA
PARCELLE CADASTREE SECTION BT N° 441P SISE
34, RUE GUSTAVE-COURBET A CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
5.3
ACCEPTATION PAR LA COMMUNE DU LEGS DE
MADAME GINETTE BOUARD COMPRENANT UN
BIEN IMMOBILIER CADASTRE SECTION AO N° 145
SIS 60, RUE LAMARTINE A CORBEIL-ESSONNES
Adoptée
5.4
ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES
SECTION AT NOS 535 ET 536 SISES AVENUE DU
PRESIDENT-ALLENDE A CORBEIL-ESSONNES
APPARTENANT A IMMOBILIERE 3F, EN VUE DE LA
REALISATION D’UN AGRANDISSEMENT DU PARC
PUBLIC COMMUNAL
Adoptée
5.5
TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE –
ACTUALISATION DE LA REGLEMENTATION ET
FIXATION DES TARIFS POUR 2025
Adoptée 2
4. FINANCES
4.1
DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU
DISPOSITIF FONDS VERT - APPROBATION DE LA
PROGRAMMATION D’UNE OPERATION
D’INVESTISSEMENT ET DU PLAN DE
FINANCEMENT CORRESPONDANT
Adoptée
4.2
MODALITES DE REVERSEMENT A LA COMMUNE
DE CORBEIL-ESSONNES DE LA TAXE INTERIEURE
SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE
PERCUE PAR LE SYNDICAT MIXTE D’ENERGIE
ORGE YVETTE SEINE
Adoptée
7. PERSONNEL
7.1
COMPLEMENT A LA PRIME 2023 POUR CERTAINS
PERSONNELS COMMUNAUX SE TROUVANT EN
DEHORS DU CHAMP D’APPLICATION DU RIFSEEP
Adoptée
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1
INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE
PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS
D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Prend
acte
16. MOTIONS/VOEUX
16.1
MOTION « POUR UN COLLEGE QUI ASSURE UNE
SCOLARITE RÉUSSIE POUR TOUS LES ELEVES
CONTRE LA REFORME DU CHOC DES SAVOIRS,
POUR UN CHOC DES MOYENS ! »
Adoptée
16.2 MOTION « POUR RECONNAÎTRE L’ETAT DE PALESTINE, MAINTENANT ! » Adoptée
Date d’affichage et de publication sur le site de la ville : 6 juin 2024.