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Conseil Municipal - cm du 26.01.15
Conseil Municipal - cm 29.05.15
Conseil Municipal - cm du 18.04.16
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loriol-sur-Drôme.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm du 18.04.16)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Travail et emploi,
[@RIOL
CONSEIL
MUNICIPAL
LORIOL
La
réunion
du
Conseil
Municipal
de
la ville
de
LORIOL
aura
lieu
le :
Lundi
18
avril
2016
à 18
heures
30
à la
Mairie
de
LORIOL
Information Information Délibération Délibération Information Délibération Délibération
Ordre
du
jour
_:
Approbation
du
compte
rendu
du
précédent
conseil
municipal
Hanna
FAURIEL
Olivier
VENET
T.A.P.S.
: tarification
Précisions
budgétaires
complémentaires
Martine
MARIN
Postes
CUI-CAE
aux
services
techniques
Pierre
LESPETS
Sinistre
sur
équipement
public
Pierre
LESPETS
Schéma
départemental
de
coopération
’
Claude
AURIAS
intercommunale Poste
d'adioint
administratif
- service
police
—_—
Pierre
LESPETS
municipale
ITU
Poste
rédacteur
: service
urbanisme
Pierre
LESPETS
Informations
diverses
: travaux,
P.L.U,
CME,
commissions
e-mail
: mairie@loriol.com
— www.loriol.com
Re
Mairie
de
Loriol
- 3 Bis,
Grande
Rue
- 26270
Loriol-sur-Drôme
— Tél.
04
75
61
63
76
— Fax.
04
75
61
67
03
RE
À L&RIOL
COMPTE
RENDU
DEFINITIF
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/04/2016
kX*X
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 11
avril
2016
Présents
:
Messieurs
Claude
AURIAS,
Pierre
LESPETS,
Jean-Pierre
MACAK,
Jean-Marc
PEYRET,
Pierre
MAÏA,
Nicolas
AUDEMARD,
David
VIGUIER,
Samuel
MARTINS,
Thomas
DUC,
Jérémy
RIOU,
Alain
DELBET,
Jacques
MALSERT,
Christophe
GAVARIN,
Mesdames
Yvette
DILLE,
Hanna
FAURIEL,
Martine
MARIN,
Christiane
MARTY,
Lucette
RODILLON,
Françoise
BRUN,
Marie-Pierre
MICHEL,
Isabelle
JAUBERT,
Céline
POURCHAILLE,
Olivia
ROUGNY,
Catherine
BALLIGAND
POULENAS,
Absents
ayant
donné
pouvoir
: Messieurs
Jacques
FAYOLLET,
Alain
DOILLON,
Mesdames
Catherine
JACQUOT
(en
partie),
Christina
REBOULET,
Béatrice
REYMOND
LEBRUN,
A été
élu
secrétaire
de
séance
: Samuel
MARTINS
XX
Ordre
du
iour
:
e T.A.PS
:
tarification
+ Précisions
budgétaires
complémentaires
+ Postes
CUI-CAE
aux
services
techniques
e Sinistre
sur
équipement
public
e Schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
+ Poste
d'adjoint
administratif
: service
police
municipale
° Poste
rédacteur
: service
urbanisme
° Informations
diverses
: travaux,
P.L.U,
CME,
commissions
+ à TT
Mairie
de
Loriol
- 3 Bis,
Grande
Rue
- 26270
Loriol-sur-Drôme
- Tél.
04
75
61 63
76
— Fax.
04
75
61 67
03
G)
po
e-mail
: mairie@loriol.com
— www.loriol.com Monsieur
le Maire
constate
après
comptage
la présence
de
23
élus
et
5 procurations.
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Maire
procède
à l'ouverture
de
la séance
à 18h40.
En
début
de
conseil,
à l'initiative
de
M.
le Maire,
l'assemblée
respecte
une
minute
de
silence
en
la
mémoire
de
René
Maisonneuve
récemment
décédé.
Le
conseil
municipal
a pris
connaissance
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
dans
le cadre
de
sa
délégation.
L'assemblée
communale
à approuvé
également
le compte
rendu
modifié
à la
demande
de
l'opposition
du
précédent
conseil
(le
groupe
de
l'opposition
s'est
abstenu).
TAP
(temps
d'activité
périscolaire)
: tarification
M.
le Maire
expose
aux
élus
le choix
d’un
maintien
d'un
TAP
de
qualité
et
non
pas
d'une
simple
garderie
et
précise
que
la participation
financière
demandée
sera
minime.
Mme
Fauriel,
adjointe
au
maire,
présidente
de
la régie
et M.
Venet,
directeur,
présentent
aux
membres
de
l'assemblée
la décision
prise
le 4
avril
lors
du
dernier
conseil
d'administration
de
mettre
en
place
une
participation
financière
des
familles
à hauteur
de
1€/h
par
élève
élémentaire
et 0.72€/h
par
élève
de
maternelle.
M.
Venet
présente
une
étude
sur
les
recettes
estimées
sur
la base
de
la participation
financière
récemment
votée
par
la Régie
socioculturelle.
M.
Malsert
relève
qu'il
apparait
très
difficile
de
faire
un
bilan,
sur
le plan
national,
sur
les
modalités
d'organisation
ou
les
coûts
des
TAPs
dans
les
communes,
les
chiffrages
présentés
sont
très
différents
d'une
commune
à l'autre.
A la
demande
de
l'opposition
municipale,
M.
le Maire
précise
qu'un
document
financier
détaillé
sera
rediffusé
à l'assemblée
(structure
et
fonction).
Sur
interrogation
de
M.
Gavarin,
M.
le Maire
et
Mme
Fauriel
précisent
qu'une
participation
calculée
sur
la base
du
quotient
familial
apparaitrait
inappropriée
compte
tenu
du
faible
montant
demandé
et
du
coût
de
gestion
administratif
du
dispositif.
Suite
à une
demande
de
Mme
Rougny,
M.
le Maire
note
qu’un
suivi
précis
sera
effectué
quant
à
l'incidence
de
l'instauration
d’une
participation
sur
l'absence
éventuelle
des
enfants
au
TAP
(effet
dissuasif
?).
M.
Lespets
précise
que
le dispositif
mis
en
place
par
la Régie,
fera
l'objet
d'un
suivi
régulier
et
attentif
...
M.
le Maire
précise
également
que
les
éventuelles
difficultés
financières
de
certaines
familles
pourront
être
examinées
au
cas
par
cas.
Précisions
budgétaires
complémentaires
Conformément
aux
engagements
pris
lors
du
précédent
conseil,
des
informations
complémentaires
sont
communiquées
aux
membres
de
l'assemblée.
Mme
Marin,
adjointe
chargée
des
finances,
précise
les
écritures
comptables
et budgétaires
liées
à l'opération
de
cession
par
la commune
au
budget
annexe
bâtiment
d'accueil
de
l'immeuble
de
l'atelier
relais
des
Blaches.
Mme
Marin
détaille
également
les
écritures
comptables
de
dépenses
liées
aux
études
du
projet
plateau
médical
(budget
principal
et
budget
annexe).
M.
Malsert
estime
que
la dépense
liée
à l'étude
de
ce
projet
était
inutile
car
le projet
a «
capoté
». M.
le Maire
précise
que
ce
dossier
n'est
pas
enterré
mais
en
sommeil
d'autant
plus
qu'un
risque
de
« désert
médical
» n'est
pas
à exclure
sur
Loriol.
Face
à ce
risque,
l'assemblée
communale
aurait
alors
à se
positionner
sur
une
éventuelle
participation
financière
communale
dans
le cadre
de
ce
projet,
dossier
à suivre
attentivement
dans
l'intérêt
des
patients
Loriolais.
M.
Viguier,
conseiller
municipal
délégué,
estime
que
ledit
risque
existe
et
que
la commune
doit
anticiper.
Mme
Rougny
et
M.
Malsert
indiquent
que
Loriol
n’est
pas
en
zone
de
désertification
médicale
au
regard
des
critères
de
l'ARS.
Un
débat
de
fond
s'instaure
au
sein
de
l'assemblée
au
sujet
d’une
éventuelle
participation
communale
:
2 cela
peut-être
une
concurrence
malsaine
entre
les
communes
(M.
Malsert),
concurrence
entre
les
communes
(M.
le Maire),
intérêt
particulier
des
professions
libérales
(M.
Gavarin,
M.
Malsert),
attente
des
patients
Loriolais
(Mme
Marin).
M.
le Maire
présente
à l'assemblée
un
état
réactualisé
des
dépenses
et
recettes
de
l'opération
de
réalisation
de
l'aire
de
lavage
et
de
remplissage
de
produits
phytosanitaires.
Cet
aménagement
est
un
choix
collectif
environnemental
permettant
aux
agriculteurs
de
la commune
de
respecter
les
normes
européennes.
M.
Delbet
note
et
regrette
que
ce
projet
ait
fait
l'objet
de
réajustements
successifs
à la
hausse
de
131
700,60
€ délibération
mai
2013
à 214
909
€ délibération
mai
2015
et
223
000
€ en
2016.
Il rappelle
que
les
élus
d'opposition
avaient
annoncé
dès
le début
du
projet
l'impossibilité
de
construire
sur
le premier
emplacement.
M.
le Maire
précise
que
le dossier
bénéficie
d'une
subvention
initiale
de
132
483
€. La
participation
communale
sera
au
final
de
83
000
€. M.
Lespets
rappelle
le surcoût
des
dépenses
liées
à la
proximité
de
la nappe
phréatique
et
rappelle
que
l'association
ATOLOR
prendra
en
déduction,
à sa
charge,
1 000
€ pendant
10
ans
soit
10
000
euros.
Postes
aux
services
Techniques
— dispositif
CUI
— CAE
(051)
Monsieur
Lespets,
1°
adjoint
au
maire,
propose
de
créer
deux
postes
contractuels
au
sein
des
services
techniques
dans
le cadre
du
dispositif
« contrat
unique
d'insertion
— contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
>» à
compter
du
25
avril
2016
pour
l'un
et
du
1%
juin
2016
pour
l’autre.
Ces
contrats
sont
réservés
en
particulier
aux
collectivités
et
s'adressent
aux
personnes
sans
emploi
rencontrant
des
difficultés
sociales
et professionnelles
particulières
d'accès
à l'emploi.
L'assemblée
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la convention
avec
Pôle
emploi
et les
deux
contrats
de
travail
à durée
déterminée
(35h)
pour
une
durée
de
6 mois
renouvelable
dans
la limite
de
36
mois.
Suite
à des
observations
et
remarques
de
Mme
Rougny
et
M.
Gavarin,
M.
Lespets
apporte
divers
éléments
techniques
d’information
(durée,
suivi,
formation,
consultation
du
comité
technique).
VOTE
UNANIME
Dégradation
d’une
barrière
avec
croisillon
central
— avenue
de
la République
(052
M.
Lespets,
1°
adjoint,
informe
qu’un
accident
de
la circulation
survenu
le 17
février
2016
a causé
des
dégâts
matériels
sur
une
barrière
située
avenue
de
la République.
Le
coût
de
la remise
en
état
(535
€)
sera
facturé
à l’auteur
des
faits.
VOTE
UNANIME
Schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
les
propositions
de
Monsieur
le Préfet
de
la Drôme
en
date
du
06/10/2015
sur
le projet
de
schéma
départemental
de
coopération
intercommunale
de
la Drôme
et la
délibération
de
l'assemblée
communale
en
date
du
16/11/2015
émettant
un
avis
défavorable
au
projet
de
dissolution
du
syndicat
intercommunal
de
sécurité
et
de
prévention
de
la délinquance
du
secteur
de
Livron/Loriol. La
commission
départementale
s'est
réunie
courant
mars
afin
d'examiner
les
différents
avis
et
a
entériné
les
propositions
préfectorales.
A noter
que
les
quatre
intercommunalités
du
sud
du
département
seront
regroupées
en
une
seule.
La
Communauté
de
communes
du
Val
de
Drôme
ne
changera
pas
de
périmètre.
Il semple
également
qu’une
réflexion
existe
quant
à un
éventuel
rattachement
de
la commune
de
Loriol
(et
d’autres)
à l'arrondissement
de
la sous-préfecture
de
Die.
Affaire
à suivre.
Personnel
communal
— création
d’un
poste
d’adioint
administratif
_à temps
non
complet
(053) Vu
l'augmentation
du
volume
des
tâches
confiées
au
service
de
la police
municipale,
M.
Lespets,
1*
adjoint
chargé
du
personnel,
soumet
la création
d'un
poste
d'adjoint
administratif
de
2°"
classe
à temps
non
complet
(20h).
L'assemblée
accepte
ladite
création
à compter
du
01/07/2016
et charge
Monsieur
le Maire
de
procéder
au
recrutement.
VOTE
UNANIME
(arrivée
de
Mme
Jacquot
qui
avait
donné
procuration)
Personnel
communal
— transformation
d'un
poste
d'adioint
administratif
(054
Monsieur
Lespets,
1%
adjoint,
chargé
du
personnel
communal,
informe
d'une
proposition
de
transformation
d’un
poste
suite
à une
réussite
au
concours
de
rédacteur.
Monsieur
Lespets
propose
la
suppression
du
poste
d’adjoint
administratif
1ère
classe
à compter
du
1°
juillet
2016
et
la création
du
poste
de
rédacteur
au
sein
du
service
urbanisme
à compter
de
la même
date.
L'assemblée
après
avoir
délibéré
décide
d'accepter
la transformation
du
poste
cité
et
charge
Monsieur
le Maire
à procéder
aux
nominations
correspondantes.
VOTE
UNANIME
+ Informations
diverses
:
Pâques
à Loriol
: M.
le Maire
remercie
l’action
de
Isabelle
JAUBERT
et de
son
équipe
d'avoir
fait
briller
le regard
des
enfants
à l'occasion
de
l'opération
« Pâques
à Loriol
»
dans
le cadre
d'un
jeu
qui
s’est
déroulé
dans
le centre
ancien
et au
site
du
château
(chasse
aux
œufs).
Travaux
: M.
Peyret,
adjoint
au
maire
chargé
du
suivi
des
travaux
de
voies
et
réseaux,
informe
les
membres
de
l'assemblée
des
travaux
en
cours
de
réalisation
sur
le territoire
communal
: assainissement
(+
revêtement)
quartier
Olivier
de
Serres
et
les
Roches,
réhabilitation
et isolation
du
Logement
Foyer
pour
personnes
âgées.
M.
Viguier,
conseiller
municipal
délégué,
expose
au
conseil
l'état
d'avancement
de
la
procédure
en
cours
quant
à l'attribution
du
marché
d'affermage
relatif
à la
délégation
du
service
public
du
service
assainissement
collectif.
Les
délais
sont
respectés
pour
l'attribution
dudit
marché
(01/12/2017).
P.L.U.
: Mme
Jacquot,
adjointe
chargée
de
l'urbanisme,
expose
à l'assemblée
un
état
d'avancement
des
réflexions
en
cours
quant
à la
révision
du
P.L.U..
A noter
que
les
phases
de
diagnostics
sont
terminées.
Les
orientations
d'aménagement
de
certains
quartiers
ont
débuté.
A noter
que
les
possibilités
d'ouverture
à l'urbanisation
seront
réduites
et
qu'il
conviendra
de
tenir
compte
du
P.P.R.I
(plan
de
prévention
des
risques
d'inondation).
M.
le Maire
rappelle
que
des
choix
majeurs
de
développement
de
la commune
seront
à faire
(pour
les
15/20
ans
à venir).
Conseil
municipal
des
enfants
: Mme
Jaubert
expose
à l'assemblée
les
récents
temps
forts
dans
le cadre
de
l’activité
de
ce
conseil
municipal
d'enfants
: propreté
urbaine
et
distribution
de
cendriers
de
poche,
hôtels
à insectes
...
Un
groupe
d'élus
municipaux
assistera
les
enfants
dans
les
activités
créées.
Classe
Orchestre
: Mme
Fauriel,
présidente
de
l'école
de
musique,
informe
l'assemblée
que
la classe
orchestre
(école
J.J
Rousseau
avec
collège
A.
Cartier)
a été
sélectionnée
pour
audition
à Radio
France
à Paris.
Le
projet
débutera
à la
rentrée
scolaire
de
cette
année.
Félicitation
à tous. Marché
du
lundi
matin
: M.
Macak,
adjoint
au
maire,
chargé
de
la vie
économique,
expose
au
conseil
la mise
en
place
d'un
marché
de
commerçants
non
sédentaires
chaque
lundi
matin,
place
du
19
mars
1962.
Prochainement
ledit
marché
devrait
accueillir
une
vingtaine
de
commerçants.
Il précise
également
que
cette
initiative
est
très
appréciée
des
Loriolais
(à suivre).
Occupation
des
salles
communales
: suite
à l'intervention
de
M.
Malsert
regrettant
la décision
de
l'adjoint
chargé
de
la vie
associative
de
procéder
à l'encaissement
du
chèque
de
caution
établi
par
l'association
Grain
de
Sel,
M.
le Maire
rappelle
la
responsabilité
des
associations
utilisatrices
d'une
salle
communale
pendant
le week-
end.
Il convient
en
effet
que
celles-ci
établissent
entre
elles,
un
état
des
lieux
intermédiaire
en
cas
de
plusieurs
utilisations
pendant
le week-end.
M.
Malsert
rappelle
qu’une
fiche
de
liaison
a été
promise
par
l’adjoint
chargé
de
la vie
associative.
M.
Lespets
et
M.
le Maire
insistent
sur
la nécessité
de
rigueur
et
de
responsabilité
de
chaque
association.
En
outre
M.
le Maire
précise
que
la salle
des
fêtes
sera
équipée,
dans
les
délais
les
plus
brefs,
d'un
plan
feu.
Sur
la scène
sera
mis
en
place
un
éclairage
de
base
utilisable
facilement
par
chaque
association.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
aucune
autre
question
n'étant
posée,
Monsieur
le Maire
ordonne
la clôture
de
la séance
à 21h40.
Le
Maire,
ECS
288