Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3 Liste des deliberation 25 mars
Procès Verbal - 3 26 mars
Déliberation - Deliberations 26 mars 2024
Déliberation - 2026 03 22 Conseil municipal Liste delibs
Déliberation - 6 Liste des deliberations 08 juillet
Procès Verbal - 3 25 mars
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 3 mars 2026
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS DU 26 MARS 2025
Déliberation - CA 20251125 2025 11 26 Liste des deliberations
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS DU 26 MARS 2025
Déliberation - 3 Liste des deliberations 26 mars
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Franchesse.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste des deliberations 26 mars)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Exploration spatiale,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2024
Liste des délibérations
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-six mars, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de FRANCHESSE, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire, salle
polyvalente, sous la présidence de M. VERNIS Gérard, Maire.
La liste des délibérations examinées en séances et les décisions prises sont les suivantes :
Délibération N° 13, examinée le 26 mars 2024 — « Approbation compte administratif 2023 assainissement » — Approuvée
@ Délibération N° 14, examinée le 26 mars 2024 — « Approbation compte de gestion
2023 assainissement » — Approuvée
S Délibération N° 15, examinée le 26 mars 2024 — « Affectation de l‘excédent 2023 assainissement » — Approuvée
Délibération N°16, examinée le 26 mars 2024 — « Budget primitif 2024
assainissement » — Approuvée
@ Délibération N°17, examinée le 26 mars 2024 — « Approbation compte administratif
2023 épicerie » - Approuvée
@ Délibération N°18, examinée le 26 mars 2024 — « Approbation compte de gestion 2023 épicerie » — Approuvée
@ Délibération N°19, examinée le 26 mars 2024 — « Affectation de l‘excédent 2023
épicerie » — Approuvée
% Délibération N°20, examinée le 26 mars 2024 — « Budget primitif 2024 épicerie » —
Approuvée
@ Délibération N°21, examinée le 26 mars 2024 — « Approbation compte administratif
2023 commune » — Approuvée
@ Délibération N°22, examinée le 26 mars 2024 — « Approbation compte de gestion
2023 commune » — Approuvée
S Délibération N°23, examinée le 26 mars 2024 — « Affectation de l‘excédent 2023
commune » — Approuvée
@ Délibération N°24, examinée le 26 mars 2024 — « Budget primitif 2024 commune »
— Approuvée
@ Délibération N°25, examinée le 26 mars 2024 — « Contribution 2024 budget assainissement » — Approuvée
@ Délibération N°26, examinée le 26 mars 2024 — « Fiscalité locale 2024 » —
Approuvée
@ Délibération N°27, examinée le 26 mars 2024 — « Octroi de subventions diverse
contributions communales » — Approuvée