Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib. n 58 Definition des Zones d Acceleration
Déliberation - 2023 048 Définition de zones d'accélération des én
Déliberation - Modalites de la concertation pour la definition de
Déliberation - 202406 LANCEMENT DE LA CONCERTATION POUR LA DEFINI
Déliberation - 202406 LANCEMENT DE LA CONCERTATION POUR LA DEFINI
Déliberation - DEL20240223 003 + ACCELERATION DES ZONES D'ENERGIE
Déliberation - Délib 70 Définition de Zones d’Accélération des
Déliberation - N° 62 PROPOSITION DE ZONES D'ACCELERATION POUR LA
Déliberation - 14 Definition des zones d acceleration des energie
Déliberation - 2024 053 Zones d acceleration des energies renouve
Déliberation - Delib 62. Definition des Zones d Acceleration des Energies Renouvelables sur la commune suite a concertation publique
Document publié le Vendredi 10 mars 2023 par la commune de Saint-Martin-de-Seignanx.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 62. Definition des Zones d Acceleration des Energies Renouvelables sur la commune suite a concertation publique)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 07/06/2024
Reçu
en
préfecture
le 07/06/2024
Publié
le 07/06/2024
ID
: G40-214002735-20240530-CM30052624
62-DE
Feuillet
: 2024/
Délibération
n°
2024/62
Objet:
Définition
des
Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables
sur
la commune
suite
à concertation
publique
Département
des
Landes
Commune
de
Saint-Martin
de
Seignanx
VILLE
DE
S SAINT-MARTIN DE SEIGNANX KAHKHAK Date de convocation : 24-05-2024 Date d'affichage : 24-05-2024 KKAHHK
Nombre
de
conseillers
:
*En
exercice
: 29
*Présents
: 28
*Absents
: 1
*Dont
pouvoirs
: 4
* Votants
: 28
Séance
du
conseil
municipal
du
lundi
30
mai
2024
L'an
deux
mille
vingt
quatre,
le
trente
du
mois
de
mai,
à
18
H
30,
le
conseil
municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
son
lieu
habituel
dans
la
salle
du
conseil
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Julien
FICHOT,
Maire
Présents:
M.
FICHOT
Julien,
Mme
GUTIERREZ
Laurence,
M.
PEYNOCHE
Gilles,
Mme
MOLERES
Vanessa,
M.
POURTAU
Philippe,
Mme
BOINAY
Marina,
M.
LABADIE
Hervé,
M.
Maton
Stéphane,
M.
JAUREGUIBERRY
Philippe,
M.
SALMON
Jean-Joseph,
Mme
HARGOUS
Françoise,
M.
BAUCHIRE
Serge,
Mme
MIRABEL
Marie-
Christine,
Mme
DUCORAL
Hélène,
M.
DARDY
Nicolas,
Mme
DARRIEUMERLOU
Marie,
Mme
LISSAYOU
Marion,
Mme
AZPEÏTIA
Isabelle,
Mme
ROURA
Florence,
M.
VIGNES
Matthieu,
M.
BRESSON
Mike,
Mme
LANTERNE
Pénélope,
M.
SOORS
Didier.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Absents
: M.
Philippe
SABATHE
Pouvoirs:
Mme
DREYFUS
Sandrine
à
Mme
Boinay
Marina,
M.
PETRIACOQ
Laurent
à
M.
BAUCHIRE
Serge,
M.MILAN
Bruno
à
M.
SALMON
lJean-Joseph,
Mme
SABATIER
Nathalie
à M.
LABADIE
Hervé.
En
conformité
avec
l’article
L.
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
il
est
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
conseil.
Secrétaire
de
séance
: Mme
DARRIEUMERLOU
Virginie
Rapporteur
: M.
Philippe
POURTAU
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
; Envoyé
en
préfecture
le 07/06/2024
Reçu
en
préfecture
le
07/06/2024
Publié
le 07/06/2024
(ax)
ID
: 040-214002735-20240530-CM30052024
62-DE
VU
l'article
15
de
la
loi
n°
2023-175
du
10
mars
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
permet
aux
communes
de
proposer
des
Zones
d'Accélération
pour
le développement
de
la production
d'énergies
renouvelables
(ZAEnR)
;
VU
la
délibération
n°
2023/113
en
date
du
11
décembre
2023
par
laquelle
le
conseil
municipal
a
fixé
les
modalités
de
la
concertation
en
vue
de
la
définition
des
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
(ZAEnR)
prévues
par
l’article
15
de
la
loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables,
soit
un
dossier
d’information
sur
les
ZAEnR
envisagées
par
la commune
consultable
du
18
au
29
mars
2024
sous
deux
formes :
e
un
registre
de
consultation
disponible
en
mairie
a
permis
au
public
de
formuler
ses
observations,
e
une
consultation
par
voie
électronique
(site
internet
de
la
Mairie
www.saintmartindeseignanx.fr
rubrique
« actualités
»)
;
CONSIDERANT
le
bilan
tiré
de
la
concertation
du
public,
tel
que
décrit
dans
le
document
ci-
annexé :
e
Aucune
observation
n’a
été
consignée
sur
le
registre,
e
Aucune
contribution
reçue
via
la consultation
électronique
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
décide
à l'unanimité :
Article
1 : de
prendre
acte
du
bilan
de
la
consultation
publique
en
vue
de
la
définition
des
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
(ZAEnR)
sur
la commune
de
Saint-Martin
de
Seignanx.
Article
2
: de
valider
les
zones
d'accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
(ZAEnR)
sur
la
commune
de
Saint-Martin
de
Seignanx,
telles
que
présentées
dans
la cartographie
du
dossier
de
consultation
du
public.
Article
final
: Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
le
Maire-adjoint
en
charge
de
l’agriculture,
de
l'environnement
et
des
réseaux
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
FAIT
ET
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS,
par
les
membres
dont
la
présence
est
attestée
par
leur
signature
au
registre.
Pour
extrait
conforme,
La
secrétaire
de
séance
Mme
Virginie
DARRIEUMERLOU
Le
Maire
M.
Julien
FICHOT
Le
Maire : e
peut
certifier,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte,
e
informe
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Pau
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat
dans
le
département.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
télérecours
citoyens
»
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr. Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu en préfecture le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
VILLE DE
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Bilan de la consultation
relative à la définition des
ZAEnR de la commune de
Saint Martin de Seignanx
L’article 15 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables prévoit une concertation du public selon les modalités librement déterminées par la commune a été mise en œuvre sur la définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZAEnR) ainsi de leurs ouvrages connexes.
Le présent document rappelle les modalités de concertation, présente le bilan des avis rendus ainsi que les motivations des suites données.
Modalités de concertation
La consultation du public relative aux zones d’accélération pour l’implantation des installations terrestres de production d’énergies renouvelables s’est déroulée
• par voie électronique du 18 au 29 mars 2024 inclus (11 jours) via le site internet www.saintmartindeseignanx.fr rubrique « Actualités »;
et
• par consultation du dossier aux heures d’ouverture de la mairie du 18 au 29 mars 2024 inclus (11jours)
Le public était invité à donner son avis, ses observations :
• depuis le site internet sur la messagerie mail : transitionecologique@saintmartindeseignanx.fr • sur le registre déposé en mairie.
Avis recueillis
Dans le cadre de la consultation, aucun avis n’a été déposé :
- aucune observation sur le registre
- aucune contribution reçue via la consultation électronique Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
(a
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
75 150 m
BE |
VILLE DE
(1 . - Réalisation : à
_ Cc Novembre 2023 "LL
CL] Le Seignanx SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
VILLE DE
HN.
Réalisation :
æ ©” Novembre 2023
or
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
Pa
0 75 150 m
2
VILLE DE
Réalisation : Ce
Novembre 2023 2À
1 Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
. 7
ù
[ fe = | cp RMS PC ESS TIRE » — L
À
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M Envoyé en préfecture le 07/06/2024
enprélecture 1e107/66/2024 NV X
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
ù
e
LN
» VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023 |
Le Seignanx COMMUNAUTÉ DE Comm
< SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende - our ue / _ Envoyé en préfecture le 07/06/2024 & Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 (\g
Publié le 07/06/2024
É
1 \i
UE) MR
#77
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
[
0 75 150 m
BE |
VILLE DE
9 _ Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024 e N
Reçuen préfecture le 07/06/2024 \\ ae
Publié le 07/06/2024
É
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
É
ù
[
VILLE DE
Réalisation :
6 L re
Novembre 2023 de
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024 Ÿ = # # = ” .
; |
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a ci préieciure 1e 07/06/2024 (8) Publié le 07/06/2024 <= ué
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
0 75 150 m
VILLE DE
HN.
Réalisation : D
_ Ce, Novembre 2023 2
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M en prétecture le 07/66/2024 IV X Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
VILLE DE
.
|
Réalisation :
LL]
_ Novembre 2023 |
SAINT-MARTIN nd
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende 7 Envoyé en préfecture le 07/06/2024 Ë
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 (\ Publié le 07/06/2024
> a &
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
A
0 75 150 m
CC )
VILLE DE
/
— . Réalisation : | o
Novembre 2023 w),
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M4:
VILLE DE
= r
Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M Envoyé en préfecture le 07/06/2024
enprélecture 1e107/66/2024 NV X
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
_ VILLE DE
Réalisation :
=
Novembre 2023
CL] Le Seignans SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende _ , _ , _ Envoyé en préfecture le 07/06/2024 & NN
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 Fam Publié le 07/06/2024 —
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
0 75 150 m
2
VILLE DE
C7 Réalisation :
[ Novembre 2023 dl, Le Seignanx SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
% 2 \$
Ve
2% \ \
AC]
D.
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
D . /n /4
À
0:00 75 150 m
2
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende VILLE DE
A
KV Réalisation :
Novembre 2023
bte
ET
| FI
TT
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX CRE
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ER)\ \ \ e £ SA
LS
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
A
0 75 150 m
2
VILLE DE
9 . , Réalisation :
Novembre 2023
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ER)\ \ A SA
LS
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
n
4 4
2
À
0 75 150 m
/ BE |
LL LU mn D VILLE DE
77) . ere Réalisation :
CT Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 #Û Envoyé en préfecture le 07/06/2024 &
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_6
NS D)
A7 77
1
f
2-DE
À
0 75 150 m
____ /
Li men Zn 7 VILLE DE
77) ere Réalisation :
CT Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende sé $
Envoyé en préfecture le 07/06/2024 Ge
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a sn préfecture 1e 07/06/2024 (am Publié le 07/06/2024 sf
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
PE
NN
NN
/
N
[
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023 Cc |
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
EE
ù
[
VILLE DE
Réalisation :
€
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M en prétecture le 07/66/2024 IV X Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
Fo VILLE DE
(2 _ . Réalisation :
=
Novembre 2023
CL] _ Le Seignanx COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M en prétecture le 07/66/2024 IV X Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
7 is VILLE DE
PP. -
Réalisation :
_- nu
Novembre 2023
SAINT-MARTIN a DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
HN.
O0 75 150m
RE
VILLE DE
Réalisation :
=
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024 UNS
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024 \\ are /
Publié le 07/06/2024 |
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
"”
À EP
ù
VILLE DE
Réalisation : à
Novembre 2023 Ce,
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M enpréfecture le 07/06/2024 VX Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023
Le Seignanx COMMUNAUTÉ DE COMMMES
Le HA SAINT-MARTIN ES DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M Envoyé en préfecture le 07/06/2024
enprélecture 1e107/66/2024 NV X
Publié le 07/06/2024
Li
&
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
VILLE DE
=
|
AT u Réalisation :
_
— Novembre
2023 |
SAINT-MARTIN tin DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024 %
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
AT) CE]
#77
1
f
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
A
0 75 150 m
2
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023 A
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M en prétecture le 07/66/2024 IV X Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
VILLE DE
Réalisation :
==
ÿ - Novembre 2023
= SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
% 2!
Ve
2% \ \
AE)
Par.
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
0 75 150 m
|. D
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende = LE 7 = # = 2 “a \
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 \ (ie À Envoyé en préfecture le 07/06/2024 S
#
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
HET
À
0 75 150m
D ANSE /
N
[
VILLE DE
( Réalisation :
Novembre 2023 dl,
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende _ 7 _ , _ Envoyé en préfecture le 07/06/2024 & NN
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 Fa Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
ax N
CT
NX
Rey eV 0
Ve
[7 Æ DNA VAS ml 2
ù
[
VILLE DE
( Réalisation :
Novembre 2023 dl,
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende i élé £
Envoyé en préfecture le 07/06/2024 NN
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA ei préiecureio768204 1 |? Publié le 07/06/2024 _
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
V_ ww mA 420 LUE SA VIT
©
N
sd
É
ON) 3 anne
RSS
Ce
KENÇ
N N SS
ù
[
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 (\e Publié le 07/06/2024
Envoyé en préfecture le 07/06/2024 ke
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
7 2m
0 75 150 m
2
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende - Dur ue / _ Envoyé en préfecture le 07/06/2024 & Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 \\a'
Publié le 07/06/2024
É
1 \i
UE) CE]
#77
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
0 75 150 m
2
VILLE DE
Nr) . Réalisation :
Novembre 2023 AC
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
% 2!
Ve
2% \ \
AE)
Par.
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
0 75 150 m
2
2 F J J \
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M;
=
2
Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
\ \
CE n
\
>
(S
<|_ A 4
À
0 75 150 m
RE |
VILLE DE
Réalisation :
[ Novembre 2023 dl, Le Seignanx SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M enpréfecture le 07/06/2024 VX Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
Le
VILLE DE
=
|
Ze Réalisation :
_
— Novembre
2023 |
SAINT-MARTIN a
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende VILLE DE
gr
\, Réalisation :
=
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M en prétecture le 07/66/2024 IV X Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
Hi
ù
7 2e | VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023 l
Le Seignanx COMMUNAUTÉ DE COMMMES
SAINT-MARTIN
" | DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende | sl
é
Envoyé en préfecture le 07/06/2024 &
Ÿ 2 \\
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 é à Publié le 07/06/2024 ns
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
0 75 150 m
N
VILLE DE
Réalisation : à
Novembre 2023 Sk Y
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA Aix 5 préicdiure 1e 07/06/2024 VX Publié le 07/06/2024
VILLE DE
gr
\, Réalisation :
=
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende sur a Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M
VILLE DE
y
Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende _ ne , Envoyé en préfecture le 07/06/2024 & a \\ Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M4 ac en pretecture 1e 07/06/2024 \\a127 Publié le 07/06/2024
44
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
0 75 150 m
RE |
N
VILLE DE
9 Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024 En
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MI 4 5 préeciure 16 07/06/2024 am Publié le 07/06/2024 ce
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
A
0 75 150 m
VILLE DE
( Réalisation :
al a EL D SW SL, DA VU
Novembre 2023 =
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 (\ Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
Le D aff
AD
ON la
R
#43
LA
A
VILLE
DE
Réalisation
:
—
/
CE
Novembre 2023 rie
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende #
Û
Envoyé en préfecture le 07/06/2024 &
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
É
1 \i
UE) CE]
#77
ZT
mel
0 75 150 m
|
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023 AC
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Il Ÿ Le SR
U À Pr]
NE
LE
Â
7 Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
0 75 150 m
BE |
VILLE DE
(La Réalisation : |
Novembre 2023 ‘“w
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
#
Û 4 \i
> 1. DT /.
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
0 75 150 m
RE |
VILLE DE
Nr) | Réalisation :
Novembre 2023 2e
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M enpréfecture le 07/06/2024 VX Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
VILLE DE
=
|
Ze Réalisation :
_
— Novembre
2023 |
SAINT-MARTIN a
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
'Énonda nine DUTnt Tr Et
Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M4:
Réalisation : ‘ o
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende €"
S
_ 7 _ , _ Envoyé en préfecture le 07/06/2024 1e N\
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MIA A en préteciure 1e 07/06/2024 \ (ar Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
0 75 150 m
RE |
VILLE DE
/
— . Réalisation : à =
Novembre 2023 lé
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024 {{ AN
Reçuen préfecture-le 07/06/2024 (am /
Publié le 07/06/2024 |
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
0 75 150 m
RE |
VILLE DE
D
C0 | Réalisation : & =
Novembre 2023 Ce,
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
A
0 75 150 m
2
VILLE DE
Réalisation :
=)
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende slé É
Envoyé en préfecture le 07/06/2024 &
c a
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MIA A en préteciure 1e 07/06/2024 (a Publié le 07/06/2024 us
n Ÿ
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
A
0 75 150 m
BE |
VILLE DE
“
|
Z
Réalisation : de
En :
Novembre 2023 |
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 “a \\ Envoyé en préfecture le 07/06/2024
\
2 x >
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
|
7 /
7 nr 4 9 PS
À
0 75 150:m
BE |
VILLE DE
Réalisation :
TT Novembre 2023 AC
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
Roue de Saint-Bawthéery
VILLE DE
Réalisation : El
= Cc Novembre 2023 SL
ou
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
HN.
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024 ES
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
A
0 75 150 m
2
VILLE DE
Réalisation : :
[ Novembre 2023 ‘wa SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M Envoyé en préfecture le 07/06/2024
enprélecture 1e107/66/2024 NV X
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
Y
=
Î ê
S_
dede n*
H
_
h
sal
a
VILLE DE
.
Réalisation :
_
— Novembre
2023 |
SAINT-MARTIN mins DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
VILLE DE
PF F ki
\, Réalisation :
=
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende y
Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Réalisation : ‘ o
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA Aix 5 préicdiure 1e 07/06/2024 VX Publié le 07/06/2024
VILLE DE
gr
\, Réalisation :
=
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024 %
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
AT) CE]
#77
1
f
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
A
0 75 150 m
RE |
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023 A
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024 PCR
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 «a | Publié le 07/06/2024 +
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
A
0 75 150 m
RE |
VILLE DE
D
C2 | Réalisation : à =
Novembre 2023 Ce,
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
Cher de Mar 90
A
0 75 150 m
VILLE DE
HN.
Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M en prétecture le 07/66/2024 IV X Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
Chezin de Marqut
é A
re
mL
: mer
150 m
p_
En
bem, VILLE DE
.
|
Réalisation :
LL]
_ Novembre 2023 |
SAINT-MARTIN ___—
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
VILLE DE
f— g ii
\, Réalisation :
==
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M
VILLE DE
gr
\, Réalisation :
=
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
VILLE DE
fe i
f \, Réalisation :
==
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M; Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Reçu-en préfecture-le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ER)\ \ \ e £ SA
LS
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
À
0 75 150 m
2
VILLE DE
9 . , Réalisation :
Novembre 2023
[ SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende VILLE DE
= r
Réalisation :
Novembre 2023
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M en prétecture le 07/66/2024 IV X Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
_
|
1
— € VILLE DE
‘ Réalisation :
= A
ovembre
CT | “ PORT usages
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende fu 7 7 le{ CN |
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 «a } Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
N
0 75 150 m
2
VILLE DE
Réalisation : à
==
Novembre 2023 Ce,
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a: 65 préeciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
A
0 75 150 m
VILLE DE
Réalisation :
Novembre 2023
HN.
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-M Envoyé en préfecture le 07/06/2024
enprélecture 1e107/66/2024 NV X
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
A
0 75 150m RE
VILLE DE
Réalisation :
— Novembre
2023 |
SAINT-MARTIN in: DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende _ 7 , Envoyé en préfecture le 07/06/2024
Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MA a, en préteciure 10 07/06/2024 Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024_62-DE
A
0 75 150 m
2
VILLE DE
D
— Réalisation : à =
Novembre 2023 Ce,
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende Envoyé en préfecture le 07/06/2024 PCR
y Cartographie des zones d'accélération des énergies renouvelables de la commune de SAINT-MI 4 5 préeciure 16 07/06/2024 «a |
Publié le 07/06/2024
ID : 040-214002735-20240530-CM30052024 62-DE
10€
A
0 75 150 m
RE |
VILLE DE
We
=
|
Réalisation : &
=
Novembre 2023 Cc
Le Seignanx
SAINT-MARTIN
DE SEIGNANX
Zone d'accélération : réseau de chaleur biomasse (bois) ou géothermie
Zone d'accélération : solaire photovoltaique ou thermique sur toiture
Zone d'accélération : solaire photovoltaïque sur ombrières de parking
Fond de carte : Open Street Map
Légende