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Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Tousson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 04 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
1
COMMUNE DE TOUSSON
PROCES VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de conseillers :
En exercice : 11
Présents : 8
Votants : 11
Convocation le : 01 juillet 2024
Affichage : 11 juillet 2024
Séance du Jeudi 04 juillet 2024
L’an Deux Mil Vingt Quatre, le lundi 27 mai, à 19h00, le conseil municipal de la
commune de TOUSSON, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans la
salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Michaël GOUÉ, Maire.
Présents :
Michaël GOUÉ, Jean-Michel CARDINALI, Nathalie CHARBONNIER, Jean-Claude CABRAL,
Marie-Christine ZANONI, Emilie PARMENTIER, Gillian DURRIERE, Aline MARCHESAN
Pouvoir : M. KOCH a donné procuration à Monsieur le Maire
Mme PALFROY a donné procuration à M. Cardinali
M. HIEST a donné procuration à Mme ZANONI
Absents non excusés : Néant
Ouverture de la séance : 19h00
Le Compte rendu de la séance précédente est accepté à l’unanimité.
Secrétaire de séance : M. Jean-Claude CABRAL
1°) Délibération 2024-17 : Reconduction du contrat YVELINES RESTAURATION et ajustement
du tarif de la cantine.
Le contrat du prestataire de restauration scolaire YVELINES RESTAURATION est arrivé à
échéance.
Le renouvellement du contrat conserve les conditions et modalités existantes. Le réajustement
des tarifs porte le prix du repas enfant à 2,7306 € HT contre 2,6600 € HT précédemment soit
une augmentation de 0,07€ HT.
Le prix facturé aux parents est actuellement de 4,27 €, il est ainsi proposé de réévaluer le prix
du repas et de le porter à 4,35 € à la rentrée ; la mairie ayant pris à son compte l’augmentation
de janvier à juillet 2024.
Le conseil municipal après en avoir délibéré, vote à l’unanimité pour la réévaluation du prix du
repas à 4,35 €. 2
2°) Présentation des devis pour les travaux de ruissellement - entretien de la mare rue de
Maisse.et réaménagement des allées du cimetière.
Monsieur le Maire et Monsieur CARDINALI ont rencontré l’entreprise LALY pour lui demander
des devis concernant différents travaux de ruissellement.
La mare rue de Maisse présente un important défaut d’étanchéité. Avant toute intervention
permettant le colmatage des fuites éventuelles, il convient de procéder au curage.
Le devis s’élève à 3550,00 € HT (curage, évacuation des déchets et nettoyage de la voirie).
Il est proposé en option de récupérer de l’argile verte stockée dans la mare rue de la
Roncelette pour étancher le fond et les côtés de la mare nettoyée.
Ruissellement
Lors des orages et des forts épisodes pluvieux, une importante quantité d’eau s’écoule du
chemin creux vers la rue de Préaux.
Le chemin creux nécessite un entretien de ses abords ; il est ainsi proposé de procéder au
décapage des côtés afin de faciliter le ruissellement de l’eau sur les accotements en terre et de
limiter l’écoulement en aval dans la rue.
Cette étape semble nécessaire au préalable de la réorientation de l’écoulement vers la mare
de la rue de Préaux.
Le devis proposé s’élève à 2950.00 €HT.
Réaménagement des allées du cimetière
A notre demande, l’entreprise LALY, propose un devis pour l’aménagement des allées du
cimetière.
Cela consiste à gratter à vif les allées en gravillon puis les recharger avec un mélange de terre
et des gravillons récupérés pour améliorer la portance. Le but est de permettre
l’engazonnement et de faciliter l’entretien à l’avenir.
L’entreprise propose de réutiliser la terre issue des décapages de bord de routes afin
d’économiser des matières.
Le devis s’élève à 6980.00€HT.
Le conseil Municipal, après en avoir débattu, donne son accord pour les devis d’entretien de la
mare, et les travaux de ruissellement, mais demande d’autres devis pour le réaménagement
du cimetière. 3
3°) Organisation du bureau de vote
Pour la tenue du bureau de vote, il est proposé les créneaux suivants :
8h00-10h30
10h30-13h00
13h00-15h30
15h30-18h00
Les conseillers après s’être entretenus ont choisi chacun un créneau.
QUESTION DIVERSES
Monsieur le Maire :
- Camion pizza : un mardi soir sur deux un camion pourrait venir à partir du mois de septembre.
- Remplacement de Mme ISINGRINI : Suite à son départ, une personne pour la cantine et la garderie du soir, soit 4h par jour, est recherchée pour la rentrée de septembre.
- Fête patronale : Les dates du 7 et 8 septembre sont retenues.
Madame CHARBONNIER
- Demande que soit rappelée la règlementation sur le bruit dans l’application panneau pocket
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30
Le Maire Le secrétaire 4