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Convocation - convocation cm 17.12.24
Conseil Municipal - convoc cm 10.01.2023
Conseil Municipal - convoc cm 06.11.2023
Convocation - convocation cm du 17 06 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lathuile.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 17 06 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
4e
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
PE
DE LATHUILE
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la mairie
Le
mardi
17 juin
2025
à 19
heures
Avec
pour
ordre
du
jour :
1.
Approbation
du procès-verbal
de
la réunion
du
01
avril 2025
Travaux
Finances :
2.
Travaux
sylvicoles
en
forêt
communale: demande
de
subvention
programme
Sylv'ACCTES
3.
Pont
de
Saury
:
travaux
de
rénovation
et demandes
de subventions
4.
Convention
de partenariat
et de
délégation
de maîtrise
d’ouvrage
pour
la réfection
de
la route
forestière
de
la Combe
d'ire
5.
Travaux
route
forestière
de
la
Combe
d'Ire-
Plan
de
financement
6.
Tarification
cantine
: instauration
de
la tarification
sociale
« dispositif de la cantine
à 1 € » et avenant
EGALIM
7.
Révision
des
tarifs
du
restaurant
scolaire
au
01/09/2025
Instance
communautaire-Domaine-Patrimoine-Enseignement
:
8.
Recomposition
organe
délibérant
de
la Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d’Annecy
suite
au
renouvellement
des
conseils
municipaux
en
2026
9.
Convention
d'entretien
et
de
gestion
de
la
zone
artisanale
du
Bout
du
Lac
avec
la
Communauté
de
Communes
des
Sources
du
Lac
d’Annecy
10.Reconduction
expresse
du prêt
à usage
de
terrains
agricoles
11.Dénomination
de
voies
nouvelles
12.Ecole
: approbation
du Plan
Particulier de Mise
en
Sécurité
et demande
de subvention
Fonction
publique :
13. Suppression
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
et
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
14.Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
pour
surcroît
d'activité
15. Augmentation
du
temps
de
travail du poste
d'ATSEM
de
2ème
classe
30,
route
du
Bout
du
Lac
74210
LATHUILE
Tél
: 04
50
44
31
43
E-mail
: mairie(@lathuile.fr
Site
internet
: http:/www.lathuile.fr Décisions
du
maire
DC2025-06
: Travaux
rénovation
énergétique
salle
communale
missions
sécurité
et contrôle
technique
DC2025-07
: Acquisition
camion
service
technique
DC2025-08
: Equipements
pour
camion
3.5
T Ampiroll
DC2025-09
: Marquage
voirie
communale
DC2025-10
: Réparation
du
Pont
de
Saury
DC2025-11
: Travaux
électriques
rénovation
énergétique
salle
communale
DC2025-12
: Travaux
électriques
pour
connexion
fibre logements
Presbytère
DC2025-13
: Contrat
maintenance
matériel
informatique
école
DC2025-14
: Fauchage
voirie
communale
Questions
diverses
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
et vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Lathuile,
le
10
juin
2025
Le
Maire,
Hervé
BOURNE
30,
route
du
Bout
du
Lac
74210
LATHUILE
Tél
: 04
50
44
31
43
E-mail
: mairie(@lathuile.fr
Site
internet
: http://www.lathuile.fr