Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18 mai

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18 mai Document publié le Mercredi 18 mai 2016 par la commune d'Hazebrouck. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 18 mai)Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Logement, Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX

Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66

VILLE d'HAZEBROUCK

Département du Nord

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MAI 2016

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra en l’Hôtel de Ville, second étage, Salle de Conseil, le Mercredi 18 mai à 19h00, afin de débattre sur les questions portées à l’Ordre du Jour suivant :

FONCTION PUBLIQUE

Personnel

1. Adoption du Plan de Formation.

DOMAINE ET PATRIMOINE

2. Création d’une servitude de passage dans le cadre du projet de création de l’unité de méthanisation.

3. Accord de principe sur le projet de cession d’une portion de terrain communal, sis Impasse de la Haute Loge, au profit de M. BLONDEZ et Mme FERRANT.

4. Classement dans le domaine public communal de la voirie et des espaces communs du lotissement « Le Petit Houtland », rue du Westhoeck / Schachts Veld (tranche 1)Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX

Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66

AMENAGEMENT et CADRE DE VIE

5. Dénomination des voies internes desservant l’opération d’aménagement du lotissement « Les Berges de la Creule ».

6. Dénomination de la voirie desservant l’immeuble sis lieu-dit « Les Prairies », rue de Vieux-Berquin (parcelle CW 0377).

AGENDA 21

7. Politique tarifaire des installations de recharge pour véhicules électriques.

ENFANCE et FAMILLE

8. Mise en place du Pass Sport Culture.

CIMETIERES

9. Rachat de concession Mme BLONDEZ

10. Rachat de concession Mme BOULLENGER

FINANCES

11. Demande de garantie communale formulée par la S.A. d’HLM La Maison Flamande pour 4 emprunts d’un montant total de 693 500 euros destinés à financer les travaux de construction de 6 logements individuels à la Kreule Straete – La Ceriseraie

COMMANDE PUBLIQUE / MARCHES PUBLICS

12. Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et / ou d’état-civil.

13. Marché d’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des bâtiments municipaux conclu avec DALKIA Compagnie Générale de Chauffe : signature de l’avenant 2.

14. Contrat de partenariat avec pour la rénovation et la gestion de l’éclairage public et sportif, d’illuminations de Noël et de mise en lumière du patrimoine de la ville d’Hazebrouck conclu avec le Groupement Solidaire INEO SA et INEO Réseau Nord Ouest : signature de l’avenant 2.Hôtel de Ville – BP 70189 – 59524 HAZEBROUCK CEDEX

Tél. 03.28.43.44.45 – Télécopie 03.28.40.78.66

ASSAINISSEMENT

15. Convention définissant les modalités de raccordement au réseau privatif de Partenord Habitat, rue Camille Guérin à Hazebrouck.

_________________

Il sera rendu compte au Conseil Municipal des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal, en application des articles L 2122.22 et L 2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales et de la délibération du Conseil Municipal du 20 mars 2015. _________________

Il sera transmis aux Membres du Conseil Municipal :

- Le plan de formation,

- Le règlement du Pass’Sport Culture,

- La convention relative à l’adhésion au groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes

administratifs et/ou de l’Etat-Civil,

- La convention de raccordement au réseau privatif de Partenord Habitat

_________________

Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Mairie d’HAZEBROUCK, le 9 mai 2016

LE MAIRE DE LA VILLE D’HAZEBROUCK,

Bernard DEBAECKER