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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24 aout 2022
Document publié le Mercredi 24 août 2022 par la commune de Sauvigny-le-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24 aout 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Jeunesse,
Peche Lx RS août Qo22
Mairie de Sauvigny le Bois
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal
du Mercredi 24 août 2022 à 19 heures
FINANCES :
2022.057 : Convention ODSAA.
Rapporteur : le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
2022.058 : Mise à disposition du gymnase de Guillon - convention avec la Communauté de Communes du Serein. Sans Objet
2022.059 : SUEZ devis fourniture et pose d’une goulotte et racleur pour le dégraisseur — station d'épuration. Rapporteur : le Maire
| Délibération : adoptée à l'unanimité L
| INTERCOMMUNALITE :
2022.060 : Rapport d'activités 2021.
Rapporteur : le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
2022.061 : Convention de mise en place d’un service commun — Instruction des autorisations du droit des sols. Rapporteur : le Maire
| Délibération : adoptée à l'unanimité
|RESSOURCES HUMAINES :
2022.062 : Modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non-complet d’adjoint d'animation. Rapporteur : le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
2022.063 : Création d'emplois non permanents d'adjoint technique suite à un accroissement temporaire d'activité Rapporteur : le Maire (PEC CHE |
Délibération : adoptée à l'unanimité
|
2022.064 : Création d'emplois non permanents d’adjoint d'animation suite à un accroissement temporaire d'activité Rapporteur : le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
2022.065 : Convention d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité au travail
Rapporteur : le Maire
Délibération : adoptée à l'unanimité
Sauvigny le Bois, le 24 août 2022
Le Maire,
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