Compte-Rendu - CR CM 2021 09 11

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Compte-Rendu - CR CM 2021 09 11 Document publié le Samedi 11 septembre 2021 par la commune de Val-et-Châtillon. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 09 11)Thèmes du document : Transports, Ruralité, Aménagement du territoire, COMMUNE DE

VAL-ET-CHÂTILLON

DÉ P A R T E M E N T D E MEURTHE-E T -MOSELLE

A R R O N D I S S E M E N T D E L U N É V I L L E

C A N T O N D E BACCARAT

EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU SAMEDI 11 SEPTEMBRE 2021

L’an deux mille vingt-et-un, le onze septembre, le Conseil Municipal de la commune de VAL-ET-CHÂTILLON était assemblé en session ordinaire en mairie, après convocation légale, sous la présidence du maire, Conseillers en exercice : 14

Présents : 8

Pouvoirs : 4

Ouverture : 9h

Clôture : 11h00

Convocation : 06/09/21

Conseillers

présents

suivant l’ordre

du tableau :

– CULMET Thierry, maire

– GERARD Marie-Thérèse, adjointe

– KEMPER Jean-Michel

– HALBEHER Martine

– GRANDIDIER Alain

– DUQUENET Colette

– FRAPPART Lionel

– ETIENNE Delphine

Absents

ayant donné

un pouvoir :

– BESNARD Jean-Luc (adjoint) à FRAPPART Lionel

– ARNAUD Nathalie à ETIENNE Delphine

– AUBERTIN Marc à CULMET Thierry, maire

– PELLISSIER Brigitte à HALBEHER Martine

Abents sans

pouvoir :

– BARDOT Sylviane

– DUPRE Steven

Secrétaire : – ETIENNE Delphine

1) DÉMISSION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL ADJOINT AU MAIRE

M. Franck RIEHL a pris la décision de démissionner de l’ensemble de ses mandats d’élu pour raisons personnelles et professionnelles. Cette démission est effective depuis le 25 août 2021, date à laquelle l’acceptation du Préfet a été connue.

Le conseil municipal prend acte de cette démission.

2) MODIFICATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINT

Suite à la démission de Monsieur Franck RIEHL du poste de 2ème adjoint, monsieur le maire propose de porter à deux le nombre d’adjoints.

Le Conseil municipal, après délibération, à l’unanimité, détermine à deux postes le nombre d' adjoints au maire.

Monsieur Jean-Luc BESNARD devient 2ème adjoint au maire et conseiller communautaire.

La nouvelle répartition des délégations sera faite par arrêté municipal.

3) MODIFICATION DU MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION

Il est rappelé que les indemnités de fonction actuelles sont : 38,5 % de l’indice pour le maire, 10,1 % pour chacun des deux adjoints, et 1,8 % pour chacune deux conseillères déléguées, soit un total de 62,3 % de l’indice. Compte tenu la suppression d’un poste d’adjoint, il y a lieu de diminuer de 0,60 % ce total afin de ne pas dépasser l’enveloppe de 61,7 % (correspondant au taux maximal de 40,3 % du maire et 10,7 % d’un adjoint, sachant que les deux postes de conseillers délégués n’augmentent pas l’enveloppe). Monsieur le maire propose de baisser ses indemnités de fonction de 0,60 %.

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité, décide que

• le montant des indemnités pour l’exercice effectif de fonction du maire comme suit : ◦ maire : à 37,9 % de l’indice

• les montants des autres indemnités restent inchangés :

◦ 1er adjoint : 10,1 % de l’indice

◦ 2ème adjoint : 10,1 % de l’indice

◦ 1er conseiller municipal délégué: 1,8 % de l’indice

◦ 2ème conseiller municipal délégué : 1,8 % de l’indice

• ces indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l’évolution du point d’indice

Page 1/6 - CR_CM_2021-09-114) PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA PROTECTION SOCIALE DES AGENTS

La participation financière à la protection sociale des agents est à ce jour facultative et deviendra partiellement obligatoire conformément aux dispositions de la loi de transformation de la fonction publique. Monsieur le Maire propose que la commune prenne en charge une partie de la cotisation par le système de labellisation qui permet aux agents de souscrire individuellement à un des contrats de mutuelle labellisés. L’avis du comité technique est nécessaire.

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité,

- est favorable à une participation financière de 30 € par mois à la protection sociale complémentaire « santé » des employés de la commune par le système dit de labellisation,

- charge le maire de solliciter l’avis de comité technique.

5) LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES

Le règlement de la salle des fêtes ne permet pas la location de la grande salle entre le 15 octobre au 15 avril compte tenu de la difficulté à la chauffer. Suite à l’installation de 4 brasseurs d’air facilitant le chauffage, monsieur le Maire propose de modifier ce point du règlement.

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité, décide que la grande salle (ensemble) peut être louée à toute période de l’année.

Le tarif à payer par les locataires en cas de perte ou de casse d’une télécommande des brasseurs sera déterminé suivant devis.

Monsieur le Maire fait part de la demande de monsieur Lionel KEKE de pouvoir louer ponctuellement la salle en semaine pour organiser des formations de secourisme sur un ou deux jours.

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité, approuve la location de la salle des fêtes à monsieur Lionel KEKE au tarif de 60 euros par journée (hors électricité et gaz)afin d’organiser des formations de secourisme.

6) NOUVELLE PROCÉDURE D'ACQUISITION DE BIENS SANS MAÎTRE

Suite à la demande de plusieurs particuliers intéressés par des terrains abandonnés, monsieur le Maire propose au conseil de lancer une nouvelle procédure d’acquisition de biens sans maître, et d’y inclure les parcelles appartenant aux mêmes propriétaires. La commission communale des impôts directs a donné un avis positif lors de la réunion du 25 juin 2021

Le conseil municipal, à l’unanimité, autorise monsieur le maire à lancer une procédure d’acquisition des parcelles suivantes présumées sans maître :

Parcelle Superficie Adresse Ancien propriétaire : À le demande de :

AC 30 1a70 ALLANT VALA STAUFFACHER GASPARD Mme Biadala

D 231 15a35 BERICHAMP STAUFFACHER GASPARD

AD 184 9a45 LA BOUHAIE AU MIDI .. STAUFFACHER GASPARD

AC 63 1a80 ALLANT VALA CAYET HELENE M. Joublin

7) RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE EAU & ASSAINISSEMENT

Monsieur le maire présente au conseil municipal les principaux indicateurs du rapport sur le prix et la qualité du service eau & assainissement 2020. Les données sont accessibles sur le site de l’observatoire national des services d’eau et d’assainissement : http://www.services.eaufrance.fr/

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité, approuve à l’unanimité le rapport sur le prix et la qualité des services eau et assainissement de l’année 2020.

Page 2/6 - CR_CM_2021-09-118) POINT SUR LES INVESTISSEMENTS

Monsieur le maire présente les subventions attribuées suite aux demandes faites en 2021 : • DETR = Dotation d'équipement des territoires ruraux - Préfecture

• PRD = Plan de relance départemental – Département

• CTS-cf = Contrats territoires solidaires appui aux communes fragiles Département

Rénovation de la mairie (opération terminée) :

• DETR : 17 356 € (40%)

• PRD : 4 393 ( 10%)

• CTS-cf : 5468 € (pour les fenêtres)

• Reste à charge HT : 16 716,43 € sur une dépense de 43 9933,43 € HT (comprenant les blasons et drapeaux)

Paratonnerre de l’église (opération non commencée et non commandée) : • DETR : 3 066 € (40%) sur une dépense subventionnable de 7 665 € HT

Route forestière de l’ancien stade (travaux commandés mais non réalisés) : • DETR : 15 587 € (40%) sur une dépense subventionnable de 38 969 € HT

Structure de jeux tout steel + jeu porte bonheur (opération réalisée) :

• PRD : 1 222 € (25 %) sur un total de 4891 € HT

Déstratificateurs pour le chauffage de la salle des fêtes (opération réalisée) • CTS-cf : 2 707 € sur une dépense de 3 384 € HT

1 pan de Toiture de la maison 1 rue Veillon (travaux commandés mais non réalisés) • CTS-cf : 2034 € (40%) sur un montant subventionnable de 5087 €.

• rappel DETR 2020 : 2034 € (40%)

Dépenses d’investissement réalisées à ce jour (montant TTC) en 2021

Désignation Montant TTC Tiers

tronçonneuse 526,50 € ETS COLIN V-F SARL

Escabeau ménage salle des fêtes 118,80 € STAPLES JPG

prise illumintations NOEL 1 428,00 € SARL ALIZON

CHANGEMENT FENETRES MAIRIE 34 800,00 € ALLO FERMETURE

RENOVATION MAIRIE : MAIN D’OEUVRE 6 412,67 € SOLEFOR

RENOVATION SALLES MAIRIE : fournitures 4 093,55 € ETS ZELIKER

RENOVATION SALLES MAIRIE électricité 4 652,88 € Raymond RECEVEUR Sarl

RENOVATION SALLES MAIRIE tablettes 445,55 € BLOC ET JOB

NOUES TOITURE MUSEE 17 653,21 € CLAUDE HENRI SARL

JEU TOUR STEEL 5 047,20 € ALTRAD COLLECTIVITES

Panneaux ACCES interdit véhicules 835,56 € master pro

panneaux passage piéton 1 258,18 € master pro

PLEXIGLAS BLASON MAIRIE 516,00 € IMPRIMERIE 2G

Signalétique parc et étang 594,00 € IMPRIMERIE 2G

Chauffe-eau salle des restos 83,59 € AMAZON Buisiness

Agrandissement terrain boules 4 440,00 € BARASSI BTP

2 refrigérateurs Candy (mairie & restos du coeur) 499,80 € FRITSCH LHUILLIER

enclos sylvicole ex-stade 3 894,90 € ETF DIEUDONNE

SIEGES DE MARIAGE MAIRIE 648,59 € AMAZON Buisiness

Aspirateur salle des fêtes 454,51 € QUINCAILLERIE CHERRIER

Aire de jeu Porte Bonheur 822,00 € ALTRAD COLLECTIVITES

drapeaux salle du conseil 516,95 € BNP PARIBAS FACTOR

REFECTION RUE PÈRE UMBRICHT 13 199,88 € COLAS VALANTIN

vaisselle salle des fêtes 1 439,52 € ALIA SARL

Page 3/6 - CR_CM_2021-09-11CHAUDIERE LOGEMENTS BREUIL 14 370,36 € RECEVEUR GILBERT

aspirateur mairie 386,05 € QUINCAILLERIE CHERRIER

TAPIS NAPPE DE MARIAGE 397,70 € BNP PARIBAS FACTOR

DESTRATIFICATEURS salle des fêtes 4 060,80 € Raymond RECEVEUR Sarl

Dépenses engagées :

Désignation Montant TTC Tiers

Route forestière de l’ancien stade 46 763,28 € COLAS VALANTIN

Conduit de cheminée 1 rue Veillon 3 973,20 € Gilbert RECEVEUR

Outils MILWAUKEE sur batterie (Lapider,

Perceuse, Burineur) 2 043,60 € RECA FRANCE

Luminaire rue Rayeterre 805,76 € RECEVEUR

Chemins d’Achiffet (montant autofinancement) 7 584,49 € COLAS (avec Petitmont)

Commande à réaliser : paratonnerre de l’église 9 198 € TTC.

Montant subventionnable disponible concernant les toits du musée au titre de la DETR 2017 : 10 505,98 € HT

Les projets suivants sont présentés :

• Toiture STV ECO (Machet): devis de 101 806,75 € TTC (pourrait être financé par l’augmentation des loyers pour rembourser l’emprunt d’une durée de 10 ans)

• Eclairage public remplacement des 110 luminaires existants (52 sodium 100W et 58 fluorescent 2x36w) par des LED 54W : devis de 64 323,60 € TTC (subventionnable jusqu’à 80 %)

Economie d’énergie de 51,40 % en mode nuit complète et de 36,64 % avec coupure entre 23h et 5h.

• Remplacement des trois jeux abîmés pour l’aire de jeux : 2011,20 € TTC (subventionnable)

• Logement au-dessus de l’ancienne poste : devis de 7185,18 € TTC pour le changement des de la porte et des fenêtres.

• Enrobés de l’ex groupe scolaire (allées, parking logement): devis de 36540 € TTC

• Rénovation des communs des logements du Breuil : 5895,60 € (SOLEFOR) + 1927 € (ZELIKER)

• Rampe de sécurité place de la salle des fêtes : devis Calvisio de 3276 € TTC

• Tondeuse, tondeuse/débroussailleuse, rotobroyeur : consultation en cours

• Allées du cimetière : cimetière Bas : 6504 € TTC cimetière haut : 32 260 € TTC

9) SOUMISSION ET DISTRACTION DE PARCELLES AU RÉGIME FORESTIER

Point ajouté à l’ordre du jour avec l’accord unanime des conseillers.

M. le maire rappelle la délibération du 22 mai 2021 et informe l’assemblée que puisque la division cadastrale de la parcelle C 59 est maintenant effective, il y a lieu de reprendre la délibération avec les références définitives. La parcelle C 59 est maintenant divisée en deux parcelles : C164 de 199ha69a88ca et C163 de 1a12ca

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité,

• Demande la distraction du régime forestier pour la parcelle suivante :

Section N° Adresse Lieu dit Territoire contenance

C 163 bois communaux du Val Val-et-Châtillon (54) 1a12ca

• Demande de soumission au régime forestier de la parcelle suivante :

Section N° Adresse Lieu dit Territoire contenance

B 450 Champs du bois au dessus de la grande Basse Val-et-Châtillon (54) 95a60ca

• S’engage à boiser cette parcelle et à maintenir cet état boisé de façon pérenne.

Page 4/6 - CR_CM_2021-09-1110) VENTE D’UN TERRAIN COMMUNAL

Point ajouté à l’ordre du jour avec l’accord unanime des conseillers.

Monsieur le maire rappelle la délibération du 22 mai 2021 et informe l’assemblée que puisque la division cadastrale de la parcelle C 59 est maintenant effective, il y a lieu de reprendre la délibération avec les références définitives.

Le conseil municipal, après délibération, à l’unanimité :

• approuve la vente à monsieur Jean-Luc CARO de la parcelle suivante C 163 d’une contenance de 112m2 sous réserve d’acceptation de la demande de distraction du régime forestier.

• fixe le prix de vente à 30 € l’are, soit 33,60 €

• décide que les frais à régler au service de la publicité foncière sont à la charge de l’acquéreur (taxe de publicité foncière, contribution de sécurité immobilière, frais d'envoi) ;

• autorise madame la première adjointe Marie-Thérèse GERARD à signer l’acte administratif ;

• autorise monsieur le maire monsieur Thierry CULMET à authentifier l’acte administratif.

11) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

• Commission des travaux : réunion le samedi 2 octobre à 9h. Jean-Michel Kemper, Lionel Frappart et Alain Grandidier y participeront également. Marie-Thérèse Gérard rappelle qu’elle a demandé à être ajoutée dans toutes les commissions sauf celle des finances.

• Transport méridien : le conseil municipal approuve la prolongation de la convention avec la Région pour le transport des écoliers à l’école primaire de Cirey le midi.

• Fourniture de gaz : Le conseil municipal approuve les contrats VITOGAZ pour la mairie, le logement de la poste et la salle des fêtes (résiliation Primagaz) au tarif conventionné de l’association des maires ruraux de France.

• Photocopieur : Le conseil municipal approuve les offre de Global Bureautique pour la location/maintenance d'un copieur DEVELOP INEO + 257 A4/A3 Couleur.

• Nouvel employé communal : Eric Vasseur a pris ses fonctions le lundi 30 août 2021.

• Nouveaux équipements de protection individuelle : 3 tenues ont été achetées pour chaque employé du service technique.

• Réunion avec les associations du 17 juillet: : il a été rappelé les modalités de demande de subventions, les bâtiments communaux mis à disposition des diverses associations, la location ou prêt de la salle des fêtes, et autres. Les membres ont pu s’exprimer sur leurs projets à venir et échanger avec les divers représentants de la vie associative de la commune afin de mutualiser leurs actions. Compte tenu de la crise sanitaire actuelle, les associations ont préféré annuler cette année leur programme et le remettre à l’année 2022.

• Entretien du plan d’eau : Les Roseaux de la Vezouze ont nettoyé le ruisseau Le Val le long de l’étang et une partie des berges.

• Rénovation des fontaines : les employés installent les pavés autour de la fontaine du Bajeu et feront quelques réparations. La fontaine en haut de la rue Molière sera la prochaine à être rénovée.

• Fleurissement Achats de fleurs et de jardinières en 2021: 1 142 € TTC. En hiver, les fleurs seront stockées à la cave ou au garage pour réutilisation en 2022. Gilbert Poussin est mis à la disposition d’Alain Grandidier de 2 à 3 h par semaine pour le fleurissement. Le massif de la salle des fêtes sera complètement nettoyé et un géotextile sera mis. Le nettoyage pourra éventuellement être fait par élus comme la dernière fois.

• Pose de dallages en béton par STV ECO (Machet Production) Dalles coulées sur les 3 travées utilisées en face de leur local à la charge de l’entreprise.

• Colis des Aînés : Ils ont été très appréciés par nos Aînés, action à reconduire pour les personnes de 70 ans et plus (colis de 30 € pour une personne et colis de 50 € pour un couple).

• Chocolats pour le Noël des enfants : ils ont été commandés (la commande doit être faite en juin). Il y aura éventuellement une sortie cinéma.

• Campagne de stérilisation des chats errants : Coût de 598,98 € TTC. 4 animaux euthanasiés (pour cause "sida" du chat) et 2 autres stérilisés et identifiés au nom de la commune. 1 chaton a été placé au refuge (non facturé car passe dans le contrat fourrière animale).

Page 5/6 - CR_CM_2021-09-11• Réfection des Nids-de-poule : Devis : 11 173 € TTC. Intervention prévue le 20 septembre 2021 par l’entreprise Nitting, pour la réfection des nids-de-poule et l’aire de manœuvre des poids lourds.

• Ancienne école Gratien Lorrain : L’architecte est venu le 31 août pour établir un premier projet qui sera présenté à la commune.

• Kiosque à livres : Projet à envisager.

• Chantier Argent de Poche : Encadrés par Franck Riehl, Léa Graciani et Coralie Mougin ont participé au chantier argent de poche les 4, 5 et 6 août, ainsi que Jean-Luc Besnard , Alain Grandidier, Rémi Gérard et Gilbert Poussin. Suite aux intempéries, il a fallu adapter les travaux en fonction de la météo. Les grilles de l’église ont été en partie repeintes, la vaisselle de la salle des fêtes triée et les massifs et fontaines fleuris nettoyés. Le chantier s’est terminé autour d’un repas offert par la commune

• Sport pour Tous : La promotion du sport juste pour le loisir, un moment convivial pour 3 jeunes (Rose, Maxence et Guilhem) et 3 élus (M. Culmet, Mme Gérard et M. Besnard) de notre village. Vu le temps pluvieux, les bus de la Com Com nous ont conduits au gymnase de la Badonviller rencontrer d’autres jeunes. Ainsi, une dizaine de jeunes ont joué au foot pétanque ou encore au foot golf, mélangeant deux sports différents. Reste à réfléchir sur la façon de contacter et motiver des jeunes.

• Chantier Jeunes : Mohamed Ketlas nous a confirmé que la Com Com embauchait des animateurs pour les chantiers Jeunes, chantiers qui se déroulent pendant les vacances scolaires.

• Restaurant de Coeur : à compter de la prochaine campagne d’hiver, la distribution aura lieu le jeudi. Pour tout renseignement et rendez-vous d’inscription : 03 83 55 50 50.

• 22 septembre : activité informative GEMAPI concernant la faune invasive : la salle des fêtes sera prêtée.

• Naissance de Mattya EDDE le 30 août 2021 : un bon de 50 € et une peluche renard seront donnés par Marie-Thérèse Gérard et Delphine Etienne au nom de la commune.

• Concours de cavage du Club Canin les 25 et 26 septembre : .

• Visite du parc éolien du plateau de Belfays le 18 septembre prochain

• Inauguration de la centrale Photovoltaïque de Badonviller le 6 octobre.

• Service technique : la liste des travaux effectués en août est présentée.

• Question diverses :

• Salle des fêtes : Madame Etienne demande s’il est possible de se procurer des caisses pour ranger les verres de la salle des fêtes car les cartons sont maintenant en mauvais état. Monsieur Culmet se renseignera et précise qu’un devis a été établi pour le changement des tables et un autre le sera pour les couverts.

• Fauchage :

• certaines bandes sont actuellement non fauchées pour la biodiversité. Plusieurs conseillers ont fait part de leur souhait et des observations des riverains pour que le parc et l'étang soient fauchés entièrement comme avant. Faut-il mettre des panneaux pour expliquer ou faucher entièrement comme avant ?

• Monsieur Frappart demande si le service technique pourrait s’occuper de la tonte autour de la Maison de la Forêt en cas de besoin, avec contrepartie financière. Monsieur Culmet ira voir sur place.

• Tir à l’arc Croc Blanc : Monsieur Frappart informe que les arcs ont été commandés notamment grâce à la subvention communale. Un article sera fait sur leur utilisation à l’école.

• Fontaines : Monsieur Grandidier demande s’il est possible de revoir la possibilité de remettre en eau de la fontaine de la rue Maix Gammeron, avec un bouton poussoir ou autre. Madame Halbeher signale que la fontenotte du haut de la Molière ne coule plus.

Les réparations des fontaines de Châtillon et du bas du Bajeu sont prévues.

• Sécurité routière : Monsieur Kemper demande s’il est possible d’installer des ralentisseurs ou autres moyens de réduire la vitesse. Le conseil aborde quelques possibilités qui seront discutées plus précisément en commission.

Fin de séance à 11 heures.

Ainsi délibéré et signé après lecture, Pour extrait conforme,

Monsieur le Maire, Thierry CULMET

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