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Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion cm 05.06.2024 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
KKXKAK
Le conseil municipal, légalement convoqué le 30 mai 2024,
SE REUNIRA A L’HÔTEL DE VILLE
2, place Galignani à Corbeil-Essonnes (91100)
MERCREDI 5 JUIN 2024 A 18 H 00
La séance est publique et transmise sur le site internet de la ville
https://www.corbeil-essonnes.fr/ ainsi que sur le compte Facebook
https://www.facebook.com/CorbeilEssonnes.
ORDRE DU JOUR
9. SPORT
1 MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX MUNICIPAUX
SITUES 20/22, AVENUE LEON-BLUM A CORBEIL-ESSONNES AU
PROFIT DE L'ASSOCIATION TREMPLIN FOOT (9.1)
13. JEUNESS
2 ORGANISATION DES SEJOURS COLOS APPRENANTES 2024 INSCRITS
DANS LE CADRE DU PLAN VACANCES APPRENANTES (13.1)
4. ASSOCIATION
3 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU PROFIT DE LOLIVIER -
ASSOCIATION FRANCE PALESTINE SOLIDARITE — CORBEIL-
ESSONNES (14.1) MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN DU RELAIS CITOYEN DES
TARTERETS SITUE 21 BIS, AVENUE LEON-BLUM A CORBEIL-
ESSONNES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION POUR FAVORISER
L’'EGALITE DES CHANCES ET DE L'ASSOCIATION CONSEIL CITOYEN
DE CORBEIL-ESSONNES (14.2)
MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL MUNICIPAL SITUE 75, AVENUE
CARNOT A CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L'ASSOCIATION
SQUAD (14.3)
2. AFFAIRES JURIDIQUES]
6 MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL MUNICIPAL AU SEIN DE LA
MAISON DES ASSOCIATIONS SISE 15, AVENUE DE STRATHKELVIN A
CORBEIL-ESSONNES AU PROFIT DE L'UNION SYNDICALE
SOLIDAIRES 91 (2.1)
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT]
7
10
1
CONVENTION D’HABILITATION DANS LE CADRE DU PARTENARIAT
SUR LES CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE ENTRE LE
SIPPEREC, LE SMOYS ET LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES (5.1)
DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE LA PARCELLE
CADASTREE SECTION BT N° 441P SISE 34, RUE GUSTAVE-COURBET A
CORBEIL-ESSONNES (5.2)
ACCEPTATION PAR LA COMMUNE DU LEGS DE MADAME GINETTE
BOUARD COMPRENANT UN BIEN IMMOBILIER CADASTRE SECTION
AO N° 145 SIS 60, RUE LAMARTINE À CORBEIL-ESSONNES (5.3)
ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AT N% 535 ET
536 SISES AVENUE DU PRESIDENT-ALLENDE A CORBEIL-ESSONNES
APPARTENANT A IMMOBILIERE 3F, EN VUE DE LA REALISATION
D'UN AGRANDISSEMENT DU PARC PUBLIC COMMUNAL (5.4)
TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - ACTUALISATION DE LA
REGLEMENTATION ET FIXATION DES TARIFS POUR 2025 (5.5)
4. FINANCE
12 DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF FONDS
VERT - APPROBATION DE LA PROGRAMMATION D’UNE OPERATION
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CORRESPONDANT (4.1)
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