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Procès Verbal - 2021 04 12 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 04 12 PV CM)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ALZON
DU
12
AVRIL
2021
Présents
:
Elodie
BRUN,
Odile
COLOMB,
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Gérard
COURTY,
Jean
FOURGEAUD,
Roger
LAURENS,
Patrick
REILHAN,
Bernard
SALZE.
Excusés
: Dominique
CAUVAS
procuration
à
Roger
LAURENS.
Secrétaire
de
séance
: Alain
BOUTONNET.
Les
membres
présents
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
Monsieur
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20h30.
1.
VALIDATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Le
maire
indique
qu'il
convient
de
valider
et signer
le
procès-verbal
de
la séance
précédente.
Le
PV
de
séance
du
26.03.21
est
validé
Avec
8 voix
POUR
et 3 ABSTENTIONS.
2.
TAUX
TAXE
FONCIERE
(BÂTI)
ET
TAXE
FONCIERE
(NON
BÂTI)
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
au
Rapporteur
Alain
BOUTONNET
qui
rappelle
à
l'assemblée,
qu'avant
de
se
prononcer
sur
le
budget
2021,
il convient
de
fixer
les
taux
d'imposition
des
taxes
locales,
la
Taxe
Foncière
(bâti)
et
la Taxe
Foncière
(non
bâti).
Il propose
de
ne
pas
augmenter
les
taux
d'imposition
cette
année.
Les
chiffres
restent
donc
identiques
à
ceux
présentés
ci-dessous
:
Désignation
Taux
d’imposition
2021
Taxe
Foncière
(bâti)
42.17*
Taxe
Foncière
(non
bâti)
56,89
e
* Dont
taux
communal
2021
: 17.52%
et taux
départemental
2020
: 24.65%
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Avec
11
voix
POUR
VALIDE
les
taux
des
taxes
locales
identiques
à ceux
de
l'année
précédente.
3.
BUDGET
PRIMITIF
2021
COMMUNE
M14
Le
maire
laisse
la
parole
au
Rapporteur
Alain
BOUTONNET
qui
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
2021,
dont
la
balance
tant
en
dépenses
qu'en
recettes
s'établit
comme
indiqué
ci-
dessous
après
le
vote
chapitre
par
chapitre :
Une
fois
le
Budget
Primitif
voté,
le
Maire,
l’ordonnateur,
est
autorisé
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
pour
l’année.
Pour
2021,
les
sections
s'équilibrent
comme
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
EEE
507
711,00€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dre sereerere
eee
501
618,00
€
La
liste
des
subventions est
jointe
au
budget
2021.= 1- Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Avec
11
voix
POUR
ADOPTE
le
Budget
Primitif
2021
et
autorise
le
maire
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
2021.
4.
BUDGET
PRIMITIF
2021
AEP
M49
Le
maire
laisse
la
parole
au
Rapporteur
Alain
BOUTONNET
qui
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
2021,
dont
la
balance
tant
en
dépenses
qu'en
recettes
s'établit
comme
indiqué
ci-
dessous
après
le
vote
chapitre
par
chapitre :
Une
fois
le
Budget
Primitif
voté,
le
Maire,
l'ordonnateur,
est
autorisé
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
pour
l’année.
Pour
2021,
les
sections
s’équilibrent
comme
suit :
SECTION
D'EXPLOITATION
PR
TL
86
370,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
mad RD HE AE E SN D
40
54
068,00
€
En
2022
il faudra
augmenter
le
prix
de
l'abonnement
d’eau
car
dans
le
cas
contraire
l'agence
de
l'eau
pourrait
ne
plus
accorder
de
subventions.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Avec
11
voix
POUR
ADOPTE
le Budget Primitif 2021
et autorise
le maire
à effectuer
les opérations
de
recettes
et de
dépenses
inscrites
au
budget
2021.
5.
SUIVI
D'OCCUPATION
DU
GÎTE
D’ETAPE
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
la gestion
du
gîte
d'étape
est
vacante
depuis
la dénonciation
de
la
convention
par
Mme
Murielle
ABERLENC.
M.
Bernard
SALZE,
conseiller
municipal
en
exercice
sans
aucune
délégation,
propose
de
prendre
en
charge
le
suivi
d'occupation
du
gîte
d'étape.
Le
Maire
invite
le
Conseil
municipal
à
se
prononcer.
Après
avoir
entendu
le
Maire
dans
ses
explications
et
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
Avec
11
voix
pour
- approuve
la
proposition
de
M.
Bernard
SALZE,
- à
compter
de ce
jour,
M.
Bernard
SALZE
est
nommé
régisseur
des
recettes
du
gîte
d'étape
communal.
Mme
Lucie
TELERA
NAPOLEON
est
nommée
mandataire
de
M.
Bernard
SALZE.
6.
TARIFS
DU
GÎTE
D’ETAPE
Monsieur
le
maire
propose
de
renouveler
le
vote
des
tarifs
du
gîte
d'étape
Gîte
d'étape
: nouveaux
tarifs
:
sk
de
mai
à
septembre
: 15
€
la
nuit
+
d'octobre
à
avril
: 17
€
la
nuit
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Avec
11
voix
POUR
VALIDE,
les
tarifs
du
gîte
d'étape.
Il
N
Il 7.
ATTRIBUTION
ATELIER
RELAIS
Le
Maire
rappelle
la libération
de
l'atelier relais
n°1
au
31
mars
2021.
Il rappelle
la délibération
prise
lors
du
conseif
municipal
du
26
mars
validant
un
loyer
mensuel
identique
à celui
de
l'atelier
mitoyen.
Il
explique
qu'eu
raison
d'une
mauvaise
compréhension,
la
proposition
ne
convient
pas
à
M.
TARDIF
Sylvain
qui
demande
à compter
du
1%
mai
2021
un
loyer
mensuel
identique
à celui
du
locataire
précédent
soit
186
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
Avec
8
voix
POUR
et
3
voix
CONTRE
:
ACCEPTE
de
proposer
l'atelier
vacant
au
tarif
identique
à
celui
du
locataire
précédent
soit
186
€
pour
l'entreprise
de
M.
Sylvain
TARDIF
à compter
du
1°
mai
2021.
AUTORISE
le
maire
à prendre
contact
avec
l'intéressé.
AUTORISE
le
maire
où
son
représentant
à
signer
tout
document
en
lien
avec
cette
location.
8.
DENONCIATION
CONVENTION
DENEIGEMENT
Le
maire
rappelle
le
renouvellement
du
partenariat
avec
le
Département
par
délibération
lors
du
conseil
municipal
du
15
janvier
2019
qui
permettait
d'assurer
le
déneigement
et
le
salage
prioritaire
de
la
RD
231
de
manière
à
pouvoir
desservir
les
hameaux
bordant
cette
route
départementale.
Le
département
du
Gard
ne
pouvant
intervenir
sur
cet
itinéraire
que
dans
un
second
temps
au
regard
du
Plan
d'Exploitation
de
Viabilité
Hivernale.
La
commune
d'Alzon
n’est
plus
en
mesure
d'assurer
le déneigement
ainsi
que
le
salage
de
la
RD
231
pendant
la période
hivernale,
du
15
novembre
au
15
mars,
en
raison
du
manque
d'équipement
suite
à la vente
du
camion
Unimog
qui
ne
passait
plus
au
contrôle
technique
et
au
service
des
mines.
Un
accord
permettait
de
garer
le chasse
neige
UNIMOG
dans
le
local
du
département
qui
fournissait
le sel.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité :
Avec
11
voix
POUR
ACCEPTE
la
dénonciation
de
cette
convention
de
partenariat
pour
le
déneigement
entre
la
commune
d'Alzon
et
le
conseil
départemental
du
Gard.
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à signer
tout
courrier
permettant
cette
dénonciation.
9.
CREATION
ATELIER
MUNICIPAL
SERVICES
TECHNIQUES
—
CHOIX
MAITRE
D'OUVRAGE
Au
vu
du
rapport
de
l'agent
de
prévention
de
la communauté
de
commune
du
Pays
Viganais
indiquant
que
les
locaux
actuels
des
services
techniques
sont
inadaptés
à
plusieurs
titres,
il conviendrait
de
créer
un
bâtiment
dédié
aux
services
techniques.
Pour
ce
faire,
le
maire
propose
le
choix
du
bureau
d'étude
D.
CARRIERE
pour
prendre
en
charge
l'étude,
la
procédure
du
marché
public
dans
sa
globalité
ainsi
que
le suivi
et
la
réception
des
travaux.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
Avec
11
voix
POUR
VALIDE
le
choix
du
bureau
d'étude
D.
CARRIERE
pour
la
création
d'un
atelier
municipal
pour
les
services
techniques
communaux,
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
documents
en
lien
avec
cette
opération.
10.
QUESTIONS
DIVERSES
Afin
de
relancer
le
PLU
(Plan
Local
d'Urbanisme),
un
mail
sera
envoyé
prochainement
à
la
personne
qui
gère
les
PLUI
(Plan
Locaux
d'Urbanisme
Intercommunaux)
à
la
Communauté
de
communes
du
Pays
Viganais
pour
demander
de
relancer
notre
PLU.
Mme
Odile
COLOMB
et
Mme
Marie
Hélène
VIVENS
=
3
= aimeraient
démontrer
à
la
DDTM
que
le village
est
rempli,
qu'il
n'y
a
plus
beaucoup
de
maison
à vendre,
que
la
plupart
des
maisons
vides
sont
des
résidences
secondaires,
et
qu'il
y
besoin
de
rendre
constructible
de
nouveaux
terrains
pour
les
Alzonnais.
Des
réunions
prochaines
du
PETR
et
de
présentation
du
SCOT
permettrons
aussi
d'aborder
la
question
du
PLUI.
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
que
la
commune,
située
sur
le tracé
de
la
GTMC
(Grande
traversée
du
Massif
Central),
parcours
permanent
pour
les
VTT
et
VAE
(Vélos
Assistance
Electrique)
reliant
la
ville
d’Avalon
dans
le
Morvan
à
celle
d'Aigues
Mortes
dans
le Gard,
va
pouvoir
bénéficier
d'une
station
de
recharge
de
vélos
à
assistance
électrique
et
qu'il
faudra
réfléchir
à
l'emplacement
approprié.
Le
parking
situé
au
croisement
de
la
D999
et
de
la
route
de
Vissec
est
proposé,
au
niveau
du
nouveau
mur
escalier,
ce
qui
permettrait
aux
voyageurs
de
profiter
des
commerces
pendant
la recharge
de
leurs
vélos.
Les
devis
pour
les
bornes
de
déjections
canines
sont
évoqués
et
encore
en
cours
d'étude.
La
réunion
de
formation
au
Plan
Communal
de
Sauvegarde
prévue
le
19
avril
sera
repoussée
à
une
date
ultérieure
car
la
salle
des
fêtes,
dans
l'attente
des
lampes
UV
commandées,
n’a
pas
de
chauffage
actuellement.
Une
proposition
de
la communauté
de
communes
a été
reçue
pour
permettre
à des
étudiants
de
l'école
supérieure
des
beaux-arts
de
Nîmes,
qui
souhaitent
organiser
une
exposition
en
lien
avec
le
pôle
culturel
départemental
du
château
d'Assas,
au
Château
d'Assas,
mais
également
sur
le territoire
du
pays
viganais,
de
disposer
de
salles
ou
lieux
d'exposition.
Une
réponse
positive
sera
apportée
par
la
commune
qui
dispose
de
lieux
pour
exposer.
L'enquête
biodiversité
pour
proposer
aux
habitants
de
participer
à
la
commission
extra-municipale
«
biodiversité
»
est
validé
et sera
distribuée
dans
les
prochains
jours
aux
habitants.
Une
situation
budgétaire
rapide
présentée
par
Alain
BOUTONNET
indique
que
les
demandes
de
versement
de
subventions
(nouvelle
bibliothèque
et
mise
aux
normes
PMR
agence
postale
et
école)
vont
pouvoir
être
envoyées.
La
demande
de
subvention
pour
les
meubles
de
la future
bibliothèque
va
être
envoyée
et
le
devis
est
en
cours
d'étude
et
de
modification.
Ce
lieu
sera
aussi
lieu
de
vie
et
de
culture
(soirées
contes,
café littéraire,
.…).
Un
banc
sera
scellé,
des
arbres
fruitiers
seront
plantés
à
l'automne
(pommiers,
poiriers,
noisetier),
le sol
sera
ratissé
pour
enlever
les
pierres,
du
trèfle
sera
semé.
Comme
il n'y
a
plus
de
questions
à
l’ordre
du
jour,
la séance
s'achève
à 21h30.
LE
MAIRE,
Roger LAURENS
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
,
ee
Alain
BOUTONNET
1%
adjoint
(de
Patrick REILHAN
Gérard
À
2ème
Adjoint
Elodie
BRUN
Dominiqu
AS
Conseillère
municipale
—
RS
——
Gérard
COURTY
Conseiller
municipal
Odile
COLOMB
Conseillère
municipale CA
7
\
Le
il
R
il