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Compte-Rendu - 2026.028 SMHAR delegue
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026.028 SMHAR delegue)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
2026/028
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026 LAS
Publié le
ID : 069-216900514-20260330-2026_028-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 30 mars 2026
Qui ont
Afférents | Présents pris part
au vote
15 14 15
L'an deux mille six, le trente mars à 20h00, le
Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 26
mars 2026, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans la salle du conseil municipal, lieu de
réunion ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le lundi 26
mars 2026
Membres présents: Chavassieux Luc, Raboisson Croppi Laurence, Guyot Didier,
Vernet Dominique, Grange Christophe, Lefresne Corinne, Charvolin Jean-Jacques,
Thollot Carole, Cadoul Pierre-Alban, Grange Mathilde, Chillet Ghislain, Sanchez-Pacot
Maya, Belgacem-Rabah Hocine
Pouvoirs :
Lopez Sandrine donne pouvoir à Chavassieux Luc
Secrétaire de séance : Belgacem-Rabah Hocine
D2026_028 : SMHAR
Considérant l’objet du Syndicat Mixte d’Hydraulique Agricole du Rhône - SMHAR :
- Animation, coordination, en liaison avec les agriculteurs concernés et les organisations
professionnelles, des études préalables à la mise en place des projets d'irrigation,
- Participation à la création des ASA d'irrigation (Associations Syndicales Autorisées) — telle
que l’ASA d'irrigation de CHAUSSAN/MORNANT/ST SORLIN.
Considérant que la commune de Chaussan utilise une borne d'irrigation située à la Saignette et, qu’à ce titre, elle doit participer aux réunions du SMHAR, 2026/028
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le
ID : 069-216900514-20260330-2026_028-DE
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité
Nomme Monsieur Luc Chavassieur référent du SMHAR
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures
V&tE Le Maire
Unanimité
Luc Chavassieux