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Document publié le Mardi 8 novembre 2016 par la commune de Lesquerde.
Lien du pdf (Procès Verbal - 279 view)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
MAIRIE DE LESQUERDE – 27 GRAND RUE DU CAPITOUL – 66220 LESQUERDE
PROCES VERBAL
SYNTHESE ET AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 08 novembre 2016
Présents : Jacques BARTHES, Guy POUS, Eliane FOURCADE, Raynald VILLAIN, Eloïse ZAFRA,
Marie BORRUSO, Nathaniel PACHET,
Absents : Arnaud BISSIERE, Laurence ROUSSELIN, Jean-Michel CASES,
Procurations : Raymond CALVET à Eliane FOURCADE
Secrétaire de séance : Eliane Fourcade
.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18h30 et propose à l’assemblée d’ajouter à l’ordre du jour les
affaires suivantes :
Décision Modificative n° 3 – Virements de crédits
Réhabilitation gîte
Monsieur le Maire explique à l’assemblée qu’il conviendrait de réaliser des travaux de réhabilitation du gîte
situé 23 grand rue du Capitoul.
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité et décide :
- de réaliser des travaux de réhabilitation du gîte communal situé 23 grand rue du Capitoul
- décide faire appel à un architecture pour aider la collectivité dans cette affaire.
Décision Modificative n° 3 – virements de crédits budget principal
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, décide de procéder au vote de virement de crédits suivants, sur le budget de l’exercice 2016
ORDRE DU JOUR
Approbation du Conseil Municipal du 08 Novembre 2016
Réhabilitation gîte
Questions diverses MAIRIE DE LESQUERDE – 27 GRAND RUE DU CAPITOUL – 66220 LESQUERDE
CREDITS A OUVRIR
Chapitre Article Opération Ventilation Service Nature Montant 21 2111 OPFI Terrains nus 8 000,00 Total 8 000,00
CREDITS A REDUIRE
Chapitre Article Opération Ventilation Service Nature Montant
23 231 201602 Immobilisations corporelles en cours -8 000,00 Total -8 000,00
AFFAIRES DIVERSES
Monsieur le Maire informe l’assemblée que le Conseil Départemental a accordé à la commune une subvention
égale à 80 % du montant total du transport de l’eau.
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la cérémonie du père noël aura lieu le samedi 17 décembre à
16h30 et les vœux de Monsieur le maire auront lieu le samedi 07 janvier 2017 à 18h30.
Fin de la séance du Conseil Municipal à 19h20.
A Lesquerde, Monsieur Le Maire
Le 08 Décembre 2016 Jacques BARTHES