Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2021 05 25 PV CM
Procès Verbal - 2021 10 08 PV CM
Procès Verbal - 2021 02 08 PV CM
Procès Verbal - 2021 04 12 PV CM
Procès Verbal - 2021 07 29 PV CM
Procès Verbal - 2024 01 30 PV CM
Procès Verbal - 2021 12 13 PV CM
Procès Verbal - 2021 03 26 PV CM
Procès Verbal - 2020 10 01 PV CM
Procès Verbal - 2025 01 20 PV CM
Procès Verbal - 2021 01 25 PV CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 01 25 PV CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ALZON
DU
25
JANVIER
2021
Présents
:
Présents:
Odile
COLOMB,
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Alain
BOUTONNET,
Gérard
COURTY,
Jean
FOURGEAUD,
Roger
LAURENS,
Patrick
REILHAN,
Bernard
SALZE.
Excusés
: Elodie
BRUN
procuration
à Odile
COLOMB,
Dominique
CAUVAS
procuration
à Roger
LAURENS.
Secrétaire
de
séance
: Alain
BOUTONNET.
Les
membres
présents
étant
en
nombre
suffisant
pour
délibérer
valablement,
Monsieur
le
Maire
a
déclaré
la
séance
ouverte
à 20h30.
I] demande
l'accord
du
conseil
municipal
pour
le
huis
clos
et
pour
ajouter
une
délibération
au
sujet
des
logements
communaux.
Le
Conseil
Municipal
valide.
1. VALIDATION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
SEANCES
PRECEDENTES
Le
maire
indique
qu'il
convient
de
valider
et
signer
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente.
Le
PV
de
séance
du
11.12.20
est
validé
à
l’unanimité.
Avec
11
voix
POUR
2. PROJET
D'EAU
POTABLE,
CAPTAGE
CAYLARET
DEMANDE
SUBVENTIONS
DETR
2021,
AGENCE
DE
L'EAU
&
DEPARTEMENT
L'EAU
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la
commune
souhaite
réaliser
les
travaux
de
mise
aux
normes
du
captage
du
Caylaret.
L'opération
est
estimée
par
l'entreprise
TRIAIRE
FRERES
à 43
176,00
€
HT
soit
51
811,20
€
TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité,
Avec
11
voix
POUR
DECIDE : + D'approuver
le
projet
* De
solliciter
l'aide
financière
du
Conseil
Départemental
du
Gard,
de
l'Agence
de
l'Eau
Rhône
Méditerranée
Corse
et
de
la
DETR
pour
réaliser
les
travaux
mentionnés
ci-dessus,
* D'autoriser
le Département
à
percevoir
pour
son
compte
la subvention
attribuée
par
l'Agence
de
l'Eau
qui
la
reversera
à
la
collectivité
+ D'attester
que
le
projet
n'est
pas
engagé
+ De
certifier
être
conforme
aux
règles
et
lois
en
vigueur
* D'attester
être
maître
d'ouvrage
de
l'opération
et
de
s'engager
à
utiliser
l'aide
attribuée
au
paiement
des
prestations
facturées
+ D'assurer
un
autocontrôle
des
travaux,
+ De
s'engager
à
respecter
la
législation
en
vigueur
en
matière
de
participation
minimale
de
20%
de
financement
pour
les
opérations
d'investissement
(art.76
de
la
loi
2010-1563
du
16/12/2010)
+ De
réunir
sa
part
contributive
* D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
à
cette
opération.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
de
l'opération
est
le
suivant :
+ Subvention
du
Département
: 25%
soit
10
794
€
+ Subvention
de
l'Agence
de
l'Eau
: 25%
soit
10
794
€
+ Autres
subventions
—
DETR
2021
: 25%
soit
10
794
€
* Fonds
propres
ou
emprunt
: 25%
soit
10
794
€
3. AUTORISATION
DE
PASSAGE
ASSAINISSEMENT
Monsieur
le Maire
rappelle
le courrier
reçu
d'un
administré
qui
demande
l'accord
du
Conseil
municipal
pour
effectuer
ses
travaux
de
raccordement
à
l'assainissement.
Il n'a
jamais
été
déposé
de
déclaration
de
fin
de
travaux
pour
le
PC300090500005
sur
les
parcelles
AB
10
et
11
qui
date
de
plus
de
10
ans.
Le
Maire
soumet
aux
votes
la
demande.
&
{= Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
:
Avec
3
voix
CONTRE
Et 8 voix
POUR
DECIDE
de
donner
l'accord
par
écrit
comme
stipulé
dans
la
demande
de
l’administré
à
la
condition
d'avoir
l'autorisation
de
travaux
du
SIVOM.
Conformément
au
règlement
d'urbanisme,
une
déclaration
de
travaux
devra
être
faite
en
mairie
lors
de
la reprise
des
travaux
sur
la bâtisse.
Les
tuyaux
devront
être
les
plus
discrets
possibles
et encastrés
au
maximum.
4. PROPOSITION
DE STAGIAIRE
EN
2021
POUR
L'AMENAGEMENT
D'ESPACE
VERT
Monsieur
le
Maire
explique
que
l'architecte
du
Parc
National
des
Cévennes
a
été
reçu
à Alzon
par
les
élus
afin
de
donner
des
conseils
sur
l'aménagement
du
village.
À
cette
occasion
l'aménagement
du
pré
autour
de
la
salle
des
fêtes
a
été
abordé
et
il a
proposé
de
faire
une
offre
de
stage
par
la
commune
d'Alzon
avec
comme
maitre
de
stage
le
PNC
auprès
d'écoles
paysagères
afin
de
faire
réfléchir
un
étudiant
durant
2
ou
3
mois
sur
cet
aménagement.
Le
coût
serait
de
555
€ / mois
soit
environ
1500
€
pour
la durée
du
stage.
Il est
préférable
vu
la
situation
géographique
d'Alzon
de
prévoir
un
logement
pour
le
stagiaire
sur
la commune.
Certains
élus
jugent
cette
proposition
prématurée,
la
question
du
logement
pose
question
(gîte
d'étape
?).
Ils
préfèrent
d'abord
savoir
ce
qu'ils
aimeraient
y
faire
puis
consulter
les
habitants
(promesse
de
campagne)
et seulement
ensuite
prendre
l'appui
de
professionnels
et éventuellement
d'un
stagiaire.
Pour
d’autres
élus,
ce
stage
est
une
opportunité
de
prendre
de
l'avance,
de
constituer
une
base,
une
ébauche
de
projet
à
moindre
coût
avec
un
regard
extérieur,
neutre
et neuf,
venant
d'un
étudiant
spécialisé
en
école
de
paysagisme
et
avec
un
encadrement
du
Parc
National
des
Cévennes
et
d'élus
de
la
commune.
lis
regrettent
de
perdre
1 an
pour
se
préparer
à ce
projet.
Cette
proposition
est
mise
aux
votes
du
Conseil
municipal.
Avec
4 voix
POUR
5 voix
CONTRE
Et
2
ABSTENTIONS
La
délibération
est
rejetée
pour
le
moment
et sera
éventuellement
reproposée
ultérieurement.
5. ATTRIBUTION
DE LOGEMENTS
Le
Maire
explique
avoir
demandé
à
ajouter
une
délibération
pour
l'attribution
de
logements
communaux.
En
effet,
suite
à
la
demande
de
départ
d’une
locataire
aux
gîtes
de
la
Gare,
un
logement
sera
libre
au 1° juillet,
et 2
appartements
de
la
commune
sont
actuellement
libres
(1
sur
l'école
et
1 sur
l'épicerie)
il convient
d'attribuer
ces
logements
vacants.
Suite
à
plusieurs
demandes
reçues,
un
dossier
leur
avait
été
demandé
pour
le 22
janvier
2021.
Une
réunion
s'est
tenue
ce
25
janvier
2021
à
9h
pour
étudier
les
différentes
candidatures.
La
réunion
a fait
ressortir
les
propositions
suivantes
:
Gîte
de
la
Gare
:
M.
NOUGUIER
- 427
€ -
libre
au
1® juillet
Appartement
au-dessus
de
l'école
: Mme
HOSTENDIE
386
€ -
libre
au
1er
Mars
Appartement
au-dessus
de
l'épicerie
: M.
et
Mme
LLANQUE
- 3789
€ -
libre
au
1er
Mars
Les
cherninées
sont
interdites
dans
ces
locations.
Après
débat
et
à
l'unanimité,
le conseil
municipal
valide
ces
propositions.
Avec
11
voix
POUR
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
bail
du
Cévenol
arrive
à
échéance
le
31
octobre
2021.
Conformément
aux
termes
du
bail en
cours,
la commune
se doit d'informer
les gérants
actuels
sur son
souhait
de
renouveler
le
bail.
Cette
question
est
renvoyée
en
commission
Administration
générale
qui
présentera
ses
conclusions
lors
du
prochain
conseil
municipal.
La
question
de
l'avenir
de
ce
bâtiment
communal
(bar
hôtel
restaurant
le cévenol)
sera
donc
mise
à
l'ordre
du
jour
du
prochain
conseil
municipal.
6. QUESTIONS
DIVERSES
La
dernière
rençontre
élus
habitants
a
permis
à
2
habitants
de
venir
poser
leurs
questions.
Des
réponses
individuelles
leur
seront
apportées
:
e
Le
premier
habitant
reçu
s'interroge
sur
la
raison
pour
laquelle
la
route
de
Campestre
n'est
pas
çadastrée
et elle
appartient
en
fait au
département.
ll demande
la
pose
d’une
poubelle
sur
l'aire
pique-
nique
de
la
route
Alzon
Arrigas
mais
là
aussi
c’est
la
compétence
du
département.
Pour
l'accès
es nocturne
à
la
statue
de
la
Vierge,
il
lui
sera
conseillé
de
contacter
la
propriétaire.
Concernant
les
horaires
d'ouverture
de
l’église
le
dimanche,
c'est
de
la
compétence
du
comité
paroissial.
Sur
la
possibilité
de
faire
un
coli
de
Noël
individuel
pour
personnes
âgées
: ce
n'est
pas
prévu,
cela
représenterai
un
coût
trop
important.
Pour
la
bouche
d’eau
qui
alimente
le
Curel,
elle
est
à
déplacer
hors
du
terrain,
Patrick
REILHAN
s'en
occupe
et
fera
mettre
un
compteur.
Il
a
signalé
l'accès
dangereux
à
la
cascade
vers
le
château.
Il sera
demandé
au
département
l'autorisation
de
déplacer
le
banc
un
peu
plus
loin.
e
Puis
un
second
administré
s’est
renseigné
sur
la date
des
travaux
d'alimentation
en
eau
de
sa
maison.
M.
Patrick
REILHAN
s'occupe
de
ce
raccordement
en
ce
moment
(les
travaux
doivent
se
terminer
au
cours
du
premier
trimestre
2021).
Un
courrier
a
aussi
été
reçu
qui
demande
l’achat
d’un
chemin
pour
1
€
symbolique
du
chemin
desserte
de
BERDU.
Après
vérification
des
propriétaires
desservis,
un
courrier
commun
leur
sera
fait.
L'administré
a
renouvelé
sa
demande
de
location
d'un
dépôt
sur
la
commune
d’Alzon
et
d'achat
d'un
bien
immobilier.
Sa
demande
est
bien
enregistrée
mais
à
l'heure
actuelle
il n’y
a
pas
de
bien
à vendre
par
la
commune.
Suite
à
la
proposition
de
la communauté
de
communes,
les
élus
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
peuvent
participer
aux
commissions
thématiques
qui
sont
des
instances
consultatives
dont
le
rôle
est
de
formuler
des
avis
et/ou
des
propositions
sur
l'élaboration
ou
la
mise
en
œuvre
des
actions
de
la
communauté
de
communes.
Les
élus
d'Alzon
se
proposent
aux
commissions
thématiques
suivantes
:
Mme
Odile
COLOMB
: Aménagement
du
territoire
(urbanisme),
Transition
écologique
M.
Alain
BOUTONNET
: Aménagement
du
territoire
(urbanisme),
Finances,
aménagement
du
territoire
M.
Gérard
ABRIC
: Communication
M.
Patrick
REILHAN
: Agriculture,
Forêts
Mme
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS
: Sport,
sanitaire
et
social
M.
le
Maire
informe
que
le
SIVOM
lance
les
études
pour
le
schéma
directeur
d'assainissement
sur
certaines
communes
de
la
CCPV
dont
à Alzon
l'assainissement
de
la
Nougarède.
Une
stagiaire
du
SIVOM
a
enquêté
auprès
des
habitants
du
hameau.
Il est
demandé
où
en
est
le
SMEG
30,
du
calendrier
de
travaux
sur Alzon
(remplacement
des
lampes
par
des
led)
et
il est
indiqué
que
le
programme
définitif
doit
être
dévoilé
en
février.
Les
commissions
ont
été
remaniées
et
Mme
COLOMIB
quitte
la
commission
Action
sociale
Festivité
et
Tourisme
pour
se
consacrer
aux
commissions
Administration
générale,
environnement
et
développement
durable.
Information
sur
un
nouvel
enfant
de
la commune
(le troisième
depuis
la rentrée
2020)
dont
les
parents
ont
souhaité
faire
l'éducation
à
la
maison.
Comme
il n'y
a
plus
de
questions
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
s'achève
à
21h48.
LE
MAIRE,
RogerÆAURENS
LES
MEMBRES
DU
CONSEIL
—
Alain
BOUTONNET
——
1%
adjoint
Ed
-
=
EE
—
REILHAN
Gérard ABRIC
5
©
M
3ère adjoin
Elodie
BRUN
Dominiq
AUVAS
td
Conseiller
municipal
Gérard
COURTY
=
Bernard
SALZE..
Conseiller
municipal
- RÛ
\
-
Conseiller
muRIGIpAT
Marie
Hélène
DISPARD
VIVENS-——
Jean
FOURGEAUD
Conseillère
muni
Conseiller
Municipa
Odile COLOMB Conseillère
municipale